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Bulletin Officiel du ministère de
l'Education Nationale et
du ministère de la Recherche

Spécial N°9 du 28 juin

2001

www.education.gouv.fr/bo/2001/special9/som.htm - nous écrire



Sommaire

RESTAURATION SCOLAIRE


page 4 Composition des repas servis en restauration scolaire et sécurité des aliments
C. n° 2001-118 du 25 juin 2001(NOR : MENE0101186C)
page 5 1 - Les besoins nutritionnels des enfants et des adolescents
page 6 2 - L'éducation nutritionnelle, l'éducation au goût
page 7 3 - Les recommandations en matière de nutrition
3.1 Recommandations générales
page 8 3.2 Les régimes spécifiques
page 9 4 - La sécurité des aliments
4.1 Aspects généraux
4.1.1 Les différents types de risques

4.1.2 L'évaluation des risques : principes et organisation
page 10 4.2 La règlementation applicable en matière de restauration scolaire
4.2.1 Les textes de référence
4.2.2 Les fondements juridiques français
4.2.3 La nouvelle approche européenne
4.2.4 L'arrêté du 29 septembre 1997
4.2.4.1 L'organisation du texte
4.2.4.2 Deux obligations nouvelles : autocontrôles et formation
4.2.4.3 L'agrément vétérinaire sanitaire
4.2.5 Les déchets

4.2.6 Le guide des bonnes pratiques hygiéniques

page 13

 

4.3. La règlementation en matière d'étiquetage et d'information sur les denrées alimentaires
4.3.1 Les principales dispositions communautaires
4.3.2 La traçabilité des denrées alimentaires

4.3.3 La traçabilité des produits contenant des organismes génétiquement modifiés (OGM)
4.3.4 Les nouveaux aliments, ingrédients et procédés
page 15 5 - La mise en œuvre dans les écoles et établissements scolaires
5.1 Les cahiers des charges et les contrôles
5.2 Les personnels
5.2.1 La formation

5.2.2 Le suivi médical des personnels manipulant des denrées alimentaires
page 16 5.3 Les toxi-infections alimentaires collectives (TIAC)
page 17 5.4 Pôle de compétence sur la sécurité alimentaire
5.5 Les modalités d'information

5.5.1 Une information des élèves et des parents d'élèves

5.5.2 Les différentes structures concernées et les circuits d'information
page 20 Annexe A : Recommandation du groupe permanent d'étude des marchés de denrées alimentaires (GPEMDA) relative à la nutrition
page 39 Annexe B : Sécurité de la viande bovine
page 41 Annexe C : Exemple d'un protocole d'accueil des enfants présentant des allergies ou intolérances alimentaires