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accueilbulletin officiel [B.O.]hors-série n°4 du 9 septembre 2004 - sommaire MENE0401471A


Programme de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre en classe de sixième du collège

A. du 6-7-2004. JO du 17-7-2004
NOR : MENE0401471A
RLR : 524-2a
MEN-DESCO A4
Vu code de l’éducation, not. art. L. 311-2 ; D. n° 90-179 du 23-2-1990, mod. par D. n° 2003-181 du 5-3-2003 ; D. n° 96-465 du 29-5-1996 ; A. du 14-1-2002 ; avis du CNP du 15-6-2004 ; avis du CSE du 24-6-2004

Article 1 - Le programme de l’enseignement des sciences de la vie et de la Terre en classe de sixième du collège est fixé conformément à l’annexe du présent arrêté.
 Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l’année scolaire 2005-2006.
 Article 3 - Le directeur de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 6 juillet 2004
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

Sciences de la vie et de la terre svt_sixieme.pdf (10 pages - 260 Ko)

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