ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE


ORGANISATION PÉDAGOGIQUE DES ÉTABLISSEMENTS
Pilotage et accompagnement des dispositifs relais : classes relais et ateliers relais
NOR : MENE0301107C
RLR : 523-3d
CIRCULAIRE N°2003-085 DU 16-5-2003
MEN
DESCO
DJEPVA
Réf. : code de l'éducation ; C. n° 98-120 du 12-6-1998 ; C. n° 99-147 du 4-10-1999 ; texte d'orientation du 8-6-2000 ; C. n° 2000-141 du 4-9-2000 ; convention cadre du 2-10-2002 Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux directrices et directeurs régionaux de la jeunesse et des sports et aux directrices et directeurs départementaux de la jeunesse et des sports
Les dispositifs relais participent à la lutte contre l'échec scolaire et à la prévention de la marginalisation sociale.
Les modalités temporaires de scolarisation obligatoire que sont ces dispositifs (classes et ateliers relais), constituent une orientation fondamentale des actions conjointes mises en place par le ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, par le ministère de la justice et les mouvements associatifs d'éducation populaire en direction d'élèves en grandes difficultés.
La présente circulaire a pour objet de rappeler les objectifs assignés aux dispositifs relais et d'apporter des précisions quant à leurs modalités de mise en œuvre.

I - Rappel des objectifs communs à tous les dispositifs relais

Ils accueillent des jeunes sous obligation scolaire et permettent un accueil temporaire adapté des collégiens en risque ou en situation de marginalisation scolaire et sociale. Ils ont pour objet de réinsérer durablement ces élèves dans un parcours de formation générale, technologique ou professionnelle en les engageant simultanément dans des processus de resocialisation et de réinvestissement dans les apprentissages scolaires. Ils ont donc vocation à accueillir, au cours de l'année scolaire, des élèves issus de l'ensemble des divisions de collège, éventuellement de lycée. Selon le projet, ils sont implantés dans ou hors les murs de l'établissement scolaire.
Ces élèves en risque de marginalisation scolaire et sociale, ne sont pas de simples perturbateurs. Ce sont des adolescents qui connaissent des situations familiales et sociales très complexes. Beaucoup d'entre eux bénéficient ou sont susceptibles de bénéficier d'un suivi éducatif par ailleurs.
Les motifs qui président à l'admission d'un élève peuvent être liés à des difficultés de déscolarisation, d'absentéisme, de comportement, d'incivilités, de démotivation dans les apprentissages voire de passivité.

II - Modalités de pilotage

Au niveau local
Il est déterminant aujourd'hui d'assurer l'essor du nombre de classes et d'ateliers relais.
Afin d'atteindre les objectifs assignés, il convient de réaffirmer le rôle prépondérant du groupe départemental de pilotage institué par la circulaire n° 98-120 du 12 juin 1998 et étendu par la convention cadre du 2 octobre 2002.
Ce groupe doit arrêter le schéma de développement des dispositifs relais de manière à diversifier l'offre de structures de cette nature et veiller à leur articulation au regard des publics potentiellement concernés.
Il appartient au groupe départemental de pilotage ou, le cas échéant, aux commissions locales qui en sont l'émanation, de déterminer, pour chaque élève signalé, la solution d'accueil la plus pertinente (classes ou ateliers), la durée de son séjour, la nature du soutien et de l'accompagnement à mettre en place, les enseignements dont il doit bénéficier, le type d'activités à lui proposer en dehors du temps d'enseignement. Les dispositifs doivent accueillir un nombre d'élèves qui ne pourra pas être inférieur à 10 élèves par module ou dispositif sur l'année.
À ce titre, il conviendra de se rapprocher des actions menées dans le cadre des projets éducatifs territoriaux, en particulier des contrats éducatifs locaux (CEL), dans la mesure où les objectifs généraux sont convergents. Ainsi, sera évité l'isolement des jeunes accueillis dans les dispositifs relais pendant les périodes où ils ne sont pas dans leur établissement scolaire.
Le groupe départemental de pilotage assure l'évaluation des dispositifs relais. Un bilan annuel est réalisé et transmis à l'administration centrale (direction de l'enseignement scolaire et direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative) avant le 1er juillet de l'année scolaire.

