Bulletin officiel du Ministère de l'éducation nationale n°3 du 17 janvier 2002 : Enseignements élémentaire et secondaire

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE

EXAMENS
Calendrier des examens - session 2002
NOR : MENE0200010N
RLR : 540-0
NOTE DE SERVICE N°2002-011 DU 10-1-2002
MEN
DESCO A3

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours de l'Ile-de-France

I - Baccalauréat général et baccalauréat technologique
Toutes académies de métropole.
A - Épreuves écrites
Les épreuves écrites du premier groupe sont fixées aux dates suivantes :
- les 13, 14, 17, 18, 19 et 20 juin 2002 pour le baccalauréat général (séries L, ES et S), dans l'ordre et selon l'horaire définis en annexe I ;
- les 13, 14, 19, 20 et 21 juin 2002 pour le baccalauréat technologique, dans l'ordre et selon l'horaire définis en annexe II et III pour les séries STI, SMS, STL, STT et hôtellerie. Les calendriers détaillés des épreuves des séries F11 et F11' sont fixés par le recteur de l'académie d'Orléans-Tours.
Les épreuves écrites de français, qu'elles soient subies au titre de la session 2002 ou par anticipation au titre de la session 2003 sont fixées au :
- vendredi 14 juin 2002 de 8 heures à 12 heures pour le baccalauréat général ;
- vendredi 14 juin 2002 de 14 h à 18 heures pour le baccalauréat technologique.
Je vous demande de veiller à ce que les enseignants chargés des corrections des épreuves de philosophie soient dispensés de toute surveillance d'autres épreuves écrites.
B - Baccalauréat-Abitur
Les épreuves d'histoire et de géographie des candidats à l'Abitur pour la délivrance simultanée du baccalauréat et de l'Abitur sont fixées au :
• Pour la session normale, le :
- jeudi 6 juin 2002 de 9 heures à 12 heures 30 pour la première partie ;
- jeudi 6 juin 2002 de 14 heures 30 à 16 heures pour la deuxième partie.
• Pour la session de remplacement, le :
- vendredi 6 septembre 2002 de 9 heures à 12 heures 30 pour la première partie ;
- vendredi 6 septembre 2002 de 14 heures 30 à 16 heures pour la deuxième partie.
La date de l'épreuve d'allemand est fixée par les recteurs en liaison avec le lycée concerné.
C - Option internationale du baccalauréat
Les épreuves spécifiques de l'option internationale du baccalauréat de la session 2002 pour les centres situés en France et à l'étranger sont fixées au :
• Pour la session normale, le :
- lundi 10 juin 2002 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue-littérature de la section ;
- mardi 11 juin 2002 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
• Pour la session de remplacement, le :
- mercredi 11 septembre 2002 de 14 heures à 18 heures pour l'épreuve de langue-littérature de la section ;
- mardi 10 septembre 2002 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
Les centres d'Amérique, du Maroc et de la Tunisie composeront aux dates fixées par leur académie de rattachement.
D - Épreuves orales et pratiques
Le calendrier des épreuves orales des premier et second groupes et le calendrier des épreuves pratiques et orales sur dossier sont fixés par les recteurs à l'exception de l'épreuve pratique de communication en santé et action sociale de la série SMS dont la partie écrite est fixée pour toutes les académies, au mercredi 22 mai 2002 de 14 heures à 16 heures.
Les épreuves orales du second groupe se dérouleront dans l'ensemble des académies jusqu'au jeudi 11 juillet 2002 inclus.
E - Épreuves facultatives
Les épreuves facultatives du baccalauréat général et du baccalauréat technologique se dérouleront aux dates fixées par les recteurs, à l'exception des épreuves suivantes :
- Épreuves écrites des langues vivantes étrangères énumérées au paragraphe I.3 de la note de service n° 96-243 du 16 octobre 1996 (B.O. n° 38 du 24 octobre 1996) :
mercredi 27 mars 2002 de 14 h à 16 heures.
- Arts, domaine musique (baccalauréats général et technologique) :
mercredi 5 juin 2002 à partir de 8 heures.
- Éducation artistique (séries F11, F11') :
mercredi 5 juin 2002 de 14 h à 17 heures.
- Prise rapide de la parole (baccalauréat technologique) :
. série STT : mercredi 29 mai 2002 de 14 h à 14 h 45 ;
. série SMS : mercredi 29 mai 2002 de 14 h à 14 h 45.
- Mathématiques (série L) :
jeudi 20 juin 2002 de 14 h à 17 h.
F - Épreuves de longue durée
Les épreuves d'une durée supérieure ou égale à 6 heures pourront faire l'objet d'une interruption d'une demi-heure pour le déjeuner des candidats pris sur place. La durée de l'épreuve sera alors prolongée de 30 minutes.
G - Session de remplacement
Les épreuves écrites de la session de remplacement du baccalauréat sont fixées aux dates suivantes :
- Les 9, 10, 11, 12, 13, et 17 septembre 2002 dans l'ordre et selon l'horaire définis en annexe IV pour le baccalauréat général ; dans l'ordre et selon l'horaire définis, en annexe V et VI pour le baccalauréat technologique. Les calendriers détaillés des épreuves des séries F11 et F11' sont fixés par le recteur de l'académie d'Orléans-Tours.
- Les épreuves écrites de français du baccalauréat général et du baccalauréat technologique sont fixées au vendredi 13 septembre 2002 de 8 h à 12 heures.
Le calendrier des épreuves orales et pratiques est fixé par les recteurs à l'exception de l'épreuve pratique de communication en santé et action sociale de la série SMS dont la partie écrite est fixée au lundi 9 septembre 2002 de 14 h à 16 heures.
H - Communication des résultats du premier groupe d'épreuves
Les recteurs veilleront à ce que la communication des résultats du premier groupe d'épreuves n'intervienne pas avant le vendredi 5 juillet 2002 pour les baccalauréats général et technologique.

