ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE


CLASSES PRÉPARATOIRES AUX GRANDES ÉCOLES
Programme des options cinéma-audiovisuel et théâtre des CPGE littéraires
NOR : MENS0201480X
RLR : 473-1
NOTE DU 14-6-2002
MEN
DES A9
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale; aux chefs d'établissement disposant de classes préparatoires littéraires aux grandes écoles
o Je vous prie de bien vouloir trouver ci-après, l'instruction relative au programme des options cinéma-audiovisuel et théâtre des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles.
Cette instruction fait suite à l'arrêté du 24 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 27 juin 1995 modifié fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles.
 
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur du Cabinet
Alain BOISSINOT

OPTIONS ARTISTIQUES DES CLASSES PRÉPARATOIRES LITTÉRAIRES AUX GRANDES ÉCOLES
PRÉAMBULE
À partir de la rentrée 2002 sont créées, dans des classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) littéraires, de nouvelles options en cinéma et audiovisuel, histoire des arts, théâtre, à côté de celles qui existent déjà en arts plastiques et en musique depuis une vingtaine d'années.
Ces options, d'un volume horaire hebdomadaire de quatre heures, constituent une suite logique (mais non exclusive) aux enseignements artistiques de spécialité de la série L en lycée. Comme eux, elles se proposent de donner aux élèves une formation théorique et pratique : historique et culturelle, technique et méthodologique, esthétique et créative. Mais, relevant d'un niveau supérieur, elles visent aussi d'autres objectifs, plus élevés, et mobilisent des savoirs et savoir-faire nouveaux concernant, par exemple, le droit et l'économie, les systèmes de production et de diffusion, les grands dispositifs culturels
Par souci de cohérence et de clarté, le programme de la première année se présente dans tous les domaines selon un découpage identique en deux ensembles à dominantes :
- ensemble 1, dominantes historique et socio-économique ;
- ensemble 2, dominante esthétique et application pratique.
Suivant la même architecture, le programme de seconde année prépare plus spécifiquement aux concours et traite les questions limitatives publiées chaque année au B.O.
Les contenus prennent en compte le patrimoine comme l'art contemporain, considérés dans leurs dimensions nationale et internationale.
L'enseignement est placé sous la responsabilité d'un professeur spécialiste du domaine artistique considéré qui s'assure, dans toute la mesure du possible, la collaboration de collègues et de professionnels des secteurs artistiques et culturels : architectes des monuments historiques, conservateurs du patrimoine, créateurs reconnus, économistes et juristes, spécialistes de la restauration, techniciens de haut niveau des différents arts, etc.
Ces options s'inscrivent dans la préparation aux concours d'entrée de l'École normale supérieure(Ulm) et de l'École normale supérieure de lettres et sciences humaines Fontenay - Saint-Cloud (Lyon) dont il est prévu un aménagement des épreuves dès 2004.
De surcroît, elles favorisent, l'accès à d'autres poursuites d'études, directement ou après une phase de préparation ; ainsi à des seconds cycles universitaires artistiques et culturels en arts plastiques, art du spectacle (licence et maîtrise en études cinématographiques et audiovisuelles ; licence et maîtrise en études théâtrales), histoire de l'art et archéologie, musique.
Elles constituent également une bonne préparation au concours d'entrée de certains établissements relevant du ministère chargé de la culture. Par exemple, École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ex-FEMIS), École nationale de la photographie d'Arles, École nationale du patrimoine, Conservatoire national supérieur d'art dramatique, ainsi que d'autres établissements visant la présentation, la valorisation, la conservation, la restauration des œuvres d'art.
Dans l'annexe ci-jointe, vous est présentée l'architecture des programmes de première et seconde années des options : cinéma et audiovisuel et théâtre.
En ce qui concerne l'option : histoire des arts, le programme y afférent fera l'objet d'une publication prochaine.
Quant aux options déjà en place : arts plastiques et musique, leurs programmes sont en cours de réécriture et paraîtront à la prochaine rentrée scolaire. Ces programmes suivront le même plan que ceux des options cinéma et audiovisuel et théâtre, décrits ci-après.
Annexe

OPTION CINÉMA ET AUDIOVISUEL EN CPGE
ARCHITECTURE DU PROGRAMME DE PREMIÈRE ANNÉE (HK)

140 heures (35 semaines x 4 heures)
Le programme de l'option cinéma et audiovisuel en première année de CPGE littéraire s'articule en deux grands ensembles comprenant chacun deux modules.
Les enseignants organisent librement ces ensembles et leurs modules au cours de l'année.
L'enseignement ne comporte pas de programme limitatif , il est ouvert et généraliste.
Il respecte l'équilibre proposé dans les modules entre les composantes théoriques et pratiques.
Il intègre, en les hiérarchisant, tous les types d'œuvres, de supports, de dispositifs dans les domaines artistiques du cinéma, de l'audiovisuel et du multimédia.

Ensemble A : dominantes historique et socio-économique (60 heures)

Module 1 : Histoire et théorie du cinéma et de l'audiovisuel (environ 40 h)
Contenus d'enseignement
- Brève histoire de l'art de la représentation (images et sons). Images fixes et images animées. Grandes écoles esthétiques, grands courants critiques.
- Étude d'œuvres représentatives de l'ensemble des supports et des genres du cinéma et de l'audiovisuel.
Méthodes de travail
- Cours magistraux.
- Recherches individuelles et collectives donnant lieu à des exposés.
- Partenariat avec l'université et les professionnels de l'art et de la culture.
- Coopération interdisciplinaire au sein de l'établissement.
- Sorties et rencontres.
Module 2 : Économie du cinéma et de l'audiovisuel (environ 20 h)
Contenus d'enseignement
- Approche des systèmes industriels et commerciaux du cinéma et de l'audiovisuel. Les spécificités du système français.
- Comparaison avec quelques autres systèmes dans le monde (notamment en Europe et aux USA).
- Initiation au cadre juridique et institutionnel de la production et de la diffusion des images et des sons.
Méthodes de travail
- Cours magistraux.
- Recherches individuelles et collectives donnant lieu à des études de cas déterminées en début d'année.
- Partenariat avec l'université et les professionnels concernés (économie et industrie).
- Coopération interdisciplinaire au sein de l'établissement.

Ensemble B : dominantes esthétique et application pratique (80 heures)

Module 1 : maîtrise du langage et analyse d'image (environ 40 heures)
Contenus d'enseignement
- Maîtrise du langage :
. acquisition des notions essentielles du langage cinématographique et audiovisuel, dans ses dimensions poétique, stylistique, sémantique.
- Analyse de l'image :
. analyses (sémiologique, sociologique, historique, etc.) des œuvres ;
. approches différenciées des œuvres : du fragment à l'œuvre complète.
Méthodes de travail
Elles privilégient l'interaction entre la théorie et la pratique, sous la forme d'exercices techniques et artistiques, en s'intéressant à tous type de support et de dispositif(du film au multimédia).
- Cours magistraux.
- Recherches individuelles et collectives donnant lieu à des exposés.
- Partenariat avec l'université et les professionnels de l'art et de la culture.
- Travail interdisciplinaire au sein de l'établissement.
Module 2 : réalisation-création (environ 40 heures)
Contenus d'enseignement
- Semestre 1 : initiation à la prise de vues, à la prise de son, (exercices image et son).
- Semestre 2 : initiation à l'écriture et au montage (réalisation de petites formes).
Méthodes de travail
- Module étroitement lié à la progression du module 1 (lien théorie/pratique permanent).
- Apprentissage de l'autonomie et du travail en équipe.
- Travail sur formes courtes, à fortes contraintes, sous le regard de professionnels.

ARCHITECTURE DU PROGRAMME DE DEUXIÈME ANNÉE (K)

Environ 120 heures (30 semaines x 4 heures)
Cette deuxième année est principalement consacrée à la préparation des concours (Ulm, Lyon, écoles d'art...).
Le programme en sera précisé ultérieurement en fonction des types d'épreuves et du programme limitatif.

OPTION THÉÂTRE EN CPGE
ARCHITECTURE DU PROGRAMME DE PREMIÈRE ANNÉE (HK)

140 heures (35 semaines x 4 heures)
Le programme de l'option théâtre en première année de CPGE littéraire s'articule en deux grands ensembles comprenant chacun deux modules.
Les enseignants organisent librement ces ensembles et leurs modules au cours de l'année.
L'enseignement ne comporte pas de programme limitatif , il est ouvert et généraliste.
Il respecte l'équilibre proposé dans les modules entre les composantes théoriques et pratiques.
Il intègre, en les hiérarchisant, tous les types d'œuvres dramatiques, de textes et de documents se rapportant aux arts de la scène.

