Article 1 - L'annexe 2 de l'arrêté du 7 juillet 1987 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art "habitat" est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté.
L'annexe 2 du présent arrêté est ajoutée en annexe 5 à l'arrêté du 7 juillet 1987 précité.
Article 2 - L'annexe 2 de l'arrêté du 16 juillet 1987 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art "décor architectural"est remplacée par l'annexe 3 du présent arrêté.
L'annexe 4 du présent arrêté est ajoutée en annexe 5 à l'arrêté du 16 juillet 1987 précité.
Article 3 - L'annexe 2 de l'arrêté du 17 juillet 1987 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art "textiles et céramiques"est remplacée par l'annexe 5 du présent arrêté.
L'annexe 6 du présent arrêté est ajoutée en annexe 5 à l'arrêté du 17 juillet 1987 précité.
Article 4 - L'annexe 2 de l'arrêté 16 juillet 1991 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art "costumier-réalisateur" est remplacée par l'annexe 7 du présent arrêté.
L'annexe 8 du présent arrêté est ajoutée en annexe 5 à l'arrêté du 16 juillet 1991 précité.
Article 5 - L'annexe 2 de l'arrêté du 11 juillet 1996 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art "horlogerie" est remplacée par l'annexe 9 du présent arrêté.
L'annexe 10 du présent arrêté est ajoutée en annexe 7 à l'arrêté du 11 juillet 1996 précité.
Article 6 - L'annexe 5 de l'arrêté du 30 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art "arts graphiques" est remplacée par l'annexe 11 du présent arrêté.
L'annexe 12 du présent arrêté est ajoutée en annexe 7 à l'arrêté du 30 juillet 1998 précité.
Article 7 - L'annexe 5 de l'arrêté du 27 août 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art "cinéma d'animation" est remplacée par l'annexe 13 du présent arrêté.
L'annexe 14 du présent arrêté est ajoutée en annexe 7 à l'arrêté du 27 août 1998 précité.
Article 8 - L'annexe 5 de l'arrêté du 31 mai 2000 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art "lutherie"est remplacée par l'annexe 15 du présent arrêté.
L'annexe 16 du présent arrêté est ajoutée en annexe 7 à l'arrêté du 31 mai 2000 précité.
Article 9 - L'annexe 5 de l'arrêté du 5 juillet 2001 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art "art du bijou et du joyau" est remplacée par l'annexe 17 du présent arrêté.
L'annexe 18 du présent arrêté est ajoutée en annexe 7 à l'arrêté du 5 juillet 2001 précité.
Article 10 - L'annexe 2 de l'arrêté du 9 juillet 2002 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art
"régie de spectacle" est remplacée par l'annexe 19 du présent arrêté.
L'annexe 7 de l'arrêté du 9 juillet 2002 précité est remplacée par l'annexe 20 du présent arrêté.
Article 11 - Dans toutes les dispositions des arrêtés susvisés et de leurs annexes, les mots "unité de valeur" sont remplacés par les mots "unité d'enseignement".
Article 12 - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la rentrée 2003.
Article 13 - Le directeur de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 juillet 2003

Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Par empêchement du directeur de l'enseignement supérieur
Le chef de service, adjoint au directeur
Jean-Pierre KOROLISTKI

Ces annexes sont au format PDF (metiers_arts.pdf - 23 pages, 99 Ko) Si vous n'avez pas ACROBAT READER pour visualiser et imprimer ce fichier, téléchargez ce logiciel gratuit à cette adresse : http://www.adobe.fr/products/acrobat/readstep2.html

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