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Bulletin
Officiel du ministère de
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www.education.gouv.fr/bo/2001/27/mvtp.htm - nous écrire |
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Bulletin
Officiel du ministère de
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MOUVEMENT DU PERSONNEL
NOMINATION
Médiateur académique
NOR : MENB0101178A
ARRÊTÉ DU 26-6-2001
MEN
BDC
Vu D. n° 98-1082 du 1-12-1998, not. art. 3 ; A. du 9-1-2001
Article 1 - M. Rouhète Claude est nommé médiateur de l'académie de la Réunion à compter du 1er juin 2001.
Article 2 - Le médiateur de l'éducation nationale est chargé de l'application du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 26 juin 2001
Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG
Le ministre de la recherche
Roger-Gérard SCHWARTZENBERG
Le ministre délégué
à l'enseignement professionnel
Jean-Luc MÉLENCHON
NOMINATION
Directeur de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard
NOR : MENS0101317A
ARRÊTÉ DU 13-6-2001
JO DU 22-6-2001
MEN
DES A12
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 13 juin 2001, M. Fournier Pascal est nommé directeur de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard, pour une durée de cinq ans, à compter du 1er septembre 2001.
LISTE D'APTITUDE
Accès aux fonctions de directeur d'EREA - année 2001-2002
NOR : MENA0101380A
ARRÊTÉ DU 26-6-2001
MEN
DPATE B3
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 81-482 du 8-5-1981 mod. , not. art. 5 ; avis de la CCPN du 6-6-2001
Article 1 - Font l'objet d'une inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement régional d'enseignement adapté pour l'année scolaire 2001-2002, les personnels dont les noms suivent :
I - Liste principale
M. Coignet Dominique professeur des écoles directeur adjoint
chargé de SEGPA
84300 Cavaillon
académie d'Aix-MarseilleM. Dosquet Didier professeur des écoles directeur adjoint de SEGPA
CLG Les Cotterets
35300 Fougères
académie de RennesM. Évrard Jean-Louis professeur des écoles directeur institut médico-éducatif
62126 Wimille
académie de LilleM. Hameau Bernard professeur des écoles directeur adjoint de SEGPA
Collège Flandre
59110 La Madeleine
académie de LilleM. Krop Éric professeur des écoles directeur spécialisé adjoint de l'EREA Jean Monnet
92380 Garches
académie de VersaillesMme Loret Catherine professeure des écoles directrice adjointe
chargée de SEGPA
CLG Letot, 14400 Bayeux
académie de CaenM. Marcoux Christian professeur des écoles
Collège Julles Vallès
42000 Saint-Étienne
académie de LyonM. Mercier Gabriel professeur des écoles
Collège A. Camus
54140 Jarville
académie de Nancy-MetzM. Neuder Charles professeur des écoles
CLG Le Verger
56406 Auray
académie de RennesM. Roux Michel professeur des écoles
chargé de SEGPA
79101 Thouars
académie de Poitiers
II - Liste complémentaire
M. Darras Alain professeur des écoles Directeur adjoint de SEGPA
CLG Les Fontanilles
11400 Castelnaudary
académie de MontpellierM. Gérard Christian professeur des écoles Directeur adjoint
chargé de SEGPA
67330 Bouxwiller
académie de StrasbourgMme Mir Maryse professeure des écoles Directrice adjointe
chargée de SEGPA
CLG Jean-Rostand
83300 Draguignan
académie de NiceMme Rafflegeau Danièle professeure des écoles Directrice adjointe
chargée de SEGPA
CLG G. Roux
83407 Hyères
académie de NiceM. Rousseau Gérard professeur des écoles Directeur adjoint chargé de SEGPA
CLG Laennec
29120 Pont-l'Abbé
académie de Rennes
Article 2 - Les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 26 juin 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
NOMINATIONS
CAPN des CASU et des intendants universitaires
NOR : MENA0101381A
ARRÊTÉ DU 14-6-2001
MEN
DPATE B1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16
du 11-1-1984 mod. ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 5-9-1994 mod. ; A. du 22-11-2000 ; proclamation des résultats du scrutin du 28-3-2001
Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 1er juin 2001, chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des conseillers d'administration scolaire et universitaire et des intendants universitaires :(voir tableau page suivante)
Mme Gille Béatrice
Directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
M. Cuisinier Jean-Francois
Chef de service, adjoint à la directrice
des personnels administratifs,
techniques et d'encadrementM. Debène Marc
Recteur de l'académie de RennesMme Bruschini Brigitte
Secrétaire générale de l'académie d'AmiensMme Ronzeau Monique
Secrétaire générale
de l'université René Descartes-Paris VMme Doumenc Geneviève
Chef du bureau des personnels d'encadrement
de l'administration scolaire et universitaireM. Martin Charles
Inspecteur général de l'administration
de l'éducation nationale et de la rechercheM. Pittoors Jean-Paul
Inspecteur général de l'administration
de l'éducation nationale et de la recherche
Article 2 - Les fonctionnaires désignés ci-dessous, sont à compter du 1er juin 2001 élus au titre des représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des conseillers d'administration scolaire et universitaire et des intendants universitaires :
GRADES TITULAIRES SUPPLÉANTS Hors-classe M. Aubineau Gérard
M. Roignot Michel
M. Ferdinand Alain
Mme Dumont CatherineClasse normale M. Mesnier Philippe
Mme Joliat MichèleMme Koenig Sylvie
Mme Monteiro Marie-Thérèse
Article 3 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 14 juin 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
NOMINATIONS
Comité technique paritaire de l'administration centrale
NOR : MEND0101383A
ARRÊTÉ DU 19-6-2001
MEN
DA B1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ; L. n° 84-16
du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. ; A. du 4-6-1999 mod.
Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 4 juin 1999 modifié portant désignation des membres du comité technique paritaire de l'administration centrale institué auprès de la directrice de l'administration du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :
Représentants de l'administration
- Mme Bernard Hélène, directrice de l'administration ou son représentant ;
- Mme Demichel Francine, directrice de l'enseignement supérieur ou son représentant ;
- M. de Gaudemar Jean-Paul, directeur de l'enseignement scolaire ou son représentant ;
- M. Cytermann Jean-Richard, directeur de la programmation et du développement ou son représentant ;
- M. Duwoye Pierre-Yves, directeur des personnels enseignants ou son représentant ;
- Mme Gille Béatrice, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ou son représentant ;
- M. Dellacasagrande Michel, directeur des affaires financières ou son représentant ;
- M. Stahl Jacques-Henri, directeur des affaires juridiques ou son représentant ;
- M. Costes Alain, directeur de la technologie ou son représentant ;
- Mme Schwartz Ketty, directrice de la recherche ou son représentant.
Article 2 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 19 juin 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice de l'administration
Hélène BERNARD
NOMINATIONS
Jurys d'admission pour l'accès aux corps des directeurs de recherche de 2ème classe
et des chargés de recherche de 1ère et de 2ème classe de l'INSERM - année 2001
NOR : MENY0101399A
NOR : MENY0101401A
ARRÊTÉS DU 14-6-2001
MEN
INSERM
NOR : MENY0101399A
Vu D. n° 83-975 du 10-11-1983 mod. ; D. n° 83-1260
du 30-12-1983 mod. par D. n° 93-769 du 26-3-1993, not. art. 2 ; D. n° 84-1206 du 28-12-1984, not. art. 13 ;
A. du 23-5-1990 ; A. du 20-5-1999 ; avis du conseil scientifique de l'INSERM du 26-10-2000
Article unique - Sont nommés membres du jury d'admission pour l'accès au corps des directeurs de recherche de 2ème classe au titre de l'année 2001 les personnalités mentionnées ci-après :
Au titre du conseil scientifique
- M. Alquier Christian
- Mme Antignac Corinne
- M. Calvo Fabien
- M. Gorin Norbert-Claude
- M. Liautard Jean-Pierre
Au titre des personnalités scientifiques
- M. Adnot Serge
- Mme Belin Marie-Françoise
- M. Benhamed Mohamed
- Mme Clerget Françoise
- M. Galanaud Pierre.
Fait à Paris, le 14 juin 2001
Le directeur général de l'INSERM
Christian BRECHOT
NOR : MENY0101401A
Vu D. n° 83-975 du 10-11-1983 mod. ; D. n° 83-1260
du 30-12-1983 mod. par D. n° 93-769 du 26-3-1993, not. art. 2 ; D. n° 84-1206 du 28-12-1984, not. art. 13 ;
A. du 23-5-1990 ; A. du 20-5-1999 ; avis du conseil scientifique de l'INSERM du 26-10-2000
Article unique - Sont nommées membres du jury d'admission pour l'accès au corps des chargés de recherche de 1ère et de 2ème classe au titre de l'année 2001 les personnalités mentionnées ci-après :
Au titre du conseil scientifique
- M. Arnal Jean-François
- M. Cardot Philippe
- M. Charlet de Sauvage Renaud
- M. Dastugue Bernard
- M. Vainchenker William
Au titre des personnalités scientifiques
- M. Alhenc-Gelas François
- M. Clavel François
- M. Giros Bruno
- M. Helwig Jean-Jacques
- Mme Papoz Laure.
Fait à Paris, le 14 juin 2001
Le directeur général de l'INSERM
Christian BRECHOT