Ensemble A : dominantes historique et socio-économique (56 heures)

Module 1 : Histoire et théorie du théâtre (environ 44 h)
Contenus d'enseignement
- Brève histoire du théâtre et de la mise en scène : dramaturgies du passé et dramaturgies du présent.
-Étude de textes dramatiques et théoriques fondateurs des origines à nos jours.
Méthodes de travail
- Cours magistraux.
- Recherches individuelles et collectives donnant lieu à des exposés.
- Exploitation des ressources documentaires.
- Partenariat avec l'université et les professionnels du théâtre.
- Coopération interdisciplinaire au sein de l'établissement.
Module 2 : Économie du théâtre (environ 12 h)
Contenus d'enseignement
- Approche de la gestion des spectacles et des compagnies théâtrales.
- Initiation aux stratégies de relation avec le public.
Méthodes de travail
- Cours magistraux.
- Travaux pratiques sur des études de cas.
- Partenariat avec l'université et les professionnels concernés (gestion et médiation culturelle).
- Coopération interdisciplinaire au sein de l'établissement.

Ensemble B : dominantes esthétique et application pratique (84 heures)

Module 1 : Maîtrise du langage théâtral (environ 42 h)
Contenus d'enseignement
- Maîtrise du langage :
. acquisition des notions essentielles du langage théâtral : le jeu de l'acteur (voix, gestuelle, ...), l'espace et la scénographie, les arts et techniques de la scène (lumière, son, musique, masques, marionettes; maquillage, costumes).
- Analyse de la représentation :
. approche par les différentes entrées de l'analyse (sémiologique, sociologique, historique, esthétique, etc.) ;
. approche par les séquences du spectacle (de la scène à l'acte et à l'œuvre complète).
- Recherche et réflexion sur le sens, la poétique, le style du langage théâtral.
Méthodes de travail
- Alternance de cours magistraux et de travaux dirigés.
- Exercices individuels et collectifs donnant lieu à des échanges.
- Va-et-vient régulier entre théorie et pratique d'acteur et de spectateur.
- Fréquentation de spectacles et rencontres avec des équipes de création.
- Partenariat avec l'université et les professionnels des arts de la scène.
- Coopération interdisciplinaire au sein de l'établissement.
Module 2 : réalisation-création (42 heures)
Contenus d'enseignement
- Semestre 1 : initiation à la pratique de plateau.
- Semestre 2 : Initiation au processus de création d'un spectacle (réalisation de petites formes).
Méthodes de travail
- Module étroitement lié à la progression du module 1 (lien permanent entre théorie et pratique).
- Apprentissage de l'autonomie, de l'élaboration de projet.
- Travail sur formes courtes, à fortes contraintes.

ARCHITECTURE DU PROGRAMME DE DEUXIÈME ANNÉE (K)

Environ 120 heures (30 semaines x 4 heures)
Cette deuxième année est principalement consacrée à la préparation des concours (Ulm, Lyon).
Le programme en sera précisé ultérieurement en fonction des types d'épreuves et du programme limitatif.



CLASSES PRÉPARATOIRES AUX GRANDES ÉCOLES
Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales, littéraires et des classes préparant aux DPECF et DECF - année 2002-2003
NOR : MENS0201403K
RLR : 470-0
LISTE DU 14-6-2002
MEN
DES A9

o S'agissant des classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE), les sigles utilisés dans les tableaux ci-après doivent être lus ainsi qu'il suit :

CPGE scientifiques

- MP/SI : mathématiques physique/sciences de l'ingénieur
- PC/SI : physique chimie/sciences de l'ingénieur
- PC/SI pour bac STI : classes de physique chimie/sciences de l'ingénieur réservées aux bacheliers de la série S ayant suivi l'enseignement de technologie industrielle comme matière obligatoire
- PT/SI : physique technologie/sciences de l'ingénieur
- MP : mathématiques physique
- PC : physique chimie
- PSI : physique sciences de l'ingénieur
- PT : physique technologie
- BCPST : biologie physique chimie et sciences de la Terre
- TSI : technologie et sciences industrielles
- TPC : technologie et physique chimie
- TB : technologie et biologie
- véto : vétérinaire
- ATS : technologie industrielle pour techniciens supérieurs

CPGE économiques et commerciales

- SCI : option scientifique
- ECO : option économique
- TC : option technologique

CPGE SCIENTIFIQUES - ANNÉE 2002-2003
Ces documents sont au format PDF
(sciences.pdf - 17 pages, 75 Ko)

CPGE ÉCONOMIQUES ET COMMERCIALES - ANNÉE 2002-2003
Ces documents sont au format PDF
(economie.pdf - 10 pages, 49 Ko)

CPGE LITTÉRAIRES - ANNÉE 2002-2003
Ces documents sont au format PDF
(litteraire.pdf - 11 pages, 50 Ko)

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Classes préparant au diplôme d'études comptables et financières (DECF)

Classes préparant au diplôme préparatoire aux études comptables et financières (DPECF) dont le fonctionnement est autorisé pour l'année scolaire 2002-2003

ACADÉMIE
CODE
VILLE
NOM
DIVISION DPECF
DIVISION DECF
1ERE VOIE 2EME VOIE
Aix-Marseille 0840004 Y Avignon Théodore Aubanel 1 1 1
0130051 K Marseille 05 Marie Curie 1 1 1
Amiens 0800011 C Amiens Edouard Gand 1 1 1
0600021 X Creil Jules Uhry 1 1 1
0020059 D Soissons Gérard de Nerval 1 1 1
Besançon 0250033 A Montbéliard Le Grand Chenois 1

0250010 A Besançon Louis Pergaud
1 1
Bordeaux 0330028 B Bordeaux Gustave Eiffel 1 1 1
Caen 0140017 T Caen Jean Rostand 1 1 1
Cl-Ferrand 0630020 E Cl-Ferrand Sidoine Apollinaire 1 1 1
Corse 7200583 W Bastia Paul Vincensini 1 1 1
Créteil 0930834 B Aulnay-sous-Bois Voillaume 1 1 1
0770934 X Melun Leonard de Vinci 1 1 1
0940120 V St-Maur-des-Fossés Marcelin Berthelot 1

0940580 V Cachan Maximilien Sorre
1 1
0940119 U Le Perreux-sur-Marne Paul Doumer
1 1
Dijon 0710010 A Chalon-sur-Saône Mathias 1 1 1
0210019 G Dijon Le Castel 1 1 1
Grenoble 0740005 D Annecy Gabriel Fauré 1 1 1
0380029 A Grenoble Eaux Claires 1 1 1
Guadeloupe 9710003 B Les Abymes Baimbridge 1 1 1
Lille 0620042 J Béthune André Malraux 1 1 1
0590258 K Lille Gaston Berger 1 1 1
0595884 A Maubeuge Lurçat 1 1 1
0623891 T St-Martin-Boulogne Giraux-Sannier 1 1 1
Limoges 0870019 Y Limoges Suzanne Valadon 1 1 1
Lyon 0690038 S Lyon 09 La Martinière Duchère 1 1 1
Martinique 9720004 X Fort-de-France Pointe-de-Nègres 1 1 1
Montpellier 0340040 J Montpellier Mas-de-Tesse 1 1 1
0110023 R Narbonne Denis Diderot 1 1 1
0300027 S Nîmes Camargue 1 1 1
Nancy-Metz 0540041 B Nancy Georges de La Tour
1
    
0570057 C Metz Robert Schuman
1 1
Nantes 0491966 W Angers Henri Bergson 1 1 1
0440031 V Nantes Vial 1 1 1
Nice 0060033 D Nice Honoré d'Estienne d'Orves 1    
0831243 A Toulon Bonaparte 1    
0060037 H Nice Beau Site
1 1
Orléans-Tours 0450051 L Orléans Benjamin Franklin 1 1 1
0370039 S Tours Paul-Louis Courier 1 1 1
Paris 0750651 A Paris 03 Simone Weil 1    
0750705 J Paris 17 Honore de Balzac 1    
0750647 W Paris 03 Turgot
1 1
0750707 L Paris 17 École nationale de commerce
2 2
Poitiers 0860038 Z Poitiers Aliénor d'Aquitaine 1 1 1
Reims 0511951 U Châlons-en-Champagne Jean Talon 1 1 1
Rennes 0560025 Y Lorient Dupuy-de-Lome 1 1 1
0350028 R Rennes Bréquigny 1 1 1
Réunion 9740471 U St-Benoît Amiral Pierre Bouvet
1
    
