ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE



BACCALAURÉAT
Épreuve d'anglais renforcé au baccalauréat - sessions 2001 et 2002
NOR : MENE0001834N
RLR : 544-0a
NOTE DE SERVICE N°2000-110 DU 21-7-2000
MEN
DESCO A4

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Réf. : N.S. n° 94-179 du 14-6-1994
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France ; aux inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux ; aux chefs d'établissement ; aux professeurs

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o Le programme de lecture retenu pour la première partie de l'épreuve orale de langue vivante 1 renforcée d'anglais pour les sessions 2001 et 2002 du baccalauréat général, série littéraire, est le suivant :
- Jane Austen, Pride and Prejudice
- Ernest Hemingway, A Farewell to Arms
- Katherine Mansfield, Prelude - The Garden Party
- J. D. Salinger, The Catcher in the Rye
- Alan Sillitoe, The Loneliness of the Long-distance Runner
- Edith Wharton, The Age of Innocence
- Tennessee Williams, The Glass Menagerie
- Willa Cather, Alexander's Bridge
- Charlotte Brontë, Jane Eyre
- F. Scott Fitzgerald, The Great Gatsby
- Raymond Chandler, The High Window
- Kazuo Ishiguro, The Remains of the Day.


Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



LYCÉES
Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général
NOR : MENE0001481A
RLR : 524-0e
ARRETÉ DU 19-6-2000
JO DU 18-7-2000
MEN - DESCO A3
AGR

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Vu Code rural not. livre VIII ; L. n° 51-46 du 11-1-1951 mod. ; L. n° 75-620 du 11-7-1975 ; L. n° 83-663 du 22-7-1983, compl. L. n° 83.8 du 7-1- 1983 mod. et compl. par L. n° 85-97 du 25 -1-1985 ; L. n° 84-579 du 9-7-1984 mod. ; L. n° 84-1285 du 31-12-1984 mod. L. n° 84-579 du 9 -7-1984 ; L. n° 88-20 du 6-1-1988 ; L. d'orient. n° 89-486 du 10-7-1989 mod. ; D. n° 76-1304 du 28-12-1976, mod. not. par D. n° 92-57 du 17-1-1992 ; D. n° 77-521 du 18-5-1977 mod. port. applic. de L n° 75-620 du 11-7-1975 ; D. n° 85-924 du 30-8-1985 mod. par D. n° 90-978 du 31-10-1990 ; D. n° 85-1265 du 29-11-1985 mod. ; D. n° 88-922 du 14-9-1988 pris pour applic. de L. n° 84-1285 du 31-12-1984 ; D. n° 90-484 du 14-6-1990 mod. ; D n° 93-1092 du 15-9-1993 mod. ; arrêtés du 17-1-1992 ; A. du 18-3-1999 mod. ;A. du 18-3-1999 ; avis du CSE du 25-5-2000 ; avis du CNEA du 30-5-2000

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Article 1 - Le troisième alinéa de l'article 4 de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé, relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général, est modifié comme suit : "une dotation horaire- professeur par division est attribuée aux établissements pour cette activité. Elle est partagée entre les disciplines concernées".
Article 2 - L'article 5 de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé est abrogé et remplacé par le présent article : "En classe terminale, les élèves choisissent obligatoirement un enseignement de spécialité dans la perspective d'études supérieures et en fonction de leur projet personnel."
Article 3 - Les tableaux des horaires des séries générales ES, S et L, figurant en annexe de l'arrêté susvisé, (tableaux I, II et III) sont remplacés par les tableaux figurant en annexe du présent arrêté.
Article 4 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 2000-2001 en classes de première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2001-2002 en classes terminales.
Article 5 - Le directeur de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche, sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 19 juin 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

Pour le ministre de l'agriculture et de la pêche
et par délégation,

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche
Jean-Claude LEBOSSÉ

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Annexe

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TABLEAU I - SÉRIE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE : HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS DU CYCLE TERMINAL

