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ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
Calendrier des années scolaires 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004
VACANCES SCOLAIRES
NOR : MENE0003083A
RLR : 507-0
ARRETÉ DU 28-11-2000
JO DU 6-12-2000
MEN
DESCO B6
Vu art. L. 521-1 du code de l'éducation ; D. n° 90-236 du 14-3-1990 ; D. n° 90-788 du 6-9-1990, not. art. 10, 10-1 et 10-2, mod. par D. n° 91-383 du 22-4-1991 ; avis du CSE du 16-11- 2000
Article 1 - Les dispositions du présent arrêté fixent le calendrier des années scolaires 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004 pour les académies visées à l'article 3 ci-après.
Article 2 - L'année scolaire s'étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.
Article 3 - Les académies sont réparties en trois zones de vacances : A, B et C.
La zone A comprend les académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes, Toulouse.
La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen, Strasbourg.
La zone C comprend les académies de Bordeaux, Créteil, Paris, Versailles.
Article 4 - Pour toute la durée des années scolaires 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004, dans tous les établissements scolaires des académies citées à l'article précédent relevant du ministère chargé de l'éducation, les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée des élèves ainsi que les dates des périodes de vacance des classes sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l'application des dispositions des décrets du 14 mars 1990 et du 6 septembre 1990 susvisés.
Article 5 - Pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de la Réunion, de la Corse et pour Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions du décret du 14 mars 1990 susvisé.
Article 6 - Le directeur de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 28 novembre 2000
Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG
Annexe I
ANNÉE SCOLAIRE 2001-2002
Rentrée de tous les enseignants Rentrée des élèves des collèges et lycées Rentrée des élèves des écoles Toussaint
Lundi 5 novembre 2001Noël
Lundi 7 janvier 2002Hiver
Lundi 25 février 2002
Lundi 18 février 2002
Lundi 4 mars 2002Printemps
Lundi 22 avril 2002
Lundi 15 avril 2002
Lundi 29 avril 2002Début des vacances d'été (*) (*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.
Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Annexe II
ANNÉE SCOLAIRE 2002-2003
Rentrée de tous les enseignants Rentrée des élèves des collèges et lycées Rentrée des élèves des écoles Toussaint
Lundi 4 novembre 2002Noël
Lundi 6 janvier 2003Hiver
Lundi 10 mars 2003
Lundi 3 mars 2003
Lundi 24 février 2003Printemps
Lundi 5 mai 2003
Lundi 28 avril 2003
Lundi 22 avril 2003Début des vacances d'été (*) (*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.
Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Annexe III
ANNÉE SCOLAIRE 2003-2004
Rentrée de tous les enseignants Rentrée des élèves Toussaint
Lundi 3 novembre 2003Noël
Lundi 5 janvier 2004Hiver
Lundi 23 février 2004
Lundi 8 mars 2004
Lundi 1er mars 2004Printemps
Lundi 19 avril 2004
Lundi 3 mai 2004
Lundi 26 avril 2004Début des vacances d'été (*) (*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.
Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
BP opticien-lunetier
BREVET PROFESSIONNEL
NOR : MENE0002934A
RLR : 545-1b
ARRÊTÉ DU 17-11-2000
JO DU 25-11-2000
MEN
DESCO A6
Vu A. du 2-7-1998 ; avis de la CPC du secteur sanitaire et social du 11-10-2000
Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 2 juillet 1998 portant abrogation du brevet professionnel opticien-lunetier est modifié ainsi qu'il suit :
"La dernière session d'examen du brevet professionnel opticien-lunetier institué par arrêté du 28 mai 1976 modifié, aura lieu en octobre 2001.
Seuls les candidats ajournés lors de sessions précédentes pourront faire acte de candidature à cette dernière session d'examen.
L'arrêté du 28 mai 1976 modifié, portant institution sur le plan national d'un brevet professionnel opticien-lunetier, est abrogé à l'issue de la session d'examen d'octobre 2001."
Article 2 - Le directeur de l'enseignement scolaire ainsi que les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 17 novembre 2000
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
Programme Voltaire
ÉCHANGES SCOLAIRES
NOR : MENC0003095X
RLR : 557-0
NOTE DU 6-12-2000
MEN
DRIC
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; à la doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs généraux d'allemand ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux d'allemand ; aux chefs d'établissement
o Le ministère de l'éducation nationale a donné suite à une initiative de la Chancellerie de la République fédérale d'Allemagne, entérinée lors du sommet franco-allemand de Potsdam en 1998, de proposer à des jeunes lycéens, français et allemands, un séjour long dans le pays partenaire intitulé "programme Voltaire".
Les objectifs principaux du programme, qui s'inscrit dans la ligne de rapprochement des sociétés des deux pays lancé avec la signature du traité de l'Élysée au mois de janvier 1963, sont, d'une part, de permettre la présence de lycéens du pays voisin dans des classes françaises et allemandes, et, d'autre part, de constituer un réseau de jeunes qui auront eu un contact étroit avec le pays voisin et développé des réflexes de pensée et d'action dans un contexte européen.
Le premier échange, expérimenté au cours de l'année 2000, était d'une durée de 4 mois (de mars à juin 2000) et ne concernait que deux lycées berlinois et leurs partenaires en France (établissements faisant partie du programme de délivrance simultanée du baccalauréat et de l'Abitur).
L'appel à candidatures 2000-2001 relatif au programme d'échanges Voltaire intéresse en revanche l'ensemble des établissements d'enseignement secondaire général et s'adresse à tous les élèves de seconde.
Les échanges pour 2001 pourront s'effectuer de manière simultanée entre la France et l'Allemagne (du mois de mars au mois d'août 2001). Ils pourront également avoir lieu de manière consécutive, possibilité étant donnée à chaque jeune concerné par un échange de résider dans l'autre pays en même temps que son partenaire. La durée de l'échange est modulable, mais ne peut s'étendre au-delà du 31 août 2001.
L'Office franco-allemand pour la jeunesse (OFAJ) a été désigné par les autorités françaises et allemandes comme maître d'œuvre du programme Voltaire. Pour l'année 2001, il prendra en charge 100 bourses accordées à 50 jeunes dans chacun des deux pays.
L'OFAJ versera à chaque participant un forfait voyage et prévoit, en outre, une indemnité mensuelle de 100 euros pour des dépenses d'ordre culturel (livres, sorties, découverte du pays partenaire, etc.).
Modalités de participation
Pour chaque candidat, le chef d'établissement rédige un avis circonstancié en étroite collaboration avec le professeur d'allemand et l'équipe pédagogique. Le dossier à constituer par les candidats doit comporter, en outre, l'appréciation du conseil de classe, la copie des derniers bulletins scolaires, un bref curriculum vitae et une lettre de motivation à rédiger par le candidat dans la langue du partenaire. L'accord parental écrit doit être joint au dossier.
Les chefs d'établissement et les enseignants appelleront l'attention des candidats sur le fait que la qualité de l'échange dépend de leur capacité d'adaptation à des conditions de vie souvent différentes de celles qui leur sont familières. Une motivation forte est donc un élément essentiel pour assurer la réussite de leur séjour.
Les candidatures doivent impérativement être déposées avant le départ de l'élève par le chef d'établissement auprès des correspondants académiques de l'OFAJ auprès des recteurs.
En concertation avec l'inspection régionale d'allemand, les correspondants académiques de l'OFAJ retiennent ensuite trois dossiers par académie et en classent trois autres par ordre de préférence sur une liste d'attente, qu'ils communiquent au bureau de Berlin de l'OFAJ.
La date limite de réception des candidatures à l'OFAJ (Deutsch-Französisches Jugendwerk, Molkenmarkt 1-3, D - 10179 Berlin) est fixée, pour l'année 2001, au 15 février 2001.
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le délégué aux relations internationales
et à la coopération
Thierry SIMON
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