II - Baccalauréat professionnel
Académies de métropole, DOM-TOM à l'exception de la Nouvelle-Calédonie.
A - Session normale
Pour la métropole et la Réunion les épreuves écrites de l'examen du baccalauréat professionnel sont fixées aux lundi 24, mardi 25, mercredi 26 et jeudi 27 juin 2002.
Pour les académies de Guadeloupe, Guyane, Martinique et la Polynésie française elles se dérouleront les vendredi 21, lundi 24, mardi 25, mercredi 26 et jeudi 27 juin 2002.
Des calendriers spécifiques à chaque spécialité de baccalauréat professionnel feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier.
B - Session de remplacement
Les épreuves écrites de la session de remplacement de l'examen du baccalauréat professionnel se dérouleront les mardi 17, mercredi 18, jeudi 19 et vendredi 20 septembre 2002.

III - Brevet de technicien
Les épreuves écrites de la première série de l'examen du brevet de technicien auront lieu les 4, 5, 6 et 7 juin 2002.
Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant un calendrier fixé par les recteurs.
Les épreuves écrites de la première série de la session de remplacement (épreuves d'enseignement général uniquement) auront lieu les 9, 10, 11 et 12 septembre 2002.
Ces épreuves se dérouleront dans l'ordre et selon l'horaire fixés par les recteurs responsables de leur organisation.

IV - Le diplôme national du brevet
Toutes académies de métropole.
La session de l'examen sera organisée à compter du mercredi 26 juin 2002.

V - Dates de fin des sessions
Dans toutes les académies les sessions se termineront :
- le vendredi 5 juillet 2002 pour ce qui concerne le diplôme national du brevet ;
- le jeudi 11 juillet 2002 inclus pour ce qui concerne les baccalauréats général, technologique et professionnel et le brevet de technicien.
Les examinateurs et correcteurs membres de jurys seront en fonction jusqu'à cette date.

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

Annexe I

CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL - SESSION 2002

DATES	SÉRIE LITTÉRAIRE	SÉRIE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE	SÉRIE SCIENTIFIQUE
Jeudi 13 juin	Philosophie 8 h - 12 h Littérature 14 h - 16 h	Philosophie 8 h - 12 h	Philosophie 8 h - 12 h
Vendredi 14 juin	Français et littérature 8 h - 12 h Mathématiques informatique épreuve anticipée 14 h - 15 h 30 Enseignement scientifique épreuve anticipée 16 h 30 - 18 h	Français 8 h - 12 h Enseignement scientifique épreuve anticipée 14 h - 15 h 30	Français 8 h - 12 h
Lundi 17 juin	Histoire-géographie 8 h - 12 h Arts (épreuve écrite) : 14 h - 16 h : arts plastiques 14 h - 17 h 15 : musique 14 h - 17 h 30 : théâtre ou cinéma ou histoire des arts ou danse Grec ancien 14 h - 17 h	Histoire-géographie 8 h - 12 h	Histoire-géographie 8 h - 12 h Physique-chimie 14 h - 17 h 30
Mardi 18 juin	Latin 8 h - 11 h LV1 14 h - 17 h	Mathématiques 9 h - 12 h LV1 14 h - 17 h	Mathématiques 8 h - 12 h LV1 14 h - 17 h
Mercredi 19 juin	TP arts plastiques 8 h - 13 h LV2 étrangère 14 h 30 - 17 h 30	Sciences économiques et sociales 8 h - 12 h ou 13 h (spécialité)	Sciences de la vie et de la Terre ou biologie-écologie 8 h - 11 h 30 ou sciences de l'ingénieur 8 h - 12 h LV2 étrangère 14 h 30 - 16 h 30
Jeudi 20 juin	LV2 régionale 9 h - 12 h Mathématiques épreuve facultative 14 h - 17 h		LV2 régionale 9 h - 11 h

Annexe II

CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE - SESSION 2002

DATES	SMS	STL			STT
DATES	SMS	Biochimie Génie biologique	Physique de laboratoire	Chimie de laboratoire	Action et communication administratives, action et communication commerciales	Comptabilité et gestion Informatique et gestion
Jeudi 13 juin	Philosophie 14 h - 18 h	Philosophie 14 h - 18 h	Philosophie 14 h - 18 h	Philosophie 14 h - 18 h	Philosophie 14 h - 18 h	Philosophie 14 h - 18 h
Vendredi 14 juin	Français 14 h - 18 h	Français 14 h - 18 h	Français 14 h - 18 h	Français 14 h - 18 h	Français 14 h - 18 h	Français 14 h - 18 h
Mercredi 19 juin	Mathématiques 10 h - 12 h LV 1 14 h - 16 h	Mathématiques 10 h - 12 h LV 1 14 h - 16 h	Mathématiques 8 h - 12 h LV 1 14 h - 16 h	Mathématiques 9 h - 12 h LV 1 14 h - 16 h	Étude de cas 8 h - 12 h LV1 renforcée 14 h - 16 h	Éude de cas 8 h - 12 h LV 1 14 h - 16 h
Jeudi 20 juin	Biologie humaine et physiopathologie 8 h - 12 h Sciences physiques 14 h - 16 h	Biochimie-biologie 8 h - 12 h Sciences physiques 14 h - 17 h	Physique-chimie 9 h - 12h Électricité 14 h - 17 h	Chimie 9 h - 12 h Physique 14 h - 16 h	Économie-droit 9 h - 12 h Mathématiques 14 h - 16 h	Économie-droit 9 h - 12 h Mathématiques 14 h - 17 h
Vendredi 21 juin	Sciences sanitaires et sociales 8 h - 12 h Économie 14 h - 15 h		Contrôle et régulation ou optique et physico-chimie 9 h - 12 h	Génie chimique 8 h - 11 h