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CLASSE DE PREMIÈRE
MATIERES	HORAIRE DE L'ÉLEVE
Enseignements obligatoires :
Sciences économique et sociales	4 + (1)
Histoire-géographie	4
Français	4
Mathématiques	2,5 + (0,5)
Langue vivante 1(a)	1,5 + (1)
Langue vivante 2 (a) (b)	1 + (1)
Enseignement scientifique (c)	1 + (0,5)
Éducation physique et sportive	2
Éducation civique, juridique et sociale	(0,5)
Un enseignement obligatoire au choix :
Mathématiques	2
Sciences économiques et sociales	2
Langue vivante 1 (d)	2
Langue vivante 2 (b) (d)	3
Travaux personnels encadrés (e)	(e)
Heures de vie de classe	10 h annuelles
Atelier d'expression artistique (f)	72 h annuelles
Options facultatives : 2 au plus
Latin	3
Grec	3
Langue vivante 3 (a) (b)	3
Éducation physique et sportive (g)	3
Arts (h)	3

( ) L'horaire entre parenthèses est un horaire en classe dédoublée.
(a) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure de conversation avec un assistant de langue.
(b) Langue vivante étrangère ou régionale.
(c) Enseignement de biologie.
(d) Enseignement choisi en complément de celui du tronc commun des enseignements obligatoires.
(e) TPE : travaux personnels encadrés s'appuyant sur les disciplines dominantes de la série. 2 heures inscrites dans l'emploi du temps de la classe auxquelles correspondent, pour l'année scolaire 2000-2001, 2 heures-professeur par division.
(f) Facultatif.
(g) Horaire porté à 3 + (1) en classe de première durant l'année scolaire 2000-2001 et en classe terminale durant l'année scolaire 2001-2002 pour les élèves qui souhaitent poursuivre l'enseignement de détermination EPS suivi en classe de seconde durant l'année scolaire 1999-2000.
(h) Au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse.

CLASSE TERMINALE
MATIERES	HORAIRE DE L'ÉLEVE
Enseignements obligatoires :
Sciences économique et sociales	5 + (1)
Histoire-géographie	4
Philosophie	4
Mathématiques	4
Langue vivante 1 (a)	1 + (1)
Langue vivante 2 (a) (b)	1 + (1)
Éducation physique et sportive	2
Éducation civique, juridique et sociale	(0,5)
Un enseignement de spécialité au choix :
Mathématiques	2
Sciences économiques et sociales	2
Langue vivante 1 (d)	2
Langue vivante 2 (b) (d)	3
Travaux personnels encadrés (e)	(e)
Heures de vie de classe	10 h annuelles
Atelier d'expression artistique (f)	72 h annuelles
Options facultatives : 2 au plus
Latin	3
Grec	3
Langue vivante 3 (a) (b)	3
Éducation physique et sportive (g)	3
Arts (h)	3

( ) L'horaire entre parenthèses est un horaire en classe dédoublée.
(a) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure de conversation avec un assistant de langue.
(b) Langue vivante étrangère ou régionale.
(c) Enseignement de biologie (classe de première).
(d) Enseignement choisi en complément de celui du tronc commun des enseignements obligatoires.
(e) TPE : travaux personnels encadrés s'appuyant sur les disciplines dominantes de la série. 2 heures inscrites dans l'emploi du temps de la classe auxquelles correspondent, pour l'année scolaire 2000-2001, 2 heures-professeur par division.
(f) Facultatif.
(g) Horaire porté à 3 + (1) en classe de première durant l'année scolaire 2000-2001 et en classe terminale durant l'année scolaire 2001-2002 pour les élèves qui souhaitent poursuivre l'enseignement de détermination EPS suivi en classe de seconde durant l'année scolaire 1999-2000.
(h) Au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse.

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TABLEAU II - SÉRIE SCIENTIFIQUE : HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS DU CYCLE TERMINAL

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CLASSE DE PREMIÈRE
MATIERES	HORAIRE DE L'ÉLEVE
Enseignements obligatoires :
Mathématiques	4 + (1)
Physique-chimie	2,5 + (2)
Sciences de la vie et de la Terre ou	2 + (2)
Sciences de l'ingénieur ou	2 + (6)
Biologie-écologie (a)	2 + (3)
Français	4
Histoire-géographie	2,5
Langue vivante 1 (b)	1 + (1)
Langue vivante 2 (b) (c )	1 + (1)
Agronomie-territoire-citoyenneté (a)	1+ (2,5)
Éducation physique et sportive	2
Éducation civique, juridique et sociale (d)	(0,5)
Travaux personnels encadrés (e)	(e)
Heures de vie de classe	10 h annuelles
Atelier d'expression artistique (f)	72 h annuelles
Pratiques sociales et culturelles (g)	72 h annuelles
Options facultatives : 2 au plus
Latin	3
Grec	3
Langue vivante 3 (b) (c)	3
Éducation physique et sportive (h)	3
Arts (i)	3
Hippologie et équitation (a)	3

