Sommaire


Journée internationale des droits de l'enfant (pages I à XXXI)

Note du 3-11-1999 (NOR : MENE9902384X) oAvant-propos de Ségolène Royal, ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire. oActions pédagogiques sur la Convention à l'école primaire. oQuelques repères pour l'utilisation du "Passeport pour le pays de prudence". oLa Convention et les programmes de l'école primaire. oActions pédagogiques sur la Convention au collège et au lycée.

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TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
- page 1993 Indemnités propres à certaines fonctions
(RLR : 212-2)
Modalités de calcul et de versement du supplément familial de traitement.
C. FP7 n° 1958 et 2B n° 99-692 du 9-8-1999
(NOR : MENF9902344X)

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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
- page 1999 École normale supérieure
(RLR : 441-0b)
Conditions d'admission.
A. du 8-10-1999. JO du 19-10-1999 (NOR : MENR9901767A)
- page 1999 ENS de Cachan
(RLR : 441-0d)
Conditions d'admission en première année.
A. du 8-10-1999. JO du 19-10-1999 (NOR : MENR9901765A)
- page 2002 ENS de Lyon
(RLR : 441-0c)
Conditions d'admission.
A. du 8-10-1999. JO du 19-10-1999 (NOR : MENR9901766A)
- page 2003 Université de Tours
(RLR : 421-3)
Habilitation à délivrer un titre d'ingénieur diplômé.
A. du 12-10-1999. JO du 20-10-1999 (NOR : MENS9902152A)
- page 2003 Institut national des sciences appliquées de Rouen
(RLR : 421-3)
Habilitation à délivrer un titre d'ingénieur diplômé.
A. du 12-10-1999. JO du 20-10-1999 (NOR : MENS9902153A)
- page 2004 École supérieure de commerce de Bordeaux
(RLR : 443-1)
Modification du règlement pédagogique.
A. du 11-10-1999. JO du 19-10-1999 (NOR : MENS9902214A)
- page 2004 École supérieure libre des sciences commerciales appliquées
(RLR : 443-1)
Modification du règlement pédagogique.
A. du 11-10-1999. JO du 19-10-1999 (NOR : MENS9902215A)
- page 2004 Institut supérieur du commerce
(RLR : 443-1)
Modification du règlement pédagogique.
A. du 11-10-1999. JO du 19-10-1999 (NOR : MENS9902216A)

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ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
- page 2005 Programmes
(RLR : 524-6 ; 524-7 ; 544-0a ; 554-1a)
Aménagements des programmes du lycée général et technologique.
N.S. n° 99-168 du 27-10-1999 (NOR : MENE9902325N)
- page 2006 Concours général
(RLR : 546-2)
Calendrier du concours général des lycées - année 2000.
N.S. n° 99-169 du 27-10-1999 (NOR : MENE9902361N)

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PERSONNELS
- page 2008 Examen professionnel
(RLR : 622-5d)
Accès au grade d'APASU de 2ème classe.
A. du 27-10-1999 (NOR : MENA9902301A)
- page 2008 Mutations
(RLR : 720-4)
Changement de département des enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2000-2001.
N.S. n° 99-167 du 27-10-1999 (NOR : MENP9902338N)

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MOUVEMENT DU PERSONNEL
- page 2018 Nomination
Doyen du groupe sciences de la vie et de la Terre.
A. du 27-10-1999 (NOR : MENI9902359A)
- page 2018 Nomination
Correspondant académique.
A. du 27-10-1999 (NOR : MENI9902360A)
- page 2018 Nomination
Secrétaire général d'académie.
A. du 23-7-1999. JO du 22-10-1999 (NOR : MENA9902280A)
- page 2019 Nomination
Vice-recteur de la Nouvelle-Calédonie.
A. du 6-10-1999 (NOR : MENA9902316A)
- page 2019 Nominations
Vice-présidents des jurys de concours de recrutement des personnels de direction.
A. du 27-10-1999 (NOR : MENA9902315A)
- page 2019 Nomination
Directeur de l'Institut français de mécanique avancée.
A. du 11-10-1999. JO du 19-10-1999 (NOR : MENS9902213A)
- page 2019 Nomination
Conseil d'administration du CNED.
A. du 27-10-1999 (NOR : MENY9902230A)

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INFORMATIONS GÉNÉRALES
- page 2020 Vacance de poste
Chef de la mission de la modernisation à la DA.
Avis du 27-10-1999 (NOR : MEND9902324V)
- page 2021 Vacance de poste
Directeur du CRDP de l'académie de Dijon.
Avis du 27-10-1999 (NOR : MENA9902317V)
- page 2021 Vacance de poste
Mise à disposition auprès de la Présidence de la République.
Avis du 27-10-1999 (NOR : MENG9902356V)
- page 2022 Vacance de poste
Agent comptable de l'École française d'Extrême-Orient.
Avis du 22-10-1999. JO du 22-10-1999 (NOR : MENA9902209V)
- page 2023 Vacances de postes
Membres et membres libres de la Casa de Velazquez - année 2000-2001.
Avis du 19-10-1999. JO du 19-10-1999 (NOR : MENP9902148V)
- page 2025 Vacances de postes
Personnels d'encadrement et personnels administratifs relevant de l'AEFE.
Avis du 27-10-1999 (NOR : MENA9902355V)