MOUVEMENT DU PERSONNEL



NOMINATION
Médiateur de l'éducation nationale
NOR : MENB0003160A
ARRÊTÉ DU 9-1-2001
JO DU 23-1-2001
MEN
BDC

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, du ministre de la recherche et du ministre délégué chargé de l'enseignement professionnel en date du 9 janvier 2001, M. Simon Jacky, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, est nommé médiateur de l'éducation nationale pour une durée de trois ans.



NOMINATIONS
Médiateurs académiques et correspondants
NOR : MENB0003162A
ARRÊTÉ DU 23-1-2001
MEN - BDC

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Vu D. n° 98-1082 du 1-12-1998, en particulier art. 3 ; A. du 9-1-2001

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Article 1 - Sont nommés médiateurs académiques, à compter du 1er janvier 2001, pour un an renouvelable, les personnes suivantes :
- M. Poupelin Michel, académie d'Aix-Marseille ;
- M. Machin Michel, académie d'Amiens ;
- M. Benayoun Edmond, académie de Bordeaux ;
- M. Vigneron Michel, académie de Besançon ;
- M. Léveillé Jean, académie de Caen ;
- M. Salines Michel, académie de Créteil ;
- M. Ferrandon Roland, académie de Clermont-Ferrand ;
- M. Bessière Pierre, académie de Corse ;
- M. Roche Jean, académie de Dijon ;
- Mme Bellemin Monique, académie de Grenoble ;
- M. Juminer Bertène, académie de la Guadeloupe
- M. Hermine Gauthier, académie de la Guyane ;
- M. Deyon Pierre, académie de Lille ;
- Mme Pauliat Ginette, académie de Limoges ;
- Mme Massard Marie-Thérèse, académie de Lyon ;
- M. Caristan Maximin, académie de la Martinique ;
- M. Pépin Jacques, académie de Montpellier ;
- M. Pair Claude, académie de Nancy-Metz ;
- M. Duprat Christian, académie de Nantes ;
- M. Peyronne Jean-Claude, académie de Nice ;
- M. Dansart Michel, académie d'Orléans-Tours ;
- M. Lévy Marcel, académie de Poitiers ;
- M. Domont Michel, académie de Reims ;
- M. Renault Guy, académie de Rennes ;
- M. Carayol Michel, académie de la Réunion ;
- Mme Dupeyré Marie-Paule, académie de Rouen ;
- M. Bischoff Jean-Marc, académie de Strasbourg ;
- M. Chausseray René, académie de Toulouse ;
- M. Dasté Pierre, académie de Versailles.
Article 2 - Sont nommés correspondants du médiateur académique, à compter du 1er janvier 2001 pour un an renouvelable, les personnes suivantes :
- Mme Davoust Jacqueline, correspondante académique de l'académie de Caen ;
- M. Dahan Charles, correspondant académique de l'académie de Créteil ;
- M. Rouvillain Guy, correspondant académique de l'académie de Lille ;
- M. Faucon Guy, correspondant académique de l'académie de Nantes ;
- Mme Guérin-Pigeret Claude, correspondante académique de l'académie de Paris ;
- M. Lefebvre Bernard, correspondant académique de l'académie de Rouen ;
- M. Blondeau Jean, correspondant académique de l'académie de Versailles ;
- Mme Rouillaux Marie-Claire, correspondante académique de l'académie de Versailles.
Article 3 - Le médiateur de l'éducation nationale est chargé de l'application du présent arrêté qui sera publié au B.O.


Fait à Paris, le 23 janvier 2001

Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG

Le ministre de la recherche
Roger-Gérard SCHWARTZENBERG

Le ministre délégué
à l'enseignement professionnel
Jean-Luc MÉLENCHON



ATTRIBUTION DE FONCTIONS
Secrétaire général d'université
NOR : MENA0100076A
ARRÊTÉ DU 28-11-2000
JO DU 24-1-2001
MEN
DPATE B1

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 28 novembre 2000, M. Martin Philippe, chef d'administration du cadre territorial d'administration générale (Nouvelle-Calédonie), détaché dans le corps des attachés d'administration scolaire et universitaire, précédemment chargé des fonctions de secrétaire général de l'université de la Nouvelle-Calédonie, en application de l'article 7 du décret n° 99-445 du 31 mai 1999, est, à compter du 1er juillet 2000, chargé des fonctions de secrétaire général de ladite université.



NOMINATION
Commission des titres d'ingénieur
NOR : MENS0100011A
ARRÊTÉ DU 15-1-2001
JO DU 23-1-2001
MEN
DES A12

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 15 janvier 2001, est nommé membre de la commission des titres d'ingénieur pour la durée du mandat restant à courir:
En qualité de membre choisi par les associations et les organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
- M. Kergall Alain, représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF), en remplacement de M. Herlax Jean-Jacques, démisssionnaire.



NOMINATIONS
CSAIO-DRONISEP des académies d'Aix-Marseille, Montpellier et Rouen
NOR : MENA01000169A
à NOR: MENA0100171A
ARRÊTÉS DU 31-1-2001
MEN
DPATE B2

o Par arrêtés du ministre de l'éducation nationale en date du 31 janvier 2001 :
- M. Richard Michel, inspecteur de l'éducation nationale, est nommé chef du service académique d'information et d'orientation (CSAIO), délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (DRONISEP) de l'académie d'Aix-Marseille, à compter du 1er janvier 2001 ;
- M. Brunel Olivier, inspecteur de l'éducation nationale, est nommé CSAIO-DRONISEP de l'académie de Montpellier, à compter du 1er janvier 2001 ;
- Mme Binet-Nissen Françoise, inspectrice de l'éducation nationale, est nommée CSAIO-DRONISEP de l'académie de Rouen, à compter du 1er janvier 2001.



NOMINATIONS
Jurys des concours de recrutement des IEN - session 2001
NOR : MENA0100185A
ARRÊTÉ DU 31-1-2001
MEN
DPATE B2

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 31 janvier 2001, les personnels ci-après désignés sont nommés membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale, au titre de l'année 2001.
Vice-président : M. Roynette Alain, inspecteur général de l'éducation nationale.
Enseignement du premier degré
- M. Bénéfice Jean-Luc, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'édu-cation nationale (Hautes-Pyrénées) ;
- M. Bérard Jean-Michel, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Bradmetz Joël, professeur des universités (Reims) ;
- M. Celanire Yves, directeur de l'IUFM de Rouen ;
- Mme Chamblas Françoise, inspectrice de l'éducation nationale (Drôme) ;
- Mme Christin Simone, inspectrice d'académie, directrice des services départementaux de l'éducation nationale (Lot) ;
- M. Dion Patrick, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale (Eure) ;
- M. Duhamel Marcel, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Dulot Alain, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ;
- M. Dupont Joël-René, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale (Pyrénées-Atlantiques) ;
- Mme Fourneret Françoise, inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale (Versailles) ;
- Mme Frémont-Lamouranne Rolande, directrice de l'IUFM de Versailles ;
- Mme Galeazzi Patricia, inspectrice de l'éducation nationale (Var) ;
- Mme Ghesquière Monique, inspectrice géné-rale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ;
- M. Gossot Bernard, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Grosse Agnès, inspectrice de l'éducation nationale (Haute-Garonne) ;
- M. Loarer Christian, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Maeyens Claude, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale (Gironde) ;
- Mme Meissonnier Véronique, inspectrice de l'éducation nationale (Hautes-Pyrénées) ;
- M. Naçabal Jacques, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Reynet Michel, inspecteur d'académie- inspecteur pédagogique régional (Limoges) ;
- M. Richon Henri-Georges, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Safra Martine, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- M. Savajols Roger, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale (Calvados) ;
- M. Schaeffer Paul, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale (Seine-et-Marne) ;
- M. Stievenard Guy, inspecteur de l'éducation nationale (Dordogne) ;
- M. Thomas Bernard, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Wiener Céline, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche.
Information et orientation
- M. Ballion Robert, directeur de recherche au CNRS (Bordeaux) ;
- Mme Binet-Nissen Françoise, chef de service académique de l'information et de l'orientation (Rouen) ;
- M. Denquin Robert, chargé d'une mission d'inspection générale de l'éducation nationale ;
- Mme Le Coz Marie-Claude, inspectrice d'académie, directrice des services départementaux de l'éducation nationale (Indre).
Enseignement technique
Option économie et gestion
- M. Chevalier Jean-Pierre, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (Aix-Marseille) ;
- M. Polvent Jean-Pierre, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale (Loire) ;
- Mme Rigolle Chantal, inspectrice de l'éducation nationale (Lille) ;
- Mme Sirot Françoise, chargée du développement social à la Compagnie générale d'entreprises automobiles (Nanterre) ;
- M. Thierry Jacques, inspecteur général de l'éducation nationale ;
Option sciences et techniques industrielles
- M. Aublin Michel, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Bonnet Liliane, inspectrice de l'éducation nationale (Nantes) ;
- M. Dartigolles Christian, inspecteur de l'éducation nationale (Bordeaux) ;
- M. Guély Jean-Philippe, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Michellet Claude, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale (Hérault) ;
- Mme Monlibert Élisabeth, inspectrice d'académie, directrice des services départementaux de l'éducation nationale (Yonne) ;
- M. Rochette Alain, attaché aux relations avec l'enseignement pour les automobiles Citroën ;
- M. Sevin Bernard, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (Lille) ;
- M. Taraud Dominique, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (Orléans-Tours) ;
- M. Viala Guy, chargé des relations avec le système éducatif politique jeunes chez Renault ;
Option sciences biologiques et sciences sociales appliquées
- M. David Jean, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale (Puy-de-Dôme) ;
- Mme Dumont Brigitte, inspectrice de l'éducation nationale (Rennes) ;
- M. Larpent Jean-Paul, professeur des universités (Clermont-Ferrand) ;
- M. Leyral Guy, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Rogeaux Dominique, déléguée académique à l'enseignement technique (Lille).
Enseignement général
Option lettres
- Mme Armand Anne, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (Nantes) ;
- M. Baconnet Marc, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Charriez Jean-Marie, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale (Saône-et-Loire) ;
- M. Duval Philippe, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Karm Marie-Anne, inspectrice de l'éducation nationale (Nancy-Metz) ;
Option mathématiques
- M. Cayla Jean-Charles, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale (Aveyron) ;
- Mme Chevalier Michèle, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (Lille) ;
- M. Fort Jacques, inspecteur de l'éducation nationale (Orléans-Tours) ;
- M. Piednoir Jean-Louis, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Secrétan Daniel, chargé d'une mission d'inspection générale de l'éducation nationale ;
Option histoire-géographie
- M. Limouzin Jacques, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (Montpellier) ;
- M. Montaux Jean-Pierre, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (Versailles) ;
- M. Prost Alain, inspecteur de l'éducation nationale (Nice) ;
- M. Rioux Jean-Pierre, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- Mme Sivirine Anne, inspectrice d'académie, directrice des services départementaux de l'éducation nationale (Côte-d'Or) ;
Option anglais
- Mme Hostein-Weymeersch Élisabeth, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (Bordeaux) ;
- M. Maître Jean-Luc, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Martin-Kellie Gérard, inspecteur de l'éducation nationale (Nancy-Metz) ;
- M. Montaux Jean-Pierre, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (Versailles) ;
- M. Raymond Jacky, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale (Gard).
Le secrétariat du jury sera assuré par un fonctionnaire de la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.



NOMINATIONS
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
NOR : MENP0100080A
ARRÊTÉ DU 16-1-2001
JO DU 20-1-2001
MEN
DPE A2

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Vu D. n° 82-452 du 28-5-1982, ens. D. n° 84-956 du 25-10-1984 ; D. n° 83-1253 du 30-12-1983 mod. ; résultats des élections du 20-12-2000

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Article 1 - Sont nommés représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire :
- le directeur chargé des personnels enseignants ;
- l'un des deux adjoints au directeur chargé des personnels enseignants ;
- le directeur chargé de l'enseignement supérieur ;
- le directeur chargé de la recherche ;
- le directeur chargé de la technologie ;
- le directeur chargé des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ;
- le directeur chargé de la programmation et du développement ;
- le directeur chargé des affaires financières ;
- le directeur chargé des affaires juridiques ;
- le chef de la mission scientifique universitaire ;
- l'adjoint au directeur chargé de l'enseignement supérieur ;
- l'adjoint au directeur chargé de la recherche ;
- l'adjoint au directeur chargé des affaires juridiques ;
- le sous-directeur des statuts et de la réglementation à la direction des personnels enseignants ;
- le sous-directeur des personnels enseignants du supérieur.
Article 2 - Sont nommés représentants suppléants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire :
- l'adjoint au directeur chargé de la programmation et du développement ;
- l'adjoint au directeur chargé des affaires financières ;
- l'adjoint au directeur chargé de la technologie ;
- l'un des deux adjoints au directeur chargé des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ;
- le sous-directeur des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations à la direction des affaires financières ;
- le sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction des affaires juridiques ;
- le sous-directeur des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants ;
- le sous-directeur du recrutement à la direction des personnels enseignants ;
- le sous-directeur de l'organisation et des moyens de l'enseignement supérieur ;
- le sous-directeur de la recherche universitaire et des études doctorales ;
- le sous-directeur des organismes de recherche et de la coordination de la politique de recherche ;
- le chef du bureau des statuts des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
- le chef du bureau des affaires contentieuses de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
- le chef du bureau de l'organisation du recrutement des personnels de l'enseignement supérieur ;
- le chef du bureau des allocations de recherche, du monitorat et du postdoctorat.
Article 3 - Sont nommés représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus dont les noms suivent :
- M. Fortune Michel, maître de conférences (SNESup-FSU) ;
- Mme Forestal Chantal, maître de conférences (SNESup-FSU) ;
- M. Madaule Yves, professeur des universités (SNESup-FSU) ;
- Mme Fiori Nicole, professeure des universités (SNESup-FSU) ;
- M. Lauton Gérard, maître de conférences (SNESup-FSU) ;
- Mme Cottrell Marie, professeure des universités (SNESup-FSU) ;
- M. Poussou Jean-Pierre, professeur des universités (FNSAESR-CSEN) ;
- M. Le Brizaut Jean-Sébastien, maître de conférences (FNSAESR-CSEN) ;
- M. Teboul Gérard, professeur des universités (FNSAESR-CSEN) ;
- Mme Charretton Christine, maître de conférences (Sgen-CFDT) ;
- M. Deleplace Ghislain, professeur des universités (Sgen-CFDT) ;
- Mme Lapierre Françoise, maître de conférences (Sgen-CFDT) ;
- M. Gadelle Patrice, maître de conférences (Sup'Recherche-FEN UNSA) ;
- M. Frayssé Olivier, maître de conférences (SNPREES-FO) ;
- M. Corcuff Philippe, maître de conférences (Sud éducation).
Article 4 - Sont nommés représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus dont les noms suivent :
- M. Duharcourt Pierre, professeur des universités (SNESup-FSU) ;
- M. Guyot Jacques, maître de conférences (SNESup-FSU) ;
- M. Boutan Pierre, maître de conférences (SNESup-FSU) ;
- M. Morel Francis, maître de conférences (SNESup-FSU) ;
- M. Godet Jean-Luc, maître de conférences (SNESup-FSU) ;
- M. Duyck Jean-Yves, maître de conférences (SNESup-FSU) ;
- M. Nguyen Quoc Vinh, professeur des universités (FNSAESR-CSEN) ;
- Mme Levet, épouse Huguet Évelyne, maître de conférences (FNSAESR-CSEN) ;
- M. Dericquebourg Régis, maître de conférences (FNSAESR-CSEN) ;
- M. Deyme Michel, maître de conférences (Sgen-CFDT) ;
- M. Kleinschmager Richard, professeur des universités (Sgen-CFDT) ;
- M. Bourrigaud René, maître de conférences (Sgen-CFDT) ;
- M. Brun Patrice, professeur des universités (Sup'Recherche-FEN UNSA) ;
- Mme Kesselman Donna, maître de conférences (SNPREES-FO) ;
- Mme Leblanc Frédérique, maître de conférences (Sud éducation).
Article 5 - En cas d'absence ou d'empêchement du ministre, le comité technique paritaire est présidé par le directeur des personnels enseignants.
En cas d'absence ou d'empêchement de ce dernier, le comité technique paritaire est présidé par le chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants.
Le secrétariat permanent du comité technique paritaire est assuré par le chef du bureau des statuts des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction des personnels enseignants.
Article 6 - Le mandat des membres du comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire prend effet à compter du 4 janvier 2001.
Article 7 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 16 janvier 2001

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE