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Bulletin Officiel
de l'Education Nationale 

N°23 du 10 juin

1999

www.education.gouv.fr/bo/1999/23/mvtp.htm - vaguemestre@education.gouv.fr


MOUVEMENT DU PERSONNEL



NOMINATION
Directeur de l'école supérieure d'interprètes et de traducteurs de Paris III
NOR : MENS9901196A
ARRÊTÉ DU 1-6-1999
MEN
DES B4

Vu L. n° 84-52 du 26-1-1984 mod., not. art. 33 ; D. n° 85-1244 du 26-11-1985 mod. not. art. 2 du 26-3-1999 ;
Article 1 -
M. Fortunato Israel, professeur des universités, est nommé directeur de l'école supérieure d'interprètes et de traducteurs de l'université Paris III.
Article 2 -
La directrice de l'enseignement supérieur et le président de l'université Paris III sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.


Fait à Paris, le 1er juin 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice de l'enseignement supérieur
Francine DEMICHEL



TITULARISATION
Maître de conférences des universités
NOR : MENP9901182A
ARRÊTÉ DU 1-6-1999
MEN
DPE


o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'État à la santé et à l'action sociale, en date du 1er juin 1999, Mme Marie-Hélène Delfau épouse Larue, maître de conférences des universités-praticien hospitalier, stagiaire en immunologie (option biologique), affectée au centre hospitalier et universitaire Paris-Créteil (université Paris XII, hôpital Henri Mondor) est titularisée à compter du 1er septembre 1998. (Emploi n° 473 MC-PH 0121)



NOMINATIONS
Comité technique paritaire de l'administration centrale
NOR : MEND9901208A
ARRÊTÉ DU 4-6-1999
MEN
DA B1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-83 mod. ; Vu L. n° 84-16 du 11-1-84 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-82 mod. ; A. 5-3-96 ; A. du 5-5-99
Article 1 -
Sont, à compter du 6 mai 1999, nommés membres du comité technique paritaire de l'administration centrale institué auprès de la directrice de l'administration, en qualité de représentants de l'administration :
Représentants titulaires :
Mme Hélène Bernard, directrice de l'administration
Mme Francine Demichel, directrice de l'enseignement supérieur
M. Bernard Toulemonde, directeur de l'enseignement scolaire
M. Michel Garnier, directeur de la programmation et du développement
Mme Marie-France Moraux, directrice des personnels enseignants
Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
M. Michel Dellacasagrande, directeur des affaires financières
Mme Martine Denis-Linton, directrice des affaires juridiques
M. Pascal Colombani, directeur de la technologie
M. Vincent Courtillot, directeur de la recherche
Représentants suppléants :
M. Thierry Simon, délégué aux relations internationales et à la coopération
M. Jacky Richard, chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
M. Alain Perritaz, chef de service, adjoint à la directrice de l'enseignement supérieur
Mme Françoise Mallet, chef du service des formations, direction de l'enseignement scolaire
M. Jean Rafenomanjato, administrateur civil, adjoint à la directrice de l'administration
M. Bernard Dormy, chef de service, adjoint au directeur de la programmation et du développement
M. Daniel Vimont, sous-directeur, adjoint au directeur des affaires financières
M. Philippe Garnier, administrateur civil, chargé de la sous-direction de l'administration centrale, direction de l'administration
M. Serge Héritier, chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Mme Claudine Peretti, chef de service, adjointe à la directrice des personnels enseignants

Article 2 -
Sont, à compter de la même date, nommés membres du comité technique paritaire de l'administration centrale institué auprès de la directrice de l'administration en qualité de représentants du personnel :
Représentants titulaires :
M. Jean-François Minder, représentant la CFDT
Mme Catherine Bourgeois-Naviaux, représentant la CFDT
Mme Catherine Dugrenot-Felici, représentant la CFDT
M. Luc Coirier, représentant la CFDT
M. Michel Coudray, représentant la CFDT
M. Jacques Duru, représentant FO
Mme Roselyne Mane, représentant FO
M. Patrick Chauvet, représentant la FEN-UNSA
Mme Micheline Pressac, représentant la FEN-UNSA
M. Bernard Graglia, représentant le SGPEN-AC-UGICT-CGT
Représentants suppléants :
Mme Béatrice Bidault, représentant la CFDT
Mme Marie-France Joly, représentant la CFDT
Mme Marie-Hélène Laulie-Kehr, représentant la CFDT
M. Adrien Séguier, représentant la CFDT
M. Patrick Gaudart, représentant la CFDT
Mme Marie-Françoise Zoler, représentant FO
M. Yvon Hodencq, représentant FO
Mme Brigitte Chauvet, représentant la FEN-UNSA
Mme Wanda Wieliczko, représentant la FEN-UNSA
Mme Paule Piccioli, représentant le SGPEN-AC-UGICT-CGT

Article 3 -
La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.


Fait à Paris, le 4 juin 1999

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE



NOMINATIONS
CAP des personnels ITARF
 NOR : MENA9901191A
ARRÊTÉ DU 1-6-1999
MEN
DPATE C2
Vu L. n°83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L.n°84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n°82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n°85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 16-6-1986 ; A. du 9-2-1998 ; A. du 11-5-1998 mod.
Article 1 -
L'article 1er de l'arrêté du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs de recherche du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires dont les noms suivent :
en qualité de représentants de l'administration :
Titulaires :
Au lieu de :
Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ; Présidente
M. Pierre Louis, directeur de l'Institut universitaire de formation des maîtres de Lille
M. Dominique Martiny, secrétaire général de l'académie de Dijon
Mme Liliane Flabbee, secrétaire général de l'Institut de physique du Globe
M. Claude Chicoix, directeur de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort
M. Marc Rolland, secrétaire général de l'académie de Lille
M. Michel Madon, professeur à l'université de Marne-la-Vallée
Lire :
Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, Présidente
M. Pierre Louis, directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Lille
M. Yves Sassier, professeur à l'université de Rouen
M. Michel Madon, professeur à l'université de Marne-la-Vallée
Mme Dominique Marchand, secrétaire général de l'université Aix-Marseille II
Mme Monique Ducreux, conservateur général au Muséum national d'histoire naturelle
M. Jean-Marie Kauffmann, professeur à l'université de Besançon
Suppléants :
Au lieu de :
M. Serge Héritier, chef de service à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
M. André Gouron, professeur à l'université Montpellier I
M. Michel Zink, professeur au Collège de France
M. Patrick Berche, professeur à l'université Paris V
M. Jean-Marie Kauffmann, professeur à l'université de Besançon
M. Jean-Pascal Bonhotal, secrétaire général de l'Ecole normale supérieure de Paris
Lire :
M. Serge Héritier, chef de service à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Mme Liliane Flabbee, déléguée régionale du CNRS
M. Marc Rolland, administrateur civil, chargé de la sous-direction de l'informatique de gestion et de communication
Mme Léa Clavilier, professeur à l'université Paris VI
Mme Anne-Marie Farines, professeur à l'université de Perpignan
M. Bernard Claverie, professeur à l'université Bordeaux II
M. Patrick Berche, professeur à l'université Paris V

Article 2 -
L'article 2 de l'arrêté du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études du ministère de l'éducation nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent :
en qualité de représentants de l'administration :
Titulaires :
Au lieu de :
M. Serge Héritier, chef de service à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, président
Mme Annie Julien, secrétaire général de l'université Rennes I
M. François Weil, maître de conférences à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
M. Roland Debrie, directeur de l'Institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen
M. Jacques Flacher, secrétaire général de l'université Lyon I
Lire :
Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente
M. François Weil, maître de conférences à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Mme Léa Clavilier, professeur à l'université Paris VI
M. Jacques Flacher, secrétaire général de l'université Lyon I
M. Bernard Castagna, professeur à l'IUT de Tours
Suppléants :
Au lieu de :
Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
M. Pierre Marti, secrétaire général adjoint de l'académie de Créteil
M. Claude Chicoix, directeur de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort
M. Frédéric Bluche, maître de conférences à l'université Paris II
M. Michel Madon, professeur à l'université de Marne-la-vallée
Lire :
M. Serge Héritier, chef de service à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
M. Claude Chicoix, délegué régional de la recherche et de la technologie
M. Michel Madon, professeur à l'université de Marne-la-vallée
Mme Annie Julien, secrétaire général à l'université Rennes I
M. Hubert Pinon, professeur à l'université Lyon I

Article 3 -
L'article 3 de l'arrêté du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs du ministère de l'éducation nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent :
en qualité de représentants de l'administration :
Titulaires :
Au lieu de :
Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé, présidente
M. Jean-Louis Cheminée, directeur de recherche au CNRS, Institut de physique du Globe de Paris
M. Pierre Pouvil, directeur adjoint de l'ENSEA de Cergy
M. Jean-Pierre Kauffmann, professeur à l'université de Besançon
Lire :
M. Serge Héritier, chef de service à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, président
M. Roland Debrie, directeur de l'Institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen
Mme Anne-Marie Farines, professeur à l'université de Perpignan
Mme Fabienne Favier-Palmaro, secrétaire général de l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers
Suppléants :
Au lieu de :
Mme Isabelle Bacq, chef du bureau DPATE C2
M. Roland Debrie, directeur de l'Institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen
Mme Fabienne Favier-Palmaro, secrétaire général de l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers
M. Didier Ramond, secrétaire général de l'université de Paris III
Lire :
Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
M. Pierre Pouvil, directeur adjoint de l'ENSEA de Cergy
M. Jean-Marie Kauffmann, professeur à l'université de Besançon
M. Didier Ramond, secrétaire général de l'université de Paris III

Article 4 -
L'article 6 de l'arrêté du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des agents techniques de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent
en qualité de représentants de l'administration :
Suppléants :
Au lieu de :
M. Christian Palu-Laboureu, secrétaire général de l'université de Nantes
Lire :
M. Jean Narvaez, secrétaire général de l'université de Nantes

Article 5 -
L'article 7 de l'arrêté du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des agents des services techniques de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent :
en qualité de représentants de l'administration :
Suppléants :
Au lieu de :
M. Claude Barreix, secrétaire général de l'université Paris XII
Lire :
Mme Sylvie Lalanne, secrétaire général de l'institut national des sciences appliquées de Rouen

Article 6 -
L'article 8 de l'arrêté du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent :
en qualité de représentants de l'administration :
Titulaires :
Au lieu de :
M. Claude Barreix, secrétaire général de l'université Paris XII
Lire :
M. Patrick Janicot, secrétaire général de la maison des sciences de l'homme

Article 7 -
L'article 9 de l'arrêté du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires d'administration de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent :
en qualité de représentants de l'administration :
Titulaires :
Au lieu de :
M. Alain Roume, secrétaire général de l'université Clermont-Ferrand II
Lire :
M. Jean-Jacques Pellegrin, secrétaire général de l'université Grenoble I
Suppléants :
Au lieu de :
M. Jean-Jacques Pellegrin, secrétaire général de l'université Grenoble I
Lire :
M. Luc Ziegler, secrétaire général de l'université technologique de Compiègne
en qualité de représentants des personnels :
Titulaires :
Au lieu de :
Classe normale
Mme Dominique Bour née Infanti, université de Caen
M. Jean Villemin, Université Aix-Marseille II
Mme Monique Chapel, Université Clermont-Ferrand II
Lire :
Mme Monique Chapel, université Clermont-Ferrand II
M. Jean Villemin, université Aix-Marseille II
Mme Marie-France Laforge née Fourmaux, université Paris VI
Suppléants :
Au lieu de :
- Classe normale
Mme Marie-Thérèse Soulas, université de Corte
Mme Dominique Lavarde, université Paris XI
Mme Marie-France Laforge née Fourmaux, université Paris VI
Lire :
Mme Sandrine Juge, CNDP Paris
Mme Dominique Lavarde, université Paris XI
Mme Monique Glaizal, université de Grenoble I

Article 8 -
L'article 10 de l'arrêté du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés menbres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent :
en qualité de représentants de l'administration :
Titulaires :
Au lieu de :
M. Christian Palu-Laboureu, secrétaire général de l'université de Nantes
Mme Michèle Rousset, secrétaire général de l'académie de Caen
Lire :
M. Jean Narvaez, secrétaire général de l'université de Nantes
Mme Michèle Rousset, secrétaire général de l'académie d'Aix-Marseille
en qualité de représentants des personnels :
Suppléants :
Au lieu de :
- Adjoints administratifs
Mme Jocelyne Ploquin née Guillaume, université d'Évry-Val d'Essonne
Mme Françoise Demaret née Marchal, université Paris I
Mme Elisabeth El Hajraoui née Brunet, université Paris X
Lire :
Mme Françoise Demaret née Marchal, université Paris I
Mme Lucienne Rahon-Batut, IUT de Bourges
Mme Elisabeth El Hajraoui née Brunet, université Paris X

Article 9 -
L'article 11 de l'arrêté du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des agents d'administration de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent :
en qualité de représentants de l'administration :
Titulaires :
Au lieu de :
M. Luc Ziegler, secrétaire général de l'université de Compiègne
Lire :
M. Patrick Janicot, secrétaire général de la Maison des sciences de l'homme
Au lieu de :
M. Jean-Jacques Pellegrin, secrétaire général de l'université Grenoble I
Lire :
M. Gérard Broussois, secrétaire général de l'IUFM de Créteil
Suppléants :
Au lieu de :
Mme Michèle Rousset, secrétaire général de l'académie de Caen
Lire :
Mme Michèle Rousset, secrétaire général de l'académie d'Aix-Marseille

Article 10 -
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.


Fait à Paris, le 1er juin 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE



NOMINATIONS
CAP des SAAC
NOR : MEND9901190A
ARRÊTÉ DU 1-6-1999
MEN
DA B1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ; L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 16-2-1996 ; A. du 7-1-1999 ; Vu le procès-verbal afférent aux opérations électorales du 25-3-1999 ; Vu la proclamation des résultats le 25-3-1999
Article 1 -
Sont, à compter du 28 mai 1999, nommés représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie :
Représentants titulaires :
Mme Hélène Bernard, directrice de l'administration, présidente
M. Daniel Vimont, sous-directeur, adjoint au directeur des affaires financières
Mme Clara Danon, sous-directrice des technologies éducatives et des technologies de l'information et de la communication, direction de la technologie
M. Philippe Garnier, administrateur civil, chargé de la sous-direction de l'administration centrale, direction de l'administration
Mme Claudine Peretti, chef de service, adjointe à la directrice des personnels enseignants
Mme Françoise Mallet, chef du service des formations, direction de l'enseignement scolaire
Représentants suppléants :
M. Jean Rafenomanjato, administrateur civil, adjoint à la directrice de l'administration
M. Jacques Hennetin, sous-directeur, adjoint au directeur de l'administration générale, ministère de la jeunesse et des sports
M. Alain Perritaz, chef de service, adjoint à la directrice de l'enseignement supérieur
M. Jean-François Cuisinier, chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
M. Jacques Veyret, sous-directeur, adjoint à la directrice des affaires juridiques
Mme Jacqueline Héritier, sous-directrice de la programmation, direction de la programmation et du développement

Article 2 -
Sont également, à compter de la même date, nommés représentants élus du personnel à la commission considérée :
Représentants titulaires :
- Secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Mme Lise Aubourg
Mme Marie-France Joly
- Secrétaire administratif de classe supérieure
Mme Brigitte Chauvet
Mme Danielle Lemaire
- Secrétaire administratif de classe normale
M. Philippe Merie
Mme Sylvie Surmont
Représentants suppléants :
- Secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Mme Anik Feron
Mme Annick Defer
- Secrétaire administratif de classe supérieure
Mme Ghislaine Colonna
Mme Emilie Chatillon
- Secrétaire administratif de classe normale
Mme Yvette Cordier
M. Michel Baehr

Article 3 -
La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.


Fait à Paris, le 1er juin 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice de l'administration
Hélène BERNARD