Établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur et notamment les écoles supérieures de commerce et de gestion

Note du 16-1-2008
NOR : ESRS0800003X
RLR : 443-0
ESR - DGES B3-2

1 - Liste des établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé
par le ministre chargé de l’enseignement supérieur
1.1 Formations de commerce et de gestion
1.2 Autres secteurs de formation

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2 - Liste des diplômes des établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l’enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master

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3 - Admissions
3.1 Banques et concours communs
3.2 Nombre de places offertes par école au titre de la session 2008 et regroupement des écoles par banque et concours communs

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4 - Épreuves de sélection au titre de la voie principale d’admission Nature, durée et coefficients des épreuves écrites d’admissibilité et orales d’admission
4.1 Écoles relevant de la Banque commune d’épreuves (BCE-CCIP)
4.2 Écoles relevant de la Banque ECRICOME
4.3 Écoles relevant de la Banque SESAME
4.4 Écoles relevant de la Banque ACCES
4.5 Écoles relevant de la Banque PASS
4.6 Écoles relevant de la Banque d’épreuves EGC
4.7 Écoles relevant de la Banque d’épreuves KEYS
4.8 Écoles relevant de la Banque d’épreuves ATOUT+3
4.9 Écoles recrutant sur concours propre - Formations de commerce et de gestion
4.10 Écoles recrutant sur concours propre - Autres secteurs de formation

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5 - Procédure de gestion intégrée des affectations dans les écoles de management - calendrier 2008 - internet

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6 - Textes réglementaires
6.1 Décret n° 2001-295 du 4 avril 2001 modifié portant création de la commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion
6.2 Arrêté du 27 novembre 2007 portant renouvellement des membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
6.3 Arrêté du 4 juin 2003 relatif à la mise en oeuvre du diplôme national de master par les établissements relevant d’une évaluation par la commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion
6.4 Arrêté du 8 mars 2001 relatif aux diplômes délivrés par les établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires reconnus par l’État
6.5 Circulaire du 18 janvier 2007 relative aux dispositions applicables aux écoles supérieures de commerce et de gestion relevant des articles L.443-2 et L. 641-5 du code de l’éducation
6.6 Éléments d’information

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