( ) L'horaire entre parenthèses est un horaire en classe dédoublée.
(a) Enseignement assuré dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole.
(b) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure de conversation avec un assistant de langue.
(c) Langue vivante étrangère ou régionale.
(d) Inclus dans l'enseignement "agronomie-territoire-citoyenneté" pour les lycées d'enseignement général et technologique agricole.
(e) TPE : travaux personnels encadrés s'appuyant sur les disciplines dominantes de la série. 2 heures inscrites dans l'emploi du temps de la classe auxquelles correspondent, pour l'année scolaire 2000-2001, 2 heures-professeur par division . Pour les choix "sciences de l'ingénieur" ou "biologie-écologie" et "agronomie-territoire-citoyenneté", les TPE sont intégrés dans l'horaire de ces disciplines.
(f) Facultatif.
(g) Enseignement dispensé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole qui se substitue à l'atelier d'expression artistique.
(h) Horaire porté à 3 + (1) en classe de première durant l'année scolaire 2000-2001 et en classe terminale durant l'année scolaire 2001-2002 pour les élèves qui souhaitent poursuivre l'enseignement de détermination EPS suivi en classe de seconde durant l'année scolaire 1999-2000.
(i) Au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse.

CLASSE TERMINALE
MATIERES	HORAIRE DE L'ÉLEVE
Enseignements obligatoires :
Mathématiques	4,5 + (1)
Physique-chimie	3 + (2)
Sciences de la vie et de la Terre ou	2 + (1,5)
Sciences de l'ingénieur ou	2 + (6)
Biologie-écologie (a)	2 + (3)
Philosophie	2 + (1)
Histoire-géographie	2 + (0,5)
Langue vivante 1 (b)	1 + (1)
Langue vivante 2 (b) (c)	1 + (1)
Éducation physique et sportive	2
Éducation civique, juridique et sociale (d)	(0,5)
Un enseignement de spécialité au choix (j) :
Mathématiques	2
Physique-chimie	(2)
Science de la vie et de la Terre	(2)
Agronomie-territoire-citoyenneté (a)	1 + (2,5)
Travaux personnels encadrés (e)	(e)
Heures de vie de classe	10 h annuelles
Atelier d'expression artistique (f)	72 h annuelles
Pratiques sociales et culturelles (g)	72 h annuelles
Options facultatives : 2 au plus
Grec	3
Latin	3
Langue vivante 3 (b) (c)	3
Éducation physique et sportive (h)	3
Arts (i)	3
Hippologie et équitation (a)	3

( ) L'horaire entre parenthèses est un horaire en classe dédoublée.
(a) Enseignement assuré dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole.
(b) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure de conversation avec un assistant de langue.
(c) Langue vivante étrangère ou régionale.
(d) Inclus dans l'enseignement "agronomie-territoire-citoyenneté" pour les lycées d'enseignement général et technologique agricole.
(e) TPE : travaux personnels encadrés s'appuyant sur les disciplines dominantes de la série. 2 heures inscrites dans l'emploi du temps de la classe auxquelles correspondent, pour l'année scolaire 2000-2001, 2 heures-professeur par division . Pour les choix "sciences de l'ingénieur" ou "biologie-écologie" et "agronomie-territoire-citoyenneté", les TPE sont intégrés dans l'horaire de ces disciplines.
(f) Facultatif.
(g) Enseignement dispensé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole qui se substitue à l'atelier d'expression artistique.
(h) Horaire porté à 3 + (1) en classe de première durant l'année scolaire 2000-2001 et en classe terminale durant l'année scolaire 2001-2002 pour les élèves qui souhaitent poursuivre l'enseignement de détermination EPS suivi en classe de seconde durant l'année scolaire 1999-2000.
(i) Au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse.
(j) Dans le cas du choix "sciences de l'ingénieur" dans les enseignements obligatoires, le choix de l'enseignement de spécialité est facultatif.

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TABLEAU III - SÉRIE LITTÉRAIRE : HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS DU CYCLE TERMINAL

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CLASSE DE PREMIERE
MATIERES	HORAIRE DE L'ÉLEVE
Enseignements obligatoires :
Français et littérature	5 + (1)
Histoire-géographie	4
Langue vivante 1 (a)	2,5 + (1)
Langue vivante 2 (a) (b) ou	1 + (1)
Latin	3
Mathématiques-informatique	1 + (1)
Enseignement scientifique (c)	(1,5)
Éducation physique et sportive	2
Éducation civique, juridique et sociale	(0,5)
Un enseignement obligatoire au choix :
Latin	3
Grec	3
Langue vivante 1 (d)	2
Langue vivante 2 (b) (d)	3
Langue vivante 2 (a) (b) (e)	1 + (1)
Langue vivante 3 (a) (b)	3
Arts (f)	4 + (1)
Travaux personnels encadrés (g)	(g)
Heures de vie de classe	10 h annuelles
Atelier d'expression artistique (h)	72 h annuelles
Options facultatives : 2 au plus
Latin	3
Grec	3
Langue vivante 3 (a) (b)	3
Éducation physique et sportive (i)	3
Arts (f)	3
Mathématiques (j)	3

( ) L'horaire entre parenthèses est un horaire en classe dédoublée.
(a) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure de conversation avec un assistant de langue.
(b) Langue vivante étrangère ou régionale.
(c) Domaines concernés : physique-chimie et biologie.
(d) Enseignement pouvant être choisi en complément de celui du tronc commun des enseignements obligatoires.
(e) Pour les élèves ayant choisi latin dans les enseignements obligatoires du tronc commun.
(f) Au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse. Les élèves ont la possibilité de cumuler en enseignement obligatoire au choix ou de spécialité et en option facultative deux enseignements relevant d'un même domaine artistique ou non.
(g) TPE : travaux personnels encadrés s'appuyant sur les disciplines dominantes de la série. 2 heures inscrites dans l'emploi du temps de la classe auxquelles correspondent, pour l'année scolaire 2000-2001, 2 heures-professeur par division. Pour les élèves ayant choisi arts, les TPE portent en partie sur les arts.
(h) Facultatif.
(i) Horaire porté à 3 + (1) en classe de première durant l'année scolaire 2000-2001 et en classe terminale durant l'année scolaire 2001-2002 pour les élèves qui souhaitent poursuivre l'enseignement de détermination EPS suivi en classe de seconde durant l'année scolaire 1999-2000.
(j) Il s'agit d'une option spécifique pour les élèves envisageant une poursuite d'études nécessitant des mathématiques.
N.B. Un même enseignement de langue vivante ou de langue ancienne ne peut être pris au titre d'enseignements de statut différent (enseignements obligatoires, enseignements obligatoires au choix, enseignements de spécialité et options facultatives) à l'exception de l'enseignement de complément mentionné en (d).

CLASSE TERMINALE
MATIERES	HORAIRE DE L'ÉLEVE
Enseignements obligatoires :
Philosophie	7
Littérature	4
Histoire-géographie	4
Langue vivante 1 (a)	2 + (1)
Langue vivante 2 (a) (b) ou	1 + (1)
Latin	3
Éducation physique et sportive	2
Éducation civique, juridique et sociale	(0,5)
Un enseignement de spécialité au choix :
Latin	3
Grec	3
Langue vivante 1 (d)	2
Langue vivante 2 (b) (d)	3
Langue vivante 2 (a) (b) (e)	1 + (1)
Langue vivante 3 (a) (b)	3
Arts (f)	4 + (1)
Travaux personnels encadrés (g)	(g)
Heures de vie de classe	10 h annuelles
Atelier d'expression artistique (h)	72 h annuelles
Options facultatives : 2 au plus
Latin	3
Grec	3
Langue vivante 3 (a) (b)	3
Éducation physique et sportive (i)	3
Mathématiques (j)	3
Arts (f)	3

( ) l'horaire entre parenthèses est un horaire en classe dédoublée.
(a) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure de conversation avec un assistant de langue.
(b) Langue vivante étrangère ou régionale
(c) Domaines concernés : physique-chimie et biologie (classe de première).
(d) Enseignement pouvant être choisi en complément de celui du tronc commun des enseignements obligatoires.
(e) Pour les élèves ayant choisi latin dans les enseignements obligatoires du tronc commun.
(f) Au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse. Les élèves ont la possibilité de cumuler en enseignement obligatoire au choix ou de spécialité et en option facultative deux enseignements relevant d'un même domaine artistique ou non.
(g) TPE : travaux personnels encadrés s'appuyant sur les disciplines dominantes de la série. 2 heures inscrites dans l'emploi du temps de la classe auxquelles correspondent, pour l'année scolaire 2000-2001, 2 heures-professeur par division. Pour les élèves ayant choisi arts, les TPE portent en partie sur les arts.
(h) Facultatif.
(i) Horaire porté à 3 + (1) en classe de première durant l'année scolaire 2000-2001 et en classe terminale durant l'année scolaire 2001-2002 pour les élèves qui souhaitent poursuivre l'enseignement de détermination EPS suivi en classe de seconde durant l'année scolaire 1999-2000.
(j) Il s'agit d'une option spécifique pour les élèves envisageant une poursuite d'études nécessitant des mathématiques.
N.B. Un même enseignement de langue vivante ou de langue ancienne ne peut être pris au titre d'enseignements de statut différent (enseignements obligatoires, enseignements obligatoires au choix, enseignements de spécialité et options facultatives) à l'exception de l'enseignement de complément mentionné en (d)



LYCÉES
Organisation et horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole
NOR : MENE0001480A
RLR : 524-0d
ARRETÉ DU 19-6-2000
JO DU 18-7-2000
MEN - DESCO A3

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Vu Code rural, not. livre VIII ; L. n° 51-46 du 11-1- 1951 mod. ; L. n° 75-620 du 11-7-1975 mod. ; L. n° 83-663 du 22-7-1983, compl. L. n° 83-8 du 7-1-1983 mod. et compl. par L. n° 85-97 du 25-1-1985 ; L. de progr. n° 85-1371 du 23-1-1985 ; L. n° 88-20 du 6-1-1988 ; L. d'orient. n° 89-486 du 10-7-1989 mod. ; D. n° 76-1304 du 28-12-1976 mod. not. par D. n° 92-57 du 17-1- 1992 ; D. n° 77-521 du 18-5-1977 mod. port. applic. de L. n° 75-620 du 11-7-1975 ; D. n° 85-924 du 30-8-1985 mod. par D. n° 90-978 du 31-10-1990 ; D. n° 85-1265 du 29-11-1985 mod. ; D. n° 88-922 du 14 -9-1988 pris pour applic. de L. n° 84-1285 du 31-12-1984 ; D. n° 90-484 du 4-6-1990 mod. ; D. n° 92-920 du 7-9-1992 ; D. n° 92-921 du 7-9-1992 ;A. du 17-1-1992 ; A. du 10-7-1992 mod. ; A. du 15-9-1992 ; A. du 18-3-1999 ; avis du CSE du 25-5-2000 ; avis du CNEA du 30-5- 2000

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Article 1 - Le premier alinéa de l'article 6 de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé, relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole, est abrogé et remplacé par le présent alinéa : "- un enseignement en module d'un horaire global de 3 heures par semaine, dispensé dans certaines disciplines précisées dans les tableaux figurant en annexe du présent arrêté. À cet enseignement, correspond une dotation horaire-professeur de 6 heures permettant la répartition des élèves en groupes dont l'effectif est inférieur à celui de la classe entière. L'affectation et la distribution des élèves dans ces groupes différenciés sont de la responsabilité des équipes pédagogiques. La taille des groupes varie en cours d'année en fonction de l'évolution des acquis des élèves. L'horaire de module peut faire l'objet d'une répartition non uniforme sur l'année scolaire."
Article 2 - Le tableau des horaires des enseignements de la classe de seconde générale et technologique figurant en annexe I de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé, est remplacé par le tableau figurant en annexe du présent arrêté.
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 2000-2001.
Article 4 - Le directeur de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 19 juin 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

