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Bulletin Officiel
de l'Education N
ationale 

N°10 du 9 mars

2000

www.education.gouv.fr/bo/2000/10/perso.htm - vaguemestre@education.gouv.fr


PERSONNELS

PERSONNELS DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
Procédures de qualification des maîtres de conférences et des professeurs des universités - année 2000-2001
NOR : MENP0000350V
RLR : 711-1
AVIS DU 23-2-2000
JO DU 23-2-2000
MEN
DPE E4


oPublication de l'arrêté d'ouverture pour l'inscription sur la liste de qualification : 11 septembre 2000.

Clôture des inscriptions :
9 octobre 2000 .

Désignation des rapporteurs par le Conseil national des universités : du 9 au 24 novembre 2000.


Envoi du nom des rapporteurs aux candidats : du 8 au 15 décembre 2000.


Date à laquelle la thèse ou l'habilitation doit avoir été soutenue : 5 janvier 2001.


Réunion des sections du Conseil national des universités : du 22 janvier au 16 février 2001.


Envoi des résultats de la qualification : du 21 au 28 février 2001.




PERSONNELS DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
Congés pour recherches ou conversions thématiques - année 2000-2001
NOR : MENP0000501A
RLR : 711-1
ARRÊTÉ DU 1-3-2000
MEN
DPE D1



Vu D. n° 84-431 du 6-6-1984 mod. not. art. 19 ; A. du 24-1-1985

Article 1 - Au titre de l'année universitaire 2000-2001, 880 semestres de congés pour recherches ou conversions thématiques sont attribués. 720 seront accordés sur proposition des établissements d'enseignement supérieur et 160 sur proposition des sections du Conseil national des universités. Ces contingents sont respectivement répartis selon les annexes I et II jointes au présent arrêté.
Article 2 - Les candidats doivent déposer leur demande auprès de leur établissement d'affectation.
Ils ne peuvent déposer qu'une seule demande, soit au titre de leur établissement d'affectation, soit au titre d'une section du Conseil national des universités.
Article 3 - La date limite de réception des demandes à l'administration centrale pour les candidatures présentées au titre des sections du Conseil national des universités est fixée au 21 avril 2000.
Article 4 - Le dossier de candidature doit comporter :
- une demande établie en deux exemplaires selon le modèle diffusé dans les établissements,
- une (ou des) attestation(s) délivrée(s) par le (ou les) établissement(s) où les services ont été accomplis, permettant de justifier que le candidat a exercé en position d'activité en qualité d'enseignant-chercheur pendant les six années précédant la date du début du congé pour recherches ou conversions thématiques,
- une note en deux exemplaires présentant le projet pour lequel le congé est demandé.
Article 5 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.


Fait à Paris, le 1er mars 2000


Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,

Le directeur des personnels enseignants

Pierre-Yves DUWOYE




Annexe I
NOMBRE DE SEMESTRES DE CONGÉS POUR RECHERCHES OU CONVERSIONS THÉMATIQUES POUVANT ÊTRE ACCORDÉS SUR PROPOSITION DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - ANNÉE UNIVERSITAIRE 2000-2001


ÉTABLISSEMENT
CONTINGENTS ATTRIBUÉS
Univ. Aix-Marseille 1
Univ. Aix-Marseille 2
Univ. Aix-Marseille 3
Univ. Avignon
13
8
9
3
Univ. Amiens
Univ. Compiègne
9
2
Univ. Antilles-Guyane
4
Univ. Besançon
10
Univ. Bordeaux 1
Univ. Bordeaux 2
Univ. Bordeaux 3
Univ. Bordeaux 4
Univ. Pau
10
5
6
4
7
Univ. Caen
12
Univ. Clermont-Fd 1
Univ. Clermont-Fd 2
4
10
Univ. Corse
2
Univ. Paris 8
Univ. Paris 12
Univ. Paris 13

Univ. Marne-la-Vallée
10
8
9
3
Univ. Dijon
12
Univ. Grenoble 1
Univ. Grenoble 2
Univ. Grenoble 3
Univ. Chambéry
13
6
3
5
Univ. Lille 1
Univ. Lille 2
Univ. Lille 3
Univ. d'Artois
Univ. Littoral
Univ. Valenciennes
15
4
7
4
4
5
Univ. Limoges
7
 