Annexe III

CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE - SESSION 2002

DATES	STI					HOTELLERIE
DATES	Génie civil Génie mécanique Génie énergétique Génie des matériaux	Génie électronique	Génie électro technique	Génie optique	Arts appliqués	HOTELLERIE
Jeudi 13 juin	Philosophie 14 h - 18 h	Philosophie 14 h - 18 h	Philosophie 14 h - 18 h	Philosophie 14 h - 18 h	Philosophie 14 h - 18 h	Philosophie 14 h - 18 h
Vendredi 14 juin	Français 14 h - 18 h	Français 14 h - 18 h	Français 14 h - 18 h	Français 14 h - 18 h	Mathématiques 10 h - 12 h Français 14 h - 18 h	Français 14 h - 18 h
Mercredi 19 juin	Mathématiques 8 h - 12 h LV 1 14 h - 16 h	Physique appliquée 8 h - 12 h LV 1 14 h - 16 h	Étude des constructions 8 h - 12 h LV 1 14 h - 16 h	Sciences physiques appliquées 9 h - 12 h LV 1 14 h - 16 h	Arts, techniques et civilisation 9 h - 12 h LV 1 14 h - 16 h	Environnement du tourisme 9 h - 12 h
Jeudi 20 juin	Étude des constructions 8 h - 14 h	Mathématiques 8 h - 12 h	Mathématiques 8 h - 12h	Mathématiques 8 h - 12 h	Étude de cas 8 h - 12 h Physique chimie 14 h - 16 h	Gestion hôtelière et mathématiques 8 h - 12 h 30
Vendredi 21 juin	Sciences physiques et physique appliquée 9 h - 11 h	ESTI 8 h - 14 h	Physique appliquée 8 h - 12h	Études des constructions 8 h - 14 h	Recherche appliquée 8 h - 16 h	Sciences appliquées et technologies 9 h - 12 h

Annexe IV

CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL - SESSION DE REMPLACEMENT 2002

DATES	SÉRIE LITTÉRAIRE	SÉRIE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE	SÉRIE SCIENTIFIQUE
Lundi 9 septembre	Philosophie 8 h - 12 h LV2 étrangère 14 h - 17 h	Philosophie 8 h - 12 h	Philosophie 8 h - 12 h LV2 étrangère 14 h - 16 h
Mardi 10 septembre	Histoire-géographie 8 h - 12 h Littérature 14 h - 16 h	Histoire-géographie 8 h - 12 h Mathématiques 14h - 17h	Histoire-géographie 8 h - 12 h Physique-chimie 14 h - 17 h 30
Mercredi 11 septembre	TP arts plastiques 8 h - 13 h LV1 14 h - 17 h	LV1 14 h - 17 h	Mathématiques 8 h - 12 h LV1 14 h - 17 h
Jeudi 12 septembre	Latin 9 h - 12 h Arts (épreuve écrite) : 14 h - 16 h : arts plastiques 14 h - 17 h 15 : musique 14 h - 17 h 30 : théâtre ou cinéma ou histoire des arts Grec ancien 14 h - 17 h	Sciences économiques et sociales 8 h - 12 h ou 13 h (spécialité)	Sciences de l'ingénieur 8 h - 12 h ou Sciences de la vie et de la Terre ou Biologie-écologie 8 h 30 - 12 h
Vendredi 13 septembre	Français et littérature 8 h - 12 h Mathématiques informatique épreuve anticipée 14 h - 15 h 30 Enseignement scientfique épreuve anticipée 16 h 30 - 18 h	Français 8 h - 12 h Enseignement scientfique épreuve anticipée 14 h - 15 h 30	Français 8 h - 12 h
Mardi 17 septembre	LV2 régionale 8 h - 11 h		LV2 régionale 8 h - 10 h

Annexe V

CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE - SESSION DE REMPLACEMENT 2002

