ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE


EXAMENS
Calendrier des examens des baccalauréats général, technologique, professionnel et des brevets de technicien - session 2001
NOR : MENE0100207N
RLR : 544-0a ; 544-1a
NOTE DE SERVICE N°2001-025
DU 31-1-2001
MEN
DESCO A3

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Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France

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I - Baccalauréat général et baccalauréat technologique

Toutes les académies de métropole et l'académie de la Réunion.
A - Épreuves écrites
Les épreuves écrites du premier groupe sont fixées aux dates suivantes :
- les 11, 12, 13, 14, 15, 18 et 19 juin 2001 pour le baccalauréat général (séries L, ES et S), dans l'ordre et selon l'horaire définis en annexe I.
- les 11, 12, 15, 18 et 19 juin 2001 pour le baccalauréat technologique, dans l'ordre et selon l'horaire définis en annexes II et III pour les séries STI, SMS, STL, STT et hôtellerie. Les calendriers détaillés des épreuves des séries F11 et F11' sont fixés par le recteur de l'académie d'Orléans-Tours.
Les épreuves écrites de français, qu'elles soient subies au titre de la session 2001 ou par anticipation au titre de la session 2002, sont fixées au :
- mardi 12 juin 2001 de 8 heures à 12 heures pour le baccalauréat général ;
- mardi 12 juin 2001 de 14 h à 18 heures pour le baccalauréat technologique.
Les épreuves anticipées de mathématiques-informatique et d'enseignement scientifique en série L et d'enseignement scientifique en série ES seront subies au titre de la session 2002.
Je vous demande de veiller à ce que les enseignants chargés des corrections des épreuves de philosophie soient dispensés de toute surveillance d'autres épreuves écrites.
B - Baccalauréat-Abitur
Les épreuves d'histoire et de géographie des candidats à l'Abitur pour la délivrance simultanée du baccalauréat et de l'Abitur sont fixées au :
- jeudi 7 juin 2001 de 9 heures à 12 heures 30 pour la première partie ;
- jeudi 7 juin 2001 de 14 heures 30 à 16 heures pour la deuxième partie.
La date de l'épreuve d'allemand est fixée par les recteurs en liaison avec le lycée concerné.
C - Épreuves orales et pratiques
Le calendrier des épreuves orales des premier et second groupes et le calendrier des épreuves pratiques et orales sur dossier sont fixés par les recteurs à l'exception de l'épreuve pratique de communication en santé et action sociale de la série SMS dont la partie écrite est fixée pour toutes les académies, au lundi 21 mai 2001 de 14 h à 16 heures.
Les épreuves orales du second groupe se dérouleront dans l'ensemble des académies jusqu'au mardi 10 juillet 2001 inclus, sauf pour l'académie de la Réunion pour laquelle ces épreuves se dérouleront jusqu'au vendredi 13 juillet 2001 inclus.
D - Épreuves facultatives
Les épreuves facultatives du baccalauréat général et du baccalauréat technologique se dérouleront aux dates fixées par les recteurs, à l'exception des épreuves suivantes :
- Épreuves écrites des langues vivantes étrangères énumérées au paragraphe I.3 de la note de service n° 96-243 du 16 octobre 1996 (B.O. n° 38 du 24 octobre 1996) :
. mercredi 28 mars 2001 de 14 heures à 16 heures.
- Arts, domaine musique (baccalauréats général et technologique) :
. mercredi 6 juin 2001 à partir de 8 heures.
- Éducation artistique (séries F11, F11') :
. mercredi 6 juin 2001 de 14 heures à 17 heures.
- Prise rapide de la parole (baccalauréat technologique) :
. série STT : mercredi 30 mai 2001 de 14 h à 14 h 45 ;
. série SMS : mercredi 30 mai 2001 de 14 h à 14 h 45.
- Technologie industrielle (série S) :
. mercredi 6 juin 2001 de 14 h à 18 heures.
- Enseignement scientifique, lettres (série ES) :
se reporter à l'annexe I.
E - Épreuves de longue durée
Les épreuves d'une durée supérieure ou égale à 6 heures pourront faire l'objet d'une interruption d'une demi-heure pour le déjeuner des candidats pris sur place. La durée de l'épreuve sera alors prolongée de 30 minutes.
F - Session de remplacement
Les épreuves écrites de la session de remplacement du baccalauréat sont fixées aux dates suivantes :
- Les 10, 11, 12, 13, 14 et 17 septembre 2001 dans l'ordre et selon l'horaire définis en annexe IV pour le baccalauréat général ; dans l'ordre et selon l'horaire définis en annexes V et VI pour le baccalauréat technologique. Les calendriers détaillés des épreuves des séries F11 et F11' sont fixés par le recteur de l'académie d'Orléans-Tours.
- Les épreuves écrites de français du baccalauréat général et du baccalauréat technologique sont fixées au vendredi 14 septembre 2001 de 8 heures à 12 heures.
Le calendrier des épreuves orales et pratiques est fixé par les recteurs à l'exception de l'épreuve pratique de communication en santé et action sociale de la série SMS dont la partie écrite est fixée au lundi 10 septembre 2001 de 14 heures à 16 heures.
G - Communication des résultats du premier groupe d'épreuves
Les recteurs veilleront à ce que la communication des résultats du premier groupe d'épreuves n'intervienne pas avant le mardi 3 juillet 2001 pour les baccalauréats général et technologique.

II - Baccalauréat professionnel

Académies de métropole, DOM-TOM à l'exception de la Nouvelle-Calédonie.
A - Session normale
Pour la métropole et la Réunion, les épreuves écrites de l'examen du baccalauréat professionnel sont fixées aux lundi 25, mardi 26, mercredi 27 et jeudi 28 juin 2001.
Pour les académies de Guadeloupe, Guyane, Martinique et la Polynésie française, elles se dérouleront les lundi 25, mardi 26, mercredi 27, jeudi 28 et vendredi 29 juin 2001.
Des calendriers spécifiques à chaque spécialité de baccalauréat professionnel feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier.
B - Session de remplacement
Les épreuves écrites de la session de remplacement de l'examen du baccalauréat professionnel se dérouleront les mardi 11, mercredi 12, jeudi 13 et vendredi 14 septembre 2001.

III - Brevet de technicien

Les épreuves écrites de la première série de l'examen du brevet de technicien auront lieu les 5, 6, 7 et 8 juin 2001.
Les épreuves orales et pratiques de la première série de la session de remplacement (épreuves d'enseignement général uniquement) auront lieu les 10, 11, 12 et 13 septembre 2001.
Ces épreuves se dérouleront dans l'ordre et selon l'horaire fixés par les recteurs responsables de leur organisation.

IV - Dates de fin des sessions

Dans toutes les académies, sauf l'académie de la Réunion, les sessions se termineront :
- le mardi 10 juillet 2001 inclus pour ce qui concerne les baccalauréats général, technologique et professionnel et le brevet de technicien.
Pour l'académie de la Réunion les sessions se termineront :
- le vendredi 13 juillet 2001 inclus pour ce qui concerne les baccalauréats général, technologique et professionnel et le brevet de technicien.
Les examinateurs et correcteurs membres de jurys seront en fonction jusqu'à ces dates.

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR


Les annexes sont au format PDF (calendrier.pdf - 6 pages - 391 Ko)

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MENTION COMPLÉMENTAIRE
Mention complémentaire agent transport exploitation ferroviaire
NOR : MENE0100002A
RLR : 545-2
ARRÊTÉ DU 15-1-2001
JO DU 23-1-2001
MEN
DESCO A6

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Vu code de l'éducation, not. livres Ier, II, III et IV ; code du travail, not. livres Ier et IX ; D. n° 72-607 du 4-7-1972 mod. ; D. n° 92-23 du 8-1-1992 mod. ;
A. du 23-9-1997 ; avis de la CPC transport et manutention du 2-4-1999

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Article 1 - La définition de la sous-épreuve B "communication professionnelle" de l'épreuve E 3, figurant à l'annexe IV de l'arrêté du 23 septembre 1997 susvisé, est complétée comme suit :
"La capacité d'utiliser les langages professionnels écrits et oraux, y compris en langue étrangère (anglais ou allemand ou espagnol ou italien), les compétences liées à l'exploitation des systèmes de communication doivent être évaluées en situation professionnelle."
Article 2 - Le second alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 23 septembre 1997susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
"Peuvent être également admis en formation sur décision du recteur, après avis de l'équipe pédagogique, les candidats ayant accompli à l'étranger une formation de niveau comparable à celui requis pour l'obtention des diplômes visés au premier alinéa."
Article 3 - Il est ajouté un second alinéa à l'article 8 de l'arrêté du 23 septembre 1997 susvisé, rédigé comme suit :
"Les candidats ajournés à l'examen conservent, sur leur demande, les notes égales ou supérieures à 10 sur 20 obtenues aux unités, dans la limite de cinq ans à compter de leur date d'obtention."
Article 4 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session de juin 2001.
Article 5 - Le directeur de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 15 janvier 2001

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR