ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR,
RECHERCHE ET TECHNOLOGIE



CONCOURS
Calendrier des concours d'entrée aux grandes écoles - session 2002
NOR : MENS0102291X
RLR : 471-1
NOTE DU 24-10-2001
MEN
DES A9

I - Concours sur les programmes des classes préparatoires scientifiques offrant une option MP, PC, PSI, TSI, PT
* École polytechnique (MP et PC) et École supérieure de physique et de chimie industrielle de la ville de Paris (PC), les 10, 13, 14 et 15 mai.
- Les candidats de l'option PSI composeront sur les épreuves du concours commun de l'École polytechnique et de l'ENS de Cachan, les 16, 21, 22 et 23 mai.
- Pour PT, les candidats composeront sur la banque filière PT gérée par l'ENSAM.
* Groupe Mines-Ponts, concours communs (MP, PC, PSI), les 22, 23 et 24 avril.
- Pour PT, les candidats composeront sur la banque filière PT gérée par l'ENSAM (voir infra).
* Groupe Centrale, concours à épreuves communes (MP, PC, PSI), les 2, 3, 6 et 7 mai.
http://csmp.ecp.fr
- Pour PT, les candidats composeront sur la banque filière PT gérée par l'ENSAM.
* Option TSI commune à l'École polytechnique et aux groupes Mines-Ponts et Centrale, les 2, 3, 6 et 7 mai.
http:// csmp.ecp.fr
* École normale supérieure (Ulm)
- Groupe MPI, les 16, 21, 22, 23, 24, 27, 28 et 29 mai.
- Groupe PC, les 16, 21, 22, 23, 24, 27, 28 et 29 mai.
* École normale supérieure de Lyon
- Groupe mathématiques et groupe informatique, les 16, 21, 22, 23, 24, 27, 28 et 29 mai.
- Groupe physique et chimie, les 21, 22, 23, 24, 27, 28 et 29 mai.
* École normale supérieure de Cachan
- Concours groupe MP, les 16, 21, 22, 23, 24, 27, 28 et 29 mai.
- Concours groupe PC, les 16, 21, 22, 23, 24, 27, 28 et 29 mai.
- Concours communs ENS Cachan/École polytechnique (voir supra) groupe PSI, les 10, 13, 14 et 15 mai.
Nota - Certaines épreuves des groupes MP et PC sont communes aux concours des trois écoles normales supérieures.
* Concours communs polytechniques
- MP, PC, PSI, TPC, les 25, 26, 29 et 30 avril.
- PT, les candidats composeront sur la banque, filière PT gérée par l'ENSAM (voir infra).
- TSI, les 25, 26, 29 et 30 avril.
- TPC, les 25 avril, 11 et 12 juin.
1) Épreuve de français (synthèse) concours École navale, le 27 avril.
2) Épreuve de dissertation (ENS Cachan TSI), le 27 avril.
* Concours ESIM, Entrepreneur Industrie (École supérieure d'ingénieurs de Marseille), les 21, 22 et 23 mai.
* École nationale de la statistique et de l'administration économique
- Option mathématiques MP, voir dates du groupe Mines-Ponts, épreuve spécifique, le 30 mai.
- Option économie (khâgnes S et prépas commerciales), les 15 mai (après-midi), 28 et 29 mai.
* École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information (MP), les 21 et 22 mai.
* École nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix (MP, PC et TPC), les 6 et 7 mai.
* École nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg filières PC et PSI, les 25, 26, 29 et 30 avril.
* Écoles nationales supérieures des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, Douai, Nantes, concours communs SUP épreuves écrites, les 21 et 22 mai.
* École de l'Air, les 2, 3 et 4 mai.
* Banque d'épreuves de la filière PT, les 2, 3, 6, 7, 10, 13, 14, 15 et 16 mai.
* E3a banque d'épreuves MP et PC et E4a banque d'épreuves PSI, les 10, 13, 14 et 15 mai.

II - Concours sur les programmes des classes de type biologie BCPST
* Écoles normales supérieures (Ulm, Lyon, Cachan), les 10, 13, 14, 15 et 16 mai.
* Banque groupe "AGRO" filière BCPST et TB, les 29 et 30 avril, 2 et 3 mai.
* G2E, les 21, 22 et 23 mai.

