La réussite des étudiants implique qu’ils puissent choisir en toute connaissance de cause la filière ou la voie qui correspond le mieux à leurs aptitudes et à leurs goûts. C’est la condition pour atteindre l’objectif de conduire 50 % des jeunes vers un diplôme de l’enseignement supérieur et leur donner des formations qualifiantes qui leur assurent un avenir professionnel.
Il importe que l’accueil des nouveaux bacheliers dans l’enseignement supérieur soit préparé par une action déterminée d’information, de conseil et d’orientation menée de façon concertée par les établissements d’enseignement supérieur et les lycées.
Par ailleurs, une attention particulière doit être portée aux lycéens handicapés pour les aider à formuler leurs projets d’études supérieures.
En complément des dispositions de la circulaire du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche du 21 décembre 2007 (présentée en annexe), les modalités suivantes s’appliquent plus particulièrement aux lycées.

Conformément au décret du 23 mai 2006, l’information sur l’orientation fait l’objet d’un programme annuel ou pluriannuel approuvé par le conseil d’administration des lycées. Ce programme comportera un volet relatif à l’orientation active vers l’enseignement supérieur et renforçant les actions d’information à destination des élèves des classes de terminale.
En cohérence avec le calendrier concerté au niveau académique, une réunion du conseil de classe de terminale sera consacrée à l’orientation. Tout en laissant l’initiative des modalités d’organisation de ce conseil à l’établissement, il parait souhaitable que le conseil de classe concerné soit celui du deuxième trimestre.
À cet effet, un document de dialogue sera réalisé dans l’établissement sur lequel seront portées à la connaissance du conseil les intentions de l’élève. Les parents seront associés à ce dialogue. Le conseil donnera, sous la présidence du chef d’établissement ou de son représentant, un avis à chaque lycéen sur ses intentions d’orientation post-baccalauréat. Cet avis n’a valeur que de conseil destiné à éclairer les choix de l’élève, qui pourra solliciter l’accompagnement du professeur principal dans les démarches à entreprendre ou la constitution des dossiers. Par ailleurs, cet avis indicatif ne fait pas obstacle et ne se substitue pas aux procédures prévues pour les CPGE, les STS ou encore les sections d’IUT.
Les proviseurs de lycées veilleront à ce que tout élève de classe terminale qui envisage de poursuivre des études à l’université soit parfaitement informé de la nécessité de déposer à temps son ou ses dossiers de préinscription.

La concertation entre les universités et les lycées portera en particulier sur la coordination des actions d’information et d’orientation et sur l’articulation des calendriers des procédures universitaires et scolaires. Il conviendra d’être attentif à ce que la période d’ouverture des préinscriptions soit suffisante pour permettre à chaque lycéen de tirer parti des éventuelles suggestions de modification de choix qui seront formulées de manière constructive pour l’élève.
L’information donnée aux élèves, ainsi qu’à leurs parents, plus particulièrement concernant l’offre de formation, devra être aussi harmonisée et lisible que possible. Cette information sera personnalisée et s’adressera au lycéen en tenant compte de la série - ou spécialité - du baccalauréat dans laquelle il se présente. Elle s’appuiera sur les indicateurs disponibles, en particulier ceux établis par les établissements d’enseignement supérieur, concernant les capacités d’accueil, les taux de réussite et d’insertion professionnelle de leurs formations.
Les universités veilleront à assurer l’information des enseignants des lycées sur leurs filières de formation. Cet effort nouveau, prenant appui sur les initiatives existantes - portes ouvertes, salons, forum, semaines de l’orientation - appelle à une programmation concertée associant l’ensemble des acteurs, et déclinée localement.
La communication d’informations entre les élèves et les universités pourra s’appuyer sur tout support dématérialisé et sur des rendez-vous personnalisés pour les élèves. Par ailleurs, toutes les fois que cela sera possible, un dispositif de liaison permanent entre les lycées et les universités, pouvant inclure la désignation de référents, devra être encouragé.

