| NOMINATIONS CAPN des professeurs de l’ENSAM NOR : ESRH0800079A
ARRÊTÉ du 3-3-2008
ESR DGRH A1-3
Vu L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 6-5-1988 mod. ; P.V. des opérations électorales du 3-3-2006 ; A. du 11-10-2006
Article 1 - L’arrêté du 11 octobre 2006 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des professeurs de l’École nationale supérieure d’arts et des métiers est ainsi modifié : Au lieu de : Représentants titulaires - M. Pierre-Yves Duwoye, directeur général des ressources humaines, président. - M. Alain Perritaz, chef de service, adjoint au directeur général des ressources humaines. Lire : - M. Thierry Le Goff, directeur général des ressources humaines, président. - M. Patrick Lévy, sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes. Au lieu de : Représentants suppléants - Mme Géraldine Gonçalvès, chef du bureau DGRH A1-3. - Mme Magdalena Miatello, secrétaire générale de l’École nationale supérieure d’arts et métiers. Lire : - M. Bruno Réguigne, chef de bureau DGRH A1-3. - M. Bernard Baraton, secrétaire général de l’École nationale supérieure d’arts et métiers. Article 2 - Le directeur général des ressources humaines est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 3 mars 2008
Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche et par délégation, Le directeur général des ressources humaines Thierry LE GOFF haut de page |