9740787 M St-Louis Antoine Roussin
1
    
9741046 U St-Denis Bellepierre
1 1
Rouen 0760096 S Rouen Gustave Flaubert 1 1 1
Strasbourg 0680008 P Colmar Camille Sée 1 1 1
0670078 W Strasbourg Jean Monnet 1    
0670086 E Strasbourg René Cassin
1 1
Toulouse 0650026 A Tarbes Marie Curie
1 1
0310074 H Toulouse Ozenne 1 1 1
Versailles 0950666H Argenteuil Braque 1 1 1
0910620 E Corbeil-Essonnes Doisneau 1 1 1
0920802 X Sèvres Dr Ledermann 1 1 1
0782557 F St-Germain-en-Laye Jean-Baptiste Poquelin
1 1
Nouvelle-Calédonie
Nouméa Polyvalent 1 1  
Polynésie française 9840002 E Tahiti Iles-du-Vent Paul Gauguin 1 1
en alternance		 1
en alternance


Liste des classes préparatoires à l'entrée dans les écoles de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire mises en œuvre dans les LEGTA - rentrée 2002

ACADÉMIE
ÉTAB.
VILLE
NOM
BCPST
1ERE ANNÉE
ENV
PRÉPARATOIRE
CONCOURS C
Nantes 0490946 M Angers LEGTA Le Fresne 1
 
Orléans-Tours 0450094 H Montargis LEGTA Le Chesnoy 1
1
Toulouse 0311262 D Toulouse LEGTA Auzeville 1
1
Clermont-Ferrand 0630984 C Clermont-Ferrand LEGTA Marmilhat
1 1
Amiens 0801272 Y Amiens LEGTA Le Paraclet

1
Besançon 0251263 M Besançon LEGTA Dannemarie

1
Bordeaux 0331424 U Bordeaux LEGTA Blanquefort

1
Dijon 0211135 V Dijon LEGTA Quétigny

1
Grenoble 0260765 R Valence LEGTA Le Valentin

1
Montpellier 0340128 E Montpellier LEGTA de l'Hérault

1
Rennes 0350700 W Rennes LEGTA Le Rheu

1
Toulouse 0120937 D Rodez LEGTA La Roque

1


Liste des classes préparatoires du ministère de la défense

Concours préparés et options d'enseignement

PRÉPARATION

ÉTABLISSEMENTS (1)

LYCÉE MILITAIRE
D'AIX-EN-PROVENCE (2)		 LYCÉE MILITAIRE D'AUTUN LYCÉE MILITAIRE
DE SAINT-CYR L'ÉCOLE (3)		 PRYTANÉE NATIONAL
MILITAIRE DE LA FLECHE
École polytechnique r r r 1ère année : MPSI
2ème année : MP* (4)
École spéciale militaire
Option : sciences
École navale		 1ère année :
MPSI-PCSI		 1ère année :
MPSI		 1ère année :
MPSI		 1ère année :
MPSI-PCSI
École de l'air
École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques de l'armement		 2ème année
MP ­ PC - PSI		 2ème année
MP		 2ème année
MP - PSI		 2ème année
MP*(4) ­ MP ­ PSI ­ PC
École spéciale militaire
Option : lettres		 1ère année : Lettres 1
2ème année : Lettres 2		 r 1ère année : Lettres 1
2ème année : Lettres 2		 1ère année : Lettres 1
2ème année : Lettres 2
École spéciale militaire
Option économique et commerciale (5)		 1ère année : ECO 1
2ème année : ECO 2		 1ère année : ECO 1
2ème année : ECO 2		 1ère année : ECO 1
2ème année : ECO 2		 1ère année : ECO 1
2ème année : ECO 2
(1) Le lycée naval de Brest et l'École des pupilles de l'air de Grenoble disposent également d'une préparation scientifique aux concours des grandes écoles militaires.
(2) Ce lycée héberge et administre les élèves admis à suivre la préparation au concours d'entrée à l'École nationale supérieure des arts et métiers au lycée Vauvenargues d'Aix-en Provence.
(3) Ce lycée héberge et administre les élèves admis à suivre la préparation au concours d'entrée à l'École nationale supérieure au lycée Jules Ferry de Versailles.
(4) MP* : classe préparatoire spécifique à l'École polytechnique.
(5) Programme strictement identique à celui des sciences économiques et commerciales préparé dans les CPGE des lycées civils.
Les élèves en préparation à l'École spéciale militaire, à l'École navale, à l'École de l'air, ont l'obligation de se présenter à l'un au moins des concours d'accès à ces grandes écoles militaires.

Langues vivantes dans les classes préparatoires

ÉTABLISSEMENTS LANGUES VIVANTES 1 LANGUES VIVANTES 2
(CLASSES LITTÉRAIRES ET ÉCONOMIQUES) 		LANGUES VIVANTES FACULTATIVES
Lycée militaire d'Aix-en-Provence Allemand
Anglais
Espagnol		 Allemand
Anglais
Espagnol		 Arabe débutants
Lycée militaire d'Autun Anglais
Allemand		 Anglais
Allemand
Espagnol		 Russe débutants
Lycée militaire de Saint Cyr l'Ecole Anglais
Allemand		 Anglais
Allemand
Espagnol
Russe		 Russe débutants
Prytanée national militaire de La Flèche Allemand
Anglais
Espagnol (1)		 Anglais
Allemand
Espagnol
Russe		 Russe débutants
(1) Pour ESM/ lettres modernes.



ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
Attribution du titre de docteur honoris causa
NOR : MENR0201451C
RLR : 430-8
CIRCULAIRE N°2002-137
DU 14-6-2002
MEN
DR A2
Réf. : D. n° 2002-417 du 21-3-2002
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie : aux présidentes et présidents d'université ; aux directrices et directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
o Avant le 21 mars dernier, les universités qui souhaitaient procéder à des nominations de docteur honoris causa devaient soumettre leur proposition de décision à l'approbation du ministre chargé de l'enseignement supérieur. Cette approbation se faisait par arrêté publié au Journal officiel de la République française après avis du ministre des affaires étrangères.
Cette approbation n'était pas un élément majeur pour donner de la solennité à cette distinction. L'autonomie des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel garantie par le code de l'éducation (art. L. 711-1) et la nécessité pour l'administration de se concentrer sur ses missions essentielles militaient donc pour le transfert de compétence. C'est pourquoi le décret n° 2002-417 du 21 mars 2002 autorisant les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel à décerner le titre de docteur honoris causa a été publié au Journal officiel de la République française du 28 mars 2002.
Afin d'accompagner cette mesure de déconcentration, je vous prie de trouver ci-après des orientations relatives aux conditions d'attribution du titre de docteur honoris causa.
Conformément aux dispositions de l'article 1 du décret du 21 mars 2002, peuvent décerner ce titre, tous les établissements publics à caractère scientifique et culturel et professionnel (la liste de ces établissements figure à l'annexe 1).
Afin de conserver au titre de docteur honoris causa sa pleine signification et son caractère prestigieux, je demande aux universités et aux autres établissements habilités à le décerner d'observer les règles suivantes :
- Le nombre de personnalités désignées comme docteurs honoris causa dans un même établissement ne doit pas dépasser quatre par an.
- Les désignations envisagées ne doivent pas être portées à la connaissance des personnalités étrangères concernées avant consultation du ministère des affaires étrangères. Il vous appartient donc de saisir directement, le ministre des affaires étrangères, 244, boulevard Saint-Germain, 75007 Paris SP par un courrier signé du responsable d'établissement adressé à la direction générale de la coopération internationale et du développement, direction de la coopération scientifique, universitaire et de la recherche en précisant le pays, ex. section Canada ou section Espagne. Ces propositions doivent contenir, outre les délibérations requises du conseil de l'établissement, ou s'il y a lieu, du conseil de l'unité de formation et de recherche, un curriculum vitae, rédigé en français des personnalités dont la désignation est proposée. Vous devez, en outre, préciser exactement la dernière fonction exercée par le candidat ou sa qualité (musicien, peintre, écrivain, etc.) ainsi que sa nationalité. Lorsque la qualité du candidat le permet, une liste de ses publications ou de ses oeuvres devra être jointe au dossier .
- Une fois l'avis du ministère des affaires étrangères obtenu, il vous appartient de prendre la décision visant à conférer le titre de docteur honoris causa et de la notifier à l'intéressé (un modèle type figure en annexe 2). Vous pouvez ensuite inviter et organiser la cérémonie au cours de laquelle vous souhaitez conférer le titre de docteur honoris causa.
Enfin, pour que le ministre chargé de l'enseignement supérieur puisse disposer d'une information claire sur les doctorats "honoris causa", je vous saurais gré de bien vouloir me faire remonter chaque année, au 31 décembre, grâce au module qui sera élaboré à cet effet et qui sera ajouté à l'enquête SIREDO, la liste des titres de docteur honoris causa que vous aurez délivrés (document joint). Vous recevrez les indications nécessaires à cette saisie ultérieurement.


Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
La directrice de la recherche
Ketty SCHWARTZ


Annexe 1
LISTE DES EPCSCP SUSCEPTIBLES DE DÉLIVRER LE TITRE DE DOCTEUR "HONORIS CAUSA"
Les universités et les instituts nationaux polytechniques

Article L. 715 -1, L. 715-2, L. 715-3 du code de l'éducation (ancien article 34)
- Université de technologie de Belfort-Montbéliard ; (3)
- Université de technologie de Compiègne ; (2)
- Université de technologie de Troyes ; (3)
- INSA de Lyon ; (2)
- INSA de Rennes ; (2)
- INSA de Rouen ; (3)
- INSA de Toulouse ; (2)
- Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique ;
- École centrale de Lille ; (3)
- École centrale de Lyon ; (2)
- École centrale de Nantes ; (3)
- École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg.
Article L. 716-1 (ancien article 37 - ENS)
- École normale supérieure ; (1)
- École normale supérieure de Cachan ; (1)
- École normale supérieure de Lyon ; (1)
- École normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud à Lyon ; (1)
Article L. 717-1 (ancien article 37 - Grands établissements)
- Muséum d'histoire naturelle ; (2)
- École des hautes études en sciences sociales (EHESS) ; (2)
- Institut d'études politiques de Paris (IEP) ; (2)
- Observatoire de Paris ; (2)
- Collège de France ;
- École pratique des hautes études (EPHE) ; (2)
- École nationale des Chartes ;
- Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) ; (2)
- Palais de la découverte ;
- Institut de physique du globe de Paris ; (2)
- École centrale des arts et manufactures (ECAM) ; (2)
- École nationale supérieure des arts et métiers (ENSAM) ; (2)
- Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO) ; (2)
- École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB) ;
- Institut national d'histoire de l'art (INHA).
Article L. 718-1 (ancien article 37 - Écoles françaises à l'étranger)
- École française de Rome ;
- École française d'Athènes ;
- École française d'Extrême-Orient ;
- Institut français d'archéologie orientale du Caire ;
- Casa de Velázquez.
1) Autorisés à délivrer le doctorat par arrêté du 30 mars 1992 relatif aux études de 3ème cycle.
(2) Autorisés à délivrer le doctorat par arrêté du 27 juin 1985 fixant la liste des établissements autorisés à délivrer, seuls, le doctorat.
(3) Autorisés à délivrer le doctorat par arrêté du 21 août 2000 fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur autorisés à délivrer le doctorat conjointement avec une université au un INP.


Annexe 2

Université.............................

Décision du ..../......./...... approuvant
une délibération du conseil d'administration
conférant le titre de docteur honoris causa
à une personnalité étrangère

Le président de l'université................................. ;
 
 
Vu le décret n° 2002-417 du 21 mars 2002 autorisant les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel à décerner le titre de docteur honoris causa ;
 
Vu la délibération du conseil d'administration de l'université..........................................en date du ........./........./.........
 
Vu l'avis du ministère des affaires étrangères
 
 

Décide :

Article 1 - Est approuvé la délibération susvisée du conseil d'administration de l'université
.......................................... conférant le titre de docteur honoris causa à :
 
- Monsieur .....................
professeur à l'université..................
 
Article 2 - Le président de l'université est chargé de l'exécution de la présente décision.
 
 
 
Fait à................................, le.......................




DOCTEUR HONORIS CAUSA

Année
Établissement

PAYS
DATE
PROPOSITION DU CA
NOM
PRÉNOM
HOMME/ FEMME
NATIONALITÉ
DATE DE NAISSANCE
QUALITÉ
CHAMP DISCIPLINAIRE
MAE
AVIS DU
DATE DE LA DÉCISION DU RESPONSABLE D'ÉTABLISSEMENT
DATE DE LA CÉRÉMONIE


































 
B.O. n°26 du 27 juin 2002
© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/27/sup.htm