accueilB.O. 2003 spécial n°6 du 16 octobre - sommaire MENE0302039A |
CLASSEMENT DES COLLÈGES A. du 18-9-2003 NOR : MENE0302039A RLR : 204-0c MEN - DESCO B1 Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001, not. art. 24 ; D. n° 88-342 du 11-4-1988, mod. par décrets n° 91-773 du 7-8-1991 et n° 2002-87 du 16-1-2002 ; A. du 15-2-2002 ; A. du 15-10-2002 ; A. du 12-3-2003 ; A. du 18-9- 2003 Article 1 - Le
classement des collèges à compter de l'année scolaire
2004-2005 est fixé conformément à la liste ci- jointe
qui modifie les listes antérieures par catégorie financière. Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et par délégation, Le directeur de l'enseignement scolaire Jean-Paul de GAUDEMAR
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Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche |