accueilbulletin officiel [B.O.] n°03 du 20 janvier 2005 - sommaireMENE0402727A |
PROGRAMMES Programme de l’enseignement de technologie en classe de sixième des collèges NOR : MENE0402727A RLR : 524-2a ARRÊTÉ DU 9-12-2004 JO DU 18-12-2004 MEN DESCO A4 Vu code de l’éducation, not. art. L. 311-2, L. 311-3 et L. 311-5 ; D. n° 90-179 du 23-2-1990, mod. par D. n° 2003-181 du 5-3-2003 ; D. n° 96-465 du 29-5-1996 ; A. du 22-11-1995 ; A. du 14-1-2002 ; avis du CNP du 23-11-2004 ; avis du CSE du 1-12-2004
Article 1 -
Le programme de l’enseignement de technologie en classe de sixième du collège est fixé conformément à l’annexe du présent arrêté.
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