Le pilotage académique doit s’appuyer sur une commission de coordination académique des formations post-baccalauréat que le recteur mettra en place et présidera. Cette commission rassemblera notamment les présidents d’université, des proviseurs de lycées et les principaux acteurs impliqués dans la démarche d’orientation. Elle associera à son travail des lycéens du CAVL et des étudiants. Elle coordonnera la mise en œuvre des procédures d’admission et en évaluera les résultats.
La formation des enseignants des lycées dans leur rôle d’accompagnement et de conseil appelle une adaptation rapide des plans académiques de formation, auxquels seront associées les universités.
Le recteur assurera un suivi de la mise en œuvre du décret n 95-665 du 9 mai 1995 modifié relatif au règlement général du brevet de technicien supérieur. Il veillera en particulier à ce que les commissions chargées d’étudier les demandes d’admission en section de technicien supérieur (STS) réservent un examen prioritaire aux demandes présentées par les bacheliers technologiques. L’admission en STS est par ailleurs de droit pour les bacheliers technologiques ou professionnels qui ont obtenu la même année une mention “bien” ou “très bien” à l’examen. En effet, si le baccalauréat professionnel constitue avant tout un diplôme qualifiant pour l’entrée dans la vie active, les bacheliers professionnels qui souhaiteraient s’engager dans des études supérieures ont vocation à être accueillis dans les STS, qui leur offrent l’encadrement le mieux adapté à leur parcours antérieur.
Enfin, les IUT, auxquels ont accès tous les titulaires d’un baccalauréat, sont appelés à accueillir un plus grand nombre de bacheliers technologiques, afin que puisse être atteint l’objectif de porter à 50% d’une classe d’âge le taux de titulaires d’un diplôme de l’enseignement supérieur.
Les recteurs rendront compte avant la fin de l’année civile du dispositif de concertation et de pilotage retenu pour leur académie, ainsi que, régulièrement, de la mise en œuvre de l’ensemble du dispositif d’orientation active, sous le double timbre ci-contre. Ils effectueront notamment un point d’étape au début du mois d’avril, à l’issue de la phase de recensement des vœux. Ils informeront enfin, selon la même périodicité, le délégué interministériel à l’orientation, chargé d’une mission de suivi de cette opération.


Le ministre de l’éducation nationale
Xavier DARCOS
La ministre de l’enseignement supérieur
et de la recherche
Valérie PECRESSE

Annexe

PRÉINSCRIPTION-ORIENTATION ACTIVE

Circulaire du 21-12-2007

L’article L. 612-3 du code de l’éducation dispose que “... Tout candidat est libre de s’inscrire dans l’établissement de son choix, sous réserve d’avoir, au préalable, sollicité une préinscription lui permettant de bénéficier du dispositif d’information et d’orientation dudit établissement, qui doit être établi en concertation avec les lycées...”.
Ce même article rappelle que la première année du cursus licence est ouverte à tous les titulaires du baccalauréat, premier grade universitaire, et à ceux qui ont obtenu l’équivalence ou la dispense de ce grade.
La présente circulaire a pour objet d’accom pagner le lycéen dans la démarche de préins cription pour laquelle l’élève demeure libre, en tout état de cause, du choix de l’établissement et de la filière. Ces principes et ces droits seront rappelés au lycéen pendant toute la procédure d’orientation active.
La préinscription, qui s’applique dès la rentrée 2008-2009, conjugue :
- d’une part, une procédure au moyen de laquelle le candidat - qui est, dans la plupart des cas, élève de classe de terminale - exprime un ou plusieurs vœux ;
- d’autre part, un dispositif d’orientation.
S’agissant de la procédure de recueil et de traitement des vœux des candidats pour l’accès aux différentes filières de l’enseignement supérieur, j’ai souhaité généraliser l’usage de l’application “Admission postbac”. Cet outil sera utilisé en vue de la prochaine rentrée 2008, pour l’ensemble des classes préparatoires aux grandes écoles, les instituts nationaux de sciences appliquées (INSA), les universités de technologie, les sections de techniciens supérieurs ainsi que les universités de plus de la moitié des académies. Il sera généralisé à toutes les académies et formations supérieures pour la rentrée 2009.
Le dispositif d’orientation active se situe dans la lignée des expérimentations qui ont été en 2007 conduites par 67 universités en vue de la préparation de la rentrée universitaire 2007-2008. Ce dispositif constitue un élément essentiel du plan Réussite en licence, dans la mesure où il permet à l’établissement d’accueil non seulement d’éclairer le choix de chaque élève en lui fournissant des éléments d’appréciation objectifs mais également de mieux connaître le profil de ses futurs étudiants et d’adapter sa pédagogie en conséquence afin de leur offrir les meilleures chances de réussite.
On sait en effet que chaque année un trop grand nombre d’étudiants s’engagent dans un cursus universitaire auquel ils sont insuffisamment préparés, dont ils ne connaissent pas les exigences ou qui offre un nombre restreint de débouchés.

