ÉCOLE NORMALESUPÉRIEURE
Programme
de certaines épreuves - session 2003
NOR : RECR0200320A RLR : 441-0b ARRÊTÉ DU 30-8-2002
JO DU 3-10-2002 REC DR Vu D. n° 85-789 du 24-7-1985
; D. n° 87-695 du 26-8-1987 mod., not. art. 25 ; A. du 30-10-1996 ; A. du
7-1-2002 ; avis du CNESER du 22-7-2002Article 1 - Le
programme de certaines épreuves du concours d'entrée à l'École
normale supérieure dans les groupes lettres (A/L) et sciences sociales
(B/L) pour la session 2003, est fixé conformément à l'annexe
ci-jointe. Article 2 - La
directrice de la recherche est chargée de l'exécution du présent
arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République
française.
Fait à Paris, le 30 août
2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Par empêchement de la directrice
de la recherche,
Le professeur des universités
Jean-François MELA
Annexe
PROGRAMME DE CERTAINES ÉPREUVES
D'ENTRÉE À L'ÉCOLE NORMALE SUPÉRIEURE - SECTION DES
LETTRES - SESSION 2003
Les programmes de certaines épreuves
du concours d'entrée à l'École normale supérieure
(section des lettres) sont fixés ainsi qu'il suit pour la session de 2003
:
CONCOURS DE LA SECTION DES LETTRES GROUPE A/L
I - Épreuve écrite commune (groupe A/L)
Composition d'histoire contemporaine
* Programme défini par l'arrêté
du 30 octobre 1996 (annexe IV A/L) ci-dessous :
1 - La France de 1848 au début
des années 1980
2 - Le monde de 1917-1918 au début
des années 1980
On y inclura l'étude des grands
traits de l'évolution intérieure de l'Allemagne, de la Chine, des
États-Unis et de l'URSS.
II - Épreuves écrites à option (groupe A/L)
6.4 Commentaire d'un texte philosophique
- Marc-Aurèle, Pensées,
trad. E. Brehier revue par J. Pépin in Les stoïciens, Paris Gallimard,
coll. Tel, t. II pp 1133-1247
- Henri Bergson, La Pensée
et le Mouvant, parties 1 à 6, Presses universitaires de France, collection
Quadrige 6.5 Commentaire d'un texte littéraire
français
Valeurs héroïques
- Agrippa d'Aubigné, Les Tragiques,
Gallimard, Coll. "Poésie", édition 1995 établie par Frank
Lestringant : "Aux Lecteurs", "deux sonnets", "Préface. L'auteur à
son livre" (p.53-76) et Livres IV à VII (p. 189-fin)
- Corneille, Le Cid, Le Livre de Poche
n° 6140
- Claudel, Tête d'or, Gallimard,
"Folio" n° 308
- Malraux, L'Espoir, Gallimard, "Folio"
n° 20 6.6 Composition de géographie
* - La France.
- Les Iles Britanniques. 6.7 Composition d'histoire de la
musique
L'évolution du concerto et
du style concertant en Europe de Corelli à Haendel (ca. 1680-1759)
Oeuvres de référence
:
- Corelli : Concerti grossi op. VI
(éditions Eulenburg)
- Haendel : Concertos pour orgue op.
7 (éditions Eulenburg)
Une nouvelle pensée du théâtre
lyrique : les drames musicaux de Richard Wagner
Partition :
- L'Or du Rhin (éditions Eulenburg) 6.8 Commentaire d'uvres d'art
- La peinture italienne et la question
de l'espace pictural, entre 1300 et 1450
- Art et Monument depuis 1945
III - Épreuves orales
Épreuve commune (groupe
A/L) Interrogation sur l'histoire contemporaine
* Programme défini par l'arrêté
du 30 octobre 1996 (annexe IV A/L) ci-dessous
1 - La France de 1848 au début
des années 1980
2 - Le monde de 1917-1918 au début
des années 1980
On y inclura l'étude des grands
traits de l'évolution intérieure de l'Allemagne, de la Chine, des
États-Unis et de l'URSS.
