Bulletin officiel N°42 du 14 novembre 2002 - Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE

BACCALAURÉAT
Information sur la session 2003 des baccalauréats général et technologique
NOR : MENE0202599N
RLR : 544-0a ; 544-1a
NOTE DE SERVICE N°2002-243
DU 6-11-2002
MEN
DESCO A3

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux ; aux chefs d'établissement ; aux professeures et professeurs

o Cette note de service fait le point sur les adaptations apportées à l'organisation des baccalauréats général et technologique qui entrent en application à la session 2003 de l'examen. Elle actualise la note de service n° 2001-242 du 15 novembre 2001 (B.O. n° 43 du 22 novembre 2001) relative à la session 2002 et notamment ses deux annexes qui sont annulées et remplacées dans la présente note de service par :
- l'annexe 1 qui donne, pour chacune des trois séries ES, S et L, la grille des épreuves applicables à la session 2003 ;
- et l'annexe 2 précisant, discipline par discipline et pour chacune des trois séries ES, S et L, les définitions d'épreuves en vigueur à la session 2003 et les références des textes réglementaires correspondants.
Cette note de service s'adresse aux élèves et à leurs parents mais aussi aux professeurs, aux chefs d'établissement, aux personnels des services des examens et à tous les candidats individuels. Les chefs d'établissement veilleront tout particulièrement à l'information précise et complète des élèves concernés par le baccalauréat et notamment des élèves délégués qui devront être des destinataires privilégiés de cette note d'information.
Les modifications apportées à l'organisation et au déroulement du baccalauréat s'inscrivent dans la continuité des adaptations déjà introduites en 2001 puis 2002, ayant pour objet de rendre l'examen du baccalauréat conforme à la nouvelle organisation des enseignements dispensés en classes de première et terminale.
Pour la session 2003, les modifications portent essentiellement sur :
- l'introduction de nouvelles définitions d'épreuves pour les disciplines concernées par la mise en œuvre d'un nouveau programme en classe terminale à la rentrée de l'année scolaire 2002-2003, dans quelques cas, ces nouvelles définitions s'accompagnent d'une modification de la durée et de la structure de l'épreuve ;
- une révision des modalités d'évaluation des travaux personnels encadrés (TPE) avec, notamment, l'introduction d'un coefficient 2 pour cette épreuve appliqué aux points supérieurs à la moyenne, seuls pris en compte dans le calcul de la note comptant pour l'obtention du diplôme ;
- pour les séries générales uniquement, l'attribution d'un coefficient 2 à la première épreuve facultative à laquelle un candidat choisit de s'inscrire portant, comme pour l'épreuve de TPE, sur les seuls points supérieurs à la moyenne.
Les textes réglementaires de l'examen ont été adaptés en conséquence afin de donner une assise juridique aux nouvelles modalités d'évaluation des différentes disciplines. À cette fin, un décret modificatif du décret n° 93-1092 relatif à l'organisation générale du baccalauréat général et un arrêté modificatif de l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat sont parus au B.O. n° 41 du 7-11-2002.

Les nouvelles définitions d'épreuves des séries générales

Les nouvelles définitions d'épreuves ont fait l'objet de notes de service publiées au B.O. (cf. annexe 2). Elles sont le plus souvent accompagnées de sujets types ou "sujets zéro" diffusés aux professeurs des disciplines concernées et consultables sur le site : eduscol.education.fr
À compter de la session 2003, sont concernées par de nouvelles définitions d'épreuves :
En série littéraire (L) : l'épreuve de littérature et les épreuves de spécialité d'arts : arts plastiques (avec une modification de la structure et de la durée de l'épreuve), cinéma-audiovisuel, danse, histoire des arts, musique (avec une modification de la structure et de la durée de l'épreuve), théâtre.
En série scientifique (S) : l'épreuve de sciences de l'ingénieur (avec une modification de la durée de l'épreuve et une répartition différente des coefficients entre les parties écrite et pratique), les épreuves, obligatoire et de spécialité, de sciences de la vie et de la Terre et de sciences physiques et chimiques.
En sciences physiques et chimiques, l'épreuve prend dorénavant en compte les capacités expérimentales des élèves selon des modalités précisées dans la définition d'épreuve.
Dans les trois séries L, S et ES : les épreuves d'éducation physique et sportive (obligatoire, de complément et facultative), les épreuves facultatives d'arts plastiques, de cinéma-audiovisuel, de danse, d'histoire des arts, de musique (avec une modification de la durée et de la structure de l'épreuve), de théâtre.

Les nouvelles définitions d'épreuves des séries technologiques

À compter de la session 2003, seuls l'éducation physique et sportive et les enseignements facultatifs d'arts - arts plastiques, cinéma-audiovisuel, danse, histoire des arts, musique, théâtre - font l'objet de nouvelles définitions d'épreuves. Ces définitions d'épreuves sont les mêmes que celles qui s'appliquent dans les séries générales (cf. annexe 2 pour les références des définitions) et concernent toutes les séries technologiques y compris la série F11 et F11' (techniques de la musique et de la danse) dont l'épreuve facultative d'éducation artistique est remplacée par l'épreuve d'arts plastiques (dans cette série, arts plastiques est la seule discipline artistique facultative possible).

Les travaux personnels encadrés

L'épreuve de TPE reste pour la session 2003 au choix des candidats concernés. Elle peut être présentée uniquement par les candidats scolarisés dans un établissement public ou privé, dans la mesure où ils ont mené cette activité encadrée durant l'année scolaire de terminale et dans la mesure où ils se sont inscrits à l'épreuve au moment de leur inscription à l'examen du baccalauréat.
Seuls les points supérieurs à la moyenne sont pris en compte dans le calcul de la note comptant pour l'obtention du diplôme, ces points étant, à la session 2003, affectés du coefficient 2 (donc multipliés par 2).
Bien qu'au choix des élèves, l'épreuve de TPE est indépendante des épreuves facultatives correspondant à des enseignements optionnels que tout candidat peut choisir de présenter au baccalauréat à concurrence de deux au maximum. Un élève peut donc s'inscrire à l'épreuve de TPE et, par ailleurs, à une ou deux épreuves facultatives s'il le souhaite.

Les épreuves facultatives

Elles correspondent aux enseignements optionnels proposés dans chaque série et les candidats peuvent en choisir deux au maximum. Jusqu'à la session 2002, le nombre des points au-dessus de la moyenne obtenus lors de ces épreuves était simplement reporté sur le relevé des notes ; à partir de la session 2003, les points supérieurs à la moyenne obtenus à la première épreuve facultative à laquelle un candidat choisit de s'inscrire sont doublés par l'application du coefficient 2. Cette disposition s'applique quel que soit le nombre d'épreuves facultatives choisies par le candidat. S'il veut présenter deux épreuves, le candidat précise, au moment de l'inscription à l'examen, l'épreuve qu'il inscrit en numéro 1 ; ce choix est important car seule cette première épreuve sera coefficientée 2 et ce choix ne pourra pas être modifié au vu des résultats. S'il choisit de ne présenter qu'une épreuve facultative, c'est cette seule épreuve qui sera coefficientée 2.

Dispositions réglementaires particulières

Les dispositions prises l'an dernier pour permettre aux candidats se représentant au baccalauréat de le faire sans être mis en difficulté par les aménagements apportés à l'examen sont maintenues.
• Cas des candidats doublant, triplant et des candidats qui changent de série en classe terminale ou après échec à l'examen
- L'arrêté du 19-4-2001 (B.O. n° 19 du 10-5-2001) complété par l'arrêté du 21-12-2001 (B.O. n° 3 du 27-1-2002) relatif à la dispense de certaines épreuves du baccalauréat général.
- L'arrêté du 21-08-2000 (B.O. n° 33 du 21-9-2000) et l'arrêté du 28-11-2001 (B.O. n° 47 du 20-12-2001) modifiant l'arrêté du 15-9-1993 relatif aux épreuves anticipées.
Ces textes précisent les dispenses d'épreuves qui peuvent être accordées aux candidats en fonction de leur situation.
• Cas des candidats déjà titulaires du diplôme du baccalauréat
L'arrêté du 9-4-2001 (B.O. n° 23 du 7-6-2001) précise les disciplines que ces candidats doivent passer selon la série à laquelle ils souhaitent se présenter à nouveau.
• Cas des candidats doublant ou triplant qui choisissent l'épreuve orale de contrôle de français au second groupe d'épreuves
Dispositions semblables à celles prévues pour 2002 qui doivent faire l'objet d'une publication dans les prochaines semaines.

Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

Annexe I

ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL

Série scientifique (S)

LISTE DES ÉPREUVES OBLIGATOIRES *

COEFFICIENT

NATURE

DURÉE

Épreuves anticipées

1 - Français

écrite

4 h

2 - Français

orale

30 min

Épreuves terminales

3 - Mathématiques

7 ou 9 (1)

écrite

4 h

4 - Physique-chimie (6)

6 ou 8 (1)

écrite et pratique

3 h 30 et 1 h

5 - Sciences de la vie et de la Terre

6 ou 8 (1)

écrite

3 h 30

ou biologie-écologie (3)

5+2

écrite et pratique

3 h 30 et 1 h 30

ou sciences de l'ingénieur

4+5

écrite et pratique

4 h et 3 h

6 - Histoire-géographie

écrite

4 h

7 - Langue vivante étrangère 1

écrite

3 h

8 - Langue vivante étrangère ou régionale 2

écrite

2 h

9 - Philosophie

écrite

4 h

10 - Éducation physique et sportive

CCF**

Épreuve de spécialité (une au choix du candidat, facultative pour les candidats ayant choisi les sciences de l'ingénieur à l'épreuve n° 5) Mathématiques (2) ou physique-chimie (2) ou sciences de la vie et de la Terre (2)

11 - Ou agronomie-territoire-citoyenneté (3)

orale

30 min

EPS de complément (4)

CCF**

TPE (travaux personnels encadrés)

2 (5)

orale

30 min pour un groupe de trois élèves

Épreuves facultatives : deux au maximum (7)

Langue vivante étrangère

orale ou écrite selon la langue

20 min ou 2 h

Langue régionale

orale

20 min

Latin

orale

15 min

Grec ancien

orale

15 min

Éducation physique et sportive

CCF**

Arts : arts-plastiques ou cinéma-audiovisuel
ou danse ou histoire des arts ou théâtre
ou musique

orale
orale

30 min
40 min

Hippologie et équitation (3)

Pratiques sociales et culturelles (3)

* Les chiffres placés à gauche des disciplines correspondent à la numérotation des épreuves pour l'inscription à l'examen.
** CCF : contrôle en cours de formation.
(1) Lorsque le candidat a choisi la discipline comme enseignement de spécialité.
(2) Épreuve groupée avec l'épreuve obligatoire lorsque le candidat a choisi la même discipline en spécialité.
(3) Épreuves correspondant à des enseignements assurés dans les établissements relevant du ministère chargé de l'agriculture.
(4) Épreuve obligatoire pour les élèves ayant suivi l'enseignement d'EPS complémentaire.
(5) Pour les élèves des établissements publics ou privés ayant choisi de faire évaluer au baccalauréat leur TPE. Seuls les points supérieurs à la moyenne sont retenus et multipliés par 2.
(6) La partie pratique repose sur une évaluation des capacités expérimentales des élèves des établissements publics et privés sous contrat, organisée pendant l'année scolaire terminale. La note attribuée à l'ensemble de l'épreuve de sciences physiques et chimiques prend en compte les résultats de cette évaluation pour un maximum de 4 points sur 20. Les candidats individuels ou des établissements privés hors contrat ne présentent que l'épreuve écrite notée sur 20.
(7) Seuls les points excédant 10 sont retenus et, pour la première ou la seule épreuve facultative à laquelle le candidat choisit de s'inscrire, ces points sont multipliés par 2.

Série économique et sociale (ES)

LISTE DES ÉPREUVES OBLIGATOIRES *	COEFFICIENT	NATURE	DURÉE
Épreuves anticipées
1 - Français	2	écrite	4 h
2 - Français	2	orale	30 min
3 - Enseignement scientifique	2	écrite	1 h 30
Épreuves terminales
4 - Histoire-géographie	5	écrite	4 h
5 - Mathématiques	5 ou 7 (1)	écrite	3 h
6 - Sciences économiques et sociales	7 ou 7+2 (1)	écrite	4 h ou 4 h et 1 h (1)
7 - Langue vivante étrangère 1	3	écrite	3 h
8 - Langue vivante étrangère ou régionale 2	3 ou 3+2 (1)	orale	20 ou 30 min (1)
9 - Philosophie	4	écrite	4 h
10 - Éducation physique et sportive	2	CCF**
Épreuve de spécialité (une au choix du candidat) Sciences économiques et sociales (2) ou mathématiques (2) ou langue vivante étrangère ou régionale 2 de complément (2) 11 - Langue vivante étrangère 1 de complément	2	orale	20 min
EPS de complément (3)	2	CCF**
TPE (travaux personnels encadrés)	2 (4)	orale	30 min pour un groupe de trois candidats

Épreuves facultatives : deux au maximum (5)
Langue vivante étrangère		orale ou écrite selon la langue	20 min ou 2 h
Langue régionale		orale	20 min
Latin		orale	15 min
Grec ancien		orale	15 min
Éducation physique et sportive		CCF**
Arts : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou théâtre ou musique		orale orale	30 min 40 min

Série littéraire (L)

LISTE DES ÉPREUVES OBLIGATOIRES *	COEFFICIENT	NATURE	DURÉE
Épreuves anticipées
1 - Français et littérature	3	écrite	4 h
2 - Français et littérature	2	orale	30 min
3 - Enseignement scientifique	2	écrite	1 h 30
4 - Mathématiques-informatique	2	écrite	1 h 30
Épreuves terminales
5 - Littérature	4	écrite	2 h
6 - Histoire-géographie	4	écrite	4 h
7 - Langue vivante étrangère 1	4	écrite	3 h
8 - Philosophie	7	écrite	4 h
9 - Langue vivante 2 ou langue régionale ou latin	4	écrite	3 h
10 - Éducation physique et sportive	2	CCF**
11 - Épreuve de spécialité (une au choix du candidat)
Latin	4	écrite	3 h
ou grec ancien	4	écrite	3 h
ou arts plastiques	3+3	écrite et orale	3 h 30 et 30 min
ou cinéma-audiovisuel	3+3	écrite et orale	3 h 30 et 30 min
ou histoire des arts	3+3	écrite et orale	3 h 30 et 30 min
ou musique	3+3	écrite et orale	3 h 30 et 30 min
ou théâtre-expression dramatique	3+3	écrite et orale	3 h 30 et 30 min
ou danse	3+3	écrite et orale	3 h 30 et 30 min
ou langue vivante étrangère 2	4	écrite	3 h
ou langue vivante étrangère 3	4	orale	20 min
ou langue vivante régionale	4	orale	20 min
ou langue vivante étrangère 1 de complément	4	orale	20 min
ou langue vivante étrangère ou régionale 2 de complément	4	orale	20 min
EPS de complément (1)	2	CCF**
TPE (travaux personnels encadrés)	2 (2)	orale	30 min pour un groupe de trois candidats
Épreuves facultatives : deux au maximum (3)
Langue vivante étrangère		orale ou écrite selon la langue	20 min ou 2 h
Langue régionale		orale	20 min
Latin		orale	15 min
Grec ancien		orale	15 min
Mathématiques		écrite	3 h
Éducation physique et sportive			CCF**
Arts : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou théâtre ou musique		orale orale	30 min 40 min

* Les chiffres placés à gauche des disciplines correspondent à la numérotation des épreuves pour l'inscription à l'examen.
** CCF : contrôle en cours de formation.
(1) Épreuve obligatoire pour les élèves ayant suivi l'enseignement d'EPS complémentaire.
(2) Pour les élèves des établissements publics ou privés ayant choisi de faire évaluer au baccalauréat leur TPE. Seuls les points supérieurs à la moyenne sont retenus et multipliés par 2.
(3) Seuls les points excédant 10 sont retenus et, pour la première ou la seule épreuve facultative à laquelle le candidat choisit de s'inscrire, ces points sont multipliés par 2.