ÉTABLISSEMENT
CONTINGENTS ATTRIBUÉS
Univ. Lyon 1
15
Univ. Lyon 2
Univ. lyon 3
Univ. St-Etienne
7
5
6
Univ. Montpellier 1
Univ. Montpellier 2
Univ. Montpellier 3
Univ. Perpignan
5
11
6
4
Univ. Nancy 1
Univ. Nancy 2
Univ. Metz
10
7
7
Univ. Nantes
Univ. Agers
Univ. Le Mans
15
7
5
Univ. Nice
Univ. Toulon
12
4
Univ. Orléans
Univ. Tours
9
11
Univ. Paris 1
Univ. Paris 2
Univ. Paris 3
Univ. Paris 4
Univ. Paris 5
Univ. Paris 6
Univ. Paris 7
Univ. Paris 9
11
4
6
8
10
23
14
4
Univ. Poitiers
Univ. La Rochelle
13
3
Univ. Reims
Univ. Toyes
11
1
Univ. Rennes 1
Univ. Rennes 2
Univ. Brest
Univ. Bretagne Sud
13
6
8
3
Univ. La Réunion
3

ÉTABLISSEMENT
CONTINGENTS ATTRIBUÉS
Univ. Rouen
Univ. Le Havre
11
3
Univ. Strasbourg 1
Univ. Strasbourg 2
Univ. Strasbourg 3
Univ. Mulhouse
11
5
3
4
Univ. Toulouse 1
Univ. Toulouse 2
Univ. Toulouse 3
4
9
18
Univ. Paris 10
Univ. Paris 11
Univ. Evry
Univ. Cergy
Univ. Versailles
12
19
3
4
5
Univ. Nlle-Calédonie
1
Univ. Papeete
1
IUFM Aix-Marseille
1
IUFM Amiens
1
Univ. Techno Belfort
Montbéliard
ENS Méca. Besançon

1

1
ENSER Bordeaux
IEP Bordeaux
1
1
ENSI Mat. Caen
1
ENS Chimie
Clermont-Ferrand
1
ENS Cachan
IUFM Créteil
2
1
INP Grenoble
IEP Grenoble
IUFM Grenoble
4
1
1
ENS Chimie Lille
Ecole centrale Lille
IUFM Lille
1
1
1
Ecole centrale Lyon
ENS Lyon
1
1
 
ÉTABLISSEMENT
CONTINGENTS ATTRIBUÉS
IEP Lyon
INSA Lyon
IUFM Lyon
1
6
1
ENS Chimie Montpellier
1
INP Nancy
IUFM Nancy-Metz
4
1
Ecole centrale Nantes
1
Observatoire Côte-Azur
1
ENSAM
ENS Chimie Paris
IEP Paris
IPG Paris
ENS Paris
CNAM
Collège de France
EHESS
EPHE
INALCO
Muséum Paris
Observatoire Paris
2
1
1
1
1
6
1
3
3
5
4
1
ENSMA Poitiers
1
INSA Rennes
IUFM Rennes
2
1
INSA Rouen
IUFM Rouen
1
1
ENSAI Strasbourg
ENS Chimie Mulhouse
1
1
INP Toulouse
INSA Toulouse
IUFM Toulouse
ENI Tarbes
4
2
1
1
ENS Fontenay-St-Cloud
IUFM Versailles
ECP Chatenay
ENSEA Cergy
1
1
1
1
TOTAL
720

Annexe II
NOMBRE DE SEMESTRES DE CONGÉS POUR RECHERCHES OU CONVERSIONS THÉMATIQUES POUVANT ETRE ACCORDÉS SUR PROPOSITION DES SECTIONS DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITÉS - ANNÉE UNIVERSITAIRE 2000-2001

SECTION
CONTINGENTS ATTRIBUÉS
01
5
02
4
03
1
04
1
05
6
06
5
07
2
08
1
09
4
10
1
11
6
12
2
13
1
14
3
15
1
16
4
17
1
18
1
19
2
20
1
21
2
22
3
23
3
24
1
70
2
71
2
72
1
73
1
74
2
 
SECTION
CONTINGENTS ATTRIBUÉS
75
1
39
2
40
2
41
2
25
6
26
6
27
9
28
5
29
2
30
3
31
3
32
6
33
3
34
1
35
2
36
2
37
1
60
7
61
5
62
3
63
6
64
3
65
3
66
3
67
2
68
2
69
1
TOTAL
160



ENSEIGNEMENT PRIVÉ SOUS CONTRAT
Concours externes pour le recrutement de maîtres - année 2000
NOR : MENF0000375A
RLR : 531-7
ARRÊTÉ DU 7-2-2000
JO DU 23-2-2000
MEN - DAF D1
ECO


oPar arrêté du ministre de l'éducation nationale de la recherche et de la technologie et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 7 février 2000, le nombre de contrats offerts au titre de l'année 2000, aux concours pour l'accès à des listes d'aptitude aux fonctions de maître ou de documentaliste dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré est fixé à :
- 1 258 pour le concours externe donnant accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés (enseignement général) ;
- 177 pour le concours externe donnant accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés (enseignement technique) ;
- 120 pour le concours externe donnant accès à l'échelle de rémunération des professeurs d'éducation physique et sportive ;
- 295 pour le concours externe correspondant à l'échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel de deuxième grade.



ENSEIGNEMENT PRIVÉ SOUS CONTRAT
Répartition des contrats offerts aux concours externes pour le recrutement de maîtres -
année 2000

NOR : MENF0000376A
RLR : 531-7
ARRÊTÉ DU 7-2-2000
JO DU 23-2-2000
MEN
DAF D1


oPar arrêté du ministre de l'éducation nationale de la recherche et de la technologie en date du 7 février 2000, le nombre de contrats offerts au titre de l'année 2000 aux concours externes pour le recrutement aux fonctions de maître dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré, respectivement fixé à 1 258 pour le concours externe donnant accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés (enseignement général), à 177 pour le concours externe donnant accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés (enseignement technique), à 120 pour le concours externe donnant accès à l'échelle de rémunération des professeurs d'éducation physique et sportive, et à 295 pour le concours externe correspondant à l'échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel de deuxième grade, est réparti entre les sections et options des concours ainsi qu'il est précisé dans les tableaux annexés au présent arrêté.


Annexe

RÉPARTITION DES CONTRATS OFFERTS AUX LAURÉATS DES CAFEP-CAPES -SESSION 2000


SECTIONS ET OPTIONS
CONTRATS OFFERTS
Philosophie
28
Lettres classiques
73
Lettre modernes
217
Histoire-géographie
142
Sciences économiques et sociales
18
Langues vivantes étrangères :
- allemand
- anglais
- arabe
-chinois
- espagnol
- italien
- portugais
- russe

30
130
1
1
79
6
1
2
Mathématiques
206
Physique et chimie
137
Physique et électricité appliquée
6
Sciences et vie de la Terre
93
Education musicale et chant choral
24
Arts plastiques
8
Documentation
40
Langue corse
1
Langues régionales :
- basque
- breton
- catalan
- occitan langue d'oc

1
8
1
4
Tahitien-français
1
TOTAL
1258


RÉPARTITION DES CONTRATS OFFERTS AUX LAURÉATS DES CAFEP-CAPET -SESSION 2000

SECTIONS ET OPTIONS
CONTRATS OFFERTS
Génie mécanique :
- option construction
- option productique

10

6
Génie civil :
- option équipements techniques-énergie
- option structures et ouvrages

3
2
Génie électrique :
- option électronique et automatique
- option électrotechnique et énergie
- option informatique et télématique

5

6
3
Arts appliqués
5
Technologie
49
Biotechnologies :
- option biochimie-génie biologique
- option santé-environnement
Sciences et techniques médico-sociales

8

6
16
Économie et gestion :
- option économie et gestion administrative
- option économie et gestion comptable
- option économie et gestion commerciale
- option informatique et gestion

17

14
10
9
Hôtellerie-tourisme :
- option techniques de production
- option techniques de service et d'accueil
- option tourisme

2

2
4
TOTAL
177


RÉPARTITION DES CONTRATS OFFERTS AUX LAURÉATS DES CAFEP-PLP2 -SESSION 2000

SECTIONS ET OPTIONS
CONTRATS OFFERTS
Mathématiques-sciences physiques
36
Lettres-histoire
34
Langues vivantes-lettres :
- anglais-lettres
- allemand-lettres
- espagnol-lettres

15
4
3
Génie mécanique :
- option construction
- option productique
- option maintenance des véhicules,
machines agricoles, engins de chantier
- option maintenance des systèmes
mécaniques automatisés

10
11
5

7
Génie civil :
- option équipements technique-énergie
- option construction et économie
- option construction et réalisation des ouvrages

2
1
1
Génie industriel :
- option structures métalliques
- option bois
- option matériaux souples
- option plastiques et composites
- option construction et réparation en carrosserie

3
3
4
1
1
Génie électrique :
- option électronique
- option électrotechnique et énergie

6
17
Arts appliqués
13
Biotechnologie :
- option biochimie-génie biologique
- option santé-environnement

2
22
Sciences et techniques médico-sociales
10
Génie chimique
1
Communication administrative et bureautique
28
Comptabilité et bureautique
26
Vente
8
Hôtellerie-restauration :
- option organisation et production culinaire
- option services et commercialisation

4
6
Sections et options pour lesquelles il n'existe
pas de diplôme supérieur au niveau IV :

- peinture-revêtements
- ébénisterie
- entretien des articles textiles
- coiffure
- conducteurs routiers
- pâtisserie


1
1
1
4
2
2
TOTAL
295



EXAMEN PROFESSIONNEL
Accès des agents chefs de 1ère catégorie au corps des maîtres ouvriers des établissements d'enseignement du MEN - années 1999 et 2000
NOR : MENA0000537A
RLR : 624-2
ARRÊTÉ DU 1-3-2000
MEN
DPATE C4

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; L. n° 51-598 du 24-5-1951 ; D. n° 65-923 du 2-11-1965 mod. ; D. n° 85-899 du 21-8-1985 mod. ; D. n° 91-462 du 14-5-1991 mod. ; A. du 7-11-1985 mod. ; A. du 15-12-1999 ; A. du 18-2-2000
Article 1 - Les postes offerts à l'examen professionnel pour l'accès des agents chefs de 1ère catégorie au corps des maîtres ouvriers des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au titre de l'année 1999 et au titre de l'année 2000, sont répartis par académie conformément aux tableaux annexés au présent arrêté.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.


Fait à Paris, le 1er mars 2000


Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE


Annexe

RÉPARTITION DE L'EXAMEN PROFESSIONNEL D'AC1 EN MO AU TITRE DE L'ANNÉE 1999

ACADÉMIES
SÉLECTION PROFESSIONNELLE
Aix-Marseille
22
Amiens
19
Besançon
10
Bordeaux
24
Caen
8
Clermont-Ferrand
12
Corse
4
Créteil
16
Dijon
16
Grenoble
24
Guadeloupe
4
Guyane
1
Lille
31
Limoges
12
Lyon
13
Martinique
5
Montpellier
20
Nancy-Metz
23
Nantes
26
Nice
15
Orléans-Tours
21
Paris
16
Poitiers
19
Reims
13
Rennes
31
La Réunion
4
Rouen
13
Strasbourg
10
Toulouse
29
Versailles
33
Nouvelle-Calédonie
3
Polynésie
3
TOTAL
500


RÉPARTITION DE L'EXAMEN PROFESSIONNEL D'AC1 EN MO AU TITRE DE L'ANNÉE 2000

ACADÉMIES
SÉLECTION PROFESSIONNELLE
Aix-Marseille
22
Amiens
20
Besançon
10
Bordeaux
24
Caen
8
Clermont-Ferrand
13
Corse
4
Créteil
15
Dijon
15
Grenoble
24
Guadeloupe
4
Guyane
1
Lille
32
Limoges
11
Lyon
13
Martinique
5
Montpellier
20
Nancy-Metz
24
Nantes
25
Nice
15
Orléans-Tours
21
Paris
16
Poitiers
19
Reims
14
Rennes
32
La Réunion
4
Rouen
13
Strasbourg
10
Toulouse
28
Versailles
34
Nouvelle-Calédonie
4
Polynésie
0
TOTAL
500



CONCOURS
Concours réservés pour l'accès au corps des ouvriers d'entretien et d'accueil des établissements d'enseignement du MEN - année 2000
NOR : MENA0000481A
RLR : 624-4
ARRÊTÉ DU 1-3-2000
MEN
DPATE C4
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; L. n° 96-1093 du16-12-1996 ; D. n° 85-899 du 21-8-1985 mod. ; D. n° 91-462 du 14-5-1991 mod. ; A. du 7-11-1985 mod; ; A. du 8-10-1997 ; A. du 17-10-1997 relatif à art. 16-1 de D. n° 91-462 du 14-5-1991 mod. ; A. du 3-2-2000

Article 1 - Les dispositions de l'arrêté du 3 février 2000 susvisé sont modifiées comme suit :

ACADÉMIE
Au lieu de
Lire
La Réunion
7
20

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.


Fait à Paris, le 1er mars 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE



CONCOURS
Aides techniques de laboratoire des établissements d'enseignement du MEN - année 2000
NOR : MENA0000536A
RLR : 624-1
ARRÊTÉ DU 1-3-2000
MEN
DPATE C4

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 85-899 du 21-8-1985 mod. ; D. n° 92-980 du 10-9-1992 mod. ; A. du 7-11-1985 mod. ; A. du 8-11-1993 ; A. du 3-2-2000
Article 1 - Les dispositions de l'arrêté du 3 février 2000 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :

Spécialité A : biologie-géologie

ACADÉMIES
Au lieu de
Lire
 
Concours externe
Concours interne
Concours externe
Concours interne
Clermont -Ferrand
0
0
0
2
Lille
1
1
2
0
Nantes
1
1
2
0


Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.


Fait à Paris, le 1er mars 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE