La circulaire n° 96-167 du 20 juin 1996 précisait les principes d’organisation des enseignements généraux et professionnels adaptés et confiait l’admission et le suivi des élèves des sections d’enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) à la commission de circonscription du second degré.
Des transformations sont induites par les dispositions de la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, mais également par la loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école du 23 avril 2005.
Le présent texte, qui remplace la circulaire mentionnée :
- définit les modalités d’admission et de suivi des élèves accueillis en SEGPA ;
- détaille les conditions nécessaires à l’individualisation de leur parcours de formation (1) afin que tous les élèves soient en mesure, à l’issue de la scolarité obligatoire, d’accéder à une formation conduisant au minimum à une qualification de niveau V.

1 - PUBLIC CONCERNÉ, MODALITÉS D’ADMISSION ET DE SUIVI

Les SEGPA accueillent des élèves présentant des difficultés scolaires graves et durables auxquelles n’ont pu remédier les actions de prévention, d’aide et de soutien et l’allongement des cycles. Ces élèves ne maîtrisent pas toutes les compétences et connaissances définies dans le socle commun attendues à la fin du cycle des apprentissages fondamentaux et présentent à fortiori des lacunes importantes dans l’acquisition de celles prévues à l’issue du cycle des approfondissements.
Les SEGPA offrent une prise en charge globale dans le cadre d’enseignements adaptés, fondée sur une analyse approfondie des potentialités et des lacunes de ces élèves. En revanche, elles n’ont pas vocation à accueillir des élèves au seul titre de troubles du comportement ou de difficultés directement liées à la compréhension de la langue française.
De même, ces structures ne concernent pas les élèves qui peuvent tirer profit d’une mise à niveau grâce aux différents dispositifs d’aide et de soutien existant au collège.

La suppression des commissions de l’éducation spéciale, conséquence de la loi n° 2005-102 précitée conduit à modifier les procédures d’accès aux enseignements généraux et professionnels adaptés du second degré (sections d’enseignement général et professionnel adapté, SEGPA ou établissement régional d’enseignement adapté, EREA, à l’exclusion de ceux accueillant des élèves handicapés sensoriels ou moteurs).
L’orientation vers ces structures d’enseignements adaptés relève désormais de la compétence exclusive de l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale, après avis d’une com mission départementale d’orientation et réponse des parents ou du représentant légal.
Le fonctionnement de cette commission, définie à l’article D. 332-7 du code de l’éducation, est précisé par un arrêté du 7 décembre 2005 (B.O. n° 1 du 5 janvier 2006 et JO. n° 293 du 17 décembre 2005.)

(1) Les dispositions de la circulaire n° 98-129 du 19 juin 1998 relative aux orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré et de la note de service n° 98-128 du 19 juin 1998 portant sur la mise en œuvre de la rénovation
des enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré restent en vigueur.

1.2.1 Modalités d’admission
1.2.1.1 À l’école primaire
Dès la fin de la seconde année du cycle des approfondissements (CM1) les modalités de poursuite de la scolarité des élèves qui rencontrent des difficultés scolaires graves et durables en dépit des dispositifs d’aide dont ils bénéficient doivent être posées.
À l’issue de la classe de CM1, si le conseil des maîtres constate que pour certains élèves, les difficultés sont telles qu’elles risquent de ne pas pouvoir être résolues avant la fin de l’école élémentaire, le directeur en informe les parents ou les responsables légaux au cours d’un entretien dont l’objet est de les renseigner sur les objectifs et les conditions de déroulement des enseignements adaptés du second degré et d’envisager une orientation vers ces enseignements.
Durant la dernière année du cycle des approfondissements (CM2) dans la perspective évoquée l’année précédente, le dossier est constitué en respectant les étapes suivantes :
- au cours du premier trimestre, un bilan psychologique est établi par le psychologue scolaire afin d’éclairer la proposition d’orientation ;
- au cours du second trimestre, le conseil des maîtres de l’école étudie la situation de l’élève concerné avec la participation du psychologue scolaire ;
- si le conseil des maîtres décide de proposer l’orientation vers les enseignements adaptés, les parents ou les responsables légaux sont reçus pour être informés de cette proposition et des spécificités de cette orientation. Après qu’ils ont exprimé leur opinion, le directeur transmet les éléments du dossier à l’inspecteur de l’éducation nationale de la circonscription. Ce dernier formule un avis à destination de la commission départementale d’orientation vers les enseignements adaptés du second degré.
L’examen de la situation de l’élève par la commission s’appuie sur les éléments suivants contenus dans le dossier :
- la proposition du conseil des maîtres de l’école qui contient les éléments de nature à la justifier, en particulier des données relatives à la maîtrise des compétences et connaissances du socle commun attendues à la fin de l’école primaire, une analyse de son évolution portant au moins sur les deux dernières années et une fiche décrivant le parcours scolaire de l’élève ;
- un bilan psychologique, réalisé par un psychologue scolaire, étayé explicitement par des évaluations psychométriques ;
- une évaluation sociale rédigée par l’assistante de service social de l’éducation nationale ou, à défaut, par une assistante sociale de circonscription qui connaît la famille ;
- l’accord, l’opposition de la famille à cette orientation ou l’indication d’une absence de réponse.
Il convient de rappeler que la teneur des débats et certaines pièces du dossier (bilan psychologique, évaluation sociale) doivent demeurer confidentiels.
Les parents sont avertis de cette transmission et invités à faire connaître tous les éléments qui leur paraîtraient utiles à la commission dont l’adresse leur est précisée. Ils sont également informés qu’en cas d’avis négatif de la commission sur l’orientation proposée par l’école vers les enseignements adaptés du second degré, ou de refus de leur part d’une telle orientation, les procédures ordinaires prévues pour les élèves de CM2 sont appliquées ; seront alors envisagés, soit le maintien en CM2, soit le passage en 6ème.
1.2.1.2 Au collège
L’orientation d’un élève déjà scolarisé en collège vers une SEGPA doit être envisagée lorsque les difficultés rencontrées par l’élève demeurent telles qu’elles risquent de ne pas pouvoir être résolues par les autres dispositifs d’aide et de soutien.
La SEGPA doit faire acquérir aux collégiens qui y sont orientés les savoirs et compétences nécessaires pour accéder à une formation qualifiante et diplômante de niveau V au moins. Pour répondre à cet objectif, le projet construit est un projet individuel de formation à long terme, articulé autour des objectifs spécifiques à chacun des cycles du collège.
Le dossier est donc constitué en respectant les étapes suivantes :
- à l’occasion du conseil de classe du second trimestre, les parents sont informés par le professeur principal de l’éventualité d’une orientation vers les enseignements adaptés du second degré ainsi que des objectifs et des conditions de déroulement de ces enseignements ;
- un bilan psychologique est établi par le conseiller d’orientation psychologue afin d’éclairer la proposition d’orientation ;
- lors du conseil de classe du troisième trimestre, si l’équipe éducative décide de proposer cette orientation vers les enseignements adaptés, les parents ou les responsables légaux sont reçus pour en être informés par le professeur prin cipal. Après qu’ils ont exprimé leur opinion, le chef d’établissement transmet les éléments du dossier à la commission départementale d’orientation vers les enseignements adaptés du second degré.
L’examen de la situation de l’élève par la commission s’appuie sur les éléments suivants contenus dans le dossier :
- la décision du conseil de classe qui comporte les éléments de nature à la justifier, en particulier des données d’évaluation de la maîtrise des compétences et connaissances définies dans le socle commun attendues à la fin du cycle, une analyse de son évolution portant au moins sur les deux dernières années ainsi qu’une fiche décrivant le parcours scolaire de l’élève ;
- un bilan psychologique, réalisé par le conseiller d’orientation psychologue, étayé explicitement par des évaluations psychométriques ;
- une évaluation sociale rédigée par l’assistante de service social scolaire de l’établissement ou, à défaut, par celle du secteur du domicile de l’élève ;
- l’accord, l’opposition de la famille à cette orientation ou l’indication d’une absence de réponse.
Un directeur-adjoint chargé d’une SEGPA est invité à participer aux réunions d’information sur les enseignements adaptés.
Avant l’entrée en 4ème, un bilan médical précise les contre-indications éventuelles à suivre une formation professionnelle.
Il convient de rappeler que la teneur des débats et certaines pièces du dossier (bilan psychologique, évaluation sociale) doivent demeurer confidentiels.
Les parents sont avertis de cette transmission et invités à faire connaître tous les éléments qui leur paraîtraient utiles à la commission dont l’adresse leur est précisée.
1.2.2 La commission départementale d’orientation
La commission départementale d’orientation examine les dossiers des élèves pour lesquels une proposition d’orientation vers des enseignements adaptés (SEGPA ou EREA) a été transmise par l’école ou l’établissement scolaire ou une demande d’admission formulée par leurs parents ou leur représentant légal, à l’exclusion des élèves qui ont fait l’objet d’une décision de la commission mentionnée à l’article L. 146-9 du code de l’action sociale et des familles. Elle se réunit selon une périodicité définie par l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale.
Afin d’assurer le suivi, voire le réajustement, du parcours de formation les directeurs adjoints de SEGPA et les directeurs d’EREA veillent à la réalisation d’un bilan annuel pour chacun des élèves et le communiquent aux parents ou au représentant légal.
Si une révision d’orientation est souhaitée par les parents ou par l’établissement scolaire, le bilan est transmis à la commission départementale d’orientation.
Des sous-commissions, dont la présidence est alors assurée par un inspecteur qui ne peut pas être un des inspecteurs responsables des circonscriptions concernées, fonctionnent sous l’autorité de l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale qui les met en place et veille à l’harmonisation de leurs travaux, au sein de zones géographiques laissées à son appréciation (ensemble de circonscriptions du premier degré, bassin d’éducation, ...)
Elles instruisent les dossiers des élèves et soumettent un avis motivé à la commission départementale d’orientation chargée de transmettre un avis définitif à l’inspecteur d’académie.