Annexe II

POINT SUR LES DÉFINITIONS D'ÉPREUVES APPLICABLES À LA SESSION 2003

Les textes cités peuvent être consultés soit dans l'édition du B.O. diffusée dans tous les lycées soit sur les sites eduscol.education.fr et www.education.gouv.fr/bo

DISCIPLINES COMMUNES AUX SÉRIES ES, L ET S
DISCIPLINES	RÉFÉRENCES RÉGLEMENTAIRES	COMMENTAIRES
Français (épreuve écrite et épreuve orale)	Note de service n° 2001-117 du 20 juin 2001 -B.O. n° 26 du 28 juin 2001 et rectificatif concernantle coefficient de l'épreuve orale - B.O. n° 31 du 30 août 2001 (définition d'épreuves). Voir aussi : note de service n° 2001-266 du 27 décembre 2001 - B.O. n° 1 du 3 janvier 2002 sur les modalités et l'organisation pratique des épreuves. À paraître : - une note de service portant définition de l'épreuve orale de contrôle, - des modifications concernant la définition de l'épreuve orale obligatoire et son organisation.	Des exemples de sujets ont été diffusés aux professeurs et sont consultables sur le site Éduscol.
Philosophie	Note de service n° 2001-154 du 30 juillet 2001 - B.O. n° 31 du 30 août 2001 (définition d'épreuves). Voir aussi : note de service n° 2001-092 du 30 mai 2001 - B.O. n° 23 du 7 juin 2001 relative à la modification du libellé du troisième sujet.	La définition de l'épreuve est en vigueur depuis la session 2002 de l'examen. . Pour l'année scolaire 2002-2003, le programme fixé par l'arrêté du 5 juin 2001 et publié dans le B.O. n° 28 du 12 juillet 2001 s'applique. Le caractère facultatif des questions d'approfondissement est prolongé, pour la session 2003, par la note de service n° 2002-145 du 3 juillet 2002 -B.O. n° 28 du 11 juillet 2002.
Langues vivantes étrangères et régionales	Note de service n° 2001-091 du 30 mai 2001 - B.O. n° 23 du 7 juin 2001 et note de service n° 2001-115 du 20 juin 2001 - B.O. n° 26 u 28 juin 2001 et pour la série L uniquement, le rectificatif paru au B.O. n° 38 du 18 octobre 2001 (définition d'épreuves). Voir aussi : pour la série L, épreuve de LV1 de complément anglais, note de service n° 2002-175 du 28 août 2002 - B.O. n° 32 du 5 septembre 2002 (programme de lecture pour les sessions 2003 et 2004).	Des ajustements ont été apportés aux définitions des épreuves de langues vivantes. Ces modifications sontentrées en vigueur à la session 2002 de l'examen. Des adaptations des épreuves orales sont prévues pour les déficients visuels : note de service n° 2002-015 du 24 janvier 2002 - B.O. n° 5 du 31 janvier 2002.
Histoire-géographie	Note de service n° 97-062 du 11 mars 1997 -B.O. n° 12 du 20 mars 1997 (définition d'épreuves). Voir aussi : note de service n° 2002-144 du 3 juillet 2002 - B.O. n° 28 du 11 juillet 2002 (thèmes de géographie pour l'année scolaire 2002-2003).	Pour tenir compte des aménagements intervenus dans le programme de la classe terminale (B.O. hors-série n° 3 du 30 août 2001), pour les sessions 2002 et 2003, les candidats de la série S composent à partir de sujets spécifiques : note de service n° 2001- 253 du 29 novembre 2001- B.O. n° 45 du 6 décembre 2001.
EPS	Arrêté du 9 avril 2002 - B.O. n° 18 du 2 mai 2002 (modalités d'évaluation) et note de service n° 2002-131 du 12 juin 2002 - B.O. n° 25 du 20 juin 2002 (liste nationale d'épreuves et référentiel national 'évaluation).	Nouvelles définitions d'épreuves : obligatoire et de complément.
TPE	Note de service n° 2002-213 du 15 octobre 2002 - B.O. n° du 24 octobre 2002 (définition d'épreuve).	Nouvelle définition d'épreuve.
Épreuves facultatives (deux au maximum)	EPS : arrêté du 9 avril 2002 -B.O. n° 18 du 2 mai 2002et note de service n° 2002-131 du 12 juin 2002- B.O. n° 25 du 20 juin 2002.	Nouvelle définition d'épreuve.Les élèves inscrits à l'épreuve d'EPS de complément ne peuvent pas prendre à nouveau l'EPS en option facultative.
	Langues anciennes : note de service n° 97-170 du 22 août 1997 - B.O. n° 30 du 4 septembre 1997 (définitions d'épreuves). Voir aussi : pour les programmes des épreuves de langues anciennes, note de service n° 2002-135 du 12 juin 2002 - B.O. n° 25 du 20 juin 2002.	Pas de changement.
	LV3 (étrangère ou régionale) : notes de service n° 2001-091 du 30 mai 2001 - B.O. n° 23 du 7 juin 2001, n° 2001-115 du 20 juin 2001 - B.O. n° 26 du 28 juin 2001 et rectificatif paru au B.O. n° 38 du 18 octobre 2001 (définitions d'épreuves). Note de service n° 2001-022 du 25 janvier 2001 pour l'épreuve facultative d'arabe - B.O. n° 5 du 1er février 2001.	Pas de changement.
	Arts : arts plastiques, cinéma-audiovisuel, histoire des arts, musique, théâtre : note de service n° 2002-143 du 3 juillet 2002 - B.O. n° 28 du 11 juillet 2002 (définitions d'épreuves). Voir aussi : note de service n° 2002-057 du 13 mars 2002 - B.O. n° 12 du 21 mars 2002 (programmes limitatifs).	Nouvelles définitions d'épreuves.
	Danse : nouvelle définition d'épreuve pour la session 2003.	Danse : à paraître.

