accueilbulletin officiel [B.O.] n° 32 du 13 septembre 2007 - sommaireESRS0757709A |
CLASSES PRÉPARATOIRES AUX GRANDES ÉCOLES Organisation générale des études et horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles NOR : ESRS0757709A RLR : 472-0 ARRÊTÉ DU 24-7-2007 JO DU 4-9-2007 ESR DGES B2-3 Vu code de l’éducation ; D. n° 94-1015 du 23-11-1994 mod. par D. n° 2007-692 du 3-3-2007, not. art. 2, 3 et 11 ; arrêtés du 23-3-1995 ; avis du CSE du 9-7-2007 ; avis du CNESER du 4-6-2007
Article 1 -
L’annexe III et l’annexe VIII (partie option technologique) de l’arrêté du 23 mars 1995 définissant l’organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles sont
remplacées
respectivement par les annexes I et II jointes au présent arrêté. Annexe 1
Horaire hebdomadaire des classes préparatoires économiques et commerciales, Option technologique
Annexe 2 Durée hebdomadaire des interrogations orales dans les classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique
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