III - Concours sur les programmes des classes préparatoires "VETO"
* Écoles nationales vétérinaires de Lyon, Maisons-Alfort, Nantes et Toulouse, les 14, 15 et 16 mai.

IV - Concours sur les programmes des classes préparatoires économiques et commerciales
* Épreuve de techniques de gestion commune (épreuve de TG - informatique et droit) aux établissements de haut enseignement commercial réservée aux titulaires d'un baccalauréat de technicien - option technologique, le 2 mai.
* Banque commune d'épreuves écrites pour le haut enseignement commercial, les 29, 30 avril, 2, 3, 6, 7, 10, 13, 14, 15, 16 et 21 mai.
* ECRICOME, les 22, 23 et 24 mai.
* École supérieure de gestion, les 23 et 24 avril.
* Institut des hautes études économiques et commerciales de Bordeaux et Paris, les 25 et 26 avril.

V - Concours sur les programmes des classes littéraires
* École normale supérieure - section des lettres
- Groupe lettres (A/L), les 21, 22, 23, 24, 27 et 28 mai.
- Groupe sciences sociales (B/L) banque ENS, les 22, 23, 24, 25, 26, 29 et 30 avril.
* École normale supérieure lettres et sciences humaines (LSH)
- Série sciences économiques et sociales banque ENS, les 22, 23, 24, 25, 26 et 29 avril.
- Séries sciences humaines, lettres et langues vivantes, les 22, 23, 24, 25, 26 et 29 avril.
* École normale supérieure de Cachan
- Concours sciences sociales banque ENS, les 22, 23, 24, 25, 26 et 29 avril.
- Concours langues étrangères, les 22, 23, 24, 25, 26 et 29 avril.
Nota - Les épreuves du concours "Langues étrangères" de l'École normale supérieure de Cachan sont communes aux épreuves du concours de l'École normale supérieure LSH (série langues vivantes, excepté la géographie).
* École nationale des Chartes, les 14, 15 et 16 mai.

VI - Concours sur programmes particuliers
* École normale supérieure de Cachan
- Concours génie électrique, génie mécanique, génie civil : banque ENSEA, les 11 mai et 17 juin.
- Concours arts, création industrielle, les 2, 3, 6 et 7 mai.
- Concours D1, économie, droit et gestion, les 2, 3 et 6 mai.
- Concours D2, économie et gestion, les 2, 3, 6 et 7 mai.
Autres concours concernant l'École normale supérieure de Cachan (concours d'admission en 3ème année - post maîtrise et diplômes d'ingénieurs), les 10 et 11 avril.
* École normale supérieure (2ème concours F/S) et deuxième concours de l'École normale supérieure de Lyon, les 17, 18 et 19 juin.
* Concours commun national d'entrée dans certaines écoles d'ingénieurs réservé aux titulaires du DEUG mention sciences - section A, les 29, 30 avril et 2 mai.
* Concours commun (B) aux écoles supérieures d'agronomie réservé aux titulaires du DEUG mention sciences, les 13 et 14 mai.
* Écoles nationales vétérinaires - concours B, les 14 et 15 mai.
* EPF (École polytechnique féminine)
- Concours d'admission en 1ère année, le 11 mai.
- Concours sur titres, les 2, 3, et 4 juillet.
* Corps technique et administratif des armées (EMCTA/RD)
Concours réservé aux titulaires du DEUG toutes mentions, les 2 et 3 mai.
* École spéciale militaire de Saint-Cyr
- Options lettres et sciences humaines, les 2, 6, 7, 10 et 14 mai.
- Options sciences-économiques et sociales (banque CCIP), les 29 avril, 2, 6, 7 et 14 mai.
- Concours DES (diplômes de l'enseignement supérieur), le 27 mars.
- Concours sciences, les 25, 26, 29 et 30 avril.
* Écoles nationales d'ingénieurs de Brest, Metz, Saint-Étienne, Tarbes, le 15 mai.
* École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg (cycle de formation d'architectes)
- Épreuves écrites probatoires d'aptitude artistique, le 27 mai.
- Épreuves écrites, les 28 et 29 mai.
* École nationale de l'aviation civile
- Ingénieurs du contrôle et de la navigation aérienne (DUT, BTS, DEUG), les 9, 10 et 11 avril.
- Ingénieurs électroniciens des systèmes de sécurité aérienne (BTS électronique, DUT, génie électrique, TSI, les 15, 16 et 17 avril.
- Élèves pilotes de ligne, le 12 avril.
* Banque DUT/BTS organisée par l'École nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy.
Écrit le 11 mai ; oral à partir du 17 juin.
* Concours ATS organisé par l'École nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy.
Écrit les 16 et 17 mai ; épreuves orales à partir du 24 juin.
* INT Management
Concours prépas scientifiques, prépas ENSC, DEUG sciences et sciences économiques et DUT gestion ou informatique, les 22 et 23 mai.
* GEIPI (ESSTIN - ESINSA - EEIGM - ENSGSI - EIVL - ISAT)
Épreuves écrites, le 29 mai (pas d'oral).
* École des Mines concours 1ère année de CPGE (SUP), les 21 et 22 mai.
* Institut national supérieur de formation agro-alimentaire (Rennes) et École nationale d'in-génieurs de l'horticulture et du paysage (Angers)
(concours destiné aux bacheliers), les 22 et 23 mai.



FORMATIONS POSTBACCALAURÉAT
Bourses de stage en entreprise pour les élèves des sections de techniciens supérieurs
NOR : MENC0102316C
RLR : 573-1
CIRCULAIRE N°2001-217 DU 24-10-2001
MEN
DRIC B4

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Réf. : D. n° 95-665 du 9-6-1995 mod. ; A. du 7-8-1991 ; A. du 10-6-1994
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie; aux vice-recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux déléguées et délégués académiques à l'enseignement technique ; aux inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux ; aux proviseures et proviseurs des lycées ; aux chefs d'établissements privés sous contrat d'association

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* Dans le cadre des actions d'ouverture internationale menées dans les établissements scolaires, notamment dans le domaine des enseignements technologiques et de la formation professionnelle, il a été décidé de développer la participation des élèves à des stages en entreprise dans un pays de l'Union européenne.
À cet effet, au titre de l'année scolaire 2001-2002, 1 415 bourses de stage en entreprise dans un pays de l'Union européenne, d'un montant de 457,35 euros (3 000,02 francs) chacune, sont offertes aux élèves préparant un brevet de technicien supérieur, dans les domaines industriel et tertiaire (1ère, 2ème année ou éventuellement 3ème année).
Les objectifs visés sont notamment :
- d'apporter aux jeunes un complément de connaissances, en les familiarisant avec les contraintes de la vie professionnelle ;
- de les initier aux caractéristiques du marché du travail européen ;
- de développer leur aptitude à pratiquer les langues étrangères ;
- de faire connaître dans les pays de l'Union européenne les formations conduisant au BTS ainsi que le niveau de compétence auquel correspond ce diplôme.

I - Conditions de recevabilité des candidatures
Tous les élèves des établissements scolaires publics et privés sous contrat d'association inscrits dans les diverses sections de techniciens supérieurs sont susceptibles d'être concernés.
Le stage s'effectuera en 2001-2002 dans un pays de l'Union européenne. Il se déroulera en langue étrangère, et l'unité d'accueil sera une entreprise à caractère industriel ou commercial répondant aux critères prévus par l'arrêté de création du BTS préparé par l'élève.

II - Recherche du stage
L'élève prendra les contacts et entreprendra les démarches nécessaires à la recherche d'un stage dans une entreprise étrangère.
Le chef d'établissement et l'ensemble de l'équipe pédagogique apporteront au candidat leur appui en utilisant leur expérience en matière de stages ainsi que les relations qu'ils auront établies avec des entreprises et des établissements scolaires étrangers, notamment dans le cadre d'appariements. Ils l'aideront également à définir avec précision des objectifs et un contenu de stage qui soient cohérents avec sa formation. Ils veilleront enfin tout particulièrement à ce que le suivi pédagogique du stagiaire soit assuré à distance pendant la durée de son séjour à l'étranger.
Ils formaliseront cette démarche en s'inscrivant dans le dispositif Europass-Formation, afin que leurs élèves puissent systématiquement bénéficier de l'attestation communautaire, comme le prévoit le plan d'action pour la mobilité approuvé par le Conseil européen de Nice (http ://www.europass-France.org).

III - Composition des dossiers de candidature
Les dossiers de candidature constitués dans les établissements comprendront pour chacun d'entre eux :
1) une lettre du candidat présentant les objectifs du stage ;
2) une fiche pédagogique sur le modèle placé en annexe 3 ;
3) une copie de la convention de stage signée entre l'établissement scolaire et l'entreprise étrangère (cf. circulaire du 30 octobre 1959) ;
4) une attestation d'affiliation à la sécurité sociale et de couverture des risques du stage ;
5) une attestation d'assurance complémentaire pour les risques non couverts par la sécurité sociale.
L'Association française pour le développement de l'enseignement technique, 178, rue du Temple, 75003 Paris, en liaison avec une compagnie d'assurance, propose pour ces risques une police type à un prix collectif. Celle-ci pourra être souscrite et réglée directement par l'élève auprès de l'AFDET.

IV - Transmission des candidatures
Le chef d'établissement adressera au service compétent du rectorat avant le 1er mars 2002, délai de rigueur :
- la liste des candidats classés par ordre de mérite (cf. annexe 2) ;
- les dossiers de candidature des élèves.
Après cette date, le cas échéant, il communiquera au service académique concerné toutes les pièces et informations permettant de compléter les dossiers des élèves de son établissement, notamment en ce qui concerne les changements de dates, la modification des conditions ainsi que les éventuels désistements.

V - Sélection des candidatures
Afin d'assurer une répartition équilibrée entre les différentes sections et une meilleure coordination avec les programmes communautaires, la sélection des candidats sera effectuée sous l'autorité du recteur, avec le concours du délégué académique à l'enseignement technique, des inspecteurs pédagogiques des disciplines industrielles et tertiaires concernées ainsi que du délégué académique aux relations internationales et à la coopération.
Les candidatures reçues seront classées par ordre de mérite. Il y aura lieu de s'assurer qu'aucun des stagiaires proposés ne bénéficie d'une bourse de stage en entreprise émanant d'autres organismes (OFAJ, entreprises, fondations, collectivités territoriales, etc.), ou d'une aide financière obtenue dans le cadre de programmes européens. Par ailleurs, ces bourses, à caractère essentiellement pédagogique, ne sont pas cumulables avec les bourses de voyage prévues par la circulaire DESUP n° 86-024 du 10 janvier 1986.
Les dossiers de candidature seront conservés par les services académiques. Ils adresseront à l'Association française pour le développement de l'enseignement technique, pour le 2 avril 2002 au plus tard, un tableau de classement récapitulatif selon le modèle joint en annexe.
Une liste complémentaire de candidatures classées par ordre de mérite sera également transmise par les académies.
Le nombre de bourses mis à la disposition de chaque rectorat est calculé au prorata des effectifs d'élèves inscrits au titre de l'année scolaire 2000-2001 dans les sections de techniciens supérieurs des établissements publics et privés sous contrat d'association de l'académie. Le tableau de répartition figure en annexe 1.

VI - Versement de la bourse
L'Association française pour le développement de l'enseignement technique versera le montant de ces bourses aux stagiaires retenus, sur présentation du certificat de stage remis par le responsable du stage à l'étranger et contresigné par le proviseur.

VII - Évaluation
En vue de l'évaluation de cette opération pour 2001-2002, je vous saurais gré de bien vouloir m'adresser, avant le 30 juillet 2002, vos remarques et propositions sur le déroulement de ces stages et la procédure utilisée.
Je vous remercie d'assurer une large information sur les possibilités qu'offre ce programme à des élèves de sections de techniciens supérieurs désireux d'enrichir leur formation par un stage dans une entreprise étrangère.