Au niveau national
Un groupe de suivi interministériel, associant l'ensemble des partenaires collaborant dans ces dispositifs, sera destinataire de la synthèse des évaluations et fixera pour l'année suivante les perspectives de travail.
Un regroupement annuel, s'adressant aux correspondants académiques et régionaux des dispositifs relais, permettra d'actualiser les orientations, de confronter l'approche nationale aux réalités locales et d'entendre des experts impliqués dans ces dispositifs.
Il importe également de préciser le mode d'élaboration, d'instruction et de suivi des projets. Il convient en particulier de souligner que les projets d'ouverture doivent, dès leur origine, associer localement les services académiques et les services déconcentrés de la jeunesse et de l'éducation populaire.
Afin d'assurer conjointement le suivi des projets d'ouverture, un groupe de travail est constitué au niveau national. Il est composé des représentants de la direction de l'enseignement scolaire et de la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.
Les projets, qui doivent être transmis à ces deux directions, ne sont examinés que s'ils sont accompagnés du double avis, des autorités académiques d'une part, et des responsables des services déconcentrés de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, d'autre part.

III - Modalités de soutien et d'accompagnement

Les soutiens apportés aux dispositifs relais peuvent prendre la forme d'emplois, d'heures ou de crédits. Les modalités d'attribution sont fixées en annexe.
Le séjour en atelier relais ou en classe relais doit permettre à l'élève de se réinvestir dans les apprentissages scolaires et contribuer à leur donner du sens. À cet égard, éducation à l'orientation et découverte des métiers sont des champs à ouvrir aux élèves qui fréquentent ces dispositifs. Une réflexion est actuellement menée par trois groupes de travail nationaux (mathématiques, activités scientifiques et technologiques, français) et vise l'identification des savoirs dont l'acquisition nécessite des activités pédagogiques adaptées qui ne peuvent être la simple répétition des enseignements antérieurs. Cette réflexion pourra être élargie ultérieurement à d'autres domaines d'enseignement.
Ces situations pédagogiques ne constituent pas des modèles : elles ont pour objet d'offrir aux enseignants, aux instituteurs spécialisés, aux éducateurs et aux animateurs des pistes de réflexion et de production leur permettant de mettre en œuvre une pédagogie de questionnement des savoirs et de la manière de se les approprier.
Par ailleurs, l'enquête menée depuis deux ans par la direction de l'évaluation et de la prospective (DEP) sur les caractéristiques et le devenir des élèves accueillis dans un dispositif relais sera poursuivie.
Enfin, les différentes inspections générales pourront être amenées à faire une évaluation sur l'ensemble des dispositifs relais.

Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
La directrice de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Hélène MATHIEU

Annexe
MODALITÉS DE SOUTIENS DES DISPOSITIFS RELAIS À COMPTER DE LA RENTRÉE 2003
1 - Les moyens accordés par la direction de l'enseignement scolaire
Les moyens en emplois, en heures et en crédits de fonctionnement pédagogique pour les dispositifs relais, sont prévus dans les dotations déléguées aux académies. La transmission d'un dossier à l'administration centrale par les services académiques doit donc comporter l'identification des moyens prévus par l'académie.
2 - Les moyens accordés par la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
L'attribution de financements de cette nature repose sur les stipulations de la convention cadre et du cahier des charges du 2 octobre 2002.
Conformément à la demande des associations signataires, chaque atelier relais sera financé par l'administration centrale (DJEPVA) sur la base d'un forfait annuel.
Cependant, il sera tenu compte de la réalité de la mise en place du dispositif (date de démarrage, nombre de semaines effectuées, nombre d'élèves participants...).
Les crédits sont versés en fonction de la réception de la convention signée par les parties (inspection académique, direction départementale jeunesse et sports, association d'accueil, éventuellement collectivité territoriale) au bureau DJEPVA3.
Enfin, des projets de classes relais, en partenariat avec des associations agréées, et répondant aux mêmes critères que ceux inscrits dans le cahier des charges des ateliers relais, pourront être financés dans la limite des crédits disponibles. À cet effet, il appartient au groupe départemental de pilotage de faire remonter ces projets accompagnés d'un budget faisant apparaître la demande de financement.
3 - La poursuite de la mutualisation des ressources partenariales.
Il importe bien entendu de poursuivre les collaborations avec les services de l'État ( protection judiciaire de la jeunesse, délégation interministérielle à la ville) parties prenantes dans le développement des dispositifs relais et qui peuvent, le cas échéant, apporter un soutien complémentaire sous la forme de subventions de fonctionnement (prise en charge des frais de locaux), la rémunération de personnels notamment d'animateurs ou de personnels éducatifs, le financement d'activités périscolaires. Il convient également de mobiliser les collectivités territoriales et les associations concernées de proximité.
Les concours du fonds social européen peuvent enfin bénéficier aux dispositifs relais. Il importe d'intensifier le recours à cette modalité particulière de financement. À cet égard, l'appui des correspondants académiques "fonds structurels" aux porteurs de projet doit permettre de lever les obstacles liés à la constitution des dossiers.



BACCALAURÉAT
Épreuves de latin et de grec du baccalauréat général, à compter de la session 2004
NOR : MENE0301081N
RLR : 544-0a
NOTE DE SERVICE N°2003-084 DU 14-5-2003
MEN
DESCO A3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie, divisions des examens et concours ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France ; aux chefs d'établissement ; aux professeures et professeurs
La présente note de service fixe les modalités des épreuves obligatoire et de spécialité de la série littéraire (L) ainsi que les modalités de l'épreuve facultative des séries littéraire (L), économique et sociale (ES) et scientifique (S) du baccalauréat d'enseignement général, applicables à compter de la session 2004 de l'examen. Elle annule et remplace la note de service n° 97-170 du 22 août 1997.

Épreuve écrite
Épreuve obligatoire et épreuve de spécialité, série littéraire
Durée : 3 heures
Coefficient : 4
L'épreuve porte sur le programme de la classe terminale, publié au B.O. hors-série n° 3 du 30 août 2001.
L'épreuve est divisée en deux parties, évaluées également (cinquante points pour chaque partie). Le dictionnaire est autorisé pour chaque partie.
Le support de l'épreuve est un texte d'une trentaine à une cinquantaine de lignes ou vers (selon la nature et la difficulté du texte), accompagné de sa traduction à l'exception d'un passage consacré à la version. Ce texte se réfère explicitement à une des entrées du programme de la classe terminale.
Après une lecture attentive du texte et de sa traduction, le candidat réalise, selon l'ordre qui lui convient, les deux parties de l'épreuve :
- Questions (50 points) : Cinq questions sont posées sur le texte ; chacune est évaluée sur 10 points. Les questions portent sur le sens du texte, des points de traduction, des points de commentaire ; une des questions établit nécessairement un lien entre le texte et l'entrée du programme à laquelle il se réfère.
- Version (50 points) : Elle porte sur un extrait appartenant au texte (éventuellement à son contexte immédiat). Cet extrait comprend de 50 à 75 mots selon la nature du texte et les difficultés du passage.

Épreuves orales
- Épreuve de contrôle du second groupe, série L
Temps de préparation : 30 minutes
Durée : 15 minutes
Coefficient : 4
- Épreuve facultative, séries L, S et ES
Temps de préparation : 30 minutes
Durée : 15 minutes
Le candidat fournit à l'examinateur la liste des textes étudiés pendant l'année de terminale, organisée selon les entrées inscrites dans le programme de la classe terminale (quatre en latin, trois en grec). Cette liste est signée par le professeur et visée par le chef d'établissement.
Le candidat dispose d'un dictionnaire latin-français ou grec-français pendant le temps de préparation.
L'examinateur choisit dans la liste présentée par le candidat un texte d'une vingtaine de lignes ou de vers.
Préparation
a) L'examinateur propose au candidat un passage représentant environ le quart du texte retenu ; le candidat devra traduire ce passage.
b) Le candidat doit préparer un commentaire de l'ensemble du texte retenu en le mettant en perspective avec l'entrée du programme correspondante.
c) L'examinateur propose d'autre part deux à trois lignes ou vers extraits d'un texte non préparé pendant l'année et ne figurant donc pas sur la liste du candidat, accompagné d'une traduction de type universitaire. Cet "exercice sur texte et traduction" relève de la même entrée du programme que le texte retenu initialement. Le candidat devra montrer comment il s'approprie le texte latin ou grec à l'aide de la traduction et faire les remarques qu'il juge nécessaires.
Interrogation
a) Le candidat situe, lit et traduit les lignes ou vers choisis par l'examinateur.
b) Le candidat commente l'ensemble du texte retenu en le mettant en perspective avec l'entrée du programme correspondante.
Un temps d'entretien permet alors à l'examinateur de revenir sur un point ou deux de la traduction ou du commentaire.
c) Enfin, le candidat analyse et apprécie la traduction du passage non préparé pendant l'année.
L'examinateur propose une note globale qui évalue les compétences de lecture et prend en compte :
- les connaissances linguistiques du candidat ;
- sa capacité à mobiliser sa culture générale sur les entrées du programme de la classe de terminale ;
- sa capacité de réaction face au texte non préparé pendant l'année accompagné de sa traduction, et la qualité de son appropriation du texte.
Cette dernière appréciation ne peut qu'ajouter des points dans la note finale.

Commentaires et recommandations
Épreuve écrite
Les questions proposent au candidat un parcours de lecture du texte original et de sa traduction : soit elles s'enchaînent au fil du déroulement du texte, soit elles permettent de lire le texte dans son ensemble d'abord, puis de façon plus précise. La ou les questions de langue portent généralement sur des occurrences significatives, voire un point précis du texte, mais visent toujours à en faire découvrir un effet, un sens, une interprétation de portée plus générale dans l'économie du passage.
Le candidat est libre de réaliser l'exercice de version au moment qui lui convient : si l'extrait retenu pour la version est situé en fin de texte, il peut être traduit en fin d'épreuve ; mais un extrait situé en début de texte devra sans doute être traduit en deux temps, en début d'épreuve pour le découvrir, en fin d'épreuve pour le relire en fonction de l'étude de l'ensemble du texte. Dans tous les cas de figure, la version étant un exercice de traduction d'un texte inscrit dans un contexte, le candidat tirera profit de l'étude de ce contexte.
Il est possible que le texte de version appartienne non pas au texte lui-même mais aux lignes qui le suivent immédiatement. C'est parce que l'extrait retenu semble trop difficile pour un exercice de version que la liberté est laissée aux concepteurs du sujet de choisir le texte de version dans la suite immédiate du passage, mais dans les deux cas l'objectif est le même : proposer à la traduction un extrait qui s'inscrit dans la continuité de l'ensemble.
Épreuves orales
Le candidat se présente à l'oral avec les supports sur lesquels il a travaillé pendant l'année : son manuel, ou le corpus de textes proposés par son professeur, ou les deux à la fois. La présentation des extraits est donc variée : selon les manuels et selon le choix des professeurs, certains sont des textes "nus", certains sont accompagnés de notes, d'introduction et de commentaires, certains sont accompagnés d'une traduction. L'examinateur respecte cette diversité, et ne cherche pas à masquer, par un moyen ou par un autre, une partie du support présenté par le candidat.
L'examinateur évalue "la qualité de l'appropriation du texte original par le candidat" : cette évaluation se fait dans tous les cas de figure, que l'extrait à traduire par le candidat soit "nu", accompagné de notes ou d'une traduction. En effet, la lecture précise des groupes de mots bien séquencés est une première indication sur la compréhension réelle du texte original par le candidat, leur traduction ensuite dans une langue française précise et juste apporte une deuxième indication.
Il n'y a pas à attendre de traduction originale, puisqu'elle aura nécessairement été préparée pendant l'année avec le professeur.
Le commentaire du texte choisi par l'examinateur, commentaire qui s'ouvre sur l'entrée du programme auquel ce texte se réfère, est un moment essentiel de l'interrogation orale et aucun candidat ne doit être frustré de cet exercice.
Le candidat est libre de circuler dans son manuel ou dans son corpus de textes au moment de préparer son commentaire comme au moment de le réaliser devant l'examinateur.
L'exercice sur texte et traduction intervient dans la dernière partie de l'interrogation orale et n'appelle pas de corrigé. Le candidat émet un avis argumenté sur la traduction du court passage qui lui est proposé, cet avis pouvant être une appréciation des qualités de la traduction, une critique de certains de ses éléments, ou encore une interrogation sur un ou des choix du traducteur. Ces réactions peuvent être d'ordre lexical, grammatical, syntaxique, stylistique, esthétique.

Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



TRAVAUX PERSONNELS ENCADRÉS
Liste des thèmes de TPE en vigueur à partir de la rentrée 2003
NOR : MENE0301080N
RLR : 520-1
NOTE DE SERVICE N°2003-083 DU 14-5-2003
MEN
DESCO A4
Réf. : N.S. n° 2000-086 du 15-6-2000 (B.O. n° 24 du 22-6-2000) ; N.S. n° 2002-153 du 17-7- 2002 (B.O. n° 30 du 25-7-2002) Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, inspectrices et inspecteurs pédagogiques rétionaux ; aux proviseures et proviseurs
Selon le principe du renouvellement d'un tiers tous les deux ans, les thèmes de TPE suivants sont supprimés en classe terminale :
Thème commun aux trois séries : Ordre et désordre
- Série L : Héritage et invention
- Série ES : Les élites
- Série S (option sciences de la vie et de la Terre) : Sciences et aliments
- Série S (option sciences de l'ingénieur) : Sciences et aliments ; Génération d'énergie.
Ces thèmes sont remplacés par :
Thème commun aux trois séries : Hériter, innover
- Série L : L'insolite
- Série ES : Exclusion/intégration
- Série S (option sciences de la vie et de la Terre) : Formes et structures
- Série S (option sciences de l'ingénieur) : Formes et structures ; Cybernétique, robotique et énergies.
La liste des thèmes pour la classe de première reste inchangée pour l'année scolaire 2003-2004.
La liste des thèmes de TPE en vigueur à compter de la rentrée 2003 est donc la suivante :

Classe de première

Cette liste est valable pour l'année scolaire 2003-2004.

SÉRIE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE
SÉRIE LITTÉRAIRE
Échanges
Ruptures et continuités		 Échanges
Ruptures et continuités
Les loisirs en tant que pratique culturelle
Les élites
La presse écrite
Les entreprises et leurs stratégies territoriales 		Frontières
Arts, littérature et politique
Mémoire/mémoires
Représenter la guerre      

SÉRIE SCIENTIFIQUE
Option sciences de la vie et de la Terre Option sciences de l'ingénieur
Échanges
Ruptures et continuités 		Échanges
Croissance
Images
Risques naturels et technologiques
Sciences et aliments 		Risques naturels et technologiques
Images
Création et produits
Génération d'énergie
Information et communication          

Classe terminale

La liste suivante restera valable pour les années scolaires 2003-2004 et 2004-2005.

SÉRIE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE
SÉRIE LITTÉRAIRE
L'Europe
Hériter, innover * 		L'Europe
Hériter, innover *  
Exclusion/Intégration *
Les entreprises et leurs stratégies territoriales
La ville
Les transformations du travail 		 La ville
Frontière
Arts, littérature et politique
L'insolite *        

* Thème renouvelé.

SÉRIE SCIENTIFIQUE
Option sciences de la vie et de la Terre
Option sciences de l'ingénieur
L'Europe
Hériter, innover * 		L'Europe  
Croissance
Images
Formes et structures *
Espace et mouvement		 Espaces et mouvement
Formes et structures *
Création et produits
Information et communication
Cybernétique, robotique et énergies *    

* Thème renouvelé.

Des fiches d'accompagnement seront mises à la disposition des enseignants sur le site Éduscol : www.eduscol.education.fr

Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



MENTION COMPLÉMENTAIRE
Création et définition de la mention complémentaire "boulangerie spécialisée"
NOR : MENE0300817A
RLR : 545-2b
ARRETÉ DU 16-4-2003
JO DU 25-4-2003
MEN
DESCO B6
Vu D. n° 2001-286 du 28-3-2001 ; avis de la CPC de l'alimentation du 6-6-2002
Article 1 - Il est créé une mention complémentaire "boulangerie spécialisée" dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Ce diplôme est classé au niveau V de la nomenclature interministérielle des niveaux de formations.
Article 2 - Le référentiel de certification de la mention complémentaire "boulangerie spécialisée" est défini à l'annexe I du présent arrêté.
Article 3 - L'accès en formation est ouvert aux candidats titulaires du certificat d'aptitude professionnelle boulanger ou du brevet d'études professionnelles alimentation, dominante boulanger.
Article 4 - La durée de la période de formation en milieu professionnel est de 16 semaines. Ses objectifs et modalités sont définis à l'annexe II du présent arrêté.
Article 5 - Le règlement d'examen est fixé à l'annexe III du présent arrêté.
Article 6 - La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée à l'annexe IV du présent arrêté.
Article 7 - La mention complémentaire "boulangerie spécialisée" est délivrée aux candidats ayant passé avec succès l'examen défini par le présent arrêté conformément aux dispositions du titre III du décret du 28 mars 2001 susvisé.
Article 8 - Les correspondances entre les épreuves de l'examen défini par l'arrêté du 17 janvier 1992 portant création de la mention complémentaire "boulangerie spécialisée" et les épreuves et unités de l'examen défini par le présent arrêté sont fixées à l'annexe V du présent arrêté.
Les notes égales ou supérieures à dix sur vingt obtenues aux épreuves de l'examen subi suivant les dispositions de l'arrêté du 17 janvier 1992 précité et dont le candidat demande le bénéfice, sont reportées, pendant leur durée de validité, dans les conditions prévues à l'alinéa précédent dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté conformément à l'article 12 du décret du 28 mars 2001 susvisé et à compter de la date d'obtention de ce résultat.
Article 9 - La première session d'examen organisée en vue de la délivrance de la mention complémentaire "boulangerie spécialisée" organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2004.
La dernière session d'examen de la mention complémentaire "boulangerie spécialisée" organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 17 janvier 1992 précité aura lieu en 2003.
À l'issue de cette session, l'arrêté du 17 janvier 1992 est abrogé.
Article 10 - Le directeur de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 16 avril 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

Nota : Les annexes III et V sont publiées ci-après. L'arrêté et ses annexes seront disponibles au CNDP, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les CRDP. Ils sont diffusés en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr
Annexe III
REGLEMENT D'EXAMEN
MENTION COMPLÉMENTAIRE
BOULANGERIE SPÉCIALISÉE		 Scolaires (établissements publics et privés sous contrat)
Apprentis (CFA et section d'apprentissage habilités *)
Formation professionnelle continue (établissements publics)		 Autres candidats
Épreuves
Unités
Coef.
Mode
Durée
Mode
Durée
E 1 : Organisation et production U 1 12 ponctuelle
pratique		 9 heures ponctuelle
pratique		 9 heures
E 2 : Environnement technologique, scientifique et commercial de la production U 2 5 CCF - ponctuelle
écrite		 2 heures
E 3 : Évaluation de l'activité professionnelle U 3 3 CCF - ponctuelle
orale		 30 min

CCF : contrôle en cours de formation.
* L'habilitation est prononcée conformément aux dispositions de l'arrêté du 9 mai 1995 relatif aux conditions d'habilitation pour le contrôle en cours de formation au baccalauréat professionnel, BP et BTS (B.O. n° 23 du 8-6-1995).
Annexe V
TABLEAU DE CORRESPONDANCE D'ÉPREUVES ET D'UNITÉS

MC boulangerie spécialisée
(arrêté du 17 janvier 1992) dernière session 2003
MC boulangerie spécialisée
 (définie par le présent arrêté) 1ère session 2004
Épreuve EP1
Épreuve pratique 		E1 (U1) : Organisation et production
E3 (U3) : Évaluation de l'activité professionnelle  
Épreuve EP2
Technologie et sciences appliquées à l'alimentation 		E2 (U2) : Environnement technologique, scientifique et commercial de la production  

Commentaire
À la demande du candidat et pour la durée de validité restante :
- la note égale ou supérieure à 10 sur 20 obtenue à l'épreuve pratique EP1 (arrêté du 17 janvier 1992) est reportée à chacune des épreuves U1 et U3 (présent arrêté) ;
- la note égale ou supérieure à 10 sur 20 obtenue à l'épreuve pratique EP2 (arrêté du 17 janvier 1992) est reportée sur l'épreuve U 2 (présent arrêté).

 
B.O. n°21 du 22 mai 2003
© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2003/21/ensel.htm