Pour le ministre de l'agriculture et de la pêche
et par délégation,

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche
Jean-Claude LEBOSSÉ

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Annexe

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CLASSE DE SECONDE GÉNÉRALE ET TECHNOLOGIQUE - HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS À COMPTER DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2000-2001

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MATIERES	HORAIRE DE L'ÉLEVE
Enseignements communs :
Français	4 + (0,5 Mod)
Histoire-géographie	3 + (0,5 Mod)
Langue vivante 1 (a)	2 + (1 Mod)
Mathématiques	3 + (1 Mod)
Physique-chimie	2 + (1,5)
Sciences de la vie et de la Terre (b)	0,5 + (1,5)
Éducation physique et sportive	2
Éducation civique, juridique et sociale (c)	(0,5)
Enseignements de détermination, 2 au choix parmi :
Langue vivante 2 (a) (a')	2 + (0,5)
Langue vivante 3 (a) (a')	2 + (0,5)
Latin	3
Grec	3
Arts (d)	3
Sciences économiques et sociales	2 + (0,5)
Informatique de gestion et de communication	1 + (2)
Informatique et électronique en sciences physiques (f)	0 + (3)
Systèmes automatisés (e)	0 + (3)
Productique (e)	0 + (3)
Physique et chimie de laboratoire (f)	0 + (3)
Biologie de laboratoire et paramédicale (f) (g)	0 + (3)
Sciences médico-sociales (g)	0 + (3)
Éducation physique et sportive (h)	4 + (1)
Écologie-agronomie-territoire-citoyenneté (i)	1 + (3,5)
Création-design (j)	0 + (5)
Culture-design (j)	0 + (3)
Aide individualisée (k)	2
Mise à niveau informatique (l)	18 h annuelles
Heures de vie de classe	10 h annuelles
Atelier d'expression artistique (m)	72 h annuelles
Pratiques sociales et culturelles (n)	72 h annuelles
Options facultatives, 1 au choix parmi :
LV2 (a) (a')	2 + (0,5)
LV3 (a) (a')	2 + (0,5)
Latin	3
Grec	3
Éducation physique et sportive	3
Arts (d)	3
Hippologie et équitation (i)	3
Pratiques professionnelles (i)	3

LÉGENDE

( ) l'horaire entre parenthèses est un horaire en classe dédoublée.
Mod : module, en groupes différenciés.
N.B. Un même enseignement ne peut être suivi au titre des enseignements de détermination et au titre des enseignements facultatifs. Le latin et le grec peuvent être commencés en classe de seconde.
(a) Enseignement auquel peut s'ajouter 1 heure de conversation avec un assistant de langue.
(a') Langue vivante étrangère ou régionale.
(b) Les élèves ayant choisi un couplage d'enseignements de détermination technologiques peuvent être dispensés de l'enseignement de sciences de la vie et de la Terre, mais ont toutefois la possibilité de le suivre s'ils le souhaitent et si leur établissement est en mesure de le leur offrir.
(c) Dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole, cet enseignement est inclus dans l'enseignement d'"écologie-agronomie-territoire-citoyenneté".
(d) Au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse. Un même domaine artistique ne peut être choisi à la fois en enseignement de détermination et en option facultative.
(e) Parcours "sciences et technologies indusrielles et informatique". Ces enseignements peuvent être pris seuls ou en couple.
(f) Parcours "sciences et technologies de laboratoire". Ces enseignements peuvent être pris seuls ou en couple.
(g) Parcours "sciences médico-sociales". Ces enseignements peuvent être pris seuls ou en couple.
(h) Cet enseignement ne peut se cumuler avec l'option facultative d'éducation physique et sportive.
(i) Enseignement assuré dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole.
(j) Parcours "arts appliqués". Ces enseignements peuvent être pris seuls ou en couple.
(k) A priori, 1 heure en français et 1 heure en mathématiques. Le système d'aide pourra être revu et élargi après évaluation en tenant compte de critères sociaux et pédagogiques.
(l) Après repérage des élèves par une évaluation en début de classe de seconde, enseignement en groupes restreints pour ceux qui n'auraient pas acquis les connaissances de base au collège.
(m) Facultatif.
(n) Enseignement assuré dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole et qui se substitue à l'atelier d'expression artistique.



