accueilbulletin officiel [B.O.] n° 29 du 28 juillet 2005 - sommaireMENS0501371A |
CLASSES PRÉPARATOIRES AUX GRANDES ÉCOLES Programmes de sciences industrielles pour l’ingénieur pour les classes préparatoires de première et seconde années de technologie et sciences industrielles (TSI) NOR : MENS0501371A RLR : 471-1e ARRETE DU 4-7-2005 JO DU 16-7-2005 MEN - DES A9 Vu code de l’éducation ; D. n° 94-1015 du 23-11-1994, not. art. 11 ; arrêtés du 10-2-1995 ; A. du 3-7-1995 ; A. du 20-6-1996 ; avis du ministre de la défense du 2-6-2005 ; avis du CSE du 19-5-2005 ; avis du CNESER du 23-5-2005 ; avis du CNP du 7-6-2005 Article 1 - Les programmes de génie électrique et de génie mécanique de première année figurant respectivement aux annexes IV et V de l’arrêté du 3 juillet 1995 susvisé et de génie électrique et de génie mécanique de seconde année figurant respectivement aux annexes IV et V de l’arrêté du 20 juin 1996 susvisé sont remplacés par les programmes de sciences industrielles pour l’ingénieur annexés au présent arrêté à compter de l’année scolaire 2005-2006.
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