ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE



ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
Préparation de la rentrée 2001 dans les lycées d'enseignement général et technologique
NOR : MENE0100979C
RLR : 520-1
CIRCULAIRE N°2001-083 DU 11-6-2001
MEN
DESCO A3

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Texte adessé aux rectrices et recteurs d'académie

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o À la rentrée 2001, la réforme du lycée entre dans sa troisième année d'application, avec trois éléments principaux :
- l'entrée en vigueur des nouvelles structures et des nouveaux horaires des enseignements des classes terminales des séries générales ;
- l'expérimentation dans les classes de première des séries technologiques d'établissements volontaires, des innovations majeures de la réforme que sont les travaux personnels encadrés et l'éducation civique, juridique et sociale ;
- la poursuite de la rénovation des programmes dans les classes de seconde et de première.
Il convient également de tirer les enseignements du suivi de la mise en place de la réforme effectué au cours des deux années passées et d'apporter un certain nombre d'ajustements et d'inflexions aux dispositifs déjà mis en place pour assurer à tous les élèves les conditions nécessaires à leur réussite.

A - La classe de seconde générale et technologique

a) Poursuite de la rénovation des programmes
Trois enseignements de détermination scientifiques et technologiques font l'objet d'un nouveau programme et changent d'appellation (cf. arrêté du 31 juillet 2000, B.O. hors-série du 31 août 2000, volume 3) :
- informatique et électronique en sciences physiques devient mesures physiques et informatique ;
- systèmes automatisés devient initiation aux sciences de l'ingénieur ;
- productique devient informatique et systèmes de production.
Ces changements visent à rendre ces enseignements plus attractifs de façon à susciter des orientations vers les sections scientifiques et technologiques compte tenu des besoins croissants en ingénieurs et en techniciens supérieurs.
Certains des nouveaux enseignements cités ci-dessus, et notamment "mesures physiques et informatique" et "initiation aux sciences de l'ingénieur" ont vocation à conduire à la fois à des études menant vers la voie technologique et vers la série scientifique de la voie générale.
De manière générale, comme cela a déjà été précisé dans la note de service n° 2000-118 du 25 août 2000 (B.O. n° 30 du 31 août 2000), il convient de rappeler que les enseignements de détermination scientifiques et technologiques peuvent être choisis seuls ou en couple. Les couplages systématiques, caractéristiques de tel ou tel parcours, ne doivent donc en aucun cas être imposés aux élèves. Ils peuvent toutefois être conseillés pour des élèves ayant déjà en fin de troisième un projet d'études précis, en particulier vers des formations de la voie technologique.
Il convient enfin de rappeler que pour les élèves n'ayant pas suivi certains enseignements de détermination en seconde, des dispositifs de rattrapage pourront être organisés au niveau des établissements en classe de première. Toutefois, ces enseignements de détermination ainsi que ces dispositifs de rattrapage ne sont pas obligatoires et ne peuvent constituer un obstacle à l'affectation dans une série technologique.
Par ailleurs, l'entrée en application de nouveaux programmes concerne, pour cette année scolaire, les disciplines histoire-géographie, latin et grec (cf. arrêté du 31 juillet 2000, B.O. hors-série du 31 août 2000, volume 3).
L'ensemble de ces nouveaux programmes a fait l'objet d'une consultation auprès des enseignants des disciplines concernées durant le premier trimestre de la présente année scolaire. Les synthèses académiques et nationale de cette consultation sont respectivement disponibles sur les sites académiques et sur le site de la direction de l'enseignement scolaire EDUSCOL (www.eduscol.education.fr). Pour tenir compte de cette consultation, quelques aménagements pourront être apportés aux programmes déjà publiés.
b) L'aide individualisée
Le dispositif d'aide individualisée est perçu de manière positive à la fois par les élèves, les enseignants et les proviseurs notamment parce qu'il contribue à améliorer de manière significative la relation traditionnelle enseignants/élèves et répond de manière plus étroite aux besoins spécifiques de ces derniers.
Les enquêtes et observations réalisées dans plusieurs établissements durant l'année scolaire 1999-2000 font toutefois apparaître que ce dispositif reste encore insuffisamment différencié :
- dans l'attribution du complément d'heures, certains établissements particulièrement bien dotés n'étant pas ceux qui reçoivent le public le plus défavorisé ;
- au sein des établissements, où l'on constate que l'aide individualisée bénéficie souvent à des élèves n'éprouvant pas de difficultés particulières ;
- au niveau des contenus de l'aide, parfois décalés par rapport aux besoins des élèves en difficulté.
Par ailleurs, l'articulation entre les différents dispositifs de la classe de seconde (modules et aide individualisée) est encore insuffisamment exploitée par les équipes pédagogiques.
Compte tenu de ces constats, des dispositions sont à prendre pour que partout l'aide individualisée apportée aux élèves réponde aux objectifs qui lui ont été assignés.
Vous veillerez notamment à attribuer le complément d'heures, qui est reconduit pour l'année scolaire 2001-2002, sur la base de critères explicites de façon à privilégier les établissements dont le pourcentage d'élèves en retard ou en difficulté est le plus important.
De même conviendra-t-il de rappeler aux chefs d'établissement :
- d'une part, que l'aide est prioritairement destinée aux élèves présentant des lacunes ponctuelles graves ou des difficultés plus permanentes. Les contenus de l'aide doivent donc être adaptés et s'attacher notamment aux méthodes et aux savoir-faire ainsi qu'à la motivation au travail ;
- d'autre part, que le dispositif d'accompagnement, qui comprend l'aide individualisée et les modules, a pour finalité de répondre plus étroitement aux besoins des élèves. Le public visé par ces deux types d'activité pédagogique est cependant différent : alors que les modules concernent l'ensemble des élèves, l'aide s'adresse à un public bien ciblé, tel que défini ci-dessus.
La collaboration et les échanges entre les enseignants des différentes disciplines, pour mieux cerner les besoins des élèves dans leur globalité et mieux exploiter l'articulation entre les différents volets du dispositif d'accompagnement défini ci-dessus, sont une des conditions majeures de sa réussite. Il convient de favoriser au maximum les conditions de sa réalisation en développant les actions de formation au niveau académique et au sein des établissements. Dans ce cadre, des échanges de pratiques doivent être encouragés.
La mobilisation des corps d'inspection, des IUFM et des chefs d'établissement sur ces points s'avère tout à fait essentielle.
c) La mise à niveau informatique
Les dispositions de la note de service n° 2000-081 du 8 juin 2000 (B.O. n° 23 du 15 juin 2000) restent applicables.
Les constatations faites sur le terrain montrent qu'à l'entrée en seconde, de forts besoins subsistent chez les élèves quant aux connaissances et compétences liées aux technologies de l'information et de la communication.
L'introduction du brevet informatique et internet (B2i) en collège depuis la rentrée 2000 implique que les élèves titulaires de cette attestation n'ont pas à bénéficier de cette mise à niveau à la rentrée 2001 en classe de seconde.
Toutefois, la généralisation de ce brevet dans tous les collèges ne se faisant que de manière progressive, il conviendra de laisser aux élèves de seconde la possibilité de le faire valider au cours de leur scolarité en classe de seconde. Cette disposition fait l'objet d'une note de service spécifique parue au B.O. du 29 mars 2001.

B - Le cycle terminal de la voie générale

I - Nouvelles structures et nouveaux programmes
Un tableau des nouveaux programmes applicables à la rentrée 2001 figure en annexe 1 de la présente circulaire.
Comme pour ceux de la classe de seconde, ces nouveaux programmes ont fait l'objet d'une consultation des enseignants des disciplines concernées durant le premier trimestre de la présente année scolaire. Quelques aménagements pourront donc être apportés aux textes des programmes déjà publiés au B.O. et consultables sur le site EDUSCOL (www.eduscol.education.fr). Sur ce site ainsi que sur les sites académiques sont également disponibles les synthèses de la consultation.
a) Classes de première ES, L et S
La réforme du lycée se poursuit en classes de première par l'entrée en vigueur de nouveaux programmes dans la majorité des disciplines. Seules font exception l'histoire-géographie, les langues vivantes et les langues anciennes.
Le nouveau programme de français donnera lieu à une nouvelle définition d'épreuve applicable dès juin 2002. Ce texte sera publié au B.O. d'ici la fin de la présente année scolaire.
b) Classes terminales ES, L et S
Les nouvelles structures et les nouveaux horaires des enseignements des classes terminales des séries générales entrent en application à la rentrée 2001, conformément à l'arrêté du 19 juin 2000 (B.O. n° 29 du 27 juillet 2000).
Un nouveau programme de philosophie, tenant compte des résultats de la consultation menée dans les académies à propos du texte publié au B.O. du 31 août 2000, entrera en vigueur à la même rentrée. Les programmes d'éducation civique, juridique et sociale et de danse s'appliquent pour la première fois. Pour toutes les autres disciplines, les anciens programmes restent en vigueur, avec parfois quelques aménagements, durant l'année scolaire 2001-2002.
c) Classe terminale L
Les élèves désirant suivre l'option facultative de mathématiques de terminale sans avoir suivi l'option correspondante en première pourront être autorisés à le faire. Le programme transitoire de cette option de terminale pour l'année scolaire 2001-2002 sera adapté en conséquence.
d) Classe terminale S
La langue vivante 2 devient obligatoire en classe terminale S. Vous veillerez à rappeler à ce sujet le caractère obligatoire de cet enseignement dès la classe de première. En conséquence, une attention toute particulière devra être accordée à l'information des élèves au moment du choix des enseignements de détermination de seconde.
La nouvelle grille horaire des enseignements prévoit qu'une des trois heures de philosophie en terminale S se déroule en classe dédoublée. Dans cette discipline, comme dans les autres, les dédoublements, pour lesquels aucun seuil n'est fixé nationalement, ont pour objet de mettre en place une autre approche pédagogique. Vous veillerez à ce que les établissements respectent cette préoccupation pédagogique qui constitue une des originalités de la réforme.
Pour l'année scolaire 2001-2002, le programme de technologie industrielle s'applique au titre des sciences de l'ingénieur.
Par ailleurs, conformément à la note de service publiée au B.O. du 29 mars 2001, l'évaluation des capacités expérimentales concerne les élèves de terminale S en sciences physiques et en sciences de la vie et de la Terre. Toutefois, s'agissant des sciences de la vie et de la Terre, cette évaluation ne deviendra obligatoire qu'avec l'entrée en application du nouveau programme à la rentrée 2002. Vous veillerez à ce que tous les enseignants concernés soient informés dès le début de l'année scolaire des modalités de cette opération et disposent bien des outils nécessaires à sa mise en œuvre. Il conviendra également de leur rappeler qu'il ne s'agit pas d'une épreuve du baccalauréat mais d'une activité d'évaluation donnant lieu à une note portée au livret scolaire.

II - L'éducation civique, juridique et sociale
La mise en place de cet enseignement se poursuit à la rentrée 2001 en classe terminale. Le programme fera l'objet d'une parution au B.O. avant la fin de la présente année scolaire.
Cet enseignement, par nature transdisciplinaire, doit associer, sur la base du volontariat, les professeurs des disciplines littéraires, scientifiques et de sciences économiques et sociales, dont le concours est indispensable à la richesse et à la variété des thèmes abordés.
Il est rappelé que des séquences mensuelles de deux heures sont très fortement recommandées pour l'organisation de cet enseignement, tant pour permettre un temps de préparation et de suivi des dossiers suffisant, que pour la mise en place de débats.
L'éducation civique, juridique et sociale fera l'objet de mentions et d'appréciations portées sur le livret scolaire. Une rubrique spéciale a été introduite à cet effet dans le nouveau modèle de livret scolaire (cf. arrêté du 15 janvier 2001, B.O. n° 7 du 15-2-2001).

III - Les travaux personnels encadrés
À la rentrée 2001, les travaux personnels encadrés, qui concernent désormais la totalité des classes de première des séries générales, seront également introduits en classe terminale dans tous les lycées et dans toutes les séries du baccalauréat général. Leur mise en œuvre à ce niveau d'enseignement s'appuiera sur les acquis de l'année en cours et s'effectuera selon des modalités souples et progressives construites par les équipes éducatives en fonction des réalités matérielles et pédagogiques de chaque établissement. Ces mêmes modalités avaient en effet permis de surmonter les difficultés initiales et de parvenir à une indéniable réussite en classe de première.
À titre transitoire et pour la seule année scolaire 2001-2002 , les élèves pourront choisir ou non de s'engager dans un TPE et de présenter ou non le travail effectué comme épreuve supplémentaire au baccalauréat (c'est-à-dire en plus des deux options facultatives). Seuls les points au-dessus de la moyenne seront comptabilisés à l'examen. Les modalités provisoires de passation de cette épreuve - qui se déroulera au début du deuxième semestre - seront fixées par un texte réglementaire.
Il conviendra de rechercher la meilleure articulation possible entre les deux années du cycle terminal de façon à faciliter l'organisation des TPE au sein de l'établissement et à permettre d'optimiser l'accès aux ressources documentaires disponibles.
Dans cette perspective, il peut être envisagé, compte tenu du caractère de classe d'examen de la terminale, de concentrer l'effort sur les TPE plutôt sur la première partie de l'année scolaire, de septembre-octobre à février, par exemple, et de réserver la période de janvier à mai pour les TPE en classe de première. Cette modalité ne saurait être unique et il revient à chaque établissement, après consultation du conseil d'administration, de définir les conditions optimales d'organisation administrative de cette activité, étant entendu que l'on veillera à lui réserver une durée suffisante.
Le déroulement ainsi envisagé des TPE pendant le cycle terminal peut encourager une certaine continuité dans le mode d'apprentissage proposé, susceptible d'aider les élèves à mieux comprendre et s'approprier les progressions définies par les programmes respectifs de première et de terminale.
Vous veillerez à ce que la fin de l'année scolaire de première comme le tout début de l'année suivante - notamment les jours de prérentrée - soient bien utilisés par les équipes pédagogiques de terminale, en liaison avec celles de première, pour préparer la mise en place des TPE en terminale.
S'agissant des problèmes de responsabilité, je vous rappelle qu'une circulaire est parue à ce sujet dans le B.O. n° 2 du 11 janvier 2001.
Les lycéens de terminale valoriseront l'expérience acquise lors des TPE de première notamment en matière de recherche documentaire, de maniement de l'outil informatique et de synthèse orale. Ils pourront réinvestir avec pertinence leurs savoirs sur des problématiques qu'il convient de limiter au regard des exigences de la classe terminale et au temps que les élèves peuvent consacrer à ce travail.
Les travaux personnels encadrés contribuent ainsi à l'appropriation des contenus des programmes d'enseignement et, par les compétences qu'ils développent chez les élèves, à la préparation du baccalauréat et à la poursuite d'études supérieures.
En première comme en terminale, les élèves auront à mener un seul TPE qui croisera deux ou trois disciplines. Dans la mesure des possibilités d'organisation des établissements, les associations disciplinaires pourront varier à l'intérieur d'une classe ou au sein d'une même série, afin d'ouvrir aux élèves des champs d'étude larges et divers. Toutefois, le sujet, défini par l'élève à partir des thèmes nationaux qui figurent en annexe 2 de la présente circulaire, concernera au moins l'une des disciplines dominantes de la série.
Il est important de rappeler que l'un des objectifs des TPE est d'aboutir à une réalisation concrète finale qui ne doit pas être réduite à la seule forme du "dossier", et encore moins de "mini-mémoire" alors que de multiples supports de production peuvent être envisagés. De même, il faut souligner que les productions issues des TPE doivent correspondre à un niveau raisonnable d'exigence, adapté aux compétences attendues d'élèves de première et de terminale. La brochure parue en 2000, "Mise en œuvre des TPE" donne de nombreuses suggestions dans ce sens, qui ne sont pas limitatives et qui ont pour but de favoriser l'inventivité et la motivation personnelle des élèves.
Deux heures consécutives seront prévues dans l'emploi du temps des élèves de première comme de terminale. À chacun des deux niveaux, soixante-douze heures par division seront à répartir entre les professeurs concernés, qui seront choisis sur la base du volontariat et en fonction des projets qu'ils auront mis en place. Inscrit dans le service des enseignants, l'horaire TPE sera pris en compte pour l'attribution de l'heure de première chaire.
Un bilan de la mise en œuvre des TPE en première est en cours de réalisation. Avec sa diffusion, des précisions seront prochainement apportées sur les points suivants : carnet de bord, évaluation, modalités d'organisation... La rubrique TPE du site EDUSCOL fournira progressivement les informations disponibles.
En série S à orientation "sciences de l'ingénieur", il convient de rappeler que, pour favoriser la pluridisciplinarité entre disciplines générales et disciplines technologiques, tant d'un point de vue pédagogique que de celui de l'encadrement des élèves, un contingent de 36 heures-professeur annuelles supplémentaires par division sera attribué pour d'autres disciplines que les sciences de l'ingénieur.

C - Le cycle terminal de la voie technologique

Sans attendre une réforme plus profonde de la voie technologique actuellement à l'étude, la rentrée 2001 sera marquée par l'extension, aux classes de première des séries technologiques STI, STL, STT et SMS, des innovations pédagogiques majeures de la réforme du lycée dont bénéficient déjà les élèves de la voie générale : les heures de vie de classe, les ateliers artistiques et, à titre expérimental dans des établissements volontaires, les travaux personnels encadrés et l'enseignement d'éducation civique, juridique et sociale.
a) Les travaux personnels encadrés (TPE)
Au cours de l'année 2001-2002, les TPE seront expérimentés, sur la base du volontariat des établissements et des équipes pédagogiques, dans les différentes séries de la voie technologique.
Il s'agira pour les élèves de première des séries STI, STL, STT et SMS de réaliser, par groupe ou individuellement, une production sur un projet interdisciplinaire associant au moins une discipline technologique et une discipline d'enseignement général.
Les TPE seront mis en place dans le cadre de l'horaire global actuel des élèves, à raison de deux heures hebdomadaires prélevées sur l'horaire de chacune des disciplines technologiques et générales impliquées, ou selon tout autre mode d'organisation qui paraîtrait plus pertinent. Les heures d'enseignement en module peuvent constituer des moments privilégiés pour mener ce type d'activité encadrée.
Les modes d'organisation retenus devront intégrer la perspective d'une mise en place des TPE en terminale.
L'expérience acquise dans les séries générales pourra utilement être prise en compte notamment pour fixer la durée et l'organisation dans le temps des TPE pendant l'année, une période de l'ordre de 24 semaines semblant raisonnable.
Une note de service précisera, série par série, les modalités de mise en place et de suivi de cette expérimentation.
D'ores et déjà, il convient, en liaison avec l'inspection pédagogique régionale, de recenser les établissements volontaires en encourageant l'expérimentation dans toutes les séries et spécialités implantées dans votre académie.
b) L'éducation civique, juridique et sociale (ECJS)
Dans le cadre de l'emploi du temps actuel des élèves, l'ECJS sera introduite, à titre expérimental dans les établissements volontaires, en classe de première à raison d'une demi-heure hebdomadaire en classe dédoublée. Il est fortement conseillé de regrouper cet horaire en séquences mensuelles de 2 heures. Le programme qui s'applique est celui en vigueur dans les séries générales (B.O. hors-série n° 7, volume 5, du 31 août 2000).
Son enseignement est pris en charge par des professeurs volontaires. Suivant l'organisation pédagogique propre à l'établissement et suivant la série, il peut être assuré par des professeurs des disciplines d'enseignement général ou technologique.
Un bilan de l'expérimentation permettra notamment de déterminer s'il y a lieu ou pas de procéder à des adaptations réciproques des contenus de l'ECJS et de ceux des disciplines abordant des sujets similaires.
c) Les ateliers artistiques
Ils sont introduits dans les séries technologiques dans les mêmes conditions et selon les mêmes modalités que dans les séries générales.
d) Les heures de vie de classe
Dix heures annuelles de vie de classe sont inscrites à l'emploi du temps des élèves de toutes les classes de première technologique. Ces heures visent à permettre un dialogue entre les élèves de la classe, entre les élèves et les enseignants ou d'autres membres de la communauté scolaire sur toutes questions liées à la vie de la classe, à la vie scolaire ou tout autre sujet intéressant les élèves.
e) La rénovation des programmes
Les programmes d'enseignement du français et de l'éducation physique et sportive étant les mêmes pour tous les élèves de première quelle que soit la série générale ou technologique suivie, les nouveaux programmes définis pour ces deux disciplines s'appliquent donc à la rentrée 2001, en classe de première, dans l'ensemble des séries de la voie technologique : SMS, STI, STL, STT, hôtellerie et techniques de la musique et de la danse.
f) Les classes de première d'adaptation STT
Il convient de rappeler que la disposition dérogatoire, donnant la possibilité aux candidats au baccalauréat de la série STT issus de lycées professionnels de remplacer, pour une durée de cinq sessions à compter de la session 1998, l'épreuve de langue vivante 2 par une épreuve de langue vivante 1 renforcée, prend fin à l'issue de la session 2002 (arrêté du 8 juillet 1997).
La disparition de cette disposition à la session 2003 du baccalauréat impose aux élèves titulaires d'un BEP qui envisageraient à la prochaine rentrée scolaire de préparer un baccalauréat technologique STT par le biais de la première d'adaptation ou d'une classe de première STT, de suivre obligatoirement la deuxième langue vivante.
En conséquence, vous veillerez à la mise en place de cet enseignement dans toutes les classes de première d'adaptation STT et à une large information auprès des élèves concernés.

D - Dispositions communes à l'ensemble des séries générales et technologiques

a) Ateliers artistiques en lycée
L'accès de tous les élèves à une culture artistique est une dimension importante en lycée.
Les ateliers artistiques répondent à un besoin évident : espaces d'innovation pédagogique et de sensibilisation artistique, ils multiplient et diversifient les voies de rencontre avec les arts. Construits autour d'un projet annuel élaboré par une équipe d'enseignants, de partenaires et d'élèves, ces ateliers constituent un élément de la politique artistique et culturelle des lycées. Ils sont de nature à renforcer les liens des établissements avec leur environnement culturel et celui des élèves avec la vie artistique contemporaine.
Les ateliers artistiques viennent en complément des autres formes d'enseignement artistique. Leur ouverture dans les établissements ne doit donc pas se développer au détriment des options d'arts dans les différents domaines. Cette ouverture devra s'effectuer en priorité dans les établissements où n'existe pas d'offre d'enseignement artistique.
Les ateliers artistiques sont organisés dans le cadre du partenariat avec les directions régionales des affaires culturelles (DRAC) ; les interventions des partenaires culturels sont financées à parité par le ministère de l'éducation nationale et celui de la culture.
Une circulaire conjointe des deux ministères de la culture et de l'éducation nationale en précise les objectifs pédagogiques et les modalités de mise en œuvre.
b) Poursuite de l'enseignement de détermination d'EPS de seconde
À partir de la rentrée 2001, un nouveau dispositif s'applique pour les élèves ayant suivi l'enseignement de détermination d'EPS en classe de seconde et souhaitant le prolonger au cours du cycle terminal.
Ces élèves bénéficieront d'un enseignement complémentaire de 4 heures, dont une heure en classe dédoublée, qui s'ajoute à l'enseignement obligatoire de 2 heures en classes de première et terminale. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement de complément avec l'option facultative d'EPS de 3 heures n'est pas autorisé. Par ailleurs, ces élèves ne pourront suivre qu'une seule autre option facultative.
Cette disposition s'applique aux séries ES, L, S, SMS, STI, STL et STT. Les arrêtés fixant les horaires de ces séries seront modifiés en conséquence.
En séries générales, dans le cas de choix de l'enseignement complémentaire d'EPS, les TPE pourront impliquer l'EPS.
S'agissant des élèves entrant en classe terminale à la rentrée 2001, et ayant prolongé en première l'enseignement de détermination d'EPS suivi durant l'année scolaire 1999-2000, le régime transitoire initialement prévu par l'arrêté du 19 juin 2000, (à savoir un horaire de 3 h + (1) se substituant à celui de l'option facultative) est modifié conformément aux dispositions mentionnées ci-dessus.
L'enseignement complémentaire d'EPS sera évalué au baccalauréat de la session 2002 et affecté d'un coefficient 2 qui s'ajoutera au coefficient 2 prévu pour l'enseignement obligatoire.
Les modalités d'ouverture de cet enseignement feront l'objet d'une note de service spécifique publiée au B.O. Le programme et les modalités d'évaluation au baccalauréat seront publiés d'ici la fin du mois de juin 2001.
c) Langues vivantes
Vous veillerez tout particulièrement au respect de l'horaire-élève tel que défini par les grilles horaires des arrêtés du 19 juin 2000. Les dédoublements, pour lesquels aucun seuil n'est fixé nationalement, ont pour objet de mettre en place une autre approche pédagogique laissant notamment plus de place à l'expression orale. Vous veillerez à ce que les établissements respectent cette préoccupation pédagogique qui constitue une des originalités de la réforme.
Dès la rentrée 2001, une expérimentation sera mise en place dans des établissements volontaires afin de ménager plus de souplesse dans la gestion des moyens horaires attribués aux établissements pour les langues vivantes. Elle prévoira la possibilité pour les équipes pédagogiques de moduler l'utilisation de l'enveloppe horaire globale de ces disciplines en fonction du projet pédagogique de l'établissement, des besoins spécifiques des élèves et du niveau d'avancement et de compétence atteint par les élèves dans chaque langue.
Un texte spécifique précisera les conditions et les modalités de cette expérimentation.
De façon à conforter et à étendre la diversification des langues offertes au niveau d'un bassin, vous veillerez à ne pas supprimer de poste d'enseignant dans les langues moins enseignées toutes les fois où une suppression mettrait en péril leur maintien dans les trois niveaux de classes du lycée. Vous veillerez, par ailleurs, à ce qu'aucun professeur de langue vivante ne soit plus en sous-service.
S'agissant plus spécifiquement de l'arabe, il convient de développer son enseignement comme langue vivante 3 partout où la présence de professeurs de cette langue le permettra en commençant, à la rentrée 2001, par la classe terminale afin de préparer les élèves à l'épreuve facultative correspondante au baccalauréat.
d) L'éducation à l'orientation
S'agissant de l'orientation, il convient en premier lieu de suivre de très près les évolutions de la répartition des élèves dans les différentes voies et, à l'intérieur de celles-ci, dans les différentes séries.
Vous veillerez à de meilleurs équilibres quantitatifs et qualitatifs entre filières générales et filières technologiques, comme entre filières générales. Pour ces dernières, il importe de rappeler que la rénovation a été conçue pour conforter la spécificité et l'attractivité de chacune d'entre elles et encourager ainsi des choix positifs par les élèves.
Une même attention est nécessaire vis-à-vis des redoublements en fin de seconde dont le niveau élevé traduit des tendances préoccupantes quant aux représentations dominantes chez les élèves des différentes filières. À ce propos, il conviendra de bien informer les élèves sur les réorientations possibles vers la voie professionnelle qui peuvent constituer des choix préférables aux redoublements.
D'une manière générale, vous veillerez à la qualité du dialogue avec les lycéens et les parents en vue de choix d'orientation réfléchis et positifs.
Si l'information est indispensable, elle ne saurait à elle seule permettre de prendre une décision. C'est pourquoi, depuis septembre 1996, la démarche éducative en orientation a pour objectif de développer, chez le lycéen, les compétences lui permettant d'effectuer des choix d'orientation de façon autonome et responsable.
L'éducation à l'orientation n'est pas une nouvelle discipline, mais elle s'appuie sur les contenus disciplinaires dont les objectifs se recoupent avec les siens propres tels que : savoir communiquer, travailler en équipe, repérer les acquis et les lacunes, analyser, hiérarchiser, décider...
De ce fait, les équipes pédagogiques et les conseillers d'orientation-psychologues doivent conjuguer leurs efforts pour proposer aux élèves des temps et des actions propres à favoriser la transition vers les classes de première ou vers l'enseignement supérieur, et d'autres plus propices à la connaissance de soi ou à une meilleure connaissance de l'environnement socio-économique.
e ) Le baccalauréat général et technologique
1) Le baccalauréat général
En juin 2002 entrent en application certaines modifications des épreuves du baccalauréat général prévues par l'arrêté du 10 octobre 2000 (B.O. n° 44 du 7 décembre 2000).
Pour les épreuves anticipées :
- entrée en application, pour toutes les séries générales, d'une nouvelle définition des épreuves de français (dans la suite de l'application du nouveau programme).
Pour les épreuves terminales :
- introduction d'une épreuve écrite obligatoire de LV2 en série S ;
- l'épreuve de "sciences de l'ingénieur" sera organisée conformément à la définition de l'épreuve de technologie industrielle ;
- entrée en application d'une nouvelle définition de l'épreuve orale obligatoire de LV2 et de LV2 de complément (nouvelle appellation de l'épreuve de spécialité) en série ES ;
- introduction d'une épreuve facultative de mathématiques en série L (l'épreuve obligatoire de mathématiques-informatique étant passée en fin de première) ;
- introduction d'une épreuve de spécialité danse en série L et d'une épreuve facultative dans le même domaine dans l'ensemble des séries ;
- possibilité, au second groupe d'épreuves de l'examen, de faire également porter son choix de rattrapage sur les épreuves écrites anticipées ;
- possibilité offerte aux élèves ayant choisi les TPE de les présenter à l'examen comme épreuve supplémentaire.
Les nouvelles définitions d'épreuves seront publiées au B.O. avant la fin de la présente année scolaire.
La mise en place progressive des modifications réglementaires de l'examen sera accompagnée d'un dispositif dérogatoire pour traiter des situations particulières de candidats doublant leur année terminale ou changeant de série. Ce dispositif est prévu par l'arrêté du 19 avril 2001 (B.O. n° 19 du 10 mai 2001).
2) Le baccalauréat technologique toutes séries
Trois modifications seulement interviendront pour cet examen :
- nouvelle épreuve anticipée de français. Des exemples de sujets seront diffusés pour compléter l'information des professeurs et des élèves ;
- possibilité, au second groupe d'épreuves de l'examen, de faire également porter son choix de rattrapage sur les épreuves écrites anticipées ;
- introduction d'une nouvelle épreuve facultative en danse (excepté pour le baccalauréat "techniques de la musique et de la danse").
Il convient d'insister sur la nécessaire information précise à donner aux candidats lors de la publication des textes. L'ensemble des nouvelles dispositions ont fait l'objet d'une note au B.O. n° 38 du 26 octobre 2000 que les chefs d'établissement pourront à nouveau diffuser à la rentrée. Il conviendra également qu'ils veillent à ce que les élèves soient directement informés par leurs professeurs des nouvelles modalités des épreuves.
Pour la nouvelle épreuve anticipée de français, des exemples de sujets seront élaborés et diffusés, comme cela a été fait à l'automne dernier pour les nouvelles épreuves anticipées d'enseignements scientifiques.
f) La vie lycéenne
Cette année constitue une étape déterminante dans l'évolution de la vie lycéenne. En effet, les nouveaux conseils de la vie lycéenne (CVL) se sont mis en place et ont permis d'enclencher une dynamique de dialogue pendant l'année scolaire 2000-2001. Pour leur deuxième année d'existence, il convient de conforter et, si nécessaire, de renforcer cette dynamique afin que ces conseils deviennent le lieu où la démocratie lycéenne trouve réellement à s'exercer. Cela nécessite que soient trouvées dans les établissements les conditions d'une motivation et d'une formation permettant un réel investissement des lycéens.
Aussi les chefs d'établissement veilleront-ils, conformément aux textes de référence, à réunir régulièrement le conseil de la vie lycéenne, à le consulter sur tous les sujets qui le concernent et à prendre en compte les avis qu'il aura émis. Il doit être rappelé à cet égard l'importance de la tenue des CVL avant celle des conseils d'administration.
D'une manière générale, il convient de s'attacher à reconnaître et respecter les droits des lycéens, à susciter et encourager les initiatives lycéennes dans les domaines les plus divers et en particulier les activités civiques, culturelles, sportives ou les actions de prévention et d'éducation à la santé et à la sexualité.
À cet égard, vous apporterez une attention toute particulière à la répartition équitable et à l'utilisation efficace des crédits du fonds de vie lycéenne qui constituent un des outils de développement de la vie lycéenne dans les établissements.
g) Formation des enseignants
L'accompagnement de la mise en œuvre de la réforme des lycées doit constituer un axe fort des plans académiques de formation.
Le programme national de pilotage (PNP) vise à mettre en évidence le sens, la cohérence et les enjeux des réformes engagées, à préciser les principaux axes des politiques académiques de formation continue des personnels concernés et, dans une visée anticipatrice, à enrichir les compétences des formateurs. Il joue à cet égard le rôle d'un cahier des charges de niveau national susceptible d'être décliné aux niveaux déconcentrés.
Les plans académiques de formation doivent prendre en compte à la fois les exigences liées à la mise en œuvre de la réforme des lycées - dont les contenus sont porteurs de nouvelles pratiques pédagogiques - et la nécessité de répondre à la demande du terrain.
Vous vous attacherez à renouveler les formes de mise en œuvre de la formation continue, en limitant le recours encore trop fréquent à la seule formation magistrale, et à développer des modalités de formation qui supposent, via la mise en place de formations de proximité ou de réseaux, que les enseignants échangent des pratiques et à propos de leurs pratiques, qu'ils soient aidés et accompagnés et qu'ils aient à leur disposition un certain nombre d'informations et de ressources (documentation, sites Internet...).
Parallèlement, le site ministériel EDUSCOL et les sites académiques seront enrichis par une mise en ligne de documents de référence et d'exemples de pratiques susceptibles de développer la réflexion pédagogique au sein des établissements.
Une circulaire ultérieure apportera des précisions sur ces questions.
La réforme du lycée entre dans sa troisième année d'application. Une dynamique est enclenchée. Elle repose sur l'implication et le travail en équipe de la communauté éducative.
Outre les actions de formation, les journées de prérentrée constituent un moment privilégié pour favoriser la concertation sur les actions à conduire. Vous veillerez à ce qu'elles permettent aux équipes pédagogiques d'aborder la mise en œuvre des réformes dans les meilleures conditions possibles.

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

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Annexe 1

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TABLEAU DES NOUVEAUX PROGRAMMES APPLICABLES À LA RENTRÉE 2001

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Classes et séries concernées	Disciplines
Classe de seconde générale et technologique	- histoire-géographie - mesures physiques et informatique, initiation aux sciences de l'ingénieur, informatique et systèmes de production (enseignements de détermination) - latin, grec (enseignements de détermination et option facultative)
Classe de première ES	- français - mathématiques - sciences économiques et sociales - arts (option facultative, domaines : arts plastiques, cinéma-audiovisuel, histoire des arts, musique, théâtre-expression dramatique) - EPS
Classe de première L	- français-littérature - mathématiques-informatique - arts (enseignement obligatoire au choix et option facultative, domaines : arts plastiques, cinéma-audiovisuel, histoire des arts, musique, théâtre-expression dramatique) - EPS
Classe de première S	- mathématiques - physique-chimie - sciences de la vie et de la Terre - sciences de l'ingénieur - français - arts (option facultative, domaines : arts plastiques, cinéma-audiovisuel, histoire des arts, musique, théâtre-expression dramatique) - EPS
Classes de première technologiques (toutes séries)	- français - EPS - arts (option facultative, domaines : arts plastiques, cinéma-audiovisuel, histoire des arts, musique, théâtre-expression dramatique)
Classes terminales ES, L, S	- éducation civique, juridique et sociale - philosophie - arts : domaine danse (série L : enseignement de spécialité ; séries ES, L et S : option facultative)
Classe terminale L	- mathématiques (option facultative)
Classes terminales technologiques (toutes séries)	- arts : domaine danse (option facultative)

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Annexe 2

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LISTE DE THEMES NATIONAUX DES TRAVAUX PERSONNELS ENCADRÉS (TPE) POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2001-2002

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I - Classes de première

La liste des thèmes publiée en annexe de la note de service n° 2000-086 du 15 juin 2000 (B.O. n° 24 du 22 juin 2000) reste inchangée.
Série ES
- La ville
- Les loisirs en tant que pratique culturelle
- Réalité et impact des indicateurs chiffrés
- Les élites
- La presse écrite
- Les entreprises et leurs stratégies territoriales
Série L
- Frontière
- Arts, littérature et politique
- Représenter la guerre
- Mémoire / Mémoires
- Les Barbares
- La ville
Série S
- Croissance
- Eau
- Images
- Risques naturels et technologiques
- Sciences et aliments
- Temps, rythmes et périodes

II - Classes terminales

* Thèmes communs aux trois séries :
- L'Europe
- Ordre et désordre
* Thèmes spécifiques à chaque série :
Série ES
- Les transformations du travail
- Les élites
- Les entreprises et leurs stratégies territoriales
- La ville
Série L
- Héritage et invention
- La ville
- Frontière
- Arts, littérature et politique
Série S
- Espace et mouvement
- Croissance
- Images
- Sciences et aliments.

Pour chacune des séries ES, L et S, trois des thèmes spécifiques sont communs aux classes de première et terminales. Ce dispositif a été conçu de manière à limiter le renouvellement annuel des thèmes et favoriser l'homogénéité et la continuité des TPE sur l'ensemble du cycle terminal pour les équipes pédagogiques qui souhaitent réinvestir des recherches entreprises à l'occasion du TPE de première. Les productions doivent être modestes et leur support diversifié, à la mesure des possibilités locales et personnelles d'investissement de chacun. Il ne doit s'agir ni de mémoires ni de mini-thèses.
Dans le cas où le thème retenu en classe terminale est identique à celui de la classe de première, les enseignants veilleront à ce que les élèves renouvellent le sujet choisi pour le TPE de la classe terminale.
Pour faciliter le travail des enseignants, un document d'accompagnement sera à leur disposition à la rentrée et fournira aussi bien des pistes de travail que des suggestions diversifiées sur les productions possibles autour d'un même thème ou sujet.



ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
Préparation de la rentrée 2001 dans les collèges
NOR : MENE0101309C
RLR : 520-3
CIRCULAIRE N°2001-105
DU 8-6-2001
MEN
DESCO A2

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Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux ; aux chefs d'établissement

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o La rentrée 2001 marque le début de la mise en œuvre des orientations sur l'avenir du collège présentées en avril dernier. Ces orientations ont rappelé la fonction de "creuset social" du collège républicain qui doit être animé d'une triple ambition pédagogique :
- concilier l'unité des exigences et la pluralité des parcours : tous les élèves sont inscrits dans un collège qui en a la pleine responsabilité, qui leur offre une pluralité d'itinéraires tout en maintenant un niveau élevé d'exigence pour tous ;
- apporter une réponse plus efficace à la réussite et aux difficultés des élèves : tous les élèves ont la possibilité d'explorer, à partir du cycle central, différents domaines d'étude, de façon à mieux préparer leur choix d'orientation à l'issue de la troisième ;
- prendre en compte dans l'organisation des enseignements les préoccupations liées au développement de l'élève dans sa globalité, à ce moment très particulier de construction de sa personnalité et de son affectivité.
Un certain nombre de conditions sont nécessaires à la réalisation de cette ambition.
- Il faut garantir le niveau et la cohérence des compétences et des savoirs que les élèves doivent maîtriser en quittant le collège. Pour cela, un "cahier d'exigences" élaboré par le Conseil national des programmes dessinera l'idéal éducatif du collégien. Ce cahier, pour lequel le travail est déjà engagé, sera largement diffusé, après consultation des instances officielles, dans le courant du premier trimestre 2001-2002.
- Il faut mettre en œuvre, tout au long du parcours du collégien, une évaluation régulière et rigoureuse, aux fonctions bien identifiées. Au début du parcours, à l'entrée en sixième, puis en cinquième, cette évaluation aura essentiellement une visée diagnostique. Lorsqu'on approchera de la fin de ce parcours en fin de quatrième (épreuve anticipée du brevet), puis en fin de troisième, il s'agira d'une évaluation à finalité certificative. Dans cette perspective, un brevet d'études fondamentales attestera la maîtrise de compétences et de connaissances définies nationalement.
- Il faut enfin encourager les initiatives des établissements pour que les équipes pédagogiques mettent en place les dispositifs les mieux adaptés aux besoins des élèves. Les établissements, par l'intermédiaire de leur conseil d'administration, doivent exercer pleinement leur autonomie et leur responsabilité pédagogique et éducative. Les objectifs qu'ils se seront fixés dans le cadre de leur projet ainsi que les actions qui en découlent seront pris en compte pour l'attribution des moyens.
Désormais, en effet, les moyens affectés à chaque collège pour réaliser son projet seront globalisés dans une même enveloppe. Le conseil d'administration de l'établissement aura à se prononcer sur la répartition de ces moyens, d'une part en référence aux horaires d'enseignement nationalement définis, d'autre part en réponse aux besoins spécifiques de sa population scolaire. Cette profonde transformation exige la mobilisation de tous les acteurs pour une action cohérente, ordonnée et méthodique, prenant appui sur la créativité de la communauté éducative.
Le calendrier de mise en œuvre de ces orientations sera progressif et concernera les trois prochaines années scolaires :
- la rentrée 2001 pour la classe de sixième ;
- la rentrée 2002 pour les classes de cinquième et de quatrième, avec la généralisation des itinéraires de découverte et la création de l'épreuve anticipée du brevet d'études fondamentales à la fin de la classe de quatrième ;
- la rentrée 2003 pour la classe de troisième avec, en fin d'année, la première session du brevet d'études fondamentales.
La présente circulaire est centrée sur la classe de sixième, priorité de la rentrée 2001. Elle appelle cependant les collèges à préparer les prochaines échéances relatives aux différentes étapes du nouveau parcours du collégien. Le rôle des sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) est rappelé. La circulaire insiste également sur les réponses à apporter aux élèves en difficulté et sur les questions relatives à la vie des élèves dans l'établissement. Elle souligne enfin la nécessité de mettre en cohérence ces priorités dans le projet d'établissement et précise le cadre nouveau d'utilisation des moyens.

I - ACCUEILLIR LES ÉLÈVES DE SIXIÈME, PRIORITÉ DE LA RENTRÉE 2001

Le passage de l'école élémentaire au collège est un moment clé qui doit être accompagné de façon à aider chaque élève à poursuivre sa scolarité dans les meilleures conditions. Dans le prolongement des actions déjà engagées les années passées, il est essentiel d'accroître la qualité et l'efficacité de l'accueil, en expliquant aux élèves et à leur famille le cadre pédagogique et méthodologique du collège. Des dispositifs adaptés doivent aider au plus tôt chaque élève à maîtriser son travail personnel, à progresser à son rythme dans l'acquisition et la consolidation des savoirs et des comportements fondamentaux nécessaires à la poursuite de sa scolarité.
Dans cet esprit, pour conserver à cette phase d'accueil tout son sens et pour ne pas prendre le risque de sous-estimer les performances et les compétences des élèves, l'évaluation de début de 6ème n'interviendra pas avant la troisième semaine de l'année scolaire.
I.1 S'organiser pour mieux accueillir les élèves
Dès la première semaine, il conviendra de donner aux élèves les repères indispensables à une bonne intégration. Il s'agira de leur faire comprendre les attentes du collège en termes de savoirs, de méthodes, de comportements, et de donner confiance aux plus fragiles en s'appuyant sur les éléments de continuité qui existent d'un degré d'enseignement à l'autre.
L'accueil engage l'ensemble de la communauté éducative, naturellement au premier chef les personnels de direction et les enseignants (notamment les professeurs principaux et l'équipe pédagogique de chaque classe de 6ème) mais aussi les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'orientation-psychologues, les surveillants, les personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service, les personnels sociaux et de santé.
L'accueil concerne en effet, au même titre que la pédagogie, la vie scolaire et la compréhension des différents espaces dans lesquels l'élève aura à se déplacer et à vivre : le centre de documentation et d'information, les classes spécialisées, la cantine, le bâtiment administratif, les salles d'études et de permanence, les espaces d'éducation physique et sportive, les points d'arrêt des transports scolaires, etc.
Les équipes pédagogiques détailleront les aspects les plus formels de l'activité scolaire (normes et conventions diverses, tenue des cahiers de textes, des cahiers et des classeurs). Elles expliqueront la répartition dans le temps du travail personnel. Elles prendront le temps de préciser les objectifs et les méthodes propres à chaque discipline. Elles travailleront le plus concrètement possible sur le langage et la communication entre les professeurs et les élèves, de façon à s'assurer que le sens des mots soit bien compris de tous et dans toutes les disciplines.
Cette attention accordée à l'accueil pourra justifier un aménagement de l'organisation habituelle des activités, qu'il s'agisse de l'emploi du temps des élèves et/ou des modalités d'intervention des professeurs. D'une manière générale devront être favorisées les initiatives qui visent à donner aux élèves des occasions de mieux se connaître, de mieux connaître leur établissement et les exigences du travail et de la vie scolaires. Ainsi, les élèves gagneront à disposer de temps de rencontre et de dialogue avec les professeurs.
Il en va de même des initiatives visant l'appropriation des règles de la vie commune et des comportements de respect mutuel, qui pourront revêtir des formes diverses y compris, par exemple, un stage court à l'extérieur du collège, de préférence quelques semaines après la rentrée scolaire.
I.2 Suivre et accompagner le travail personnel des élèves
Au-delà de la période d'accueil, la même attention doit se porter sur le travail personnel des élèves tout au long de cette première année. À cette fin et en utilisant les moyens clairement identifiés à cet effet, chaque collège intégrera dans son projet un dispositif d'accompagnement du travail personnel.
Pour être opérant, ce dispositif devra d'une part s'articuler parfaitement à ce qui aura été présenté aux élèves pendant la période d'accueil : permettre aux nouveaux collégiens de mettre en application, au plus vite, ce qu'ils viennent récemment d'acquérir, notamment en termes de méthodes, ne peut que les conforter dans leur capacité à s'intégrer dans ce nouvel univers.
Il devra d'autre part être suffisamment diversifié dans ses modalités pour que les élèves en difficulté en tirent le meilleur profit. Pour ces élèves en particulier, le rôle des professeurs est essentiel : l'accompagnement de leur travail personnel multiplie les temps d'explication, de vérification, de remédiation. Les diverses modalités d'études, mais aussi des expériences de permanences tenues par certains enseignants, qui reçoivent les élèves sur rendez-vous pour traiter de problèmes scolaires ponctuels, sont également à envisager.
Il en va de même des différentes formules de tutorat, ayant fait leurs preuves, qui peuvent mobiliser les personnels éducatifs de l'établissement, mais aussi, de manière souvent féconde, un élève plus âgé prenant en charge un élève de sixième.
I.3 Développer des réponses innovantes
I.3.1 Les classes à projet artistique et culturel
Les classes à projet artistique et culturel qui, dans le cadre du plan de cinq ans pour les arts et la culture, sont mises en place à la rentrée 2001, contribuent à l'intégration des élèves. Elles intéressent donc de façon prioritaire le niveau sixième. Elles font l'objet d'une circulaire propre.
Elles seront développées d'abord dans les collèges les plus sensibles, qu'il s'agisse d'établissements relevant de l'éducation prioritaire ou marqués par un isolement en milieu rural. Elles ne devront en aucun cas être l'occasion de constituer des classes spécifiques.
I.3.2 De nouveaux modes d'organisation du collège
Par-delà les dispositifs particuliers, l'accueil des élèves et l'accompagnement de leur travail personnel peuvent bénéficier de nouveaux modes d'organisation du collège. Ainsi, par exemple, les expériences de "mini collèges" qui visent à instaurer, au sein de l'établissement, des unités plus réduites d'une centaine d'élèves, regroupés par niveaux, apparaissent comme favorisant la concertation des équipes éducatives et permettent un suivi plus individuel des élèves.
De même, des nouveaux modes d'organisation de l'enseignement, comme la prise en charge de deux disciplines par des professeurs volontaires, peuvent rendre perceptible aux élèves la cohérence des contenus, des méthodes et des démarches de disciplines différentes.
Un document recensant les diverses expérimentations et innovations conduites ces dernières années sera élaboré avec le concours du Conseil national de l'innovation pour la réussite scolaire et mis à la disposition des collèges dans les meilleurs délais.
Les collèges pourront s'inspirer des exemples ainsi recueillis sans qu'ils aient pour autant vocation à devenir des modèles. Il importe en effet que chaque établissement trouve les modes d'organisation les mieux adaptés au public accueilli et aux caractéristiques de son contexte.
I.3.3 La participation des parents et des partenaires
Chaque fois que ce sera possible, les parents d'élèves seront associés à la démarche d'accompagnement du travail personnel, tant il est vrai que du regard qu'ils portent sur l'école dépend beaucoup la réussite de leurs enfants. Lorsque les parents prennent en compte les contraintes scolaires, soutiennent les efforts dans l'apprentissage des leçons et la réalisation des devoirs par écrit, ils transmettent aux enfants une culture du travail scolaire. Tous les parents ont une forte attente à l'égard de l'école où ils doivent pouvoir trouver de l'aide.
Toutes les initiatives qui visent à instaurer une confiance et un respect mutuels entre les familles et l'institution scolaire doivent être favorisées. Outre la formule classique des journées "Portes ouvertes", d'autres types d'action visant l'intégration des parents sont possibles, notamment leur participation à une journée de cours de l'élève.
Les principaux outils de la communication institutionnalisée avec les familles devront être présentés : le carnet de correspondance, les bulletins scolaires, les réunions collectives, les entretiens individuels, le cahier de textes de la classe. Il en sera de même du futur "cahier d'exigences". Le dialogue avec les familles est essentiel si l'on veut installer l'élève dans des conditions propres à lui faire assumer sereinement sa scolarité.
Les professeurs principaux utiliseront avec profit le document "Mon Journal de 6ème", comme un "carnet de bord" du nouveau collégien. Ce document, dont la troisième édition sera adressée aux établissements pour la rentrée, permet également aux parents de suivre les étapes de l'intégration de leurs enfants dans le collège.
Des partenariats peuvent être noués avec des associations dans le cadre des contrats éducatifs locaux. Déjà, de nombreuses municipalités mettent à disposition des élèves et de leurs familles des locaux, dans lesquels un suivi scolaire peut être assuré par des parents ou des éducateurs, en collaboration étroite avec des équipes pédagogiques. De plus, un travail interministériel est en cours afin de réviser la Charte de l'accompagnement scolaire dans le premier et le second degrés pour les enfants et les adolescents qui ne bénéficient pas des conditions optimales de réussite scolaire. Cette charte précisera dans quelles conditions les parents pourront se voir offrir un espace d'information, de dialogue ou de soutien, une plus grande implication dans le suivi et l'accompagnement de la scolarité de leurs enfants.
I.4 Renforcer le dispositif de liaison école primaire-sixième
Le dispositif de liaison entre l'école primaire et le collège permet aux équipes pédagogiques des deux degrés d'harmoniser leurs pratiques et d'opérer un véritable suivi des élèves. Cette continuité pédagogique et didactique est nécessaire : elle se traduit par l'organisation pour les écoliers de visites de leur futur établissement, par des échanges avec leurs futurs enseignants, par leur participation à des cours, par des rencontres sportives et culturelles, ou des projets pédagogiques communs aux deux degrés . Les élèves du cycle 3 peuvent ainsi se préparer à leur arrivée au collège.
La liaison école primaire-sixième permet aussi d'assurer un suivi plus rigoureux des élèves. La transmission des dossiers s'accompagne d'une réflexion commune aux enseignants des deux degrés, à laquelle il paraît utile de pouvoir associer les réseaux d'aide (RASED) et les conseillers d'orientation-psychologues concernés. La constitution des classes de 6ème prend souvent en compte l'avis des professeurs des écoles. Cette pratique doit être encore développée.
L'exploitation des résultats de l'évaluation à l'entrée en sixième est enfin très souvent un moment de rencontre privilégié entre les équipes du premier et du second degrés. Ces contacts doivent être encore approfondis.
1.4.1 La continuité pédagogique et didactique
La maîtrise de la langue
Il conviendra d'apporter une attention rigoureuse à la maîtrise de la langue au collège, dans la plus grande continuité possible avec le travail entrepris à l'école élémentaire où elle constitue la première priorité. Lire, écrire, parler sont des compétences sur lesquelles s'affirme l'existence de l'individu. Elles sont susceptibles d'être améliorées tout au long de la scolarité. Elles concernent tous les domaines disciplinaires même si l'approche technique de la langue française relève plus particulièrement du professeur de français : la maîtrise de la langue se développe et s'enrichit par la diversité des approches, des contenus et des modes de structuration de l'esprit propres à chaque domaine de connaissances.
Dans cette logique tous les professeurs, quelle que soit leur discipline, auront à cœur d'exiger de leurs élèves qu'ils utilisent la langue française avec les caractéristiques de registre, d'orthographe et de syntaxe qui sont les siennes. Les ateliers de lecture, en favorisant dans toutes les disciplines une approche nouvelle de la langue écrite et une mise en œuvre originale de l'expression orale, ont ouvert la voie à des pratiques de lecture collective et individuelle qui mettent en évidence les repères et les méthodes susceptibles de favoriser l'accès à la culture.
Les langues vivantes
Dans le cadre du plan de développement des langues vivantes et à la suite de la généralisation de l'enseignement des langues à l'école primaire, l'apprentissage d'une deuxième langue sera introduit progressivement à compter de la rentrée 2002 en sixième afin d'atteindre l'objectif de maîtrise d'au moins deux langues vivantes, à des niveaux de compétence comparables, pour tous les élèves à la fin des études secondaires.
Cette politique ambitieuse s'appuie sur les principes de continuité des apprentissages, de diversification des langues et de cohérence des parcours des élèves en langues vivantes tout au long de leur scolarité. Une carte des langues doit être élaborée, au niveau de chaque circonscription pour ce qui concerne la cohérence école-collège, et au niveau du bassin de formation pour ce qui concerne la cohérence collège-lycée, afin de rendre possible, de l'école au lycée, et quelle que soit la voie choisie à l'issue du collège, la poursuite des apprentissages entrepris. À cet égard, le rapprochement souhaité entre les deux découpages actuels, les circonscriptions d'inspection primaire d'une part et les bassins d'autre part, ne pourra que faciliter la recherche d'une telle cohérence.
Les disciplines scientifiques
L'enseignement des sciences et de la technologie fait l'objet, depuis la rentrée 2000, d'une rénovation pédagogique visant à donner plus de place aux investigations réfléchies, complétées le cas échéant par une recherche documentaire, de façon à favoriser le développement des capacités des élèves à argumenter de façon rigoureuse, en prenant appui sur leur intelligence concrète (note de service n° 2000-078 du 8 juin 2000). Les enseignants du collège doivent avoir une bonne connaissance de ces nouvelles stratégies pédagogiques dans le souci d'une meilleure continuité des apprentissages. Toute information peut leur être apportée dans le cadre des liaisons entre l'école et le collège dans la rubrique "Sciences à l'école" du site Internet EduSCOL : http://www.eduscol.education.fr
Le brevet informatique et internet (B2i)
Les principaux sont invités à mobiliser les équipes pédagogiques sur le "brevet informatique et internet" (B2i), créé par la note de service n° 2000-206 du 16 novembre 2000, et conçu selon le principe d'un suivi continu des apprentissages de l'école au collège. Il est souhaitable que cette mobilisation concerne les enseignants de toutes les disciplines.
Dès la rentrée 2001, certains élèves ayant validé à l'école tout ou partie des compétences du B2i de niveau 1 entreront au collège. Cette validation devra donc être achevée en sixième pour les élèves dont le bilan des acquisitions, formalisé par la feuille de position B2i, en fera apparaître la nécessité. Ces acquisitions seront poursuivies tout au long de la scolarité au collège jusqu'à la validation de niveau 2.
I.4.2 L'exploitation pédagogique des résultats des évaluations diagnostiques
L'évaluation nationale à l'entrée en sixième, mise en oeuvre durant la troisième semaine après la rentrée, est un outil pédagogique qui permet de dessiner le profil pédagogique de la classe et de mettre en évidence les lacunes, les difficultés, mais aussi les acquis et les points forts des nouveaux collégiens, facilitant ainsi l'élaboration des progressions qui tiennent compte des besoins spécifiques de chacun.
Il importe que dans chaque établissement le plus grand soin soit apporté aux bilans précis et nuancés qui seront faits à l'issue des évaluations. Les savoirs et savoir-faire nécessaires à la poursuite des apprentissages doivent être appréciés au plus près par les enseignants afin d'envisager des organisations et des pratiques pédagogiques au sein desquelles trouvent leur place des projets personnalisés, propres à garantir la continuité et la poursuite des apprentissages futurs de chaque collégien. Chaque projet personnalisé doit faire l'objet d'un échange avec l'élève et ses parents.
Mis en œuvre au début de la sixième, ces projets personnalisés et, par extension, toutes les approches différenciées, feront l'objet d'un suivi régulier tout au long de l'année.
De nombreuses pistes de travail sont proposées dans les protocoles d'évaluation. Les équipes pédagogiques sont invitées à les exploiter davantage dans toutes les disciplines. Elles ouvrent la voie à une diversification des approches. Les exercices proposés dans les banques d'outils d'aide à l'évaluation auxquelles on peut, dès aujourd'hui, accéder via Internet, sont à même de permettre une évaluation aux moments jugés opportuns par les enseignants de façon, notamment, à apprécier les résultats des projets développés. D'ores et déjà des exercices sont proposés en français, mathématiques et dans les disciplines scientifiques.
Un bilan de l'utilisation pédagogique des résultats de l'évaluation sixième et des projets individualisés élaborés à cette occasion sera demandé à chaque collège à la fin du premier trimestre de l'année 2001-2002. Ce bilan sera présenté au conseil d'administration.
À la rentrée 2002, le protocole national d'évaluation de sixième pourra être étendu à d'autres champs disciplinaires que le français et les mathématiques, en particulier aux langues vivantes. À cette même rentrée, les enseignants de cinquième trouveront dans la banque d'outils d'aide à l'évaluation de nouveaux exercices qui leur permettront de faire un nouveau point systématique, d'envisager la poursuite de progressions et de réajuster les projets individualisés pour le cycle central.
Les personnels de direction et d'inspection veilleront ensemble à ce que les résultats des élèves à l'évaluation sixième soient effectivement transmis aux écoles de leur secteur, et à ce que les exploitations pédagogiques de ces résultats réunissent les professeurs des écoles et des collèges, autour d'objectifs communs. Outre le fait que cette concertation enrichit les liens pédagogiques entre le premier et le second degrés, elle favorise l'analyse collective des besoins et la multiplicité des regards sur les nouveaux arrivants au collège. Elle doit également associer l'ensemble de l'équipe pédagogique, tant il est vrai que la reconnaissance de l'élève dans sa globalité ne peut s'accomplir que dans le travail en équipe.
De ce point de vue, l'implication des corps d'inspection territoriaux, relais essentiels auprès des équipes pédagogiques et des chefs d'établissement, est indispensable au renforcement des liens pédagogiques entre l'école et le collège.
I.5 Apporter une réponse plus efficace aux difficultés des élèves
Le principe général qui doit inspirer toute action appelle chacun à porter sur les élèves un regard positif, à repérer les voies dans lesquelles ils seraient susceptibles de réussir et de prendre confiance en eux. Ce principe doit prévaloir non seulement dans la mise en œuvre des dispositions spécifiques, mais aussi au quotidien, dans les enseignements communs.
Au cours de ces dernières années, le collège a connu une multiplication de mesures d'aide aux élèves. Bien que des moyens importants aient été consacrés à ces mesures, surtout dans les collèges confrontés à une concentration d'élèves en difficulté, leurs effets, tels qu'ils ont été constatés par l'inspection générale de l'éducation nationale, n'ont pas toujours eu l'efficacité attendue.
Dès la rentrée prochaine, ces moyens seront intégrés dans l'enveloppe globale de l'établissement, sans pour autant être enfermés dans un cadre réglementaire étroit. Il s'agit par là de faire confiance aux équipes de terrain et à leur créativité pédagogique pour expérimenter des dispositifs originaux de prise en charge des élèves en difficulté.
Mais une prise en compte plus spécifique de la difficulté scolaire dans le cadre des enseignements communs doit aussi être développée. Outre l'adaptation des progressions résultant de l'exploitation des résultats de l'évaluation, cette prise en compte peut passer par exemple par l'organisation d'emplois du temps permettant de regrouper autrement les élèves et de les mobiliser de façon différenciée. Ce type d'organisation a l'avantage de développer le travail en équipe des enseignants, à travers l'analyse collective des besoins des élèves.
Il convient également de souligner le pouvoir motivant des technologies de l'information et de la communication, outils de pédagogie différenciée. Des efforts ont été consentis dans de nombreux établissements pour que se concrétisent des offres de parcours individualisés, constitutives de la logique d'un collège "pour tous et pour chacun".
Parallèlement, la direction de l'enseignement scolaire (DESCO) va entreprendre le recueil des expériences les plus significatives en matière de prise en charge des difficultés scolaires. Le document qui en résultera devrait constituer une ressource pour les équipes pédagogiques.

II- PRÉPARER LES AUTRES ÉTAPES DU PARCOURS DU COLLÉGIEN

Dans les prochaines semaines seront mis en place les groupes de travail qui, au niveau national, seront chargés d'élaborer les référents de l'évaluation en début de cinquième ainsi que la définition des épreuves du brevet d'études fondamentales.
Dans le même temps la réflexion va également s'engager sur la pluralité des cheminements pour atteindre les exigences communes : itinéraires de découverte au cycle central et enseignements choisis en classe de troisième.
II.1 Préparer la mise en place des itinéraires de découverte
À la rentrée 2002, les itinéraires de découverte seront intégrés dans l'emploi du temps des élèves sur la base de deux heures hebdomadaires. Ils devront s'inspirer des quatre domaines interdisciplinaires suivants :
- la nature et le corps humain,
- les arts et les humanités,
- les langues et les civilisations,
- la création et les techniques.
La réflexion préparatoire à la mise en œuvre des itinéraires de découverte visera au premier chef à en expliciter les objectifs ainsi que leurs liens avec les programmes. En effet, à travers ces formes nouvelles de travail, il convient non seulement de développer l'autonomie des élèves mais aussi et surtout de contribuer à leurs apprentissages scolaires.
Cette réflexion s'attachera également aux modalités d'organisation et d'évaluation, notamment dans la perspective de l'épreuve anticipée du brevet d'études fondamentales.
Pilotée nationalement, cette réflexion sera relayée au niveau académique de façon à recueillir les contributions des établissements et à prendre appui sur les actions interdisciplinaires conduites souvent avec succès dans le cycle central au cours des dernières années. Pour ce faire, une journée banalisée sera dégagée dans chaque collège au cours du premier trimestre de l'année scolaire selon des modalités qui seront précisées ultérieurement. Cette réflexion débouchera également sur la publication, par la DESCO, d'une note de service et d'une brochure d'accompagnement fixant le cadre de la démarche et en fournissant quelques illustrations.
Pendant l'année 2001-2002, les équipes déjà engagées en matière de pratiques interdisciplinaires sont invitées à poursuivre les actions entreprises. Elles bénéficieront ainsi de la dynamique induite par la réflexion sur les itinéraires de découverte.
II.2 Préparer une orientation positive
La préparation de l'orientation en fin de troisième est un enjeu éducatif important : trop d'élèves redoublent en effet la classe de seconde. S'agissant de l'orientation et de l'affectation en lycée professionnel, et afin de limiter au maximum le nombre d'élèves sans affectation à la rentrée scolaire, différentes mesures, inspirées des recommandations d'un récent rapport de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), font l'objet d'une circulaire spécifique (n° 2001-072 du 19 avril 2001).
II.2.1 L'ouverture à des projets professionnels
Pour ce faire, il faut que les élèves puissent diversifier et approfondir leurs centres d'intérêt pour préparer leur choix d'orientation. Avec les conseillers d'orientation-psychologues, les équipes pédagogiques doivent travailler sur les représentations que se font les jeunes et leurs familles de la voie professionnelle, leur permettre de mieux connaître les spécialités et les capacités d'accueil des lycées professionnels.
En complémentarité des actions mises en œuvre pour l'éducation à l'orientation, une attention particulière sera portée aux établissements qui expérimentent "les entretiens plan de carrière à 15 ans". Cette aide spécifique aux élèves, un an avant la fin de l'obligation scolaire et quelle que soit la classe fréquentée, leur permet de se situer et d'envisager les poursuites d'études possibles sans être dans l'urgence de la prise de décision. Des visites approfondies en lycées professionnels pourront être organisées, ainsi que des rencontres entre enseignants de collège et de lycée professionnel. Elles ont pour objectif de favoriser la continuité de l'enseignement des disciplines.
Pour certains élèves, la découverte de nouvelles activités à dimension professionnelle peut favoriser un nouveau départ. Dans un contexte différent du collège, ces élèves peuvent être valorisés, construire un projet personnel et se déterminer éventuellement pour une orientation professionnelle. Un itinéraire de formation de ce type justifie qu'ils suivent tout ou partie de leur classe de troisième en lycée professionnel. Pour autant, leur scolarité doit demeurer référée aux exigences du collège, ce qui suppose pour les lycées professionnels les accueillant de répondre à un cahier des charges renvoyant explicitement à ces exigences.
Le développement de classes de troisième à projet professionnel sera encouragé dès cette rentrée. Vous pourrez vous inspirer des expériences conduites par plusieurs académies et qui seront référencées dans le site Eduscol de la DESCO : exemples de conventions négociées entre des collèges et des lycées professionnels, conditions d'accès à ce type de dispositif, modalités pédagogiques mises en œuvre dans le cahier des charges. Un premier bilan de ces dispositifs académiques sera réalisé au cours de l'année scolaire 2001-2002.
II.2.2 La connaissance des métiers
Les collèges doivent participer davantage à l'information des élèves sur les métiers. Cette mission, pilotée par les professeurs principaux et les conseillers d'orientation-psychologues, devrait bénéficier de la récente modification de l'article L. 211-1 du code du travail, relatif aux modalités d'accueil des élèves en milieu professionnel. Cette modification va permettre, dans des conditions qui seront précisées dans un décret d'application en cours d'élaboration, d'organiser des visites d'information, des séquences d'observation et des stages en milieu professionnel pour des élèves soumis à l'obligation scolaire.
Ce nouveau cadre réglementaire permettra également de généraliser, pour tous les élèves à partir de la classe de quatrième, les contacts avec les milieux professionnels qui ont déjà été expérimentés dans plusieurs collèges. La "connaissance des métiers" pourra prendre la forme d'un séjour individuel ou collectif en milieu professionnel. L'intérêt est que ce séjour soit bien préparé et qu'il donne lieu à un rapport dans lequel les élèves s'efforcent de dégager les leçons tirées de cette courte immersion dans la vie professionnelle. Une évaluation de ce travail sera mentionnée dans les bulletins trimestriels des élèves.

III - FAVORISER L'INTÉGRATION DES PUBLICS SPÉCIFIQUES

III.1 Poursuivre la rénovation des SEGPA
Au collège, l'organisation d'enseignements adaptés répond à une exigence : prendre en charge des élèves dont les difficultés scolaires apparaissent distinctes et spécifiques. En ce sens, la réaffirmation de la mission particulière confiée aux sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) commande de poursuivre résolument leur intégration au sein du collège, afin que chaque élève ainsi scolarisé accède, au terme d'une formation commune de la sixième à la troisième, à une formation professionnelle qualifiante et diplômante de niveau V.
La rénovation des enseignements généraux et professionnels adaptés du second degré, engagée dans les académies depuis la publication des textes de 1996 et 1998, témoigne d'un travail pédagogique et éducatif important. Toutefois, la mise en œuvre de cette rénovation s'effectue dans les académies de façon très inégale.
Il convient aujourd'hui, à la faveur des nouvelles orientations sur l'avenir du collège, et après les tables rondes organisées à l'initiative du ministre délégué à l'enseignement professionnel, de tout mettre en œuvre afin de conduire les élèves de SEGPA sur la voie de la réussite.
III.1.1 Des logiques de parcours
Les parcours de formation proposés par les SEGPA s'inscrivent dans la durée. Ils doivent permettre aux élèves de construire un projet de formation réaliste et durable. En ce sens, vous veillerez à ce que les orientations en SEGPA leur permettent d'y accomplir l'ensemble de leur parcours collégien, sauf quand le retour vers un cursus ordinaire est souhaitable et possible. Les entrées actuellement observées au niveau des classes de cinquième, de quatrième, voire de troisième, devront revêtir à l'avenir un caractère exceptionnel, même si les réponses que peuvent apporter les SEGPA, au cas par cas, ne doivent pas être écartées a priori. Enfin il conviendra de faire en sorte qu'à l'issue de l'école primaire, les élèves pour lesquels une orientation en SEGPA aura été prononcée puissent y être affectés.
Afin d'accompagner ces recommandations, je vous invite à mettre en place, au sein de votre académie, un groupe de travail chargé d'étudier les conditions d'orientation, d'affectation et de suivi des élèves de SEGPA notamment au regard des critères et des outils d'analyse et d'évaluation utilisés par les commissions de l'éducation spéciale. Vous transmettrez les résultats de ces travaux à la direction de l'enseignement scolaire. Ils feront l'objet d'une synthèse nationale puis d'un travail conjoint avec vos équipes académiques de façon à préparer de manière plus efficace les prochaines rentrées.
Dans le même temps il faudra veiller à ce que les SEGPA, dans le cadre de la liaison école-collège, fassent l'objet d'un travail de sensibilisation auprès des familles et des élèves, destiné à favoriser un investissement positif de la scolarité.
III.1. 2 Le renforcement de la liaison avec le lycée professionnel
Le parcours vers une professionnalisation progressive des collégiens de SEGPA en quatrième et en troisième, les modalités d'accompagnement et de suivi au-delà de la classe de troisième, et les questions liées à l'accès à la qualification professionnelle, feront l'objet de recommandations pédagogiques spécifiques.
L'enquête conduite annuellement sur les élèves sortant de troisième de SEGPA marque une progression constante du nombre d'élèves accédant à une qualification. Il n'en demeure pas moins que les résultats restent très hétérogènes et que nombre d'académies doivent poursuivre leurs efforts. L'objectif est que, d'ici cinq ans, tous les élèves puissent bénéficier d'une formation qualifiante de niveau V et que la majorité d'entre eux y réussissent. Pour ce faire, il est indispensable que les académies se dotent d'un programme explicite en ce sens.
La transition entre le collège et le lycée professionnel s'appuiera sur la mise en réseau des établissements, l'objectif étant de permettre aux élèves de se familiariser avec d'autres lieux de formation, d'approcher de nouvelles pratiques d'enseignement, de mieux faire apparaître la cohérence des contenus et des localisations des formations dispensées en SEGPA et en lycée professionnel. Une meilleure adéquation des contenus d'enseignement de SEGPA et des formations diplômantes du lycée professionnel permettra aux élèves d'aborder la préparation au CAP dans les meilleures conditions.
La mobilité géographique pouvant souvent poser problème aux élèves de SEGPA, vous porterez également une attention particulière à ce qu'ils bénéficient dans toute la mesure du possible d'un accueil de proximité pour les formations professionnelles choisies.
Vous veillerez par ailleurs à tenir compte des nouvelles obligations réglementaires de service des professeurs de lycée professionnel, dans l'organisation de l'enseignement au sein des SEGPA, pour lesquelles les compensations nécessaires vous ont été attribuées.
III.1.3 Le pilotage
Au sein du collège, le fonctionnement de la SEGPA doit s'inscrire dans le projet d'établissement afin que soit contractualisée l'affectation des moyens nécessaires aux heures d'enseignement dont doivent bénéficier les élèves de SEGPA. Vous veillerez tout particulièrement à ce que l'enseignement d'une langue vivante soit assuré à l'ensemble des élèves de SEGPA tout au long de leur formation, et que les minima horaires par niveau d'enseignement, prévus par la circulaire n° 96 -167 du 20 juin 1996, soient respectés.
La rénovation des SEGPA nécessite que le réseau des correspondants académiques soit réactivé. Vous veillerez à communiquer à la direction de l'enseignement scolaire les coordonnées du correspondant que vous aurez désigné ou renouvelé dans sa mission.
Je vous rappelle enfin l'importance de la mise en place, sous votre autorité, d'un groupe de pilotage académique incluant des représentants des associations de parents d'élèves vous permettant d'impulser les efforts recommandés et d'en suivre avec précision les effets. Ce groupe de pilotage intégrera les représentants de tous les personnels impliqués dans l'enseignement adapté en collège : chefs d'établissement, corps d'inspection, directeurs adjoints de SEGPA, enseignants, personnels à compétence administrative...
III.2 Développer l'intégration des élèves handicapés
L'intégration des élèves handicapés dans le second degré est appelée à se développer et à se renforcer dans les prochaines années. L'ensemble des mesures prévues par le plan Handiscol doit permettre de réaliser l'objectif national de doublement du nombre d'élèves handicapés intégrés dans le premier et le second degrés d'ici trois ans. Une nouvelle étape doit donc être franchie, notamment au collège.
La circulaire conjointe éducation nationale/ emploi et solidarité (circulaire n° 2001-035/ 2001-104 du 21 février 2001) relative à la scolarisation des élèves handicapés dans les établissements du second degré et au développement des unités pédagogiques d'intégration (UPI) constitue le texte de référence, qui concrétise l'effort engagé avec l'ensemble de nos partenaires ministériels et associatifs.
Des recommandations pédagogiques viendront prochainement compléter la circulaire, particulièrement en ce qui concerne la mise en œuvre d'unités pédagogiques d'intégration. Il convient maintenant de tout mettre en œuvre pour que soit mis en place dans chaque académie un plan de développement de la scolarisation des élèves handicapés.

IV - PORTER UNE ATTENTION ACCRUE À LA VIE DES ÉLÈVES DANS L'ÉTABLISSEMENT

IV.1 Renforcer l'organisation de la vie collective, facteur d'intégration
La vie scolaire est l'affaire de tous, au sein d'un travail en équipe. Elle prend en compte tout ce qui conditionne la qualité du travail des élèves et de leurs apprentissages. Les modalités d'organisation des enseignements, la qualité des relations entre professeurs et élèves, sont à cet égard fondamentales.
Les textes publiés en juillet dernier, en particulier la circulaire n° 2000-106 du 11 juillet 2000 relative au règlement intérieur, ont rappelé l'importance d'une organisation de la vie collective sur la base de règles transparentes et justes, ce qui implique notamment le respect des principes généraux du droit. Rappelons que le respect mutuel entre adultes et élèves et des élèves entre eux constitue un des fondements de la vie collective. Une attention toute particulière devra être attachée à la mise en œuvre de ces principes dans toutes les circonstances de la vie des élèves, y compris au sein de la classe.
Les élèves doivent comprendre les exigences du collège : le sens des apprentissages et les modalités des évaluations devront leur être rappelés et explicités par les équipes éducatives chaque fois que cela sera nécessaire, individuellement et collectivement. Dans le même esprit, on s'attachera à mieux écouter la parole des collégiens dans les conseils de classe comme au conseil d'administration, ainsi que dans les commissions où ils sont représentés.
IV.2 Individualiser les réponses pour les élèves en rupture
Vous êtes invités à veiller tout particulièrement à la mise en œuvre des dispositifs d'aide et de conseil aux élèves, qui permettent une plus grande adaptation aux difficultés propres à chaque collège. Dans un nombre limité de collèges dont la situation vous paraît justifier un dispositif spécifique, vous encouragerez la mise en place d'une équipe rassemblant des compétences diversifiées (enseignants et conseillers principaux d'éducation, mais également selon les cas conseillers d'orientation-psychologues, assistants sociaux, infirmiers et médecins), chargée du suivi d'un petit groupe d'élèves de sixième en difficultés scolaires et comportementales graves.
Cette mission sera explicitement prise en compte dans le service de chaque membre de l'équipe.
Cette équipe de suivi aura vocation à accompagner le groupe d'élèves concernés tout au long de leur scolarité. Elle devra elle-même apparaître comme un des éléments distinctifs du projet d'établissement et être soutenue comme telle par des actions d'accompagnement notamment dans le domaine de la formation.
Les modalités du travail conduit avec les élèves comme les résultats obtenus feront l'objet d'une évaluation par les autorités académiques qui sera présentée devant les instances de l'établissement.
L'extension éventuelle à d'autres collèges d'un tel dispositif de suivi sera examinée en fonction des résultats d'une telle évaluation.
D'une manière générale, dans l'ensemble des collèges, tout doit être fait pour installer un rapport de confiance avec les jeunes qui manifestent des difficultés d'ordre scolaire ou comportemental. Ainsi dans le cadre du dispositif d'aide et de conseil, on peut envisager leur prise en charge temporaire par un tuteur ou un référent, adulte de l'établissement ou élève de troisième par exemple pour des élèves plus jeunes. Le tutorat concerne généralement un nombre réduit d'élèves, pour lesquels des activités hors les heures de cours favorisent le dialogue et valorisent ceux qui sont en situation d'échec. Par ailleurs les réponses apportées sont d'autant plus pertinentes qu'elles associent les familles à la démarche.
Dans les cas de manquement au règlement intérieur, des solutions alternatives à l'exclusion de l'établissement sont déjà mises en œuvre dans de nombreux établissements. Elles tiennent compte du public spécifique, de l'approche éducative des adultes, de la culture propre à chaque collège et des moyens disponibles. Le dispositif École ouverte peut, par sa dimension éducative et sociale, favoriser l'intégration, la socialisation et la réussite scolaire. Le collège doit proposer un projet éducatif qui marque la cohérence des sanctions. L'équipe éducative peut mettre en place des "parcours éducatifs" pour des élèves qui ont des problèmes de comportement. Les dispositifs dits "d'inclusion", permettent la prise en charge par une équipe, pour une période déterminée, d'un élève exclu temporairement de sa classe.
Enfin les établissements sont invités à surveiller les absences répétées des élèves. Le programme "Nouvelles chances", paru au B.O. n° 21 du 27 mai 1999, propose des pistes d'action en matière d'absentéisme et de déscolarisation. Les dispositifs relais répondent bien à cette prise en charge et permettent de favoriser la resocialisation et la rescolarisation de ces élèves.
IV.3 Proposer un cadre aux actions éducatives
Les rencontres éducatives sur la santé instaurées par la circulaire n° 98-237 du 24 novembre 1998 offrent un cadre permettant d'organiser une progression pédagogique dans le domaine de l'éducation à la santé et à la sexualité. Programmées en début d'année scolaire, intégrées dans l'emploi du temps des élèves, elles permettent d'établir un lien avec les programmes, ainsi qu'avec les actions menées par les comités d'éducation à la santé et à la citoyenneté en matière de prévention des conduites à risques et d'éducation à la citoyenneté. Ces dispositifs peuvent être utilement reliés, dans un souci de cohérence, à la préparation des itinéraires de découverte.

V- ACCROÎTRE L'AUTONOMIE DES ÉTABLISSEMENTS PAR DES MOYENS GLOBALISÉS

Les projets d'établissement doivent dès maintenant traduire les priorités de la rentrée 2001 et les organiser autour des objectifs suivants :
- accueillir et accompagner les élèves de sixième, les aider dans leur travail personnel ;
- préparer, de manière adaptée à la réalité de l'établissement, la mise en place des itinéraires de découverte ;
- répondre, à tous les niveaux du collège, aux besoins des élèves en difficulté ;
- construire des solutions individualisées pour les élèves en rupture.
Dans chaque collège, le conseil d'administration devra se prononcer sur les objectifs et les actions retenus pour la classe de sixième mais aussi sur la préparation des prochaines mesures.
La globalisation des moyens dans une même enveloppe, intégrant heures postes et heures supplémentaires (années ou effectives), vise à renforcer l'autonomie de l'établissement. Au-delà des moyens nécessaires aux enseignements obligatoires, elle rend possible le choix des réponses les mieux adaptées à la diversité des élèves accueillis. Ainsi, en ce qui concerne la classe de sixième à la rentrée 2001, l'autonomie pédagogique prend appui sur un certain nombre d'éléments :
- attribution à chaque division de 26 heures pour l'organisation des enseignements. Il convient de rappeler que cette dotation en heures d'enseignement est distincte de l'horaire-élève fixé au maximum à 24 heures ; elle permet donc une prise en compte spécifique de la diversité des élèves à travers l'organisation d'enseignements en effectifs allégés ou de toute autre forme de différenciation pédagogique ;
- attribution à chaque division de deux heures pour l'accueil et l'accompagnement du travail personnel des élèves ;
- complément de dotation pour le traitement des difficultés scolaires importantes.
Ce complément est modulé en fonction des caractéristiques de l'établissement. Son utilisation ne se limitera pas à la classe de sixième, mais pourra également s'étendre à l'accompagnement des dispositifs individualisés évoqués plus haut pour les élèves en rupture.
Bien que pour l'essentiel les structures actuelles de la classe de sixième soient conservées, un arrêté, se substituant à celui du 29 mai 1996, viendra prochainement préciser l'organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège, dans le cadre d'une gestion globalisée des moyens.
Ce principe de globalisation sera, dès l'année prochaine, étendu à tous les niveaux de classe : les moyens utilisables seront modulés en fonction du projet de l'établissement et contractualisés sur une durée de trois ou quatre ans. Sur le modèle des contrats de réussite qui associent un nombre important de collèges dans les zones et réseaux d'éducation prioritaire, un contrat sera établi entre l'établissement et les autorités académiques.
D'ores et déjà, vous demanderez aux principaux de collège, avant la fin du premier trimestre, un bilan de cette première étape de mise en œuvre de la globalisation des moyens, de façon à préparer la contractualisation future.
Cette contractualisation appellera le développement systématique des plans de formation en établissement. Afin de répondre dans toute la mesure du possible aux besoins exprimés par le terrain, vous veillerez à privilégier cette approche déconcentrée de la formation.
Cette démarche doit vous conduire à valoriser les dynamiques engagées dans les projets d'établissement, à renouveler les modalités d'intervention en formation et à encourager par des formations de proximité ou en réseaux : les échanges de pratiques, les recherches communes de solutions, la mise à disposition de ressources et toute forme d'aide et d'accompagnement ciblé.
Votre effort accru en matière de formation continue des enseignants des collèges doit les conduire à :
- tirer le meilleur parti des évaluations diagnostiques, qu'il s'agisse des protocoles nationaux de rentrée ou de la banque d'outils d'aide à l'évaluation, en élaborant, à partir de l'analyse fine de leurs résultats, des progressions qui tiennent compte des besoins de chaque élève ;
- mettre en œuvre des pratiques mieux adaptées à la conduite de classes hétérogènes ;
- travailler en équipe disciplinaire ou interdisciplinaire ;
- mieux préparer les élèves aux choix d'orientation ;
- mieux articuler instruction et éducation.

L'accompagnement et la mise en œuvre des orientations définies pour le collège doivent mobiliser l'ensemble des acteurs sous la responsabilité des personnels d'encadrement, chefs d'établissement et corps d'inspection avec le relais des correspondants académiques "collège".
Ces orientations doivent également constituer un axe fort des plans académiques de formation. Dans cette perspective, des séminaires et universités d'été ou d'automne du programme national de pilotage de la direction de l'enseignement scolaire contribueront à préciser les axes des politiques académiques de formation continue des professeurs des collèges.
Les démarches d'intégration des élèves handicapés quant à elles, feront l'objet d'actions de formation spécifiques prenant appui, en tant que de besoin, sur un réseau national de professeurs ressources.

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
Les classes à projet artistique et culturel
NOR : MENE0101242C
RLR : 523-5
CIRCULAIRE N°2001-104 DU 14-6-2001
MEN
DESCO A1, A2, A7, A9
MCC

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Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux préfètes et aux préfets de région ; aux directions régionales des affaires culturelles

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o L'éducation artistique et culturelle doit être intégrée dans les pratiques scolaires comme une dimension fondamentale de la formation des élèves. Les arts sont, en effet, la porte qui donne accès aux autres savoirs, en même temps qu'elle ouvre à d'autres langages. Le plan pour le développement des arts et de la culture à l'école du 14 décembre 2000, annoncé conjointement par les ministres de la culture et de la communication et de l'éducation nationale, réaffirme avec force le sens de cette éducation, en lui fixant deux objectifs essentiels :
- la réduction des inégalités d'accès aux œuvres et aux pratiques artistiques, ainsi que la formation de nouvelles générations de jeunes plus cultivés et plus ouverts aux arts et à la culture ;
- l'épanouissement équilibré des enfants et des jeunes, dont l'intelligence sensible et créative doit être développée tout autant que l'approche rationnelle des savoirs et du monde : l'école doit leur donner la possibilité d'avoir un rapport personnel avec les arts et la culture.
L'éducation artistique et culturelle repose non seulement sur les enseignements artistiques, que le plan conforte, sur les activités artistiques et culturelles facultatives, qui sont maintenues, mais désormais aussi sur les classes à projet artistique et culturel.
La classe à projet artistique et culturel, qui est mise en place dès la rentrée scolaire 2001 à l'école primaire, au collège et au lycée professionnel, représente un support nouveau pour une éducation artistique et culturelle de qualité.
Elle est construite sur trois principes d'action :
- établir des passerelles entre un domaine artistique et culturel et d'autres domaines de connaissance,
- associer des enseignants et des praticiens d'un art (artistes, gens de métier) ou d'un domaine culturel (conservateurs, chercheurs, etc.), dans une approche culturelle commune,
- donner lieu, dans toute la mesure du possible, à une restitution, qui pourra prendre des formes extrêmement diverses, devant les autres élèves, devant des experts, des parents d'élèves ou d'autres publics, le cas échéant.
Elle doit constituer une expérience forte dans la scolarité des élèves.
Les classes à projet artistique et culturel concernent tous les élèves d'un groupe-classe, de façon obligatoire. Elles sont inscrites dans le projet d'école ou dans le projet d'établissement. Elles s'appuient sur des plans académiques et départementaux pour les arts et la culture. À terme, chaque élève devra bénéficier de deux classes à projet artistique et culturel à l'école primaire (une à l'école maternelle, l'autre à l'école élémentaire) et d'une classe à projet artistique et culturel dans chaque cycle du second degré : il aura ainsi accès, au cours de sa scolarité, à quatre expériences de ce type.
La qualification des artistes et des gens de métier qui participent aux classes à projet artistique et culturel sera validée au cas par cas, après avis d'experts en matière artistique et culturelle. La liste de ces experts sera dressée conjointement par les rectorats et les directions régionales des affaires culturelles. Au nombre d'une dizaine au moins par département, ils seront choisis dans les personnels de l'éducation nationale et de la culture, ainsi que parmi les acteurs de la société civile reconnus pour leurs compétences. Ils seront amenés à participer, en tant que de besoin, aux travaux de groupes académiques ou départementaux.
C'est sur la base de leur travail de repérage des projets les plus créatifs et les plus innovants que les directions régionales des affaires culturelles (DRAC) seront saisies par l'autorité comptétente en vue d'un financement complémentaire.
Les modalités de rémunération des praticiens d'un art ou d'un domaine culturel et des gens de métier sont fixées dans la circulaire de mise en œuvre des ateliers artistiques à laquelle il convient de se référer. Les crédits nécessaires qui ont été mis en place traduisent un effort important du ministère de l'éducation nationale en faveur du développement des classes à projet artistique et culturel. Ils relèvent du chapitre 37-83 pour le premier degré et du chapitre 36-71 pour le second degré.
Ce financement constitue un outil important pour construire des partenariats solides avec les collectivités locales et les services déconcentrés des autres ministères. Les collectivités locales, dont l'intérêt pour la formation artistique et culturelle est souvent ancien, pourront trouver, à travers le développement des classes à projet artistique et culturel, une nouvelle occasion de se mobiliser et de contribuer fortement, dès la phase de conception des projets à la mise en œuvre des plans académiques et départementaux. L'objectif de financements conjoints devrait être atteint dès l'année 2002.
Cette circulaire a pour objet de préciser le sens et les modalités de mise en œuvre des classes à projet artistique et culturel à l'école primaire, au collège et au lycée professionnel. Ces trois niveaux sont prioritaires pour cette année. Les lycées d'enseignement général et technologique peuvent, s'ils le souhaitent, s'inscrire dans ce nouveau dispositif, à titre expérimental, en s'inspirant du cadrage proposé pour les collèges.

A - LES CLASSES À PROJET ARTISTIQUE ET CULTUREL À L'ÉCOLE

1- Cadre pédagogique
1.1 Définition
Une classe à projet artistique et culturel organise une grande partie de l'activité d'une année scolaire, pour tout le groupe-classe, autour d'une réalisation artistique et culturelle. Ce projet constitue un prolongement et un enrichissement des enseignements : il s'appuie sur les programmes et s'inscrit dans les horaires habituels de la classe. La durée et l'organisation temporelle d'un projet artistique et culturel sont déterminées par la nature de l'action et par le type de partenariat.
Les pratiques mises en œuvre doivent permettre aux élèves d'accéder à une véritable culture artistique en les plaçant dans des situations où s'éclairent l'une par l'autre une activité spécifique, l'acquisition de notions et de techniques, la rencontre avec des créateurs ou des professionnels, la découverte d'œuvres, l'élaboration de points de vue et de jugements esthétiques, la réflexion à partir des pratiques, des rencontres ou des visites.
L'authenticité de l'engagement et de l'activité des élèves doit primer sur la restitution. La réalisation par chacun des élèves d'un journal de bord de sa participation au projet ou d'un cahier-mémoire personnel peut compléter avec profit la démarche collective de présentation.
1.2 Domaines de réalisation des projets artistiques et culturels
Les domaines artistiques et culturels à explorer dès l'école maternelle peuvent être : les arts plastiques, la photographie, la musique, le théâtre, la littérature et la poésie, le cinéma, la danse, l'architecture, les différents aspects du patrimoine, la culture scientifique et technique, le design, les arts du goût. Chaque domaine peut donner lieu à des projets artistiques et culturels extrêmement variés.
Ainsi, à titre d'exemple, on peut considérer qu'en matière de littérature et autour des livres, quatre grandes approches sont envisageables, chacune constituant une dominante possible d'un projet artistique et culturel : l'écriture créative, la mise en voix du ou des texte(s), les arts du livre (calligraphie, illustration, reliure, etc.), la réalité économique autant que culturelle du livre (avec visites et enquêtes dans une librairie, une maison d'édition...).
Le domaine du patrimoine peut aussi bien conduire à s'intéresser à un monument local, à l'école ou à l'établissement lui-même dans son architecture et avec ses "archives", à une bibliothèque possédant un fonds ancien, à un musée proche, etc.
Pour un projet artistique et culturel en matière de musique, on peut faire vivre une chorale, affiner certaines pratiques créatives ou approfondir la dimension culturelle de cet art, en travaillant avec des orchestres divers ou des institutions musicales variées (ensemble baroque, jazz band, théâtre lyrique...).

2 - Mise en œuvre
2.1 Un ensemble coordonné de projets artistiques et culturels
Les classes à projet artistique et culturel s'intègrent dans une politique locale en faveur des arts et de la culture. Le plan académique pour les arts et la culture, clairement identifié et adapté chaque année en fonction des résultats obtenus et des éventuelles difficultés rencontrées, se décline en programmes annuels départementaux.
Localement, la classe à projet artistique et culturel s'inscrit dans le projet d'école. Dans ce cadre élaboré pour répondre aux besoins réels du public accueilli et pour utiliser au mieux les ressources de proximité, les différents projets (artistiques et culturels, et autres) peuvent être conçus indépendamment les uns des autres ou en complémentarité.
Ces choix relèvent de l'initiative de l'équipe pédagogique. C'est le projet d'école qui garantit à chaque enfant le droit à une classe à projet artistique et culturel au cours de sa scolarité dans l'école.
Dans une perspective pluriannuelle, il conviendra d'établir une bonne communication entre les divers niveaux d'enseignement pour que les divers projets que sont susceptibles de vivre les élèves au cours de leur scolarité constituent un ensemble coordonné, riche et varié.
2.2 Les aides à la réalisation
Afin d'attribuer des aides financières aux classes à projet artistique et culturel, chaque inspection d'académie organise un appel à projets qui permet de solliciter les écoles. Dans tous les cas, la présentation des dossiers doit éviter autant que possible les excès de formalisme, l'allégement des procédures n'étant pas synonyme de moindre qualité des projets. On ne refusera pas l'examen de projets pour lesquels les enseignants n'auraient pas eux-mêmes repéré de partenaires ; si le projet est par ailleurs satisfaisant, on favorisera le rapprochement de ces enseignants avec des structures ou institutions artistiques ou culturelles identifiées dans le département.
L'examen des projets se fait localement en fonction des ressources (notamment en personnels susceptibles d'accompagner et de valider les projets) et des contraintes locales. Le calendrier, la procédure et les critères de sélection des projets qui bénéficieront d'aides financières devront être explicites et connus de tous. L'aide que l'éducation nationale peut attribuer aux projets artistiques et culturels est en moyenne de 4 000 F. Elle est complétée par les financements des différents partenaires. Ces crédits sont destinés à permettre l'acquisition de petit matériel, la rémunération d'intervenants et le déplacement des élèves vers les lieux de création et les salles de spectacle.
Les enseignants pourront s'appuyer sur les outils pédagogiques déjà conçus dans les différents domaines et diffusés en particulier par les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique, et recourir aux ressources des missions éducatives des institutions culturelles. D'autres outils seront élaborés très prochainement. L'année 2001-2002 permettra un premier repérage des pratiques susceptibles d'enrichir les projets des années futures.
2.3 L'accompagnement et la formation
L'accompagnement des projets implique les conseillers pédagogiques spécialisés en éducation musicale et en arts plastiques ainsi que l'ensemble des conseillers pédagogiques et des inspecteurs responsables de circonscription. Au niveau de chaque département, une organisation concertée doit permettre de constituer un réseau de personnes-ressources au service des initiatives des écoles.
Dès l'année 2001-2002, des actions de formation continue seront mises en œuvre aux niveaux académique et départemental pour les enseignants engagés dans des projets ou désireux de s'y investir dans les années à venir. La formation des personnes-ressources peut s'envisager au niveau académique ; elle est aussi prévue au niveau national, le programme national de pilotage de la direction de l'enseignement scolaire proposant, en collaboration avec la mission pour l'éducation artistique et l'action culturelle, des stages ou des séminaires de formation destinés à créer ou enrichir une dynamique dans les divers domaines artistiques.
En s'appuyant sur les nombreuses expériences qui ont préfiguré l'organisation des classes à projet artistique et culturel, chaque département peut d'ores et déjà largement augmenter le nombre des élèves qui accéderont par ce dispositif à des pratiques de création et se forgeront un début de culture artistique. C'est une étape importante pour la démocratisation de l'accès à la création et à la culture artistiques.

B - LES CLASSES À PROJET ARTISTIQUE ET CULTUREL AU COLLÈGE

L'ambition pédagogique nouvelle du collège présentée en avril 2001 allie l'impératif d'exigences, donner à tous les jeunes une formation de haut niveau, à la pluralité de leurs itinéraires fondés sur la diversité de leurs projets, de leurs goûts et de leurs talents. Le collège doit permettre aux élèves de développer leurs aptitudes et leur imagination créatrice, la distance critique et le sens de la complexité.
Cette ambition est en cohérence avec le plan pour le développement des arts et de la culture mis en place en décembre 2000. Les collèges sont directement concernés par ce plan qui doit irriguer progressivement la vie des établissements et démocratiser l'accès des jeunes à la culture. Si d'autres dispositifs peuvent être d'ores et déjà mis en place pour favoriser ce développement, ce sont les classes de 6ème qui seront prioritaires, à la rentrée prochaine, pour la mise en place des classes à projet artistique et culturel, en particulier dans les collèges situés en ZEP et en zone rurale.
1- Définition
Une classe à projet artistique et culturel est l'expression d'un travail collectif qui s'inscrit dans le cadre des horaires réglementaires et des programmes. Ce projet prend appui sur les enseignements obligatoires. L'équipe pédagogique s'associe obligatoirement des artistes et des gens de métier du domaine artistique et culturel. Elle exploite à la fois les ressources culturelles internes, avec l'aide des professeurs des disciplines artistiques et des enseignants documentalistes, et les ressources de l'environnement culturel de proximité. Le projet défini par l'équipe est l'occasion de mettre en évidence, au bénéfice des élèves, la complémentarité entre les enseignements.
2 - Objectifs et contenus
La formation artistique et l'éducation culturelle des collégiens se développe dans la continuité de l'éveil artistique des jeunes enfants : sous cet angle, le lien entre l'école élémentaire et le collège est réaffirmé. Une classe à projet artistique et culturel peut permettre aux élèves de mieux réussir l'étape de l'entrée en 6ème et de s'insérer plus facilement dans l'environnement nouveau du collège.
Le projet artistique et culturel associe l'ensemble des professeurs, quelle que soit leur discipline et s'appuie plus particulièrement sur les professeurs d'arts plastiques, d'éducation musicale et des disciplines générales.
Les classes à projet artistique et culturel s'inscrivent dans le projet d'établissement. Les projets sont présentés au conseil d'administration. Les principaux de collège ont un rôle essentiel dans la mise en œuvre de ces classes. Avec les inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux en charge des différentes disciplines, il leur appartient d'impulser des actions, d'accompagner les initiatives, de mettre en place les modalités d'organisation, d'utiliser au mieux les crédits affectés à ce dispositif.
Des actions de formation seront organisées à l'attention des équipes pédagogiques, de préférence en établissement, afin de donner au projet une meilleure assise et d'aider les enseignants dans sa mise en œuvre.
3 - Évaluation
Pour mieux accompagner le développement de ce nouveau dispositif et repérer les pratiques innovantes, les équipes enseignantes sont invitées à construire, en lien avec les groupes de pilotage académique, des grilles indicatives d'évaluation en fonction des objectifs fixés et des acquis des élèves, notamment en matière de savoirs, de savoir-faire et d'innovation au sein du groupe. L'évaluation portera également sur le processus de réalisation du projet.
4 - Modalités de mise en œuvre
Chaque académie élaborera un dossier type de présentation des projets artistiques et culturels adapté à chaque niveau. Ce dossier comportera obligatoirement la présentation de l'équipe pédagogique, les partenaires sollicités, le projet pédagogique et le budget de l'opération.
Chaque classe à projet artistique et culturel retenue pourra bénéficier d'un financement du ministère de l'éducation nationale de 4 000 francs, à partir des crédits du chapitre 36-71 délégués à cet effet. Toutefois, ces moyens seront complétés par des participations financières émanant des partenaires engagés dans l'éducation artistique et culturelle. L'ensemble des moyens sera utilisé pour la rémunération des intervenants artistiques et culturels, l'achat de petit matériel et les différents frais de déplacement ou de droit d'entrée dans les institutions culturelles de proximité.
Les modalités de rémunération des intervenants extérieurs sont fixées dans la circulaire relative aux ateliers artistiques à laquelle il convient de se référer.
5 - Extensions ultérieures
Des instructions seront données ultérieurement quant à l'extension de ce dispositif aux autres classes du collège à partir de la rentrée 2002, en conformité avec les nouvelles orientations ministérielles relatives aux "itinéraires de découverte" au cycle central et aux "enseignements choisis" en troisième.

C - LES CLASSES À PROJET ARTISTIQUE ET CULTUREL AU LYCÉE PROFESSIONNEL

Les lycées professionnels ainsi que les centres de formation d'apprentis et les sections d'apprentissage gérés par des établissements publics locaux d'enseignement, dans lesquels se pratique régulièrement l'association de réalisations concrètes et de réflexions théoriques, sont prioritairement concernés par le plan pour le développement des arts et de la culture. Des dotations budgétaires spécifiques permettront d'y mettre en place, à la rentrée 2001, 3 000 classes à projet artistique et culturel.
Loin de méconnaître ce qui existe déjà dans de nombreux lycées, les classes à projet artistique et culturel répondent à la volonté de généraliser les pratiques artistiques et d'étendre l'accès à la culture sous toutes ses formes.
Par le contact avec les œuvres et les artistes, ces classes contribuent notamment à l'enrichissement et à l'ouverture des formations. Elles permettent de créer des liens entre pratique professionnelle et pratique artistique, culture technique et culture artistique. Elles peuvent aussi, en complément du processus d'apprentissage professionnel, être pour les élèves et les apprentis un lieu d'expression personnelle et de construction de leur personnalité.

1 - La classe à projet artistique et culturel
1.1 Définition
La classe à projet artistique et culturel est construite sur une démarche de projet mobilisant des enseignants et des partenaires. Elle est organisée en vue d'une réalisation artistique et/ou culturelle à laquelle participent plusieurs disciplines. Comme tout projet, elle s'inscrit dans un délai, avec le temps de la conception, de l'échange, de la réalisation, de la restitution et de l'évaluation.
La spécificité pédagogique des classes à projet artistique et culturel tient à ce que la réalisation du projet est à la fois l'axe autour duquel s'articulent des acquisitions relevant d'une ou, de préférence, de plusieurs disciplines, et l'occasion d'une production artistique et/ou culturelle dépassant le cadre habituel des enseignements dispensés.
Il s'agit d'une situation nouvelle d'enseignement qui concerne tous les élèves ou tous les apprentis de la classe et non les seuls volontaires, qui s'intègre dans les horaires et s'appuie sur les programmes d'enseignement de la classe.
La classe à PAC ne se substitue pas aux dispositifs antérieurs (ateliers d'expression artistique, projets d'action éducative). Elle se situe dans la continuité de la politique d'action culturelle menée dans les établissements et s'inscrit comme un élément essentiel du volet culturel du projet d'établissement.
Les projets pluridisciplinaires à caractère professionnel (PPCP) sont compatibles avec les classes à projet artistique et culturel. En effet, un PPCP comportant une dimension artistique ou culturelle avérée en lien avec l'objet d'étude proposé s'inscrit parfaitement dans une classe à PAC. Le projet artistique et culturel peut aussi fournir à d'autres PPCP une occasion de développer une dimension artistique ou culturelle susceptible d'en enrichir la portée.
1.2 Objectifs
L'institution des classes à projet artistique et culturel répond prioritairement aux objectifs suivants :
- permettre à tous les jeunes de la voie professionnelle de participer à une réalisation artistique et culturelle au moins une fois dans leur cursus de formation,
- développer la place des enseignements artistiques et des pratiques culturelles dans les formations professionnelles,
- étendre l'accès à la culture en investissant diverses formes de création,
- favoriser l'articulation entre les différentes disciplines, générales et professionnelles. Dans ce cadre, les projets pluridisciplinaires à caractère professionnel mis en place dans les lycées professionnels peuvent valoriser leur dimension artistique et culturelle à travers le projet artistique et culturel.
1.3 Public
À la rentrée 2001, les classes à projet artistique et culturel seront en priorité des classes technologiques et à projet professionnel de lycée professionnel ainsi que des classes de CAP et de seconde professionnelle.

2 - Le projet artistique et culturel
2.1 Caractéristiques
Le projet artistique et culturel est une organisation pédagogique :
- visant une création ou une production qui peut revêtir des formes variées, par exemple la réalisation d'une œuvre plastique ou d'un objet du quotidien, d'un spectacle, d'une exposition, d'un document écrit, d'un exposé oral, d'un document audio ou vidéo...,
- associant un ou des partenaires externes,
- impliquant le plus souvent plusieurs disciplines,
- de préférence en liaison avec l'environnement culturel et artistique des élèves et des établissements,
- permettant de mettre à jour les relations entre les évolutions techniques, scientifiques, artistiques et culturelles.
2.2 Organisation
Le projet artistique et culturel se déroule sur tout ou partie de l'année scolaire et dans le cadre des enseignements obligatoires. Son organisation n'est pas nécessairement hebdomadaire. Des regroupements d'heures peuvent lui être consacrés et des aménagements de l'emploi du temps pourront faciliter sa mise en place. En particulier, les moments forts (visites, interventions extérieures) pourront se concentrer sur quelques demi-journées ou journées afin de faciliter l'organisation de déplacements.
Le projet artistique et culturel s'appuie sur un partenariat culturel qui doit être envisagé sous ses formes les plus diverses. Les partenaires associés peuvent être d'origine variée : institutionnels du monde de la culture, artistes, membres d'associations culturelles, représentants du monde professionnel de la filière de formation concernée, établissement culturel... L'association de partenaires extérieurs permet notamment d'envisager des approches de domaines artistiques qui n'existent pas dans la formation des élèves et des apprentis (par exemple la musique, qui ne fait l'objet d'aucun enseignement ni dans les lycées professionnels ni dans les CFA et sections d'apprentissage). L'intervention des partenaires extérieurs sera comprise entre 8 et 15 heures par an.
Le projet artistique et culturel est placé sous la responsabilité d'un enseignant volontaire et sa réalisation implique une équipe d'enseignants.
2.3 Domaines
Les projets artistiques et culturels peuvent viser des réalisations relevant de tout domaine artistique et/ou culturel. En particulier, la culture scientifique et technique peut être un support privilégié des projets mis en place dans l'enseignement professionnel.
Concernant les domaines plus spécifiquement artistiques, le projet peut relever des domaines suivants :
- musique, pratique instrumentale, chant et culture musicale dans toutes ses formes, des plus classiques aux plus actuelles,
- danse, langage du corps,
- arts de la rue, cirque,
- pratique de la langue dans sa dimension émotionnelle et sensible : littérature, théâtre et poésie,
- arts appliqués, design,
- arts plastiques,
- cinéma, photographie, audiovisuel,
- arts du goût,
- patrimoine, ressources muséographiques, archives,
- environnement : formes urbaines, architecture, paysage.
Afin de favoriser la motivation de tous les élèves, qui n'ont pas nécessairement le même attrait pour une seule forme d'expression culturelle ou artistique, il est recommandé que chaque projet s'inscrive dans au moins deux de ces domaines.
2.4 Évaluation
Comme toute activité pédagogique, le projet artistique et culturel doit faire l'objet d'une évaluation.
Pour mieux accompagner ce nouveau dispositif, les équipes enseignantes sont invitées à construire, en lien avec les corps d'inspection et avec les groupes de pilotage académique, des grilles indicatives d'évaluation en fonction des objectifs fixés et des acquis des élèves, notamment en matière de savoirs, de savoir-faire et d'innovation au sein du groupe. L'évaluation portera également sur le processus de réalisation du projet.
Il conviendra donc de distinguer deux types d'évaluation :
- dans le cadre des enseignements disciplinaires, l'évaluation, par les professeurs des disciplines concernées, des connaissances et des savoir-faire acquis par les élèves dans la réalisation du projet artistique et culturel et qui relèvent de ces enseignements,
- dans le cadre de la mise en œuvre du projet artistique et culturel, l'évaluation, par l'équipe pédagogique, du processus de réalisation, incluant l'implication et la progression de chacun.
Il ne sera pas procédé à une évaluation de la dimension artistique et/ou culturelle de la restitution réalisée.

3 - Mise en place des classes à projet artistique et culturel
3.1 Constitution du dossier
Chaque académie élaborera un dossier type de présentation des projets artistiques et culturels pour l'enseignement professionnel. Ce dossier comportera obligatoirement la présentation de l'équipe pédagogique, de(s) partenaire(s) (ou la demande de mise en relation avec un partenaire), le projet pédagogique et le budget de l'opération.
La DESCO met à la disposition des équipes pédagogiques sur le site http://www.eduscol. education.fr/ un dossier qui peut apporter une aide à la construction du document académique.
3.2 Financement
Chaque classe à projet artistique et culturel retenue par l'académie pourra bénéficier d'une contribution de l'éducation nationale pour l'année scolaire 2001-2002 d'un montant moyen de 4000 F, à partir des crédits du chapitre 36-71 (article 30). Toutefois, ces moyens seront complétés par des participations financières émanant des partenaires engagés dans l'éducation artistique et culturelle.
L'ensemble des subventions permettra de financer :
- les interventions des praticiens d'un art ou d'un domaine culturel et/ou des professionnels (notamment de la culture),
- le petit matériel (moins de 3 500 F),
- les déplacements et les droits d'entrée dans les institutions culturelles, de préférence de proximité.
3.3 Procédure
Les différentes phases préparatoires à la mise en œuvre des classes à projet artistique et culturel sont les suivantes :
- élaboration du dossier de présentation du projet,
- validation du dossier par l'inspecteur de l'enseignement technique de la discipline du professeur qui pilote le projet,
- présentation du projet au conseil d'administration ou au conseil de perfectionnement de l'établissement,
- transmission du projet au délégué académique à l'action culturelle, qui, le cas échéant, aide à la recherche de partenaires et/ou de financements complémentaires en favorisant les contacts avec les DRAC, les collectivités, les associations...,
- passage devant la commission académique, qui comportera des représentants de l'enseignement professionnel,
- décision d'affectation des moyens.
Afin de rendre possible l'ouverture des classes à projet artistique et culturel dès la rentrée 2001, il est souhaitable que ces différentes phases soient réalisées avant les vacances d'été 2001. En tant que de besoin, elles pourront s'achever en octobre. À cette fin, il est recommandé que se tiennent deux réunions de la commission académique, l'une en juin ou juillet, l'autre en septembre ou octobre.
3.4 Accompagnement et formation
Les équipes pédagogiques qui s'engageront dans la mise en place des classes à projet artistique et culturel peuvent s'appuyer sur différentes aides :
- des inspecteurs de l'éducation nationale de toutes les disciplines concernées, qui veilleront particulièrement à la mise en cohérence des projets avec les activités pédagogiques réalisées dans les différents enseignements qui contribuent à la formation : il leur appartient d'accompagner les initiatives des enseignants et d'aider les chefs d'établissement et leurs collaborateurs à trouver et expérimenter des modalités d'organisation adéquates,
- du groupe de pilotage académique, animé par le délégué académique à l'éducation artistique et à l'action culturelle, dont le rôle sera d'apporter aux acteurs de terrain les recommandations utiles à la mise en place des classes à projet artistique et culturel et d'effectuer le suivi et le bilan des actions réalisées et qui est un interlocuteur privilégié pour la recherche des partenaires extérieurs ainsi que pour la concertation et la négociation avec les partenaires institutionnels et culturels.
En complément de cet accompagnement, des actions de formation continue seront organisées dès la rentrée 2001 au niveau académique pour les enseignants engagés dans les projets et pour les personnes ressources de l'académie. Le programme national de pilotage de la direction de l'enseignement scolaire proposera, en collaboration avec la mission pour l'éducation artistique et l'éducation culturelle, des stages ou des séminaires de formation.
Je vous remercie de bien vouloir assurer une diffusion aussi large que possible à ce texte, afin d'aider les équipes qui souhaitent s'engager dans les classes à projet artistique et culturel.

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
Pour la ministre de la culture
et de la communication
et par délégation,
Le délégué au développement
et à l'action territoriale
Michel CLÉMENT



ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
Les ateliers artistiques dans les collèges, les lycées d'enseignement général et technologique et les lycées professionnels
NOR : MENE0101237N
RLR : 525-8
NOTE DE SERVICE N°2001-103 DU 11-5-2001
MEN - DESCO A9
MCC

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Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale

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o L'éducation artistique et culturelle repose à la fois sur les enseignements artistiques obligatoires et optionnels, sur les classes à projet artistique et culturel et sur les ateliers artistiques. Les ateliers font partie des activités facultatives. À côté des enseignements, ils représentent des espaces d'innovation pédagogique et d'engagement artistique. Ils permettent de diversifier les modes de rencontre avec les arts.
Une appellation unique - les ateliers artistiques - est désormais adoptée, pour désigner aussi bien les ateliers de pratique artistique des collèges que les ateliers d'expression artistique des lycées. Pour les collèges, un assouplissement du cahier des charges ainsi que de nouveaux modes de financement sont proposés.
La présente note a pour objet de rappeler les objectifs des ateliers artistiques et d'en préciser les modalités de mise en œuvre.

1 - Les ateliers artistiques : caractéristiques et objectifs communs aux collèges, aux lycées d'enseignement général et technologique et aux lycées professionnels
L'esprit général des dispositifs anciens demeure. Les modalités essentielles sont confirmées. Les ateliers artistiques sont construits autour d'un projet annuel élaboré par une équipe d'enseignants, de partenaires et d'élèves. Ils sont ouverts aux élèves volontaires et contribuent à l'ouverture des établissements sur leur environnement culturel et tout particulièrement sur la vie artistique contemporaine.
Objectifs
L'atelier artistique est ouvert à tous les arts. Il a pour objectifs :
- de faire découvrir aux élèves la diversité et la complémentarité des expressions artistiques, par une approche à la fois pratique et critique,
- de leur ouvrir des perspectives sur leur environnement culturel,
- de leur proposer de nouvelles possibilités d'expression artistique personnelle au sein de projets collectifs qui sollicitent leurs capacités d'innovation et d'expérimentation,
- de développer des situations d'échanges et de débats sur des productions ou de grandes problématiques artistiques,
- de les sensibiliser aux métiers liés au monde de l'art et de la culture.
Caractéristiques
- La pratique est au centre de l'atelier artistique, qui s'enrichit naturellement d'une ouverture sur l'environnement culturel et qui intègre, dans toute la mesure du possible, les nouvelles technologies dans la démarche de création.
- L'atelier artistique est placé sous la responsabilité d'un enseignant. Ce dernier peut constituer une équipe pluridisciplinaire en s'assurant la collaboration d'autres enseignants.
- Il est le lieu privilégié du partenariat. Particulièrement souhaitable, mais non obligatoire au collège lorsqu'il s'agit des disciplines artistiques dotées de personnels spécialisés (arts plastiques, éducation musicale), il est indispensable dans tous les autres cas. Les directions régionales des affaires culturelles (DRAC) vérifient la qualification des intervenants relevant du secteur artistique et culturel.
- L'atelier repose sur un projet annuel lui même inscrit dans le projet d'établissement. Il est présenté au conseil d'administration selon la procédure en vigueur.

2 - Mise en œuvre administrative
L'ouverture des ateliers
Un comité de pilotage académique partenarial composé de représentants des deux ministères concernés et associant, pour le ministère de l'éducation nationale, les inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, les inspecteurs de l'éducation nationale concernés ainsi que les délégués académiques à l'éducation artistique et à l'action culturelle et, le cas échéant, des représentants des collectivités concernées, est chargé de la mise en œuvre et du suivi des ateliers artistiques proposés par les établissements scolaires.
Ce comité conseille et accompagne les administrations et les équipes, notamment lors des étapes importantes : information, cahier des charges, financements, partenariat, évaluation. Les projets d'ouverture sont validés par le recteur et le directeur des affaires culturelles, qui décident de reconduire ou non un atelier.
L'atelier est ouvert pour la durée d'une année scolaire. Il est renouvelable après évaluation. Dès lors qu'ils répondent aux critères annuels de sélection fixés par le comité de pilotage, plusieurs ateliers peuvent être ouverts dans un même établissement.
Le comité de pilotage veille à l'équilibre et à la cohérence des implantations, à la qualité des partenariats, à la complémentarité de l'offre artistique et culturelle dans chaque établissement. Dans un souci de rééquilibrage géographique et social, l'implantation de nouveaux ateliers sera privilégiée dans les zones déficitaires (zones rurales, ZEP).
Les nouvelles modalités spécifiques au collège
Le cahier des charges des anciens ateliers de pratique artistique des collèges est assoupli, afin de tenir compte des réalités académiques et de la spécificité des projets. Ainsi, les trois heures hebdomadaires réservées à l'atelier peuvent désormais être ramenées à deux heures, seuil minimal obligatoire, en deçà duquel il ne saurait être question d'atelier. La rémunération de l'enseignant ou de l'équipe en heures spécifiques est ajustée à la durée adoptée.
Par ailleurs, en fonction des choix des élèves et des enseignants, l'atelier peut concerner un seul domaine artistique, mais peut s'ouvrir, le cas échéant, à d'autres domaines, faisant alors appel à des intervenants qualifiés, dans tous les cas sous la responsabilité de l'enseignant.
Enfin, s'agissant des artistes intervenants, leur rémunération est désormais assumée à parité par le ministère de la culture et le ministère de l'éducation nationale, ce dernier assurant la moitié du coût total, à partir des crédits du chapitre 36-71 délégués à cet effet. Le partage de cette prise en charge doit être défini localement entre les rectorats et les DRAC et adopter les principes déjà en vigueur pour les ateliers fonctionnant dans les lycées.
Les modalités spécifiques aux lycées d'enseignement général et technologique
L'atelier accueille des lycéens volontaires tous niveaux confondus et sans distinction de séries. Il repose sur un volume horaire annuel de 72 heures-élèves. Ces heures sont placées sous la responsabilité d'un enseignant et peuvent être modulées en fonction du projet : séances hebdomadaires, journées ou semaines banalisées, formules mixtes.
L'atelier doit privilégier, chaque fois que cela est possible, la rencontre entre plusieurs arts, autour d'une dominante (cf. note de service n° 99-094 du 18 juin 1999, B.O. n° 25 du 24-6-1999).
Les modalités spécifiques aux lycées professionnels
Dans les lycées professionnels, l'atelier accueille des élèves volontaires qui suivent des formations préparant à des diplômes variés (CAP, BEP, baccalauréat professionnel, mention complémentaire...). L'organisation pédagogique doit prendre en compte les différences entre les horaires annuels affectés à la mise en place des ateliers artistiques dans ces diplômes (de 54 à 68 heures pour les BEP, de 48 à 56 heures pour les baccalauréats professionnels) et la planification des périodes en entreprises des élèves des différentes sections. Elle nécessite donc de prévoir une répartition et une articulation précises entre activités collectives et activités individuelles.
Les modes de financement
Les principes suivants peuvent être adaptés aux situations locales :
- pour les enseignants, les modes de rémunération (dans le cadre de leur service pour les lycées ou en heures supplémentaires) sont déterminés par les établissements,
- pour les partenaires, la prise en charge est assurée soit par les rectorats (à partir du chapitre 36-71), soit par les DRAC (à partir du chapitre 43-30, article 30), soit par les deux, en fonction de l'accord négocié localement. Peuvent également participer au financement les collectivités et des partenaires privés.
Sur ce dernier point, plusieurs cas de figure peuvent se présenter :
1 - Partenariat avec une structure culturelle
Si le financement est assuré par la DRAC, c'est la structure culturelle partenaire qui rémunère directement les intervenants. Si le financement est assuré par le rectorat, c'est par l'établissement scolaire que transitera la subvention : les rémunérations et remboursements divers se feront alors sur factures adressées par la structure culturelle à l'établissement scolaire. Des conventions sont obligatoirement signées entre l'établissement scolaire et les parties concernées.
2 - Partenariat avec des travailleurs indépendants
L'intervenant est directement rémunéré par l'établissement scolaire, sous forme d'honoraires. Il doit, pour ce faire, présenter une facture à son nom et fournir la preuve de son statut (immatriculation URSAFF et INSEE, n° de SIRET).
Il est à noter que certains professionnels (peintres, sculpteurs, photographes, écrivains...) bénéficient de régimes spécifiques et peuvent être affiliés à des structures comme la Maison des artistes ou l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA).
Sur tous ces points, le comité de pilotage est chargé de proposer les choix souhaitables et d'en informer les chefs d'établissement.

3 - Valorisation et évaluation des ateliers artistiques
L'atelier artistique ne peut fonctionner convenablement que s'il dispose de locaux adaptés et équipés. Il est donc nécessaire de prévoir un aménagement de l'espace à cet effet dans l'établissement scolaire engagé dans cette politique d'éducation artistique et culturelle.
Par ailleurs, l'implication des élèves, des enseignants et des artistes dans les ateliers doit être valorisée sous des formes qui permettent de faire connaître largement les productions et les œuvres créées dans le cadre de ces ateliers.
Enfin, afin de prendre en considération l'effort fourni tout au long de l'année par les élèves participant aux ateliers, les comités de pilotage académiques sont invités à construire, en concertation avec les équipes enseignantes, des grilles indicatives d'évaluation en fonction des objectifs fixés et des acquis des élèves, notamment en matière :
- de savoirs et de savoir-faire artistiques et culturels,
- d'expérimentation et d'innovation,
- d'expression personnelle au sein du groupe.
Ces grilles sont ensuite utilisées par les enseignants coordonnateurs des ateliers. L'implication dans un atelier artistique est l'objet d'une mention annuelle portée au livret scolaire de chaque élève concerné et prise en compte dans son évaluation globale.

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
Pour la ministre de la culture
et de la communication
et par délégation,
La déléguée au développement
et à l'action territoriale
Anita WEBER



PRÉRENTRÉE
Organisation de la prérentrée 2001 dans les écoles, collèges, lycées d'enseignement général et technologique et lycées professionnels
NOR : MENE0101202C
RLR : 510-1 ; 520-0
CIRCULAIRE N°2001-106 DU 11-6-2001
MEN
DESCO B6
DPATE C

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Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs de l'éducation nationale ; aux directrices et directeurs d'école ; aux préfètes et préfets de départements (pour information)

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o La rentrée des élèves des collèges et lycées aura lieu le mercredi 5 septembre 2001, celle des élèves des écoles le jeudi 6 septembre 2001 (y compris pour les élèves des écoles travaillant habituellement le mercredi matin). La prérentrée des personnels enseignants du premier et du second degrés se tiendra les lundi 3 et mardi 4 septembre 2001. Ces journées réuniront également les personnels ATOSS. Les réflexions engagées au cours de ces deux jours pourront, en tant que de besoin, se prolonger durant une demi-journée dont la date est laissée à l'appréciation des établissements.
Il est précisé, en outre, que la prérentrée peut faire l'objet d'un autre découpage avec report d'une partie du temps au cours du premier trimestre, notamment dans les écoles qui ont une organisation scolaire sur quatre jours. La durée de la prérentrée, effectuée avant la rentrée des élèves, ne peut cependant être réduite à moins d'une journée.
Quelle que soit la durée de la (ou des) fraction(s) reportée(s), celle-ci doit se situer en dehors de l'emploi du temps normal des élèves.
Le programme de ces journées est défini, après consultation des équipes pédagogiques, par le chef d'établissement dans le second degré et par le directeur d'école en liaison avec l'inspecteur de l'éducation nationale de circonscription dans le premier degré. Elles seront l'occasion de favoriser la communication entre les enseignants et aussi entre ces derniers et les personnels ATOSS, au sein de l'établissement, d'accueillir les nouveaux professeurs et les nouveaux personnels administratifs et techniques, de développer des échanges sur les difficultés rencontrées par les élèves et de réfléchir aux réponses à y apporter (dispositifs, modalités...), ainsi que d'élaborer le programme pédagogique de l'année. Une demi-journée pourrait, le cas échéant, servir à travailler sur les résultats pédagogiques aux évaluations nationales et sur les réponses pédagogiques à mettre en œuvre en faveur des élèves en difficulté.
Pour les personnels ATOSS, elle sera l'occasion d'échanger sur leur métier, leur rôle individuel et collectif et sur leur place, déterminante pour le bon fonctionnement de l'établissement. Une attention particulière sera accordée aux préparations aux concours et à la situation des agents non titulaires. La concertation sur l'organisation des services et le calendrier de travail des personnels ouvriers, de service et de laboratoire doivent nécessairement comprendre les modalités d'organisation de leur formation.
Ces journées devront être également consacrées à une réflexion collective et approfondie de l'ensemble des personnels sur la mise en œuvre des réformes dans les différents niveaux d'enseignement (école, collège, lycée, lycée professionnel) et sur les besoins de formation.
L'efficacité de ces journées suppose la mobilisation de l'équipe éducative autour de thèmes de réflexion communs prenant en compte, à la fois, les préoccupations rencontrées par l'ensemble de la communauté éducative au sein des établissements et les priorités nationales telles qu'elles sont prévues dans les circulaires de rentrée. Les modalités de dialogue avec les familles pourront utilement être examinées dans ce cadre.
Les inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, les inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et les inspecteurs de l'éducation nationale sont encouragés à prendre une part très active à la préparation de ces journées en se rendant, notamment, dans les établissements scolaires et contribuer ainsi à enrichir les débats.

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur du Cabinet
Christian FORESTIER



PROGRAMMES
Aménagement du programme des épreuves de lettres de la classe terminale littéraire des lycées d'enseignement général - année 2001-2002
NOR : MENE0101239N
RLR : 524-7 ; 544-0a
NOTE DE SERVICE N°2001-098 DU 7-6-2001
MEN
DESCO A4

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Réf. : C. n° 98-212 du 27-10-1998 ; N.S. n° 99-053 du 16-4-1999 ; N.S. n° 99-168 du 27-10-1999 ; N.S. n° 2000-073 du 31-5-2000
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux ; aux proviseurs ; aux professeurs

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o Les instructions relatives aux aménagements du programme de lettres pour la classe terminale de la série littéraire des lycées d'enseignement général, publiées par circulaire n° 98-212 du 27 octobre 1998 (B.O. hors-série du 29 octobre 1998), note de service n° 99-053 du 16 avril 1999 (B.O. n° 16 du 22 avril 1999), note de service n° 99-168 du 27 octobre 1999 (B.O. n° 39 du 4 novembre 1999), note de service n° 2000-073 du 31 mai 2000 (B.O. n° 22 du 8 juin 2000) sont modifiées comme suit :
Pour l'année 2001-2002, le programme de lettres de la classe terminale littéraire, arrêté le 1er août 1997, publié au B.O. n° 33 du 25 septembre 1997, continue à s'appliquer. Compte tenu de l'augmentation horaire de cet enseignement, le nombre d'œuvres obligatoires inscrites au programme passe de 3 à 4. La liste des œuvres obligatoires inscrites au programme pour l'année 2001-2002 est :
- Grandes œuvres du Moyen Âge : "Tristan et Iseut" (version de Béroul).
- Oeuvres majeures des littératures étrangères : Stefan Zweig,"Le Joueur d'échecs".
- Textes fondateurs de la culture et de la conscience littéraire occidentale : Sophocle. Une tragédie au choix du professeur.
- Oeuvres contemporaines françaises ou étrangères : Primo Levi, "Si c'est un homme".
Pour l'épreuve de lettres de la session 2002 du baccalauréat, les 4 œuvres du programme limitatif seront étudiées ; 2 sujets portant sur 2 œuvres différentes seront proposés au choix des candidats à l'examen.