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le délégué aux relations internationales
et à la coopération
Thierry SIMON

(voir annexes)

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Annexe 1

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BOURSES DE STAGE EN ENTREPRISE DANS UN DES PAYS DE L'UNION EUROPÉENNE POUR LES ÉLÈVES DES SECTIONS DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR

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APPEL D'OFFRES 2001-2002 - RÉPARTITION ACADÉMIQUE

ACADÉMIES	BOURSES ATTRIBUÉES
Aix-Marseille	60
Amiens	44
Besançon	29
Bordeaux	55
Caen	29
Clermont-Ferrand	32
Corse	10
Créteil	79
Dijon	36
Grenoble	60
Guadeloupe	8
Guyane	2
Lille	126
Limoges	18
Lyon	61
Martinique	11
Montpellier	45
Nancy-Metz	55
Nantes	89
Nice	28
Orléans-Tours	54
Paris	84
Poitiers	35
Reims	30
Rennes	76
Réunion	18
Rouen	36
Strasbourg	41
Toulouse	60
Versailles	84
Nouvelle-Calédonie	10
Polynésie française	10
TOTAL	1 415

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Annexe 2
Académie :

Nom, prénom des candidats	Nom de l'établissement scolaire (adresse complète)	Section et année de BTS	Entreprise industrielle ou commerciale d'accueil (nom et ville)	Pays	Dates de début et de fin de stage	Le rectorat est en possession
						de la convention de stage (oui/non)	du dossier complet de l'élève (oui/non)
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18 etc.

Tableau dûment complété adressé par le rectorat en double exemplaire, à monsieur le président de l'AFDET, 178, rue du Temple, 75003 Paris, avant le 2 avril 2002.
Joindre une liste complémentaire d'une quinzaine de candidats.
- Nota - Les fonds de dossiers seront conservés par le rectorat.
- Rappel - Les stages doivent obligatoirement se dérouler en langue étrangère dans une entreprise d'un pays de l'Union européenne. À titre exceptionnel, les dossiers des étudiants des DOM-TOM effectuant des stages dans d'autres pays étrangers seront recevables.

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Annexe 3

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BOURSE DE STAGE EN ENTREPRISE DANS UN PAYS DE L'UNION EUROPÉENNE - ANNÉE 2001-2002

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FICHE PÉDAGOGIQUE

NOM : PRÉNOM : DATE DE NAISSANCE : INTITULÉ DU BTS : INSCRIPTION EN        r 1ère année * *       r 2ème année **      r 3ème année ** LIEU DE STAGE : ENTREPRISE : Ville :                                            Pays : BRANCHE PROFESSIONNELLE :
Avis du professeur de la matière technique dominante :
Avis éventuel d'un autre professeur :
* Pour les élèves de 1ère année, joindre à cette fiche une copie du bulletin du 1er semestre 2001-2002. ** Pour les élèves de 2ème et de 3ème année, joindre à cette fiche une copie des bulletins du 2ème semestre 2000-2001 et du premier semestre 2001-2002.
Cachet de l'établissement	Visa du chef d'établissement

CNESER
Sanctions disciplinaires
NOR : MENS0102134S
RLR : 453-0 ; 540-3
DÉCISIONS DU 26-3-2001
MEN
DES

"Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, la liste des personnes sanctionnées ne peut être consultée que sur la version papier du bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale"

loi n°78-17 du 6 janvier 1978 sur le site de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
http://www.cnil.fr/textes/ttext.htm

CNESER
Sanctions disciplinaires
NOR : MENS0102135S
RLR : 453-0 ; 540-3
DÉCISIONS DU 25-4-2001
MEN
DES

"Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, la liste des personnes sanctionnées ne peut être consultée que sur la version papier du bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale"

loi n°78-17 du 6 janvier 1978 sur le site de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
http://www.cnil.fr/textes/ttext.htm

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
Décisions des sections disciplinaires
NOR : MENS0102133S
RLR : 453-0
DÉCISIONS DU 12-9-2000
DU 22-6-2001
MEN
DES B4

"Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, la liste des personnes sanctionnées ne peut être consultée que sur la version papier du bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale"

loi n°78-17 du 6 janvier 1978 sur le site de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
http://www.cnil.fr/textes/ttext.htm