Baccalauréat scientifique (série S)

DISCIPLINES	RÉFÉRENCES RÉGLEMENTAIRES	COMMENTAIRES
Mathématiques	Notes de service n° 94-209 du 19 juillet 1994 - B.O. spécial n° 10 du 28 juillet 1994 et n° 95-246 du 7 novembre 1995 - B.O. n° 42 du 16 novembre 1995 (définition d'épreuves).	Pas de changement dans la définition d'épreuve à la session 2003 de l'examen, malgré l'entrée en vigueur du nouveau programme de terminale à la rentrée 2002.
Physique-chimie	Note de service n° 2002-142 du 27 juin 2002 - B.O. n° 27 du 4 juillet 2002 et rectificatif concernant le coefficient de l'épreuve orale de contrôle - B.O. n° 31 du 29 août 2002 (définition d'épreuves)	Nouvelle définition d'épreuve avec, à hauteur de 4 points sur 20, prise en compte de l'évaluation des capacités expérimentales pour les candidats scolaires des établissements publics et privés sous contrat. Des exemples de sujets sont mis en ligne sur le site Éduscol.
Sciences de la vie et de la Terre	Note de service n° 2002-151 du 10 juillet 2002 - B.O. n° 29 du 18 juillet 2002 (définition d'épreuves).	Nouvelle définition d'épreuve. Des exemples de sujets sont mis en ligne sur le site Éduscol.
Sciences de l'ingénieur	Note de service n° 2002-141 du 27 juin 2002 -B.O. n° 27 du 4 juillet 2002 (définition d'épreuves).	Nouvelle définition d'épreuve. Des exemples de sujets sont mis en ligne sur le site Éduscol.

Baccalauréat économique et social (série ES)

DISCIPLINES	RÉFÉRENCES RÉGLEMENTAIRES	COMMENTAIRES
Enseignement scientifique (épreuve anticipée)	Note de service n° 2001-232 du 7 novembre 2001 - B0 n° 42 du 15 novembre 2001 (définition d'épreuves).	Pas de changement. Les thèmes au programme pour 2003 sont publiés dans la définition d'épreuve.
Sciences économiques et sociales	Note de service n° 97-164 du 30 juillet 1997 - B.O. n° 30 du 4 septembre 1997 (définition d'épreuves). Voir aussi : note de service n° 2002-206 - B.O. n° 38 du 17 octobre 2002 (allégement du programme).	Pas de changement.
Mathématiques	Note de service n° 94-209 du 19 juillet 1994 - B.O. spécial n° 10 du 28 juillet 1994 et note de service n° 95-246 du 7 novembre 1995 - B.O. n° 42 du 16 novembre 1995 (définition d'épreuves).	Pas de changement dans la définition d'épreuve à la session 2003 de l'examen, malgré l'entrée en vigueur du nouveau programme de terminale à la rentrée 2002.

Baccalauréat littéraire (série L)

DISCIPLINES	RÉFÉRENCES RÉGLEMENTAIRES	COMMENTAIRES
Enseignement scientifique (épreuve anticipée)	Note de service n° 2001-231 du 7 novembre 2001 - B.O. n° 42 du 15 novembre 2001 (définition d'épreuves). Voir aussi : note de service n° 2001-162 du 30 août 2001 - B.O. n° 32 du 6 septembre 2001 (thèmes retenus). Et note de service n° 2002-107 du 30 avril 2002 - B.O. n° 19 du 9 mai 2002 (compétences exigibles pour la partie relative à la physique-chimie).	Pas de changement.
Mathématiques-informatique (épreuve anticipée)	Note de service n° 2001-210 du 18 octobre 2001 - B.O. n° 39 du 25 octobre 2001 (définition d'épreuves).	Pas de changement.
Littérature	Note de service n° 2002-140 du 26 juin 2002 - B.O. n° 27 du 4 juillet 2002 (définition d'épreuves). Voir aussi : note de service n° 2002-134 du 12 juin 2002 - B.O. n° 25 du 20 juin 2002 (programme des épreuves).	Nouvelle épreuve.
Langues anciennes	Note de service n° 97-170 du 22 août 1997 - B.O. n° 30 du 4 septembre 1997 (définition d'épreuves). Voir aussi : note de service n° 2002-135 du 12 juin 2002 - B.O. n° 25 du 20 juin 2002 (programmes limitatifs).	Pas de changement.
Arts	Arts - arts plastiques, cinéma-audiovisuel, histoire des arts, musique, théâtre : note de service n° 2002-143 du 3 juillet 2002 - B.O. n° 28 du 11 juillet 2002 (définition d'épreuves). Voir aussi : note de service n° 2002-057 du 13 mars 2002 - B.O. n° 12 du 21 mars 2002 (programmes limitatifs).	Nouvelles définitions d'épreuves.
Arts	Arts - danse : nouvelle définition d'épreuve pour la session 2003.	Danse : à paraître.
Mathématiques (épreuve facultative)	Note de service n° 2001-134 du 18 juillet 2001 - B.O. n° 30 du 26 juillet 2001 (définition d'épreuve).	Pas de changement.

BACCALAURÉAT
Clôture des registres d'inscription au baccalauréat professionnel - session de juin 2003
NOR : MENE0202485V
RLR : 543-1a
AVIS DU 31-10-2002
JO DU 31-10-2002
MEN
DESCO A6

o Les registres d'inscription à la session de juin 2003 seront clos le mercredi 20 novembre 2002, pour toutes les spécialités de baccalauréat professionnel mentionnées dans l'annexe ci-jointe.
Les candidats s'inscrivent auprès de la division des examens et concours du rectorat de leur lieu de résidence.
Toute précision relative aux modalités d'inscription peut être demandée à ce service.

Annexe
- Aéronautique :
. option mécanicien, systèmes-cellule
. option mécanicien, systèmes-avionique
- Aménagement-finition
- Artisanat et métiers d'art :
. option arts de la pierre
. option communication graphique
. option ébéniste
. option horlogerie
. option photographie
. option tapissier d'ameublement
. option vêtement et accessoire de mode
- Bâtiment : étude de prix, organisation et gestion de travaux
- Bâtiment : métal-aluminium-verre-matériaux de synthèse
- Bio-industries de transformation
- Bois-construction et aménagement du bâtiment
- Carrosserie :
. option construction
. option réparation
- Commerce
- Comptabilité
- Construction-bâtiment gros œuvre
- Cultures marines
- Énergétique :
. option A : installation et mise en œuvre des systèmes énergétiques et climatiques
. option B : gestion et maintenance des systèmes énergétiques et climatiques
- Équipements et installations électriques
- Étude et définition de produits industriels
- Exploitation des transports
- Hygiène et environnement
- Industries de procédés
- Industries graphiques (impression)
- Industries graphiques (préparation de la forme imprimante)
- Logistique
- Maintenance de véhicules automobiles :
. option voitures particulières
. option véhicules industriels
. option bateaux de plaisance
. option motocycles
- Maintenance de l'audiovisuel électronique
- Maintenance des systèmes mécaniques automatisés :
. option systèmes mécaniques automatisés
. option fabrication des pâtes, papiers, cartons
. option systèmes ferroviaires
- Maintenance des appareils et équipements ménagers et de collectivités
- Maintenance et exploitation des matériels agricoles, de travaux publics, de parcs et jardins
- Métiers de la sécurité :
. option police nationale
- Métiers de l'alimentation
- Métiers de la mode et industries connexes-productique
- Micro-informatique et réseaux : installation et maintenance
- Mise en œuvre des matériaux :
. option matériaux céramiques
. option matériaux métalliques moulés
. option industries textiles
- Outillage de mise en forme des matériaux :
. option réalisation des outillages métalliques
. option réalisation des outillages non métalliques
- Pilotage de systèmes de production automatisée
- Plasturgie
- Productique bois
- Productique mécanique :
. option usinage
. option décolletage
- Réalisation d'ouvrages chaudronnés et de structures métalliques
- Restauration
- Secrétariat
- Services (accueil, assistance, conseil)
- Traitements de surfaces
- Travaux publics
- Vente-représentation

EXAMENS
Calendrier des examens des baccalauréats général, technologique, professionnel, des brevets de technicien et du diplôme national du brevet - session 2003
NOR : MENE0202523N
RLR : 540-0
NOTE DE SERVICE N°2002-237
DU 6-11-2002
MEN
DESCO A3

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours de l'Ile-de-France

I - Baccalauréat général et baccalauréat technologique

Toutes académies de métropole.

A - Épreuves écrites
Les épreuves écrites du premier groupe sont fixées aux dates suivantes :
- les 12, 13, 16, 17, et 18 juin 2003 pour le baccalauréat général (séries L, ES et S), dans l'ordre et selon l'horaire définis en annexe I.
- les 12, 13, 18, 19 et 20 juin 2003 pour le baccalauréat technologique, dans l'ordre et selon l'horaire définis en annexe II et III pour les séries STI, SMS, STL, STT et hôtellerie. Le calendrier détaillé des épreuves de la série techniques de la musique et de la danse est fixé par le recteur de l'académie d'Orléans-Tours.
Les épreuves écrites de français, qu'elles soient subies au titre de la session 2003 ou par anticipation au titre de la session 2004 sont fixées au :
- vendredi 13 juin 2003 de 8 heures à 12 heures pour le baccalauréat général ;
- vendredi 13 juin 2003 de 14 h à 18 heures pour le baccalauréat technologique.
Je vous demande de veiller à ce que les enseignants chargés des corrections des épreuves de philosophie soient dispensés de toute surveillance d'autres épreuves écrites.

B - Baccalauréat-Abitur
Les épreuves d'histoire et de géographie des candidats à l'Abitur pour la délivrance simultanée du baccalauréat et de l'Abitur sont fixées au :
• Pour la session normale :
- jeudi 5 juin 2003 de 9 heures à 12 heures 30 pour la première partie ;
- jeudi 5 juin 2003 de 14 heures 30 à 16 heures pour la deuxième partie.
• Pour la session de remplacement :
- vendredi 5 septembre 2003 de 9 heures à 12 heures 30 pour la première partie ;
- vendredi 5 septembre 2003 de 14 heures 30 à 16 heures pour la deuxième partie.
La date de l'épreuve d'allemand est fixée par les recteurs en liaison avec le lycée concerné.

C - Option internationale du baccalauréat
Les épreuves spécifiques de l'option internationale du baccalauréat de la session 2003 pour les centres situés en France et à l'étranger sont fixées au :
• Pour la session normale :
- jeudi 5 juin 2003 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue-littérature de la section ;
- vendredi 6 juin 2003 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
• Pour la session de remplacement :
- mercredi 10 septembre 2003 de 14 heures à 18 heures pour l'épreuve de langue-littérature de la section ;
- mardi 9 septembre 2003 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
Les centres d'Amérique, du Maroc et de la Tunisie composeront aux dates fixées par leur académie de rattachement.

D - Épreuves orales et pratiques
Le calendrier des épreuves orales des premier et second groupes et le calendrier des épreuves pratiques et orales sur dossier sont fixés par les recteurs à l'exception de l'épreuve pratique de communication en santé et action sociale de la série SMS dont la partie écrite est fixée pour toutes les académies, au mercredi 21 mai 2003 de 14 heures à 16 heures.
Les épreuves orales du second groupe se dérouleront dans l'ensemble des académies jusqu'au jeudi 10 juillet 2003 inclus.

E - Épreuves facultatives
Les épreuves facultatives du baccalauréat général et du baccalauréat technologique se dérouleront aux dates fixées par les recteurs, à l'exception des épreuves suivantes :
- Épreuves écrites des langues vivantes étrangères énumérées au paragraphe I.3 de la note de service n° 96-243 du 16 octobre 1996 (B.O. n° 38 du 24 octobre 1996) : mercredi 26 mars 2003 de 14 h à 16 heures.
- Prise rapide de la parole : (baccalauréat technologique) :
. série STT : mercredi 28 mai 2003 de 14 h à 14 h 45 ;
. série SMS : mercredi 28 mai 2003 de 14 h à 14 h 45.
- Mathématiques (série L) : mercredi 18 juin 2003 de 8 h à 11 h.

F - Épreuves de longue durée
Les épreuves d'une durée supérieure ou égale à 6 heures pourront faire l'objet d'une interruption d'une demi-heure pour le déjeuner des candidats pris sur place. La durée de l'épreuve sera alors prolongée de 30 minutes.

G - Session de remplacement
Les épreuves écrites de la session de remplacement du baccalauréat sont fixées aux dates suivantes :
- Les 8, 9, 10, 11, et 12 septembre 2003 dans l'ordre et selon l'horaire définis en annexe IV pour le baccalauréat général ; dans l'ordre et selon l'horaire définis, en annexe V et VI pour le baccalauréat technologique. Le calendrier détaillé des épreuves de la série techniques de la musique et de la danse est fixé par le recteur de l'académie d'Orléans-Tours.
- Les épreuves écrites de français du baccalauréat général et du baccalauréat technologique sont fixées au vendredi 12 septembre 2003 de 8 h à 12 heures.
Le calendrier des épreuves orales et pratiques est fixé par les recteurs à l'exception de l'épreuve pratique de communication en santé et action sociale de la série SMS dont la partie écrite est fixée au lundi 8 septembre 2003 de 14 h à 16 heures.

H - Communication des résultats du premier groupe d'épreuves
Les recteurs veilleront à ce que la communication des résultats du premier groupe d'épreuves n'intervienne pas avant le vendredi 4 juillet 2003 pour les baccalauréats général et technologique.

II - Baccalauréat professionnel

Académies de métropole, DOM-TOM à l'exception de la Nouvelle-Calédonie.

A - Session normale
Pour la métropole et la Réunion les épreuves écrites de l'examen du baccalauréat professionnel sont fixées aux lundi 23, mardi 24, mercredi 25 et jeudi 26 juin 2003.
Pour les académies de Guadeloupe, Guyane, Martinique et la Polynésie française elles se dérouleront les vendredi 20, lundi 23, mardi 24, mercredi 25 et jeudi 26 juin 2003.
Des calendriers spécifiques à chaque spécialité de baccalauréat professionnel feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier.

B - Épreuves de remplacement
Les épreuves de remplacement écrites de l'examen du baccalauréat professionnel se dérouleront les lundi 22, mardi 23, mercredi 24 et jeudi 25 septembre 2003.

III - Brevet de technicien

Les épreuves écrites de la première série de l'examen du brevet de technicien auront lieu les 2, 3, 4 et 5 juin 2003.
Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant un calendrier fixé par les recteurs.
Les épreuves écrites de la première série de la session de remplacement (épreuves d'enseignement général uniquement) auront lieu les 8, 9, 10 et 11 septembre 2003.
Ces épreuves se dérouleront dans l'ordre et selon l'horaire fixés par les recteurs responsables de leur organisation.

IV - Le diplôme national du brevet

Toutes académies de métropole.
La session de l'examen sera organisée à compter du mercredi 25 juin 2003.

VI - Dates de fin des sessions

Dans toutes les académies les sessions se termineront :
- le vendredi 4 juillet 2003 pour ce qui concerne le diplôme national du brevet ;
- le jeudi 10 juillet 2003 inclus pour ce qui concerne les baccalauréats général, technologique et professionnel et le brevet de technicien.
Les examinateurs et correcteurs membres de jurys seront en fonction jusqu'à cette date.

Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

Ces annexes sont au format PDF
(annexes.pdf - 6 pages, 39 Ko)

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Annexe I

CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL - SESSION 2003

Annexe II

CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE - SESSION 2003

Annexe III

CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE - SESSION 2003

Annexe IV

CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL - SESSION DE REMPLACEMENT 2003

Annexe V

CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE - SESSION DE REMPLACEMENT 2003

Annexe VI

CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE - SESSION DE REMPLACEMENT 2003

PROGRAMMES
Programme d'enseignement du français et de l'histoire-géographie pour les CAP
NOR : MENE0201499Z
RLR : 545-0a
RECTIFICATIF DU 7-11-2002
MEN
DESCO A4

Réf. : A. du 26-6-2002 (B.O. hors-série n° 5 du 29-8- 2002 (pp. 21 et suivantes)

o Par suite d'une erreur typographique, il convient, dans la partie IV de la section "histoire et géographie" de l'annexe à l'arrêté cité ci-dessus, de remplacer, dans la colonne "Thèmes généraux", la phrase : "1 - Du mondial au local : les territoires contemporains" par la phrase : "1 - Du local au mondial : les territoires contemporains".

Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

ACTIVITÉS ÉDUCATIVES
Printemps des poètes - année 2002-2003
NOR : MENE0202514N
RLR : 554-9
NOTE DE SERVICE N°2002-248
DU 7-11-2002
MEN
DESCO A9

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale

o La cinquième édition du Printemps des poètes aura lieu du 10 au 16 mars 2003 ; elle aura pour thème les "Poésies du monde". Cette manifestation, soutenue conjointement par le ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le ministère de la culture et de la communication, a fait l'objet d'une première circulaire de cadrage (note du 24 avril 2002 publiée au B.O. n° 18 du 2 mai 2002) ; la présente note a pour objectif d'apporter des précisions sur les modalités de l'opération et le détail des actions proposées aux enseignants.
Le thème choisi devra permettre de mettre en valeur les poésies d'ailleurs, d'hier et d'aujourd'hui - qu'il s'agisse de poésie étrangère ou de poésie francophone. On pourra à cet égard s'appuyer aussi bien sur des poèmes rédigés en français ou déjà traduits que sur des textes en langue étrangère dont l'étude pourra se faire en liaison avec des professeurs d'autres disciplines, en particulier avec des professeurs de langues. On veillera à s'appuyer sur l'ensemble des manifestations culturelles susceptibles de proposer un point d'ancrage (semaine des cultures étrangères, concours Portugal, etc.) ; une attention particulière pourra à ce titre être portée aux poètes algériens dans le cadre de l'année de l'Algérie en France (échanges avec des établissements algériens, lectures ponctuelles en langue d'origine par des locuteurs natifs, etc.).
S'il est souhaitable d'encourager, comme les années précédentes, la transmission orale de la poésie, il importe toutefois de ne pas négliger la création poétique des élèves et d'encourager le travail d'écriture qui, dans le cadre des nouveaux programmes scolaires, doit prendre une place plus importante dans le travail quotidien des élèves. Le travail sur la poésie peut amener les élèves à découvrir ou redécouvrir le plaisir de lire et d'écrire : l'objectif visé est de susciter une curiosité et un appétit durables pour la poésie.
La note du 24 avril dernier portait à votre connaissance plusieurs propositions à destination des enseignants des premier et second degrés : "un jour un poème", "correspondances", "ateliers de diction", "brigades d'intervention poétique", "ateliers de traduction" et "la Babel heureuse" ; il revient à chacun de s'en emparer en toute liberté, en proposant aux élèves des accès diversifiés à une large sélection d'œuvres poétiques. Pour chacune d'elles, la possibilité est ouverte d'un travail approfondi mené tout au long de l'année ou d'une participation plus ponctuelle lors de la semaine du Printemps des poètes. Quelques-unes de ces actions appellent les précisions ci-après.

1) Pour tous les établissements d'enseignement, de la maternelle au lycée

Un jour, un poème : durant la semaine du Printemps des poètes, chaque enseignant du premier degré, qu'il s'engage ou non dans un projet poésie, est invité à ouvrir sa journée par la lecture d'un poème, indépendamment de tout commentaire. De même les enseignants des collèges et des lycées, quelle que soit leur discipline, introduiront-ils leurs cours de façon analogue.
Les professeurs peuvent puiser dans leur répertoire personnel mais également s'aider de la sélection d'ouvrages pour le 1er degré, diffusée sous la responsabilité de la direction de l'enseignement scolaire. Cette dernière, consultable sur le site Éduscol (rubrique "actions éducatives"), est dès à présent disponible dans les inspections académiques. Une large partie de cette sélection est utilisable dans le second degré. Une sélection d'ouvrages réalisée, à titre indicatif par le Printemps des poètes, est disponible sur le site de l'association.

2) Pour les collèges et les lycées

Les ateliers de traduction : dans les classes de langue vivante, ils consistent en l'organisation d'ateliers de traduction de poèmes contemporains de langue étrangère et régionale. En collaboration avec l'inspection générale de langues vivantes, 52 poèmes brefs (26 pièces de 10 vers pour les collèges, 26 pièces de 20 vers pour les lycées), vous sont proposés pour illustrer les 26 langues vivantes étrangères et régionales enseignées. Ces textes seront consultables sur le site de la direction de l'enseignement scolaire et sur le site du Printemps des poètes et diffusés dans les établissements par l'intermédiaire des délégations académiques à l'action culturelle et par les inspecteurs pédagogiques régionaux de langues.
Outre ces propositions, le Printemps des poètes s'ouvre sur l'espace francophone en invitant les élèves de collèges et lycées des établissements français et étrangers à échanger des poèmes. Sur le site internet de l'association Printemps des poètes, les élèves pourront échanger leurs poèmes en proposant des débuts ou des suites de poèmes. Ces "Poèmes à suivre" motiveront des réactions et des échanges entre élèves.
On veillera enfin à donner une place significative aux poésies créées par les femmes. Une liste bibliographique indicative, établie par la Mission pour l'égalité des chances garçons/filles, est disponible sur les sites internet de la direction de l'enseignement scolaire et de l'association Printemps des poètes.
Contacts
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, direction de l'enseignement scolaire, DESCO A9, 110 rue de Grenelle, 75357 Paris 07 SP
pascale.thibault@education.gouv.fr
www.eduscol.education.fr (rubrique actions éducatives)
avec@printempsdespoetes.com
www.printempsdespoetes.com

Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

�	B.O. n�42 du 14 novembre 2002

� Minist�re de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche	http://www.education.gouv.fr/bo/2002/42/ensel.htm