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



PROGRAMMES
Aménagement du programme des épreuves
de langues anciennes des classes terminales
L, S et ES - année 2001-2002
NOR : MENE0101238N
RLR : 524-7
NOTE DE SERVICE N°2001-097 DU 7-6-2001
MEN
DESCO A4

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Réf. : N. S. n° 2000-073 du 31-5-2000
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux ; aux proviseurs ; aux professeurs

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o Les instructions relatives aux aménagements du programme de langues anciennes pour les classes terminales L, S et ES des lycées d'enseignement général, publiées par note de service n° 2000-073 du 31 mai 2000 (B.O. n° 22 du 8 juin 2000) sont modifiées comme suit :
La liste des œuvres inscrites au programme des enseignements de latin et de grec ancien des classes terminales des lycées d'enseignement général pour l'année scolaire 2001-2002 est la suivante :
Programme de latin
Sénèque : "Lettres à Lucilius" (lettres 1 à 9).
Tibulle : "Élégies". Livre I (élégies 1, 2, 3, 5, 6, 10).
Programme de grec
Platon, "Criton".
Euripide, "Alceste"(vers 476 à la fin). L'œuvre sera lue intégralement en traduction. Les passages proposés à l'épreuve écrite ou à l'épreuve orale seront empruntés à la partie ci-dessus indiquée. Des questions pourront faire référence à l'ensemble de l'œuvre.

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



INSTRUCTIONS PÉDAGOGIQUES
Éducation au développement et à la solidarité internationale
NOR : MENC0101208N
RLR : 525-0
NOTE DE SERVICE N°2001-095 DU 7-6-2001
MEN
DRIC B3

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Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux présidentes et présidents d'université ; aux directrices et directeurs d'école primaire ; aux déléguées et délégués académiques aux relations internationales et à la coopération

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La dimension éducative
L'éducation au développement et à la solidarité internationale vise à faire prendre conscience aux élèves de l'interdépendance des régions du monde, de la solidarité entre les peuples dans le processus de mondialisation en cours, et plus particulièrement de la réalité économique, sociale et culturelle des pays en développement.
Les élèves sont aujourd'hui confrontés à une multiplicité d'informations. Il revient à l'éducation au développement de les aider à en dégager toute la richesse, donner une cohérence à cette information et permettre la réflexion et les propositions d'action.
L'éducation au développement et à la solidarité internationale constitue également un élément essentiel de l'apprentissage de la citoyenneté. En France, le thème de l'éducation à la citoyenneté est d'ailleurs une des composantes majeures des programmes en éducation civique, juridique et sociale dans l'enseignement secondaire.
Pour l'année scolaire 2001-2002, le ministre tient à donner une dimension éducative plus prononcée à ce thème, notamment à travers la semaine de la solidarité internationale à l'école (cf. "Temps forts"). Ce rendez-vous annuel qu'il a souhaité étendre dès cette année aux universités doit se révéler comme un moment riche et constructif pour l'ensemble de la communauté éducative.
Toutefois, la dimension et la portée des actions d'éducation au développement et à la solidarité internationale justifient qu'elles soient conduites tout au long de l'année.
Les thèmes de réflexion et d'action
Parmi les grands thèmes qui font l'objet d'une réflexion et de propositions d'actions de la communauté internationale (organisations gouvernementales et non gouvernementales), trois d'entre eux devraient particulièrement retenir l'attention au cours de cette nouvelle année scolaire :
- le droit à l'éducation pour tous qui a conduit la communauté internationale à prendre des engagements forts pour l'avenir ;
- la promotion du développement durable qui représente un thème transversal majeur touchant à de nombreux thèmes et disciplines ;
- le respect de la diversité culturelle qui constitue le thème du sommet des chefs d'État francophones de Beyrouth en octobre 2001, de même qu'il représente l'un des thèmes prioritaires de réflexion et d'action de la conférence générale de l'UNESCO qui aura lieu également en octobre prochain.
Il est demandé aux enseignants de sensibiliser les élèves à ces questions en s'appuyant sur des actions éducatives concrètes et en mettant en valeur les activités en cours (expositions, débats, spectacles...). Au-delà de ces trois thèmes, d'autres autres axes de travail sont suggérés dans la note d'instructions pédagogiques élaborée par le Haut conseil de la coopération internationale - HCCI - (note disponible sur le site Internet du ministère : http://www.education. gouv.fr rubrique "éducation au développement").
Les acteurs et partenaires des établissements scolaires
Pour mener leurs diverses actions d'éducation au développement, les établissements scolaires peuvent s'attacher le concours des collectivités territoriales, ainsi que celui d'intervenants extérieurs qualifiés, offrant toutes garanties au regard du service public, notamment les réseaux régionaux d'information sur la solidarité internationale, les centres de recherche, de documentation et de formation, ainsi que les organisations non gouvernementales de solidarité internationale, en particulier celles regroupées dans le cadre de la campagne "Demain le monde" (dont le thème pour 2001-2003 est "l'environnement et le développement durable", site Internet : http://www.globenet.org/demain-le-monde). Il en est de même pour les associations assurant une mission d'information, d'aide et d'éducation en matière de développement (cf. liste annexée aux "instructions pédagogiques du HCCI", site Internet : http://www. education.gouv.fr).
Les temps forts (reconduits chaque année aux mêmes dates)
"La journée mondiale de l'alimentation" le 16 octobre 2000. Organisée notamment par le Comité français de solidarité internationale (CFSI), cette journée n'est pas envisagée comme une opération ponctuelle mais comme le point de départ d'une réflexion et d'un débat qui s'inscrivent dans la durée. Enseignants et élèves sont invités à travers cette journée à engager un travail de réflexion sur "la sécurité alimentaire partout et pour tous". Pour ce faire, ils peuvent s'appuyer sur des outils pédagogiques disponibles auprès du CFSI. Ils peuvent aussi bénéficier de la mobilisation de professionnels du développement pour l'organisation de "colloques scolaires". Animations et débats sont ainsi prévus dans diverses villes, telles que Montpellier, Paris, Rambouillet, Lille, Lyon, Toulouse, Besançon, Saint-Brieuc, Bordeaux, etc., pour une meilleure compréhension des causes de l'insécurité alimentaire qui frappe 826 millions de personnes dans le monde (site Internet : http://www.globenet.org/cfsi).
"La semaine de la solidarité internationale à l'école et à l'université" du 17 au 25 novembre 2001. Ce rendez-vous annuel qui se tient pendant la semaine de la solidarité internationale (sites Internet : http://www.globenet.org/ssi et http://www.france.diplomatie.gouv.fr) doit permettre aux professeurs et responsables d'établissements scolaires et universitaires de s'associer aux acteurs de la société civile et de la coopération décentralisée (organisations non gouvernementales - ONG -, associations, collectivités locales...). Chacun est invité, pendant cette semaine, à réaliser des actions afin de mieux faire connaître son engagement en faveur de la solidarité internationale et à montrer que dans la vie quotidienne, il est possible d'agir en faveur d'un développement plus respectueux des droits humains et solidaire des pays les moins favorisés. Cette semaine d'animation s'appuiera sur des actions éducatives concrètes et mettra en valeur les activités en cours, éventuellement autour des trois axes de travail cités en début de note, par des expositions, débats, spectacles, publications...
"La semaine de la coopération internationale à l'université" portera chaque année sur une aire culturelle spécifique (Amérique latine, Asie du Sud-Est, Maghreb, Moyen-Orient, Afrique subsaharienne, pays de l'Europe centrale et orientale...). L'université, site de l'événement, est un établissement qui s'est porté volontaire pour accueillir la manifestation (les universités de Bordeaux se sont proposées pour être en 2001, du 19 au 23 novembre, le site de l'événement avec la zone Afrique). Pendant une semaine, les UFR des universités organisent des enseignements, des rencontres, des débats qui présentent les spécificités de l'aire culturelle choisie et son apport à la connaissance au travers des approches disciplinaires pour tous les étudiants. Les débats des manifestations par ailleurs seront accessibles via Internet.
Bilan des actions
En fin d'année scolaire, un bilan des actions menées dans les établissements scolaires sera établi dans chaque académie pour être transmis au délégué académique aux relations internationales et à la coopération (DARIC). Ce dernier, l'adressera ensuite au ministère de l'éducation nationale, délégation aux relations internationales et à la coopération, bureau des institutions multilatérales et de la francophonie, à l'attention de Nadine Prost,110, rue de Grenelle, 75357 Paris 07 SP.
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le délégué aux relations internationales
et à la coopération
Thierry SIMON



FICHIERS INFORMATISÉS
Création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des passages des élèves à l'infirmerie des EPLE
NOR : MENE0101004A
RLR : 505-4
ARRETÉ DU 4-5-2001
JO DU 31-5-2001
MEN
DESCO B4

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Vu convention n° 108 du 28-1-1981 du Conseil de l'Europe ; L. n° 78-17 du 6-1-1978 mod., not. art. 2, 6, 17et 21 ; D. n° 84-628 du 17-7-1984 portant applic. de L. n° 51-771 du 7-6-1951 mod. ; D. n° 93-221 du 16-2-1993 ; D. n° 93-345 du 15-3-1993 ; délibération n° 86-115 du 2-12-1986 de la CNIL (norme simplifiée n° 29) ; lettre de la CNIL du 10-4-2001 (n° 728803)

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Article 1 - Il est créé au ministère de l'éducation nationale un traitement automatisé d'infor-mations nominatives dénommé Système automatisé gestion santé établissement (SAGESSE) ayant pour finalité la gestion des infirmeries des établissements publics locaux d'enseignement.
Article 2 - Le transfert des données statistiques du logiciel SAGESSE aux autorités académiques compétentes en matière de définition et de mise en œuvre de la politique de santé, s'effectue sous la responsabilité du chef d'établissement qui les reçoit de l'infirmier ou l'infirmière.
La responsabilité de l'ensemble de données nominatives couvertes par le secret professionnel incombe exclusivement à l'infirmier ou à l'infirmière.
Article 3 - Les catégories d'informations nominatives enregistrées sont les suivantes :
* Concernant l'élève :
- nom, prénom, date et lieu de naissance ;
- établissement et classe d'origine ;
- santé : antécédents de maladies, d'accidents, vérification des vaccinations, soins et traitements en cours ; ces informations sont, s'il le souhaite, recueillies par l'infirmier ou l'infirmière au cours de l'entretien avec l'élève lors de son passage à l'infirmerie ou par l'intermédiaire du carnet de santé ;
- le numéro de CAFAT en cas de déclaration d'accidents de travail, pour les élèves scolarisés dans les lycées d'enseignement professionnel, les lycées technologiques, les établissements régionaux d'enseignement adapté et les internats ;
- le numéro de la couverture maladie universelle (CMU), pour les élèves ne bénéficiant pas d'un autre régime de couverture sociale.
* Concernant le responsable légal :
- nom et prénom.
* Concernant les personnels de santé intervenant dans les domaines médical, social et éducatif :
- identité.
Article 4 - Les destinataires au plan interne des informations nécessaires à l'accomplissement de leurs missions et dans la limite de leurs attributions respectives sont :
- administration centrale, pour le bilan académique d'activité annuelle et l'un (ou plusieurs) des indicateurs sur l'état de santé anonymisé des élèves pour des besoins statistiques ;
- rectorat d'académie : synthèse départementale de l'activité des infirmiers et infirmières scolaires faite à partir des données anonymisées pour des besoins statistiques ;
- inspection académique : rapport d'activité de tous les infirmiers ou infirmières scolaires du département établi à partir des données anonymisées transmises, pour des besoins statistiques, par le chef d'établissement ;
- chef d'établissement : nom et prénom pour le mouvement des élèves à l'infirmerie et les déclarations des accidents de travail ;
- conseiller principal d'éducation : nom et prénom pour le mouvement des élèves à l'infirmerie, pour des dispenses ponctuelles ;
- service administratif et service d'intendance : nom, prénom, date et lieu de naissance, établissement et classe d'origine, ainsi que le numéro de CAFAT pour l'information sur les déclarations des accidents de travail ;
- professeurs : nom et prénom pour des dispenses éventuelles de cours.
Article 5 - La base de données est lue par un programme informatique spécifique. Il est procédé, au début de chaque année scolaire, à l'archivage des données anonymisées qui sont conservées, pour chaque élève, jusqu'à la fin de sa scolarité dans l'établissement. En tout état de cause, ces données sont systématiquement détruites pour les élèves ayant définitivement quitté l'établissement.
Article 6 - Le droit d'accès prévu par l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978 susvisée s'exerce, auprès des chefs d'établissement et pour les données confidentielles auprès de l'infirmier ou l'infirmière.
Conformément aux dispositions de l'article 40 de la loi du 6 janvier 1978 susvisée, les informations à caractère médical sont communiquées à l'élève mineur ou au responsable légal par l'intermédiaire du médecin qu'il aura désigné à cet effet.
Article 7 - Les présentes dispositions feront l'objet d'un affichage permanent dans l'établissement et à l'infirmerie.
Article 8 - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 mai 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



ACTIVITÉS ÉDUCATIVES
Concours "Imagine la première pièce de collection française en euro"
NOR : MENE0101244N
RLR : 554-9
NOTE DE SERVICE N°2001-101 DU 7-6-2001
MEN
DESCO A9

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Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale

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o La mise en circulation des pièces et billets en euros interviendra le 1er janvier 2002. Afin de marquer cet événement monétaire exceptionnel, le ministère de l'éducation nationale et le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie organisent un concours destiné aux élèves des classes de CM1, ayant pour objet de dessiner la première pièce de collection française libellée en euro.
Ce concours a pour objectif d'associer les enfants à ce passage fondamental de la construction européenne en les initiant à l'histoire et à la fonction de la monnaie, à l'histoire de l'Europe et à la construction de l'Union européenne.
Les dossiers de participation à ce concours seront adressés à chaque école élémentaire pour la rentrée scolaire de septembre 2001. Ils seront également disponibles, dès septembre prochain, sur Internet sur le site suivant : www.monnaiedeparis.fr
La participation à ce concours pourra être un point de départ à toutes les autres actions que les enseignants seront amenés à mettre en œuvre durant le premier trimestre de l'année scolaire 2001-2002 pour préparer l'entrée en vigueur, en janvier 2002, de cet événement historique majeur : l'avènement de l'euro et la disparition du franc.
Règlement du concours "Imagine la première pièce de collection française en euro"
Article 1 - Le ministère de l'éducation nationale et le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie organisent un concours intitulé " Imagine la première pièce de collection française en euro". Ce concours est ouvert à toutes les classes de CM1 des écoles publiques et privées sous contrat. Il comporte une seule catégorie de participation :
- création des dessins d'une pièce de collection de 1/4 d'euro et de sa carte de présentation.
Article 2 - Les dessins à imaginer sont :
- le dessin de l'avers de la pièce en noir et blanc ;
- le dessin du revers de la pièce en noir et blanc ;
- le dessin en couleur du recto de la carte de présentation.
Ces trois dessins doivent être réalisés selon les impératifs d'une maquette incluse dans le dossier du concours.
Article 3 - Seule, la participation d'une classe entière, ayant réalisé les trois dessins, est retenue. Toutefois, chaque école ne peut faire parvenir qu'un seul dossier réponse. En cas de participation de plusieurs classes de CM1 dans une même école, l'équipe éducative sélectionne la classe participante.
Article 4 - Le dossier de participation est adressé au plus tard le 27 octobre 2001 (le cachet de la poste faisant foi) à Monnaie de Paris, concours "Imagine la première pièce de collection française en euro", 11, quai de Conti,75270 Paris cedex 06.
Le dossier de participation doit comporter en en-tête le nom de la classe, le nom de l'école et ses coordonnées (adresse, numéros de téléphone et de télécopie).
Article 5 - Un jury national composé d'un représentant du ministre de l'éducation nationale, d'un représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, d'un inspecteur de l'éducation nationale, du chef du service de la gravure de la Monnaie de Paris, d'un enseignant du premier degré, établit le palmarès au cours du mois de décembre 2001. Il retient cinq classes lauréates.
Article 6 - Les cinq classes de CM1 lauréates sont invitées, par la Monnaie de Paris, à séjourner pendant deux jours à Paris au cours du premier trimestre de l'année 2002.
Une série des monnaies courantes françaises 2001, qualité brillant universel, ainsi qu'une série des euros français de circulation courante sont offertes à chaque élève de ces classes ainsi qu'à leurs enseignants.
Article 7 - Les auteurs des dessins cèdent gratuitement et à titre exclusif à la Monnaie de Paris , qui l'accepte, le droit d'utiliser ces dessins pour la France et le monde entier, pour toute la durée de la propriété littéraire et artistique.
Les droits d'exploitation cédés à la Monnaie de Paris s'entendent comme :
- reproduction des dessins sur les pièces et les cartes de présentation ;
- reproduction des dessins sur des affiches, des dépliants de communication publicitaires, des dossiers de presse ;
- sur le site Internet de la Monnaie de Paris, du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'économie des finances et de l'industrie ;
- utilisation des dessins pour une ou des expositions de présentation ;
- utilisation des dessins pour présentation photographique et dans les différents moyens decommunication : presse, télévision, radio.
La Monnaie de Paris conserve les dessins qui lui sont adressés. Aucune proposition de dessin n'est restituée.
Les écoles et établissements scolaires ont le droit d'utiliser ces dessins à titre pédagogique, sous réserve qu'ils soient utilisés après l'émission des pièces.
Article 8 - La participation à ce concours implique l'acceptation du présent règlement.
Contacts :
- ministère de l'éducation nationale, direction de l'enseignement scolaire, DESCO A9, 107, rue de Grenelle, 75007 Paris, mél. : pascale. thibault@education.gouv.fr
- ministère de l'économie, des finance et de l'industrie, Monnaie de Paris, 11, quai de Conti, 75270 Paris, mél. : daniele.fagot@ monnaiedeparis.fr

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR