Conventions générales de partenariat

	volume 1
page 4	Introduction
page 5	1 - Conventions-cadre de coopération et habilitations à collecter la taxe d'apprentissage
	Dix nouvelles conventions-cadre
page 5	Association française de forge (AFF) Convention du 18-12-2003 (NORMENE0401244X)
page 17	Association des syndicats de la distribution et de la maintenance des matériels (ASDM) Convention du 21-1-2004 (NORMENE0401246X)
page 29	Chambre syndicale de la Haute Couture Convention du 18-12-2003 (NORMENE0401252X)
page 40	Entreprises générales de France BTP (EGF-BTP) Convention du 21-1-2004 (NOR MENE0401248X)
page 52	Entreprises du médicament apprentissage (LEEM apprentissage) Convention du 18-12-2003 (NOR MENE0401255X)
page 68	Fédération française de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, cadeaux, diamants, pierres et activités qui s'y rattachent (BJOC) Convention du 18-12-2003 (NORMENE0401247X)
page 82	Fédération française de la chaussure Convention du 18-12-2003 (NORMENE0401250X)
page 95	Union française des industries de l'habillement (UFIH) Convention du 18-12-2003 (NORMENE0401251X)
	volume 2
page 112	Union des industries textiles (UIT) Convention du 18-12-2003 (NORMENE0401253X)
page 126	Syndicat des entreprises de génie climatique (SERCE) Convention du 21-1-2004 (NORMENE0401256X)
	Quatre conventions-cadre renouvelées
page 140	Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (AFT) Convention du 18-12-2003 (NORMENE0401245X)
page 158	Fédération nationale de la coiffure française (FNCF) Convention du 18-12-2003 (NORMENE0401249X)
page 171	Institut de formation aux techniques d'implantation et de manutention (IFTIM) Convention du 18-12-2003 (NOR MENE0401254X)
page 187	Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM) Convention du 18-12-2003 (NORMENE0401257X)
page 202	2 - Accords de partenariat avec de grandes entreprises nationales
	Deux accords de partenariat renouvelés
page 202	Groupe ACCOR Accord-cadre du 10-12-2003 (NORMENE0401258X)
page 209	PSA-Peugeot-Citroën Accord-cadre du 21-1-2004 (NORMENE0401259X)

INTRODUCTION

Ce B.O. spécial est consacré aux partenariats conclus depuis le 1er décembre 2003 entre le ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et des branches professionnelles ou des grandes entreprises.

1 - Les conventions-cadre de coopération avec des branches professionnelles établies en application de l'article R 116-25 du code du travail auxquelles sont jointes les habilitations à collecter la taxe d'apprentissage
Dix nouvelles conventions-cadre ont été signées :
- l'Association française de forge (AFF), le 18-12-2003 ;
- l'Association des syndicats de la distribution et de la maintenance des matériels (ASDM), le 21-1-2004 ;
- la Chambre syndicale de la haute couture, le 18-12-2003;
- les Entreprises générales de France BT (EGF-BTP), le 21-1-2004 ;
- les Entreprises du médicament apprentissage (LEEM apprentissage, le 18-12-2003 ;
- la Fédération française de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, cadeaux, diamants, pierres et activités qui s'y rattachent, le 18-12-2003,
- la Fédération française de la chaussure, le 18-12-2003 ;
- l'Union française des industries de l'habillement (UFIH), le 18-12-2003 ;
- l'Union des industries textiles, le 18-12-2003 ;
- le Syndicat des entreprises de génie climatique (SERCE), le 21-1-2004.
Par ailleurs quatre conventions-cadre ont été renouvelées :
- l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (AFT), le 18-12-2003 ;
- la Fédération nationale de la coiffure française (FNCF), le 18-12-2003 ;
- l'Institut de formation aux techniques d'implantation et de manutention (IFTIM), le 18-12-2003 ;
- l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM), le 18-12-2003.

2 - Les accords de partenariat avec de grandes entreprises nationales
Deux accords de partenariat ont été renouvelés :

- le Groupe ACCOR, le 10-12-2003 ;
- PSA-Peugeot-Citroën, le 21-1-2004.