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Enseignements élémentaire et secondaire
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ENSEIGNEMENTS EN LYCÉE
Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série “sciences et technologies de la santé et du social (ST2S)”
NOR : MENE0602202A
RLR : 524-0e ; 524-0f
ARRÊTÉ DU 1-9-2006
JO DU 28-9-2006
MEN
DGESCO A1-3
Vu code de l’éducation, not. art. L. 311-2, L. 335-4, L. 336-1 et D. 312-17 et D. 333-2 ; A. du 17-1-1992, mod. not. par A. du 1-9-2006 ; A. du 17-1-1992, mod. not. par A. du 1-9-2006 ; A. du 15-9-1993, mod. not. par A. du 28-7-1995 et A. du 27-7-2001 ; avis de la CPC compétente du 7-7-2006 ; avis du CSE du 10-7-2006
Article 1 -
L’accès à la classe de première dans la série “sciences et technologies de la santé et du social (ST2S)” est ouvert :
- aux élèves orientés dans cette série à l’issue de la classe de seconde générale et technologique ;
- aux élèves titulaires d’un diplôme de niveau V obtenu à l’issue du cycle de détermination de la voie professionnelle et qui sont admis à poursuivre leurs études dans cette série en classe de première conformément aux dispositions fixées par le ministre chargé de l’éducation nationale.
L’accès à la classe terminale “sciences et technologies de la santé et du social (ST2S)” est subordonné à l’accomplissement de la scolarité en classe de première de cette série.
Article 2 -
Un élève n’ayant pas rempli en classe de première les conditions de scolarité requises au dernier alinéa de l’article 1er du présent arrêté peut être admis par le chef d’établissement dans cette série, après examen du livret scolaire, s’il bénéficie d’un avis favorable motivé, spécialement formulé par le conseil de classe de l’établissement d’origine.
Article 3 -
Les classes de première et terminale de la série “sciences et technologies de la santé et du social (ST2S)” comprennent des enseignements obligatoires, une option facultative de langue vivante 2 et des ateliers artistiques. Par ailleurs, des heures de vie de classe figurent dans l’emploi du temps des élèves.
La liste des enseignements et leurs horaires est fixée dans les tableaux figurant en annexe au présent arrêté.
Article 4 -
À titre exceptionnel, un élève peut suivre une partie des enseignements dans un autre établissement que celui où il est inscrit, dans le cas où ces enseignements ne peuvent être dispensés dans ce dernier, lorsqu’une convention existe à cet effet entre les deux établissements.
Article 5 -
Les dispositions fixées dans le présent arrêté entrent en application à compter de :
- la rentrée de l’année scolaire 2007-2008 en ce qui concerne la classe de première ;
- la rentrée de l’année scolaire 2008-2009 en ce qui concerne la classe terminale.
En tant que de besoin, le ministre chargé de l’éducation nationale fixe les dispositions transi toires applicables lors de ces rentrées aux élèves redoublants.
Article 6 -
Les dispositions du présent arrêté
abrogent
, en ce qui concerne la série “sciences médico-sociales (SMS)”, les dispositions de l’arrêté du 15 septembre 1993 modifié, à compter de :
- la rentrée de l’année scolaire 2007-2008 en ce qui concerne la classe de première ;
- la rentrée de l’année scolaire 2008-2009 en ce qui concerne la classe terminale.
Article 7 -
Le directeur général de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er septembre 2006
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement scolaire
Roland DEBBASCH
Annexe
Horaires des enseignements du cycle terminal de la série
“Sciences et technologies de la santé et du social (ST2S)”
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Enseignements obligatoires
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Classe de première
Horaires (*)
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Classe terminale
Horaires (*)
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Enseignements technologiques
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Sciences et techniques sanitaires et sociales
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3 + (3 TD + 3 TP)
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4 + (3 TD + 3 TP)
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Biologie et physiopathologie humaines
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3 + (1 TP)
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4 + (2 TP)
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Enseignements généraux
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Français
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2 + (1 TD)
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Philosophie
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1 + (1 TD)
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Sciences physiques et chimiques
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1,5 + (1,5 TP)
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2 + (1 TP)
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Mathématiques
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2 + (1 TD)
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2,5 + (0,5 TD)
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Langue vivante 1
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2 (**)
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2 (**)
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Histoire-géographie
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1,5
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1,5
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Éducation physique et sportive (***)
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2
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2
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Heures de vie de classe
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10 heures annuelles
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Atelier artistique (facultatif)
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72 heures annuelles
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Option facultative
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Langue vivante 2 (étrangère ou régionale)
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2
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2
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(*) : (TD) horaire correspondant à des travaux dirigés.
(TP) horaire correspondant à des travaux pratiques.
(**) : Horaire à effectif allégé favorisant la constitution de groupes de compétences tels que mentionnés dans le décret
n° 2005-1011 du 22 août 2005 relatif à l’organisation de l’enseignement des langues vivantes étrangères dans l’enseignement scolaire.
(***) : Les élèves désirant poursuivre l’enseignement de détermination d’éducation physique et sportive de seconde bénéficient d’un enseignement complémentaire de 4 heures (dont 1 heure en classe dédoublée) en sus de l’enseignement obligatoire.
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