2 - INDIVIDUALISATION DU PARCOURS DE FORMATION

Compte tenu de la spécificité de la SEGPA et du public qui y est scolarisé, chaque division ne devrait pas excéder 16 élèves.
Les collégiens qui reçoivent un enseignement adapté participent comme tous les autres collégiens à la vie de l’établissement et aux activités communes du collège : CDI, clubs, foyer socio-éducatif, association sportive, travaux des délégués, actions éducatives ...
De même, une aide à l’orientation et à l’insertion est indispensable. Elle vise à permettre aux élèves de construire leur projet personnel
Les élèves de SEGPA, peuvent, comme tous les collégiens, recevoir des enseignements répondant à leurs besoins en dehors de leur groupe classe.
Le directeur adjoint de SEGPA (sous l’autorité du chef d’établissement) coordonne les actions de l’ensemble de l’équipe pédagogique. Il est le garant de la réalisation et de la communication des bilans annuels mentionnés à l’article 4 de l’arrêté du 7 décembre 2005.
À partir des informations qui lui sont communiquées par l’équipe éducative, l’enseignant de référence de chaque division définit et réajuste les objectifs prioritaires du projet individuel de formation de l’élève, inscrit dans un livret de compétences.
Dans la perspective de ce suivi individualisé, les réunions hebdomadaires, auxquelles peuvent être associés les professeurs de lycée et collège qui interviennent en SEGPA, permettent :
- la coordination des actions pédagogiques ;
- la réalisation des synthèses mesurant l’évolution des potentialités des élèves en s’attachant particulièrement à la progression de la maîtrise des compétences et connaissances définies dans le socle commun.
L’organisation et l’animation de ces réunions sont de la responsabilité du directeur adjoint de la SEGPA.
Une fois par trimestre, elles permettent la tenue du conseil de classe. Ce dernier mesure l’évolution des potentialités des élèves.