BOURSES
Accompagnement des "boursiers au mérite" tout au long de leur scolarité
NOR : MENE0000842C
RLR : 573-3
CIRCULAIRE N°2000-109 DU 21-7-2000
MEN
DESCO B2 ET B5

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Texte adressé aux rectrices et recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux chefs d'établissement

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o Afin de permettre aux plus méritants des élèves boursiers de collège de poursuivre, dans de bonnes conditions, une scolarité en lycée d'enseignement général, technologique ou professionnel conduisant au baccalauréat, un complément de bourses de lycée est mis en place à compter de la rentrée scolaire 2000.
Un accompagnement attentif des jeunes bénéficiaires de ces bourses devra les aider à réussir leur scolarité lycéenne et à envisager dans les meilleures conditions des études supérieures.

I - L'accompagnement des boursiers
Les recteurs mettront en place un réseau d'aide et d'accompagnement ouvert à de très nombreux partenaires.
1.1 Les commissions académiques d'accompagnement
Elles rassembleront toutes les personnes et institutions susceptibles de contribuer à apporter une aide aux boursiers, en mobilisant à leur profit les ressources culturelles, scientifiques et techniques disponibles. Les milieux économiques, les collectivités territoriales, les institutions culturelles et les organismes d'État, seront sollicités pour participer ainsi à la démocratisation de la réussite scolaire.
Ces commissions assisteront le recteur dans la mise en œuvre des actions d'aide et de soutien aux boursiers, en veillant à ce que ces actions soient de même intensité quels que soient l'établissement qu'ils fréquentent et leur domicile dans l'académie.
Des informations complémentaires vous parviendront en fonction des contacts pris au niveau national avec des entreprises, le ministère de la culture et de la communication et les institutions susceptibles de faciliter des séjours linguistiques et culturels à l'étranger.
2.2 L'équipe d'accompagnement
Chaque boursier devra être suivi par une équipe d'accompagnement.
Cette équipe, mise en place par l'établissement qu'il fréquente, le parrainera aussi bien sur le plan proprement scolaire - aide éventuelle au travail, conseils d'orientations - que sur un plan plus général : loisirs, voyages, etc. Composée d'un membre de l'équipe éducative de l'établissement (enseignant ou non enseignant) et d'un "parrain extérieur" (cadre d'entreprise, d'administration, etc.), elle devra s'engager à suivre régulièrement la scolarité du lycéen et à se tenir à sa disposition pour des conseils.
La commission d'accompagnement pourra réunir les équipes d'accompagnement et leur assurera l'information, voire la formation, nécessaire à l'exercice de leur mission.

II - Conditions d'attribution
Ces compléments de bourses au mérite sont exclusivement réservés aux élèves boursiers de collège s'engageant, à l'issue de la classe de troisième, dans un cycle d'enseignement conduisant au baccalauréat général, technologique ou professionnel dans un établissement ou une classe habilité à recevoir des boursiers de l'éducation nationale.
Ils sont attribués pour la durée de la scolarité en lycée d'enseignement général, technologique ou professionnel.
Pour en bénéficier, les élèves doivent remplir les conditions d'attribution définies par la réglementation en vigueur pour l'obtention d'une bourse de lycée et avoir obtenu de très bons résultats au diplôme national du brevet.
La décision d'attribution de ce complément de bourse relève de la compétence de l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale, sur proposition d'une commission départementale.
Chaque inspection académique devra traiter la liste de tous les boursiers de 3ème remplissant les conditions d'attribution d'une bourse de lycée et ayant obtenu de très bons résultats au diplôme national de brevet, quelle qu'en soit la série et quel que soit le département où ils poursuivront leurs études.
Cette commission, dont l'inspecteur d'académie assure la présidence, est composée de membres de la communauté éducative de l'enseignement général, technologique et professionnel, qu'il désigne pour une durée de trois ans. Elle est constituée par :
- quatre chefs d'établissement : deux principaux de collège, deux proviseurs de lycée ;
- un gestionnaire ;
- une assistante sociale ;
- un conseiller principal d'éducation ;
- un conseiller d'orientation-psychologue ;
- deux parents d'élèves : un de collège, un de lycée ;
- deux représentants des élèves issus du conseil académique de la vie lycéenne ;
- une personne qualifiée représentant l'enseignement privé, désignée par l'inspecteur d'académie ;
- deux professeurs : un de collège, un de lycée ;
- des représentants des collectivités territoriales.
Elle propose une liste d'élèves susceptibles de bénéficier de ce dispositif au vu des résultats au diplôme national du brevet et de la situation de l'élève afin de retenir en priorité ceux issus des milieux les plus modestes.
Il appartient à l'inspecteur d'académie, sur proposition de cette commission, d'arrêter la liste définitive des lauréats et de communiquer celle-ci à la commission académique d'accompagnement compétente, en y mentionnant l'établissement dans lequel l'élève poursuivra ses études.