DATES	SMS	STL			STT
DATES	SMS	Biochimie Génie biologique	Physique de laboratoire	Chimie de laboratoire	Action et communication administratives, action et communication commerciales	Comptabilité et gestion Informatique et gestion
Lundi 9 septembre	Philosophie 8 h - 12 h Communication en santé et action sociale 14 h - 16 h	Philosophie 8 h - 12 h	Philosophie 8 h - 12 h	Philosophie 8 h - 12 h	Philosophie 8 h - 12 h	Philosophie 8 h - 12 h
Mardi 10 septembre	Biologie humaine et physiopathologie 8 h - 12 h Sciences physiques 14 h - 16 h	Biochimiebiologie 8 h - 12 h Sciences physiques 14 h - 17 h	Physique-chimie 9 h - 12h Électricité 14 h - 17 h	Chimie 9 h - 12 h Physique 14 h - 16 h	Étude de cas 8 h - 12 h Mathématiques 14 h - 16 h	Étude de cas 8 h - 12 h Mathématiques 14 h - 17 h
Mercredi 11 septembre	Mathématiques 10 h - 12 h LV 1 14 h - 16 h	Mathématiques 10 h - 12 h LV 1 14 h - 16 h	Mathématiques 8 h - 12 h LV 1 14 h - 16 h	Mathématiques 9 h - 12 h LV 1 14 h - 16 h	Économie-droit 9 h - 12 h LV1 renforcée 14 h - 16 h	Économie-droit 9 h - 12 h LV 1 14 h - 16 h
Jeudi 12 septembre	Sciences sanitaires et sociales 8 h - 12 h Économie 14 h - 15 h		Contrôle et régulation ou optique et physico-chimie 9 h - 12 h	Génie chimique 8 h - 11 h
Vendredi 13 septembre	Français 8 h - 12 h	Français 8 h - 12 h	Français 8 h - 12 h	Français 8 h - 12 h	Français 8 h - 12 h	Français 8 h - 12 h

Annexe VI

CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE - SESSION DE REMPLACEMENT 2002

DATES	STI					HOTELLERIE
DATES	Génie civil Génie mécanique Génie énergétique Génie des matériaux	Génie électronique	Génie électrotechnique	Génie optique	Arts appliqués	HOTELLERIE
Lundi 9 septembre	Philosophie 8 h - 12 h	Philosophie 8 h - 12 h	Philosophie 8 h - 12 h	Philosophie 8 h - 12 h	Philosophie 8 h - 12 h Mathématiques 14 h - 16 h	Philosophie 8 h - 12 h
Mardi 10 septembre	Étude des constructions 8 h - 14 h	Mathématiques 8 h - 12 h	Mathématiques 8 h - 12 h	Mathématiques 8 h - 12 h	Arts, techniques et civilisation 9 h - 12 h Physique chimie 14 h - 16 h	Environnement du tourisme 9 h - 12 h
Mercredi 12 septembre	Mathématiques 8 h - 12 h LV 1 14 h - 16 h	Physique appliquée 8 h - 12 h LV 1 14 h - 16 h	Étude des constructions 8 h - 12 h LV 1 14 h - 16 h	Sciences physiques appliquées 9 h - 12 h LV 1 14 h - 16 h	Étude de cas 8 h - 12 h LV 1 14 h - 16 h	Gestion hôtelière et mathématiques 8 h - 12 h 30
Jeudi 12 septembre	Sciences physiques et physique appliquée 9 h - 11 h	ESTI 8 h - 14 h	Physique appliquée 8 h - 12h	Études des constructions 8 h - 14 h	Recherche appliquée 8 h - 16 h	Sciences appliquées et technologies 9 h - 12 h
Vendredi 13 septembre	Français 8 h - 12 h	Français 8 h - 12 h	Français 8 h - 12 h	Français 8 h - 12 h	Français 8 h - 12 h	Français 8 h - 12 h

BACCALAURÉAT
Épreuves du baccalauréat général
NOR : MENE0102769A
RLR : 544-0a
ARRÊTÉ DU 21-12-2001 JO DU 3-1-2002
MEN
DESCO A3

Vu code de l'éducation, not. art. L. 334-1 ; D. n° 93-1092 du 15-9-1993 mod., not. art. 3 ; A. du 15-9-1993 mod. not. par A. du 17-3-1994 et par A. du 10-10-2000 ; avis du CNESER du 19-11-2001 ; avis du CSE du 22-11-2001

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :
En ce qui concerne le tableau des épreuves obligatoires de la série scientifique, dans la liste des enseignements de spécialité offerts au choix des candidats de la série scientifique :
Remplacer :
"11 - Agronomie-territoire-citoyenneté ; nature de l'épreuve : orale et pratique",
par :
"11 - Agronomie-territoire-citoyenneté ; nature de l'épreuve : orale".
Le coefficient et la durée de l'épreuve sont inchangés.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2002.
Article 3 - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 21 décembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

BACCALAURÉAT
Dispense de certaines épreuves du baccalauréat général à compter de la session 2002 de l'examen
NOR : MENE0102770A
RLR : 544-0a
ARRÊTÉ DU 21-12-2001
JO DU 3-1-2002
MEN
DESCO A3

Vu code de l'éducation, not. art. L. 334-1 ; D. n° 93-1092 du 15-9-1993, not. art. 3 et 11 ; A. du 15-9-1993 mod. not. par A. du 17-3-1994 et A. du 10-10-2000 ;
A. du 19-4-2001 ; avis du CNESER du 19-11-2001 ; avis du CSE du 22-11-2001

Article 1 - Les articles 1, 2 et 3 de l'arrêté du 19 avril 2001 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit :
1 - Le premier alinéa de l'article 1 est remplacé par les dispositions suivantes :
"Peuvent être dispensés, à leur demande, de l'épreuve obligatoire de langue vivante 2 du baccalauréat général en série scientifique, pour la session 2002, les candidats scolaires qui se présentent au moins pour la deuxième fois à l'examen dans cette série ; pour la session 2003, les candidats scolaires qui se présentent au moins pour la deuxième fois à l'examen dans cette série et qui ont été dispensés de cette épreuve à la session précédente ; pour les sessions 2002, 2003, 2004, 2005, 2006, les candidats bénéficiant des dispositions relatives à la conservation des notes et qui, soit n'ont pas présenté cette épreuve lors de la première session d'examen à laquelle ils se sont présentés, soit en ont été dispensés."
2 - Le troisième alinéa de l'article 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
"Peuvent être également dispensés, à leur demande, des épreuves anticipées d'enseignement scientifique et de mathématiques-informatique, pour la session 2002, les candidats scolaires qui se présentent au moins pour la deuxième fois à l'examen terminal ; pour la session 2003, les candidats scolaires qui se présentent au moins pour la troisième fois à l'examen terminal ; pour les sessions 2002, 2003, 2004, 2005, 2006, les candidats bénéficiant des dispositions relatives à la conservation des notes et qui, soit n'ont pas présenté cette épreuve lors de la première session d'examen à laquelle ils se sont présentés, soit en ont été dispensés."
3 - L'article 3 est remplacé par les dispositions suivantes :
"Article 3 - Peuvent être dispensés, à leur demande et sur attestation du chef d'établissement, de l'épreuve obligatoire de "langue vivante 2 étrangère ou régionale ou latin" du baccalauréat général en série littéraire, pour la session 2002, les candidats scolaires qui se présentent au moins pour la deuxième fois à l'examen terminal et qui n'ont pas suivi un enseignement de langue vivante 2 étrangère ou régionale ou latin ; pour la session 2003, les candidats scolaires qui se présentent pour la troisième fois à l'examen terminal et qui ont été dispensés de cette épreuve à la session précédente ; pour les sessions 2002, 2003, 2004, 2005, 2006, les candidats bénéficiant des dispositions relatives à la conservation des notes et qui, soit n'ont pas présenté cette épreuve lors de la première session d'examen à laquelle ils se sont présentés, soit en ont été dispensés.
Peuvent être dispensés, à leur demande et sur attestation du chef d'établissement, de l'épreuve obligatoire de "langue vivante 2 étrangère ou régionale" du baccalauréat général en série économique et sociale, pour la session 2002, les candidats scolaires qui se présentent au moins pour la deuxième fois à l'examen terminal et qui n'ont pas suivi un enseignement de langue vivante 2 étrangère ou régionale ; pour la session 2003, les candidats scolaires qui se présentent pour la troisième fois à l'examen terminal et qui ont été dispensés de cette épreuve à la session précédente ; pour les sessions 2002, 2003, 2004, 2005, 2006, les candidats bénéficiant des dispositions relatives à la conservation des notes et qui, soit n'ont pas présenté cette épreuve lors de la première session d'examen à laquelle ils se sont présentés, soit en ont été dispensés."
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la session 2002 de l'examen du baccalauréat.
Article 3 - Le directeur de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 21 décembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

BACCALAURÉAT
Épreuves du baccalauréat technologique
NOR : MENE0102606A
RLR : 544-1a
ARRÊTÉ DU 28-11-2001
JO DU 1-1-2002
MEN
DESCO A3

Vu code de l'éducation, not. art. L. 336-1 ; D. n° 93-1093 du 15-9-1993 mod. ; arrêtés du 15-9-1993 mod. ; A. du 17-3-1994 mod. portant modification et complément de A. du 15-9-1993 mod. ; A. du 15-9-1993 mod. ; A. du 8-7-1997 ; A. du 27-7- 2001 ; avis du CNESER du 15-10-2001 ; avis du CSE du 25-10-2001

Article 1  Les articles 1, 2 et 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé relatif aux épreuves du baccalauréat technologique sont modifiés ainsi qu'il suit :
I - Article 1, en ce qui concerne les tableaux des épreuves des séries "sciences médico-sociales (SMS)", "sciences et technologies de laboratoire (STL)", "sciences et technologies industrielles (STI)", "sciences et technologies tertiaires (STT)" :
* Pour la série "sciences médico-sociales (SMS)" :
À la suite de l'épreuve 11 : éducation physique et sportive, ajouter : "éducation physique et sportive de complément (1), coefficient 2" ;
* Pour toutes les spécialités de la série "sciences et technologies de laboratoire (STL)" :
À la suite de l'épreuve 10 : éducation physique et sportive, ajouter : "éducation physique et sportive de complément (1), coefficient 2" ;
* Pour toutes les spécialités de la série "sciences et technologies industrielles (STI)"excepté la spécialité "arts appliqués" :
À la suite de l'épreuve 10 : éducation physique et sportive, ajouter : "éducation physique et sportive de complément (1), coefficient 2" ;
* Pour la spécialité "arts appliqués" de la série "sciences et technologies industrielles (STI)" :
À la suite de l'épreuve 11 : éducation physique et sportive, ajouter : "éducation physique et sportive de complément (1), coefficient 2" ;
* Pour toutes les spécialités de la série "sciences et technologies tertiaires (STT)" :
À la suite de l'épreuve 11 : épreuve pratique, ajouter : "éducation physique et sportive de complément (1), coefficient 2" ;
II - Article 2 :
- en ce qui concerne les domaines de l'épreuve facultative "arts" fixé dans le dernier alinéa, ajouter : "danse" ;
- à la fin de cet article, ajouter l'alinéa suivant : "Les candidats à l'épreuve d'éducation physique et sportive de complément ne peuvent s'inscrire à l'épreuve facultative d'éducation physique et sportive."
III - Remplacer l'article 3 par :
"Article 3 - Les langues régionales pouvant donner lieu à épreuve obligatoire sont définies par la loi n° 51-46 du 11 janvier 1951 et les décrets pris ultérieurement pour élargir son champs d'application à d'autres langues. La liste de ces langues régionales est la suivante : basque, breton, catalan, corse, langues mélanésiennes, occitan-langue d'oc, tahitien.
Outre les langues énumérées à l'alinéa précédent, peuvent donner lieu à une épreuve facultative : le gallo, les langues régionales d'Alsace, les langues régionales des pays mosellans.
L'épreuve de langue régionale n'est autorisée que dans les académies où il est possible d'adjoindre au jury un examinateur compétent."
Article 2 - Les articles 2 et 4 de l'arrêté du 17 mars 1994 susvisé sont ainsi rédigés :
"Article 2 - Le choix des langues vivantes étrangères pour l'épreuve de langue vivante 1, 2 ou 3 et le choix d'une langue régionale pour l'épreuve de langue vivante 2 ou 3 sont opérés par le candidat au moment de l'inscription à l'examen.
Article 4 - Les langues énumérées à l'article 3 du présent arrêté peuvent être choisies par le candidat au titre des épreuves facultatives du baccalauréat technologique.
Ces épreuves sont subies sous la forme d'une interrogation orale dans les académies où il est possible d'adjoindre au jury un examinateur compétent, sauf en ce qui concerne l'arménien, le cambodgien, le finnois, le norvégien, le persan, le suédois, le turc et le vietnamien, langues pour lesquelles l'épreuve est écrite."
Article 3 - Les dispositions fixées par le présent arrêté entrent en application à compter de la session 2002 du baccalauréat.
Article 4 - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 28 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