Les enseignements, conjuguant des enseignements adaptés généraux et professionnels, sont assurés :
- principalement par des instituteurs spécialisés ou professeurs d’école spécialisés titulaires de l’option F du certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) qui sont les enseignants de référence des élèves de la SEGPA ;
- par des professeurs de lycée professionnel ;
- par des professeurs de collège, (plus particulièrement en éducation physique et sportive, en arts plastiques, en langue vivante, en éducation musicale, dans les disciplines expérimentales et en technologie).
Les professeurs de lycée et collège et les professeurs de lycée professionnel qui interviennent en SEGPA doivent pouvoir bénéficier de modules de formation spécifique dans le cadre du projet académique de formation.
La constitution de réseaux d’établissements souhaitable au niveau de chaque académie et de chaque département, soit par bassin de formation, soit par district vise :
- à diversifier l’offre de formation proposée dans une zone géographique déterminée ;
- à permettre une continuité des apprentissages ;
- à optimiser l’utilisation des ressources humaines et matérielles d’un groupe d’établissements.
Les relations et les articulations ainsi construites trouvent leur traduction dans la rédaction d’une convention signée par les chefs d’établissement et approuvée par le conseil d’administration de chacun des établissements concernés.

Comme tous les collégiens, les élèves de SEGPA font l’objet d’évaluations continues visant à contrôler l’acquisition du socle commun de connaissances et de compétences.
Un bilan personnalisé est proposé aux élèves qui ne maîtrisent pas ce socle commun. Il donne lieu à la délivrance d’une attestation prise en compte pour l’acquisition du certificat de formation générale.
Par ailleurs, une évaluation réalisée à la suite des stages d’application effectués en 3ème doit permettre à l’élève :
- d’exposer les démarches qu’il a effectuées pour rechercher un lieu de stage ;
- de présenter un bref descriptif d’un poste de travail ;
- de montrer qu’il sait se situer fonctionnellement dans l’entreprise.
Elle permet donc d’évaluer :
- le niveau de maîtrise, exprimé par des compétences et des capacités relevant de la vie sociale et professionnelle (s’informer, analyser une situation dans sa globalité, s’impliquer dans une action, communiquer) ;
- la capacité de l’élève à se situer dans son parcours de formation en prenant en compte des éléments que l’éducation à l’orientation, progressivement mise en œuvre depuis son entrée en SEGPA, lui a fait découvrir.