Épreuves à option
(groupe A/L) 6.1 Épreuve de grec ou de
latin en deux parties
Le programme de l'interrogation d'histoire
ancienne est défini par l'arrêté du 24 novembre 1997 (annexe
V)
(voir B.O. n° 46 du 25 décembre
1997) 6.2 Interrogation à partir
d'un texte sur un auteur philosophique
- Les Stoïciens
- Henri Bergson 6.3 Interrogation d'histoire littéraire
Même programme que pour le commentaire
du texte français prévu au 6.5 des épreuves écrites
d'admissibilité du groupe lettres A/L 6.4 Commentaire de documents géographiques
Même programme que pour la composition
de géographie prévue au 6.6 des épreuves écrites d'admissibilité
du groupe lettres A/L 6.5 Commentaire de documents d'histoire
ancienne, médiévale ou moderne
Thème : Les noblesses en France
(XVIème - XVIIIème siècles) 6.6 Explication d'un texte de langue
vivante étrangère
Allemand
- Johann Wolfgang Goethe, Die Wahlverwandtschaften,
Reclam, UB 7835
- Reiner Maria Rilke, Neue Gedichte,
in Gedichte, Reclam, UB 9623, p. 92-166
Anglais
- William Shakespeare, Macbeth, The
Arden Shakespeare, edited by Kenneth Muir, 1991, 1998
- Flannery O'Connor, A Good Man is
Hard to Find, New Edition, London, Women's Press, 2001
Arabe
- Al-Tayyeb Saleh, Mawsam Al-Hijra
Ila Al-Chamal, édition Dar Al-Awda, Beyrouth, 1981
ou toutes autres éditions
- Tawfiq Al-Hakim, Ahl Al-Kahf, toute
édition
Chinois
Espagnol
- Fernando de Rojas, La celestina,
Madrid Cátedra, coll. letras hispánicas n° 4, éd Dorothy
S. Severin
- César Vallejo, Los heraldos
negros, Madrid Cátedra, coll. letras hispánicas n° 457, éd.
René de Costa, 1998
Grec moderne
Hébreu
- Zelda, Sheiri Zelda, Hakibbutz hameuchad,
Tel-aviv, 1998 p9-68
- Benjamin Tammuz, Mivhar Sippurim,
éd. Keter, Jérusalem, 1990, p. 25-69
Italien
- Luigi Pirandello, Sei personaggi
in cerca d'autore, édition Oscar Mondadori (a cura di Roberto Alonge)
- Ariosto, Orlando Furioso, édition
Oscar Mondadori, Canti 1, 6, 23, 33, 34
Japonais
- Tanizaki Junichirô, dans le
recueil Shisei, Himitsu, édition Shinchô bunko, les nouvelles suivantes
: "Shisei", "Himitsu", "Itansha no kanashimi"
- Kawabata Yasunari, Yukiguni, édition
Shinchô bunko, in extenso
Polonais
- Józef Wittlin, Sól
Ziemi, édition BN - Seria I n°278 Wroclaw 1991
- Ryszard Kapu´sci´nski,
Heban, Warszawa, édition Czytelnik, 1999
Portugais
- JM Eça de Queirós
, A cidade e as serras, Lisboa, édition Europa-america
- Carlos Drummond de Andrade, Alguma
Poesia, São Paulo, Record
Russe
- Collection Le Livre de Poche, n°
8652, Les Langues Modernes, Lire en russe
M. Lermontov, "un héros de
notre temps"
On peut utiliser l'édition de son choix mais on signalera qu'une cinquantaine
d'exemplaires très bon marché sont disponibles dans une vieille
édition :
N.B. - Les programmes ou parties de
programmes marqués d'un astérisque ont un caractère permanent,
les autres sont renouvelables chaque année, en totalité ou par moitié,
selon les cas.