(1) Épreuve obligatoire pour les élèves ayant suivi l'enseignement d'EPS complémentaire.

ACTIVITÉS ÉDUCATIVES
Concours d'affiches sur l'égalité des chances entre filles et garçons - année 2002
NOR : MENE0200080X
RLR : 554-9
NOTE DU 14-1-2002
MEN
DESCO

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs départementaux de l'éducation nationale

o�La Déclaration universelle des droits de l'homme stipule que tous les êtres humains naissent libres et égaux. Toutefois, l'histoire a démontré que l'égalité entre les hommes et les femmes est l'une des évolutions majeures de la fin du second millénaire : c'est en effet au XXème siècle que les femmes françaises ont pu obtenir des droits fondamentaux. L'école y a largement contribué et la réussite des filles dans tous les domaines (scolaire, professionnel, artistique, sportif...) n'est plus à démontrer. C'est pourquoi, en partenariat avec le secrétariat d'État aux droits des femmes et à la formation professionnelle, afin de marquer cette évolution à la faveur de la Journée du 8 mars, un concours est proposé aux élèves des classes de troisième des collèges.
Il s'agit de réaliser collectivement au sein des classes de troisième des collèges, une affiche symbolique sur le thème de l'égalité des chances entre filles et garçons.
Les élèves sont invités à travailler sous la conduite de leurs professeurs d'arts plastiques, d'éducation civique ou de toute autre discipline voire sous la conduite de plusieurs enseignants.
Chaque production devra être réalisée dans un format A3 exclusivement, quels que soient les supports et les techniques utilisés.
Les travaux, accompagnés d'une fiche indiquant l'adresse de l'établissement, la classe participante ainsi que le nom des enseignants concernés, seront adressés, le 16 février 2002 au plus tard, aux chargé(e)s de mission académiques à l'égalité des chances. Ces dernier(e)s sont invité(e)s à faire parvenir les deux meilleures réalisations de l'académie, pour le 22 février 2002 délai de rigueur, au bureau des actions éducatives, culturelles et sportives, DESCO A9, 110 rue de Grenelle 75357 Paris 07 SP.
Un jury national désignera les lauréats. Les prix seront attribués à l'occasion du 8 mars par les ministères concernés.

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

	B.O. n° 3 du 17 janvier 2002

© Ministère de l'Education nationale - Ministère de la Recherche	http://www.education.gouv.fr/bo/2002/3/som.htm