La procédure d’orientation active ouvre un nouveau droit pour les lycéens. Son objectif est de permettre aux lycéens de choisir, notamment grâce aux informations qui leur seront fournies par des enseignants-chercheurs, des étudiants ou des professionnels de l’orientation désignés par leur université pour les représenter, les filières de formation dans lesquelles ils vont s’engager.
Cette démarche doit permettre d’informer objectivement les lycéens sur le contenu et les débouchés des filières qu’ils souhaitent intégrer, ainsi que des perspectives d’insertion professionnelle plus ou moins grandes selon les secteurs d’activités et des différents métiers auxquelles elles peuvent conduire.
L’orientation active remplit une fonction de conseil : elle consiste à demander à l’université d’examiner le dossier du futur étudiant au vu de son projet, de son parcours scolaire et des exigences du cursus dans lequel il souhaite s’inscrire, afin de conforter son choix initial ou de lui conseiller une filière mieux adaptée de nature à favoriser sa réussite.

Pour assurer la réussite de cette opération, les établissements veilleront à ce que leur offre de formation soit aisément accessible tant sur le Portail étudiant que sur leur propre site ou sur d’autres supports et aussi lisible que possible pour des élèves qui, pour beaucoup d’entre eux, ne maîtrisent pas les codes académiques. Ils veilleront également à communiquer les taux de réussite et les taux d’insertion professionnelle de leurs formations, y compris en fonction des filières par la mise à disposition d’informations appropriées aux élèves et à leurs familles, conformément aux dispositions de l’article L. 612-1 du code de l’éducation. Ils préciseront également leurs capacités d’accueil.
La démarche d’orientation active concerne l’ensemble de l’offre de formation et est organisée autour de deux principes :
• Tout élève de classe terminale qui envisage de poursuivre des études à l’université fournit auprès du ou des établissement(s) de son choix un dossier de préinscription précisant son ou ses choix d’orientation. Ce dossier sera unique quel que soit le type de filière retenu (CPGE, IUT, BTS, université etc) dans 15 académies dès la rentrée 2008 et généralisé dans toutes les académies à partir de la rentrée 2009.
• Il comporte des éléments tels que les notes et appréciations des trimestres de l’année de première et du premier trimestre de terminale ainsi que le projet professionnel de l’intéressé. Il précise en outre la mention de la (des) licence(s) dans laquelle (lesquelles) l’élève souhaite s’inscrire ainsi que, le cas échéant, les autres filières qu’il envisage. L’examen du dossier de l’élève se fera au regard du parcours scolaire mais aussi en fonction de son projet professionnel. L’avis qui lui sera donné n’aura d’autre valeur qu’un conseil. Par nature, l’établissement ne peut pas refuser un dossier de préinscription.
• Le dossier est mis à la disposition des élèves dès le début du deuxième trimestre de l’année de terminale. Une fois rempli, il est transmis aux établissements d’enseignement supérieur retenus afin que ceux-ci adressent à l’élève leurs recommandations et avis. La procédure corres pondante doit se dérouler avant le recensement des vœux en vue de l’inscription dans diverses filières de l’enseignement supérieur. Il est en effet important que les deux procédures (orientation active, débouchant sur des préconisations d’orientation, d’une part, recensement des vœux, débouchant sur l’inscription dans un établissement, d’autre part) ne se perturbent pas mutuellement, même si elles doivent évidemment s’articuler étroitement l’une avec l’autre.
• Dans la même période, un conseil de classe d’orientation étudie les choix de l’élève et émet un avis sur ces choix, qui est transmis à l’élève pour servir de fondement à sa réflexion et à son choix définitif.
Pour les établissements qui utilisent ou vont utiliser le portail “Admission postbac” dès la rentrée 2008, je précise que cette application met à leur disposition, s’ils le souhaitent, deux modules supports de l’orientation active. Ceux-ci sont paramétrables et assurent notamment la transmission des informations nécessaires à l’université et des réponses de cette dernière à l’élève (conseil d’orientation, proposition d’entretien, etc.). Le premier de ces modules est ouvert entre janvier et mars, soit avant l’établissement définitif de la liste des vœux ; le second entre avril et mai, soit avant l’établissement définitif du classement des vœux.
Pour les établissements qui n’utiliseront l’outil “Admission postbac” qu’à la rentrée 2009 la procédure d’orientation active doit impérati vement être terminée avant la date définitive de recensement des vœux.
S’il appartient bien entendu à chaque établis sement de retenir les options qui lui paraissent les plus appropriées pour mener à bien cette démarche d’orientation, il importe de favoriser la lisibilité et l’efficacité de l’opération au niveau académique par des choix cohérents, notamment en ce qui concerne les calendriers et les procédures. Le pilotage académique doit s’appuyer sur une commission de coordination académique des formations post-baccalauréat que le recteur mettra en place et présidera. Cette commission rassemblera, notamment, les présidents d’université, des proviseurs de lycées, les principaux acteurs impliqués dans l’offre de formation disponible sur tout le territoire de l’académie ainsi que des professionnels de l’orientation. Elle associera à son travail des lycéens et des étudiants. Elle coordonnera la mise en œuvre des procédures d’admission et en évaluera les résultats. Pour les filières IUT et STS, elle définira les priorités et conditions d’utilisation des places disponibles. Il est à noter que les IUT, auxquels ont accès tous les titulaires d’un baccalauréat, sont appelés à accueillir un plus grand nombre de bacheliers technologiques, afin que puisse être atteint l’objectif de porter à 50% d’une classe d’âge le taux de titulaires d’un diplôme de l’enseignement supérieur.