3 - ACCESSION À UNE QUALIFICATION DE NIVEAU V

À partir de la 4ème, les élèves scolarisés en SEGPA découvrent, au cours des réalisations effectuées dans les ateliers de la SEGPA ainsi qu’à l’occasion des stages d’initiation organisés pendant l’année, différents milieux profes sionnels.
Ils développent ainsi leurs goûts et aptitudes et définissent leur projet de formation ultérieure.
Ils reçoivent un enseignement général et des enseignements complémentaires dont certains préparent à une formation professionnelle au sens des dispositions de l’article L. 332-3 du code de l’éducation. À cette occasion, ils peuvent travailler dans les ateliers et en milieu professionnel à l’occasion des stages d’initiation et d’application sur les machines ou appareils dont l’usage n’est pas proscrit aux mineurs par les articles R. 234-11 à R. 234-21 du code du travail.
Au cycle d’orientation, les élèves préparent la poursuite ultérieure d’une formation diplômante en recherchant la solution la plus appropriée dans une offre diversifiée de structures, de dispositifs et de formations.
Des modalités de suivi, d’aide et de soutien doivent également être prévues dans le lycée professionnel, le centre de formation d’apprentis (CFA) et l’EREA.
La mise en place de ces dispositifs permettant l’accès, et l’évaluation de cet accès, des élèves de SEGPA à une qualification de niveau V est confiée au recteur d’académie.
À l’issue de la troisième, la grande majorité de ces élèves doit accéder à une formation en lycée professionnel, en EREA ou en CFA, pour préparer au moins un diplôme de niveau V.
Pour atteindre cet objectif, il convient donc d’accorder une attention particulière aux élèves de SEGPA dans les procédures d’affectation.
Il convient également d’envisager :
- la structuration et la consolidation des compétences générales mentionnées dans le socle commun de connaissances et de compétences ;
- l’articulation entre les connaissances et capacités acquises dans l’établissement scolaire et les langages techniques et les pratiques du monde professionnel, tant au cours des réalisations effectuées dans les ateliers de la SEGPA qu’au cours des stages d’application organisés pendant l’année.
À la suite du conseil de classe du premier trimestre du cycle d’orientation, les synthèses des équipes éducatives peuvent mentionner, pour les élèves dont la situation justifie un internat éducatif, qu’une poursuite de la formation est souhaitable au sein de structures adaptées. La procédure qui s’applique est alors celle définie plus haut.
Diversification de l’offre de parcours post-3ème
Les résultats des enquêtes nationales font ressortir la progression sensible de l’accès à une formation professionnelle qualifiante de niveau V des élèves issus des établissements et structures des enseignements généraux et professionnels adaptés. Le lycée professionnel est la première voie d’accès à la qualification, répondant en cela à l’ambition affichée dans les circulaires n° 96-167 du 20 juin 1996 et n° 98-129 du 19 juin 1998 portant sur l’organisation des enseignements généraux et professionnels adaptés.
Il convient de diversifier davantage les modalités d’accueil des élèves. Cela nécessite :
- de prendre en compte le devenir des élèves de SEGPA lors de l’élaboration et de la révision de la carte de l’offre de formation des CAP en lycée professionnel, en CFA et en EREA ;
- d’envisager également l’accès vers des formations qui relèvent d’autres champs professionnels que ceux habituellement proposés dans les SEGPA ;
- de permettre l’accès aux sections d’apprentissage et aux unités de formation par apprentissage présentes, ou à venir, dans les lycées professionnels ;
- d’envisager, en relation avec les dispositifs de la mission générale d’insertion, d’éventuelles actions de remobilisation (cycle d’insertion professionnelle par alternance, ...) ou préparant à un diplôme (module de repréparation à l’examen par alternance, parcours adaptés, ...) afin de prévenir les risques de décrochage.
Je vous remercie de veiller à la mise en œuvre des dispositions contenues dans ce texte pour la réussite des élèves concernés.

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement scolaire
Roland DEBBASCH

Annexe

La grille suivante fournit, par discipline et groupe de disciplines, les horaires minima sachant que les élèves doivent bénéficier d’au moins 26 heures 30 en sixième, 25 heures en cinquième, 28 heures 30 en quatrième et 31 heures 30 en troisième.

* Ces heures modulables sont destinées à répondre à des besoins spécifiques, apparaissant en cours d’apprentissage
et repérés par l’équipe pédagogique. Elles permettent la mise en œuvre d’actions denses et limitées dans le temps.

	6ème (cycle d’adaptation)	5ème (cycle central)	4ème (cycle central)	3ème (cycle d’orientation)
Français	4 h 30	4	5	4 h 30
Histoire - géographie - éducation civique	3	3	3	2
Langue vivante étrangère	4	3	3	3
Mathématiques	4	3 h 30	3 h 30	3
Sciences	1 h 30	3	3	2
Arts	2	2	2	2
Éducation physique et sportive	4	3	3	2
Technologie, formation professionnelle	1 h 30	1 h 30	6	12
Modules d’aides spécifiques *	2	2
Vie sociale et professionnelle				1