Bulletin Officiel du ministère de l'Education Nationale et  du ministère de la Recherche  N°6 du 8 février
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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
 
 

BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR
BTS fluides-énergies-environnements
NOR : MENS0003318A
RLR : 544-4b
ARRÊTÉ DU 8-1-2001
JO DU 16-1-2001
MEN
DES A8

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Vu D. n° 95-665 du 9-5-1995 mod. ; arrêtés du 9-5-1995 ; A. du 31-8-1999 ; avis du CSE du 16-11-2000 ; avis du CNESER du 16-10-2000 

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Article 1 - À l'annexe I de l'arrêté du 31 août 1999 susvisé, la mention "anglais obligatoire" est supprimée dans la définition de l'unité constitutive du diplôme U12 "langue vivante étrangère".
Article 2 - Les annexes III, IV, V et VI de l'arrêté du 31 août 1999 susvisé sont remplacées par les annexes I, II, III et IV du présent arrêté.
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté sont applicables dès sa publication.
Article 4 - La directrice de l'enseignement supérieur et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
 

Fait à Paris, le 8 janvier 2001

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

Par empêchement de la directrice
de l'enseignement supérieur,

Le chef de service
Jean-Pierre KOROLITSKI

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Nota : Les annexes I, II et IV sont publiées ci-après. L'arrêté et l'ensemble de ses annexes sont disponibles au CNDP,13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les CRDP et CDDP.

Les annexes sont au format PDF (annexe.pdf - 4 pages - 43 Ko)

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