Les parents des élèves des écoles, des collèges et des lycées reçoivent, à chaque rentrée scolaire, une liste de fournitures à se procurer. La constitution de ces listes doit prendre en compte les préoccupations des familles et, pour les élèves, s’inscrire dans une logique d’éducation à la consommation.
À ce titre, les directeurs d’école et les chefs d’établissement accorderont une attention particulière à leur élaboration.
La mobilisation de tous les acteurs en vue de simplifier ces listes et d’alléger les charges qui pèsent sur les familles, en particulier au moment de la rentrée scolaire, sans nuire à la qualité de l’enseignement, doit contribuer à favoriser l’égalité des chances.
Pour la rentrée scolaire 2008, afin de modérer le coût de celle-ci, le ministère de l’éducation nationale a obtenu un engagement des représentants des enseignes de la distribution aux termes duquel les fournitures scolaires “essentielles pour réussir sa rentrée” (cf. liste jointe en annexe) sont proposées au même prix qu’en septembre 2007, jusqu’au 15 septembre 2008. Il est recommandé aux enseignants de se référer à cette annexe, dans la mesure du possible, pour élaborer la liste des fournitures scolaires demandées aux élèves.

Aucune disposition légale n’oblige les parents à procéder à ces achats. Cependant, les fournitures scolaires individuelles sont demandées afin que les élèves disposent de certains équipements nécessaires au suivi des enseignements. S’agissant de matériels utilisés par un seul et même élève et qui restent à terme sa propriété, ces fournitures échappent au principe de gratuité. Il convient donc de concilier la liberté pédagogique de chaque enseignant avec la nécessité d’établir des demandes de fournitures portant sur l’essentiel. La possibilité d’échelonner au cours de l’année l’acquisition de ces fournitures peut être utilement envisagée.
Conformément au code de bonne conduite des interventions des entreprises en milieu scolaire
circulaire n° 2001-053 du 28 mars 2001, un enseignant ne peut en aucun cas exiger l’achat d’un matériel d’une marque donnée. En application du principe de neutralité du service public de l’enseignement, les listes peuvent préciser le type de fournitures souhaitées (dimension, nombre de pages, etc.), mais aucune marque commerciale ne doit y être mentionnée.
Pour répondre à ces différents principes, la constitution des listes de fournitures doit s’appuyer sur une large concertation, en particulier avec les parents d’élèves, et une consultation des différentes instances collégiales.
Dans les écoles primaires, il est souhaitable que la liste des fournitures scolaires individuelles susceptibles d’être demandées aux familles soit soumise au conseil d’école, auquel participent des représentants des parents d’élèves et des représentants de la commune, après examen en conseil des maîtres ou en conseil des maîtres de cycle.
Dans les collèges et les lycées, l’examen par le conseil d’administration, sur saisine du chef d’établissement, des principes qui doivent prévaloir dans l’élaboration de la liste des fournitures scolaires est recommandé. Les observations formulées par les membres du conseil d’administration, en particulier par les représentants des parents d’élèves, seront prises en compte dans la mesure du possible. Dans le cadre de l’harmonisation des pratiques, les conseils pédagogiques peuvent proposer une liste de fournitures susceptibles d’être communes à plusieurs disciplines. Les réunions de prérentrée peuvent également être un moment privilégié pour aborder ces questions.

Le système éducatif doit préparer les jeunes à être de futurs consommateurs éclairés, capables de distinguer le nécessaire de l’accessoire. La remise aux élèves de la liste des fournitures scolaires peut être l’occasion d’appeler leur attention sur les différents critères qui doivent guider leur choix, parmi lesquels figure en priorité celui de l’utilité. Elle peut aussi donner l’opportunité de faire prendre conscience aux élèves de l’importance de se déterminer librement dans leurs achats, indépendamment des incitations publicitaires. Cette démarche participe de l’éducation à l’autonomie et à l’initiative telle que définie par la compétence du socle commun des connaissances et de compétences : agir et choisir en connaissance de cause, développer la capacité de juger par soi-même.
La prise en compte des questions environnementales constitue également un critère de choix. Les élèves sont en effet sensibilisés à la nécessité pour tous d’adopter des comportements propices à la gestion durable de l’environnement. L’éducation au développement durable a été inclus dans le socle commun de connaissances et de compétences et fait l’objet d’un plan triennal depuis 2007.
Dans ce cadre, les enseignants peuvent appeler l’attention des élèves sur l’intérêt d’adopter des comportements consuméristes responsables, qui tiennent compte notamment de l’environnement, en privilégiant, dans la mesure du possible, l’achat de produits comportant un label environnemental.
La note de service n° 81-336 du 11 septembre 1981 relative aux fournitures scolaires, les circulaires n° 82-367 du 27 août 1982 relative à la limitation des prescriptions d’achat de fournitures scolaires et n° 83-254 du 1er juillet 1983 relative à la limitation des prescriptions d’achat de fournitures scolaires et l’éducation du consommateur sont abrogées.


Le ministre de l’éducation nationale
Xavier DARCOS

Annexe

LISTE DES FOURNITURES ESSENTIELLES - RENTRÉE 2008