PROGRAMME DE CERTAINES ÉPREUVES
D'ENTRÉE À L'ÉCOLE NORMALE SUPÉRIEURE - SECTION DES
LETTRES - SESSION 2003
Les programmes de certaines épreuves
du concours d'entrée à l'École normale supérieure
(section des lettres) sont fixés ainsi qu'il suit pour la session de 2003
:
CONCOURS DE LA SECTION DES LETTRES GROUPE B/L
I - Épreuve écrite commune (B/L)
1 - Composition d'histoire
contemporaine
* Programme défini par l'arrêté
du 30 octobre 1996 (annexe IV B/L) ci-dessous :
1. La France de 1870 au début
des années 1980
2. Le monde de 1917-1918 au début
des années 1980
On y inclura l'étude des grands
traits de l'évolution intérieure de l'Allemagne, de la Chine, des
États-Unis et de l'URSS. 4 - Composition de mathématiques
* Programme défini par l'arrêté
du 30 octobre 1996 (annexe VI) 5 - Composition de sciences sociales
* Programme défini par l'arrêté
du 24 novembre 1997 (annexe VII)
(voir B.O n° 46 du 25 décembre
1997)
II - Épreuves écrites à option (groupe B/L)
6.4 Composition de géographie
* - La France
- Les Iles Britanniques
III - Épreuves orales
Épreuve commune (groupe
B/L) 1 - Interrogation sur l'histoire
contemporaine
* Programme défini par l'arrêté
du 30 octobre 1996 (annexe IV B/L) ci-dessous
1. La France de 1870 au début
des années 1980
2. Le monde de 1917-1918 au début
des années 1980
On y inclura l'étude des grands
traits de l'évolution intérieure de l'Allemagne, de la Chine, des
États-Unis et de l'URSS. 4 - Interrogation sur les mathématiques
* Programme défini par l'arrêté
du 30 octobre 1996 (annexe VI)
Épreuves à option
(groupe B/L) 7.4 Commentaire de documents géographiques
* - La France
- Les Iles Britanniques 7.5 Épreuve de sciences
sociales
* Programme défini par l'arrêté
du 24 novembre 1997 (annexe VII)
(voir B.O. n° 46 du 25 décembre
1997)
N.B. - Les programmes ou parties de
programmes marqués d'un astérisque ont un caractère permanent,
les autres sont renouvelables chaque année, en totalité ou par moitié,
selon les cas.
ENS DE FONTENAY -SAINT-CLOUD À
LYON Programme
des épreuves du concours d'admission dans les séries lettres, langues
vivantes et sciences humaines - session 2003
NOR : RECR0200321A RLR : 441-0c ARRÊTÉ DU 30-8-2002
JO DU 3-10-2002 REC DR Vu D. n° 85-789 du 24-7-1985
; D. n° 87-696 du 26-8-1987 : A. du 7-1-2002 mod. ; avis du CNESER du 22-7-2002Article 1 - Le
programme des concours d'admission en première année à l'École
normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud à Lyon pour la session
2003 dans les séries lettres, langues vivantes et sciences humaines est
fixé conformément à l'annexe ci-jointe. Article 2 - La
directrice de la recherche est chargée de l'exécution du présent
arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République
française.
Fait à Paris, le 30 août
2002
Pour le ministre de la jeunesse,
l'éducation nationale et de
la recherche
et par délégation,
Par empêchement de la directrice
de la recherche,
Le professeur des universités
Jean-François MELA
Annexe
PROGRAMME D'ADMISSION À
L'ENS LETTRES ET SCIENCES HUMAINES POUR LA SESSION 2003 SÉRIES "LETTRES", "LANGUES
VIVANTES", "SCIENCES HUMAINES"
Littérature française a) Rabelais, Gargantua, éd.
Françoise Joukovsky, Paris, Flammarion, 1995, GF, n° 751. ISBN 2-08-070751-5.
b) Marivaux, Les Fausses Confidences,
La Dispute, La Colonie, Théâtre complet, éd. Frédéric
Deloffre, LGF, 2000. ISBN 2-253-13253-5.
c) Rimbaud, Illuminations, Une Saison
en enfer, éd. Pierre Brunel, Le livre de poche classique n° 9636,
1998. ISBN 2-253-09636-9.
d) Aragon, Le Paysan de Paris, Paris,
Gallimard, 1978, Folio n° 782. ISBN 2-07-036782-7.
Philosophie 1 - Programme commun à
tous les candidats
- L'État. 2 - Programme complémentaire
pour l'option philosophie
1 - Questions
a) La causalité.
b) L'organisme.
2 - Auteurs
a) Aristote, Ethique à Nicomaque,
éd. Jules Tricot, Paris, Vrin, 2001.
ISBN 2-7116-0022-X.
b) Hegel, Préface de La Phénoménologie
de l'esprit, éd. et trad. par Jean-Pierre Lefebvre, Paris, Flammarion,
1996, GF n° 953. Éd. bilingue. ISBN 2-08-070953-4.
Histoire 1 - Programme commun à tous
les candidats
- Le Proche-Orient arabe de 1916 à
1967 (Syrie-Liban, Israël-Palestine, Jordanie, Irak, Péninsule arabe,
Égypte) : de la fin de l'Empire ottoman aux États-nations. 2 - Programme complémentaire
pour l'option histoire-géographie
- Culture et société
sous Louis XIV (1661-1715).
- La société autour
de l'an mil (Occident chrétien, v. 950 - v. 1050).
Géographie 1 - Programme commun à tous
les candidats
- Les migrations de population (on
entendra par migrations les seules formes de mobilité spatiale qui ont
pour effet de transférer la résidence des intéressés). 2 - Programme complémentaire
pour l'option histoire-géographie
- À l'écrit : un
commentaire de documents géographiques relatifs à la France métropolitaine.
Le document de base est une carte topographique. À l'appui du commentaire
de celle-ci, le jury peut proposer un extrait de carte topographique (à
une autre échelle ou d'une autre édition) ou un carton géologique
adapté.
- À l'oral : un
commentaire de carte topographique au 1/25 000e ou au 1/50 000e
portant sur la France (DOM compris). La carte est accompagnée de documents
complémentaires (cartes d'autres éditions ou d'autre échelle,
cartes thématiques, photographies, statistiques, extraits de textes...).
Explications d'auteurs A - Auteurs anciens (option lettres
classiques)
1 - Grec
a) Homère, Odyssée 2,
chant IX, Paris, Belles lettres, 2001, Classiques en Poche n° 59.
ISBN 2-251-79958-3. Bilingue.
b) Isocrate, Discours 4, Panathénaïque,
§ 1 à 198, Paris, Belles Lettres, 1972. Collection des universités
de France. ISBN 2-251-00175-1. Éd. Bilingue.
2 - Latin
a) Horace, Satires livre 1, satires
1, 2, 3, 4, 5 et 9, Paris, Belles Lettres, Collection des universités de
France, 1995. ISBN 2-251-01100-5. Bilingue.
b) Pline le Jeune, Le Panégyrique
de Trajan, dans Pline le Jeune, Lettres, tome 4, Paris, Belles Lettres, Collection
des Universités de France. ISBN 2-251-01192-7. B - Auteurs français (option
lettres modernes)
a) Marguerite de Navarre, L'Heptaméron,
éd. Nicole Cazauran, Paris, Gallimard, 2000, Folio classique n° 3359.
ISBN 2-07-040156-1.
b) Racine, Mithridate, éd.
G. Forestier, Paris, Gallimard, 1999, Folio théâtre n° 56. ISBN
: 2-07-040481-1.
c) Racine, Britannicus, éd.
G. Forestier, Paris, Gallimard, 2000, Folio classique n° 3378.
ISBN 2-07-041439-6. C - Auteurs étrangers (option
langues vivantes)
1 - Auteurs de langue allemande
a) Johann Wolfgang von Goethe, 50
Gedichte, ausgewählt von Dietrich Bode, Stuttgart, Reclam, 1999. ISBN 3-15-006783-9.
b) Georg Büchner, Woyzeck, Studienausgabe,
Stuttgart, Reclam,1999. ISBN 3-15-018007-4.
c) Hermann Hesse, Demian, Frankfurt
a.M, Suhrkamp, 1976, Taschenbuchverlag, st 206.
ISBN 3-518-36706-4.
2 - Auteurs de langue anglaise
a) William Shakespeare, The Sonnets
and A Lover's Complaint, (seulement les sonnets à la "Black Lady") Londres,
Penguin Classics, 2000. ISBN 0-14-043684-7.
b) Jane Austen, Emma, ed. S.M. Parrish,
New-York , Norton Critical Edition, 2000.
ISBN 0-393-97284-4.
c) Tennessee Williams, A Street Car
Named Desire, ed. E.M. Browne, Londres, Penguin, 2000.
ISBN 0-14-118256-3.
3 - Auteurs de langue arabe
4 - Auteurs de langue chinoise
5 - Auteurs de langue espagnole
a) Lazarillo de Tormes, edición
de Francisco Rico, con un apéndice bibliográfico por Bienvenido
C. Morros, (decimocuarta edición), Madrid , Cátedra 1999, Letras
hispánicas, 44.
ISBN 84-376-0660-8.
b) Ramón del Valle-Inclán,
La hija del capitán, in : Martes de carnaval, edición Jesús
Rubio Jiménez, (decimoctava edición), Madrid, Espasa-Calpe, 1994,
Austral, 256. ISBN 84-239-7256-9.
c) Octavio Paz, IV "¿Aguila o
sol ? [1949-1950]", p. 221 à 297, et V "La estación violenta [1948-1957]",
p. 299 à 355, in : Libertad bajo palabra, edición de Enrico Mario
Santí, (cuarta edición), Madrid, Cátedra, 2000, Letras hispánicas,
250. ISBN 84-376-0775-2.
6 - Auteurs de langue grecque moderne
7 - Auteurs de langue hébraïque
8 - Auteurs de langue italienne
a) Dante : Vita nuova, chap. II, III,
V, X, XII, XIV, XVIII, XX, XXI, XXIII, XXV, XXVI, XXXI, XXXV, XXXIX, Milan, Ed
Mondadori, 2002.
b) Bernardo Dovizi da Bibbiena, La
Calandria, Turin, Einaudi, 1967. ISBN 88-06-06254-9.
c) Giacomo Leopardi, La Ricordanza,
All'Italia, La quiete dopo la tempesta, Il Sabato del villaggio, La Ginestra,
A Silvia, Milan, Edition Rizzoli, 1999.
d) Luigi Pirandello, Quaderni di Serafino
Gubbio operatore, 9e ed, Milan, Oscar Mondadori, 2000.
9 - Auteurs de langue japonaise
10 - Auteurs de langue polonaise
a) Cyprian Norwid, Vade-mecum, Wrocl
aw, éd. Biblioteka Narodowa, 1999. ISBN 83-04-04444-7
b) Boleslaw Le´smian, Poezje
wybrane, Wroclaw, éd. Biblioteka Narodowa, 1991. ISBN 83-04-03635-5.
c) Witold Gombrowicz, Ferdydurke,
Kraków, éd. Wydawnictwo Literackie, 1994. ISBN 83-08-02561-7.
11 - Auteurs de langue portugaise
a) António Lobo Antunes, Manual
dos Inquisidores, Lisboa, Publicações Dom Quixote, 1996. ISBN 972-20-1334-3.
b) João Ubaldo Ribeiro, Sargento
Getúlio, Rio de Janeiro, Editora Nova Fronteira, 1971. ISBN 852-09-0420-3.
c) Mia Couto, Terra Sonâmbula,
Lisboa, Caminho, 1992. ISBN 972-21-0790-9.
12 - Auteurs de langue russe
a) Tchekhov, "Diadia Vania", in P'esy,
Drofa, 2001. ISBN 5-7107-1800-9.
b) Boulgakov, Sobach'e serdce, Paris,
YMCA-Press, 1985. ISBN 2-85065-070-6.
c) Dostoievski, Belye nochi, in Povesti
i rasskazy tome II, Paris, YMCA-Press.
ENS DE CACHAN
Programme
des concours d'entrée en première année
NOR : RECR0200322A RLR : 441-0d ARRÊTÉ DU 30-8-2002
JO DU 3-10-2002 REC DR Vu D. n° 85-789 du 24-7-1985
; D. n° 87-698 du 26-8-1987 ; A. du 10-10-2001 mod. ; A. du 7-1-2002 ; avis
du CNESER du 22-7-2002Article 1 - Le
programme des concours d'admission en première année à l'École
normale supérieure de Cachan est complété
par les dispositions relatives
au concours arts et création industrielle d'une part et au concours langues
étrangères d'autre part figurant à l'annexe ci-jointe. Article 2 - La
directrice de la recherche est chargée de l'exécution du présent
arrêté, qui entrera en vigueur à compter de la session 2003
et sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 30 août
2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
Par empêchement de la directrice
de la recherche,
Le professeur des universités
Jean-François MELA
Annexe
Concours arts et création industrielle Pour l'épreuve écrite
de dissertation sur l'histoire de l'art le sujet d'étude proposé
est :
"abaisser, étendre, contracter,
tourner..." la question de la sculpture à la fin des années 1960.
Concours langues étrangères : anglais Pour l'épreuve orale d'analyse
et de commentaire d'un document en langue anglaise, l'épreuve portera sur
le commentaire d'un texte portant sur le thème suivant :
La justice (Royaume-Uni et États-Unis)
: les documents à analyser et à commenter sont des documents d'actualité
en langue anglaise portant sur des faits survenus durant les deux ou trois années
précédant la session de concours.
ÉTUDIANTSÉTRANGERS Conditions
d'inscription des étudiants étrangers dans les établissements
d'enseignement supérieur NOR : MENS0202443C
RLR : 430-2a CIRCULAIRE N°2002-214
DU 15-10-2002 MEN - DES A6 INT MAE Texte adressé aux rectrices
et recteurs d'académie, chancelières et chanceliers des universités
; aux vice-recteurs ; aux présidentes et presidents et directrices et directeurs
des établissements publics à caractère scientifique, culturel
et professionnel ; aux directrices et directeurs d'établissements publics
à caractère administratif ; aux directrices et directeurs des centres
régionaux des uvres universitaires et scolaires
o
L'accueil des étudiants repose
sur le principe d'autonomie reconnue par la loi. La décision de leur inscription
revient exclusivement aux établissements d'enseignement supérieur.
En vertu du droit communautaire, les
ressortissants d'un État membre de la Communauté européenne
ou d'un État partie à l'accord sur l'Espace économique européen
sont placés dans la même situation que les nationaux.
La procédure concernant l'accueil
et la formation des étudiants étrangers en France est réglementée
par un ensemble de textes référencés en annexe.
Elle s'articule autour des principes
suivants :
- exigences de niveau équivalent
pour les étudiants étrangers et français ;
- formalités d'inscription
remplies dans leur pays, sauf pour les étrangers résidant en France
;
- répartition de l'ensemble
des étudiants entre les établissements.
Afin d'améliorer les conditions
de formation des étudiants étrangers et de les placer dans une situation
optimale de réussite, il me paraît souhaitable de rappeler quelques
règles et principes auxquels les universités, instituts et écoles
doivent veiller lors de la préinscription ou inscription des étudiants
étrangers.
I - Situation scolaire ou universitaire du candidat
Le type d'établissement et la filière de formation envisagée
déterminent les modalités de la procédure d'inscription.
Pour s'inscrire en CPGE, STS, IUT,IUP,
en 2ème ou 3ème cycle, dans une formation qui recrute par concours
ou sur titre, l'inscription se fait auprès de l'établissement concerné
sans procédure particulière. Je vous demande d'accorder une attention
particulière à la situation scolaire ou universitaire des candidats
s'inscrivant directement à ces niveaux d'études.
En revanche, les étudiants
étrangers titulaires d'un diplôme étranger de fin d'études
secondaires sollicitant une première inscription en premier cycle universitaire,
sont obligatoirement soumis à la procédure d'admission préalable,
sauf cas de dispense prévus par le décret n° 71-376 du 13 mai
1971 modifié.
De plus, un examen adapté à
la formation envisagée vérifie leur niveau de compréhension
de la langue française, sauf dans les cas prévus par le décret
précité. Une note égale ou supérieure à la
moyenne ne vaut pas inscription dans l'établissement sollicité,
la décision d'admission relevant exclusivement de son ressort.
Lors de la procédure de préinscription
et d'inscription, il importe d'examiner avec attention le parcours pédagogique
des candidats afin de minimiser les risques d'erreurs d'orientation ou d'échecs.
Doivent être précisément
étudiés les diplômes obtenus à l'étranger ainsi
que les relevés de notes, en tenant compte de leur ancienneté et
en vérifiant leur authenticité. Tout document falsifié ou
toute fausse déclaration entraîne une interdiction d'inscription
dans tous les établissements publics français. Cette sanction est
prononcée à l'issue d'une procédure disciplinaire intentée
par le président ou le directeur de l'établissement à l'encontre
de l'étudiant coupable de malversation frauduleuse.
Doivent également être
examinés les motivations du candidat, les raisons qui l'ont guidé
à choisir telle filière, mention et établissement et son
projet professionnel ou de recherche s'il envisage cette voie.
Ces éléments doivent
permettre aux autorités universitaires compétentes de déterminer,
précisément, si la formation envisagée correspond au profil
pédagogique du candidat.
J'ajoute qu'il convient de tenir compte,
de l'appréciation des services de coopération et d'action culturelle
dans les postes diplomatiques, lorsque ceux-ci émettent un avis sur les
candidatures. Leurs connaissances du contexte éducatif local peuvent éclairer
utilement l'établissement, dans sa décision de pré-inscription
ou d'inscription.
Il est souhaitable que de votre part,
vous informiez ces services des décisions d'inscription que vous prenez.
II - L'entrée des étudiants étrangers en France
Je vous rappelle qu'aux termes de la réglementation en vigueur, dont les
principaux textes sont rappelés en annexe, l'admission au séjour
en France est subordonnée à la présentation d'un visa étudiant,
d'une durée supérieure à 3 mois (visa de long séjour),
ou d'un visa de long séjour temporaire d'une durée de 6 mois.
Toutefois, sont dispensés de
visa de long séjour :
- les ressortissants d'un État
membre de la Communauté européenne ou d'un État partie à
l'Espace économique européen ;
- les étudiants polonais (convention
bilatérale signée le 3 juillet 2001) ;
- les étudiants d'Andorre,
Monaco, Saint-Marin, Saint-Siège et de Suisse ;
- les titulaires d'un visa "étudiant-concours"
de court séjour.
Pour un séjour de plus de 3
mois, une carte de séjour ou un document provisoire de séjour (récépissé
ou convocation) est toutefois nécessaire pour les ressortissants de ces
États.
Toute demande d'inscription doit être
examinée au fond et de manière circonstanciée, la situation
du demandeur devant toujours être prise en compte, nonobstant les conditions
d'entrée en France.
Toutefois, la production du visa de
long séjour est une des conditions de recevabilité de la demande
de carte de séjour temporaire.
Un étudiant entré en
France avec un visa touristique et dont l'établissement a accepté
l'inscription prend donc le risque de se voir refuser une carte de séjour
et de se retrouver en situation irrégulière avant l'achèvement
de son cursus.
Je vous demande donc de bien vouloir
veiller à éviter ce type de déconvenue en attirant l'attention
des étrangers sollicitant une inscription dans votre établissement
sur les conditions d'entrée des étudiants sur le territoire français.
Par ailleurs, pour venir étudier
en France, les étrangers doivent notamment justifier :
- de moyens d'existence, correspondant
à au moins 70 % de l'allocation d'entretien de base versée aux boursiers
français pour l'année universitaire écoulée, soit
427 euros par mois (2 800F) en 2001-2002, sauf pour les ressortissants d'un État
membre de la Communauté européenne, d'un État partie à
l'accord sur l'Espace économique européenne, de la Suisse ;
- d'une inscription dans un établissement.
L'étudiant doit présenter :
. soit un certificat d'immatriculation,
d'inscription et de préinscription dans un établissement d'enseignement
ou de formation initiale ;
. soit une attestation d'inscription
dans un organisme de formation professionnelle ;
. soit une attestation justifiant
qu'il bénéficie d'un programme de coopération de l'Union
européenne dans les domaines de l'éducation, de la formation et
de la jeunesse.
Ces justificatifs sont produits au
consulat, lors de la demande de visa et à la préfecture, lors de
la demande ou du renouvellement de la carte de séjour.
La validité de la carte de
séjour ne peut excéder la durée des études suivies.
Elle est renouvelable chaque année et dépend de l'appréciation
par l'autorité préfectorale :
- de l'assiduité dans les études
et aux examens ;
- du contrôle de la progression
raisonnable dans le cursus universitaire ;
- de la cohérence des changements
d'orientation.
III - L'accueil des étudiants étrangers à la rentrée
universitaire prochaine
La réussite de l'accueil des étudiants étrangers à
la prochaine rentrée dans les conditions aujourd'hui prévisibles
d'augmentation importante de la demande, sans capacités d'accueil supplémentaires,
dépendra de la solidarité de tous les acteurs concernés.
Il convient donc de sensibiliser d'ores
et déjà ces acteurs (universités, CROUS, pôles universitaires,
associations étudiantes, bailleurs sociaux) aux difficultés prévisibles.
Il semble tout d'abord important que les informations délivrées
aux étudiants étrangers par les services des rectorats, des universités
ou des CROUS, soient mieux coordonnées.
Par ailleurs, il serait souhaitable
qu'à l'issue de réunions regroupant les acteurs mentionnés
plus haut, on puisse :
- mobiliser toutes les ressources
disponibles, par ville, par bassin géographique, pour offrir des possibilités
de logement social ou à prix modérés ;
- mettre à disposition des
solutions temporaires, le temps de trouver un logement, pour les étudiants
étrangers qui disposent des ressources suffisantes pour être accueillis
dans le secteur privé ;
- mettre en place des commissions
communes universités-CROUS pour les aides sur les fonds de solidarité
(FSU-FSDIE), l'exonération éventuelle des droits d'inscription pouvant
être accordée par l'université ;
- faire des avances sur ressources
propres des CROUS pour faciliter le règlement de certaines situations (exemple
de Toulouse où les sommes remboursées, d'un montant faible, sont
ensuite imputées sur le FSU) ;
- mettre en réserve un certain
nombre de chambres pour faire face à d'éventuelles situations de
crise.
Je vous demande de veiller au respect
de l'ensemble des exigences rappelées dans cette circulaire qui ont pour
objectif :
- de placer les étudiants étrangers
dans une situation où les contingences administratives ou matérielles
ne viendront pas entraver leur formation ;
- de ne pas favoriser les détournements
de procédure qui pourraient provoquer un accueil défaillant des
étudiants étrangers venant ternir l'image de l'université
aussi bien en France que dans le monde.
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement supérieur
Jean-Marc MONTEIL
Pour le ministre de l'intérieur,
de la sécurité intérieure
et des libertés locales
et par délégation,
Le directeur des libertés publiques
et des affaires juridiques
Stéphane FRATACCI
Pour le ministre des affaires étrangères
et par délégation,
La directrice de la coopération
scientifique, universitaire
et de recherche
Élisabeth BETON DELEGUE
Annexe
PRINCIPAUX TEXTES CONCERNANT L'ACCUEIL
DES ÉTUDIANTS ÉTRANGERS EN FRANCE
- le code de l'éducation (notamment
l'article L. 612-3) ;
- le décret n° 71-376
du 13 mai 1971 modifié, relatif à l'inscription des étudiants
dans les universités et les établissements publics à caractère
scientifique et culturel, en particulier les dispositions concernant l'accueil
des étudiants étrangers (titre 3) ;
- l'arrêté du 31 décembre
1981, relatif aux modalités de l'évaluation de la connaissance de
la langue française pour les ressortissants étrangers prévue
par l'article 16 du décret n° 71-376 du 13 mai 1971 ;
- l'arrêté du 15 mars
1985, relatif aux modalités de dépôt et de transmission des
demandes d'admission en première inscription en premier cycle pour les
ressortissants étrangers ;
- le décret n° 2000-457
du 23 mai 2000, relatif au recensement automatisé des vux d'orientation
des élèves en premier cycle de l'enseignement supérieur et
à la répartition des effectifs en cas de saturation des capacités
d'accueil en Ile-de-France ;
- la loi n° 98-349 du 11 mai
1998 relative à l'entrée et au séjour des étrangers
en France et au droit d'asile, modifiant l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre
1945 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers
en France ;
- le décret n° 46-1574
du 30 juin 1946 modifié relatif aux conditions d'entrée et de séjour
en France des étrangers ;
- la circulaire du 26 mars 2002 du
ministère de l'emploi et de la solidarité, du ministère de
l'intérieur et du ministère de l'éducation nationale, relative
aux conditions d'entrée et de séjour en France des étudiants
étrangers et modalités de renouvellement des cartes de séjour
"étudiant" ;
- la circulaire DMP/DMI 2 n°
2002-25 du 15 janvier 2002 du ministère de l'emploi et de la solidarité
et du ministère de l'intérieur, relative à la délivrance
et au renouvellement des autorisations de travail aux étudiants étrangers
;
- la circulaire DMP/DMI 2 n°
2002-26 du 16 janvier 2002 du ministère de l'emploi et de la solidarité
et du ministère de l'intérieur, relative au traitement des demandes
d'autorisation de travail des étrangers.
INSTITUT DE RECHERCHEPOUR LE DÉVELOPPEMENT
Création
d'un annuaire professionnel sur les réseaux électroniques de l'IRD
NOR : MENR0202465S RLR : 412-2 DÉCISION DU 20-8-2002
MEN DR Vu L. n° 78-17 du 6-1-1978,
not. art. 15 ; D. n° 78-774 du 17-7-1978 mod. ; D. n° 84-430 du 5-6-1984
mod. ; D. du 6-6-2001 ; avis de la CNIL n° 809232 du 8-8-2002Article 1 - Il
est créé à l'Institut de recherche pour le développement
(IRD) un traitement automatisé d'informations nominatives dont l'objet
est la création d'un annuaire des personnels de l'IRD. Article 2 - Les
catégories d'informations nominatives enregistrées sont les suivantes
:
- nom, prénom ;
- coordonnées téléphoniques,
électroniques et postales professionnelles ;
- structure de rattachement ;
- fonctions et activité ;
- commission de rattachement ;
- photographie.
Les informations sont conservées
:
- jusqu'au départ de l'agent
pour les informations saisies dans l'annuaire ;
- dix ans pour les formulaires d'inscription
à l'annuaire. Article 3 - Les
destinataires de ces informations sont tous les usagers de l'annuaire électronique
de l'IRD qui pourront les consulter au moyen d'un navigateur et d'une connexion
à internet.
Le fichier ne fait pas de connexion
avec d'autres traitements informatisés d'informations. Article 4 - Le
droit d'accès prévu par l'article 34 de la loi n° 78-17 du
6 janvier 1978 s'exerce auprès de IRD, responsable de l'annuaire, délégation
à l'information et à la communication, 213, rue La Fayette, 75480
Paris cedex 10. Article 5 - La
directrice de la délégation à l'information et à la
communication est chargée de l'exécution de la présente décision,
qui sera publiée au B.O.
Le directeur général
de l'Institut de recherche pour
le développement
Jean-Pierre MULLER