Les universités, dans le cadre de leur autonomie, organisent l’orientation active en mobilisant leurs composantes et leurs services, tel que le SCUIO.
Il appartient aux établissements de définir le nombre, la composition et le mode de fonctionnement des commissions qu’ils entendent créer pour le traitement des dossiers.
L’examen de ceux-ci peut conduire, dans les cas où cela apparaîtrait nécessaire, à proposer à l’élève un entretien individualisé ou une information collective. Les entretiens individuels tiennent une place essentielle dans le dispositif pour certains étudiants afin de les accompagner dans leur orientation et ceux-ci se tiennent suffisamment tôt dans l’année pour permettre un choix éclairé.
En tout état de cause, il appartient aux universités d’adresser à l’élève une réponse sous la forme :
1) soit d’un encouragement à s’inscrire dans la (les) filière(s) souhaitée(s) ;
2) soit d’une recommandation à infléchir ses vœux, en envisageant une mention de licence correspondant mieux à son parcours scolaire et à son projet professionnel ;
3) soit d’une information précise conduisant à recommander d’autres filières qui lui offriront de meilleures chances de réussite.
L’établissement pourrait utilement accompagner toute recommandation faite à l’élève d’infléchir ses vœux ou de s’inscrire dans une autre filière, d’une information sur les compléments de formation indispensables qu’il lui serait nécessaire de suivre s’il maintenait son choix initial. La réponse de l’établissement adressée à l’élève rappellera les dispositions de l’article L. 612-3 du code de l’éducation.
Je vous rappelle qu’il s’agit d’exprimer un conseil d’orientation sous la forme d’un avis personnalisé. Vous veillerez à prendre les précautions utiles pour que les préconisations ne puissent en aucun cas être interprétées par le lycéen comme un refus d’inscription ou comme la mise en place d’un processus de sélection mais bien comme une aide à la décision de l’intéressé.
Quelle que soit la recommandation de l’université, l’élève restera, en application de l’article L. 612-3 du code de l’éducation, libre de son choix final, mais ce dernier se fera à la lumière d’une analyse objective, éclairée et réellement accompagnée.
À l’issue du processus d’orientation active, les futurs étudiants doivent avoir effectué leur demande de dossier social étudiant s’ils souhaitent obtenir une bourse et/ou un logement à la rentrée suivante.
L’accompagnement individualisé de l’étudiant se poursuivra tout au long de la première année passée dans l’enseignement supérieur, notamment par un mécanisme de tutorats et d’entretiens réguliers, que les établissements ont la charge de mettre en place dans le cadre du dispositif “réussite en licence”.

Il sera indispensable de procéder, à la lumière de l’analyse comparative entre les vœux émis par les élèves, l’avis rendu par l’université et l’inscription définitive, à une évaluation de l’efficacité de ce dispositif, dont il sera rendu compte au comité de suivi.
Je vous invite d’ores et déjà à réfléchir sur la manière de renseigner les indicateurs figurant en annexe de la présente circulaire. La mise en place de systèmes d’informations appropriés en facilitera le suivi et la restitution.
Un rapport annuel sera établi à partir de l’analyse des indicateurs de performance renseignés, figurant en annexe et sera communiqué à la direction générale de l’ensei gnement supérieur ainsi qu’auprès de l’AERES afin de servir d’éléments d’information permettant l’attri bution de moyens spécifiques dans le cadre du plan pour la réussite en licence.

Pour la ministre de l’enseignement supérieur
et de la recherche
et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement supérieur
Bernard SAINT-GIRONS

ANNEXE

Sur la participation
- le nombre d’établissements scolaires concernés et le nombre d’établissements ayant participé au dispositif (en distinguant entre établis sements publics et établissements privés sous contrat) ;
- le nombre d’élèves de classe de terminale ayant participé au dispositif par sexe, par année de naissance, par baccalauréat préparé ;
- le nombre de filières de formation concernées et le taux de répartition dans ces filières des demandes d’orientation des futurs bacheliers selon le baccalauréat préparé (général, technologique, professionnel) en distinguant, pour le baccalauréat général, les série S, L, ES et pour le baccalauréat technologique les séries STI et STG ;
- le nombre de dossiers assortis d’un avis du professeur principal ou du proviseur.
Sur les commissions chargées de l’orientation au sein de votre établissement
- nombre de commissions mises en place ;
- nombre de dossiers traités par commission ;
- nombre de recommandations formulées par la commission.
S’agissant de la composition des commissions chargées de l’orientation, vous veillerez à préciser les composantes impliquées dans le dispositif (UFR ou structure administrative).
Sur les préconisations apportées aux lycéens (en global, par filières d’enseignement supérieur et par type de baccalauréat)
- nombre de recommandations favorables ;
- nombre de recommandations à infléchir les vœux ;
- nombre de recommandations à s’inscrire dans une autre filière ;
- nombre d’entretiens réalisés ;
- nombre de défections à l’entretien.

Sur l’efficacité du dispositif
- nombre d’avis suivis (par comparaison entre les vœux émis par les élèves, l’avis rendu par l’université et l’inscription définitive) ;
- évolution du taux d’abandon au cours de la première année et à l’issue de la première année ;
- évolution du taux de passage en deuxième année sans redoublement.