ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE
ET TECHNOLOGIE



ÉCOLE D'INGÉNIEURS DU PAS-DE-CALAIS
Reconnaissance par l'État
NOR : MENS0001277A
RLR : 443-2
ARRETÉ DU 30-5-2000
JO DU 8-6-2000
MEN
DES A12

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Vu D. n° 56-931 du 14-7-1956, not. art. 73, 74 et 75 ; avis du CNESER du 20-3-2000

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Article 1 - La reconnaissance par l'État est accordée à l'école d'ingénieurs du Pas-de- Calais, sise campus de la Malassise, 62967 Longuenesse.
Article 2 - La directrice de l'enseignement supérieur est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 30 mai 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

La directrice de l'enseignement supérieur
Francine DEMICHEL



UNIVERSITÉ DE SARREBRUCK
Homologation des diplômes
NOR : MENS0001203A
RLR : 430-2d
ARRETÉ DU 25-5-2000
JO DU 3-6-2000
MEN
DES A10

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Vu D. du 2-8-1960 ; avis du CNESER du 28-2-2000

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Article 1 - En application du décret du 2 août 1960 susvisé, les diplômes délivrés par l'université de Sarrebruck, à l'issue de l'année universitaire 1998-1999, peuvent être homologués dans les conditions précisées ci-après :
- diplôme de premier cycle juridique, en qualité de diplôme d'études universitaires générales, mention droit ;
- licence de lettres modernes, en qualité de licence de lettres modernes ;
- licence d'allemand, en qualité de licence de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité allemand ;
- maîtrise d'allemand, en qualité de maîtrise de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité allemand.
Article 2 - La directrice de l'enseignement supérieur et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 mai 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

La directrice de l'enseignement supérieur
Francine DEMICHEL