III - Conditions de paiement
L'inspecteur d'académie notifie aux familles concernées ou au représentant légal, la décision d'attribution de la bourse au mérite au moyen du document produit par l'application BALI.
Le montant annuel de ce complément de bourse de lycées est de 5 000 F forfaitaire par élève. Son versement s'effectue selon les mêmes modalités (en trois fois) et aux mêmes temps que la bourse elle-même ; il est assujetti aux mêmes règles de gestion que celle-ci, par exemple : déduction pour absences irrégulières, transfert des droits, etc.
Le paiement de ce complément de bourse reste toutefois subordonné à l'engagement écrit de l'élève et de son représentant légal à poursuivre sa scolarité jusqu'au baccalauréat professionnel, technologique ou général, ainsi qu'à l'obtention de bons résultats tout au long de cette scolarité.
Les élèves qui se trouveront en situation de redoublement ou présenteront des résultats scolaires manifestement insuffisants en lycée, pourront se voir retirer le bénéfice de ce complément de bourse par l'inspecteur d'académie. Dans ces cas, il appartiendra à la commission départementale d'attribution au vu des éléments transmis par l'établissement d'accueil sur proposition de "l'équipe d'accompagnement", de proposer la suppression éventuelle du complément de bourse.
Les attributaires de cette aide continueront à pouvoir bénéficier des fonds sociaux dans les mêmes conditions que les autres élèves.

IV - Modalités de répartition des bourses au mérite
Celles-ci sont contingentées. Elles sont réparties par académie. Le recteur en arrête la ventilation entre les départements de son académie. Il notifie à chaque inspection académique le nombre de bourses au mérite qu'elle peut attribuer et en informe la direction de l'enseignement scolaire.
La dépense est imputable sur les crédits inscrits au chapitre 43-71, article 20, du budget du ministère de l'éducation nationale, dans les mêmes conditions que les bourses de lycée.
Ce dispositif doit contribuer fortement à démocratiser la réussite scolaire et à renforcer le droit à la réussite pour tous.
C'est pourquoi, je vous demande d'apporter une attention personnelle à l'accompagnement et au suivi de chacun des boursiers.


Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



CENTRES D'INFORMATION ET D'ORIENTATION
Fusion de CIO
NOR : MENE0001547A
RLR : 504-1
ARRETÉ DU 28-6-2000
JO DU 18-7-2000
MEN
DESCO
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 28 juin 2000, les centres d'information et d'orientation de Lyon-Est (6ème arrondissement), numéro d'immatriculation 0692498R, et Lyon-Sud (8ème arrondissement), numéro d'immatriculation 0690137Z, fusionnent en un nouveau centre d'information et d'orientation Lyon-Rive gauche sous le numéro d'immatriculation 0693821D, à compter du 1er septembre 2 000.



CENTRES D'INFORMATION ET D'ORIENTATION
Transformation de CIO
NOR : MENE0001548A
RLR : 504-1
ARRETÉ DU 28-6-2000
JO DU 18-7-2000
MEN
DESCO
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 28 juin 2000, l'antenne à Givors du centre d'information et d'orientation d'Oullins (Rhône), numéro d'immatriculation 0692769K, est transformé en centre d'information et d'orientation d'État sous le même numéro d'immatriculation à compter du 1er septembre 2 000.