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ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
BACCALAURÉAT
Liste des épreuves du baccalauréat général pour les candidats titulaires de ce diplôme ou d'un baccalauréat de l'enseignement du second degré
NOR : MENE0100740A
RLR : 544-0a
ARRETÉ DU 9-4-2001
JO DU 19-5-2001
MEN
DESCO A3
Vu D. n° 93-1092 du 15-9-1993, mod. ; A. du 15-9-1993 mod. ; avis du CNESER du 19-3-2001 ; avis du CSE du 8 -2-2001
Article 1- En application de l'article 6 du décret du 15 septembre 1993 susvisé, portant règlement général du baccalauréat général, les candidats à l'examen dans une série du baccalauréat général, déjà titulaires du diplôme dans une autre série du baccalauréat général ou titulaires du diplôme du baccalauréat de l'enseignement du second degré et qui demandent une dispense d'épreuves, présentent uniquement les épreuves obligatoires dont la liste est fixée en annexe du présent arrêté. Ces candidats ne peuvent pas présenter d'épreuve facultative.
Article 2 - La moyenne des notes est calculée en tenant compte uniquement des notes obtenues aux épreuves subies. Les notes obtenues pour l'obtention du diplôme antérieur, y compris celles des épreuves facultatives, ne sont pas reprises en compte. Le coefficient multiplicateur des épreuves qui ne sont pas subies est supprimé, épreuve par épreuve, et dans le total des coefficients.
Au second groupe d'épreuves, les candidats peuvent choisir deux épreuves de contrôle parmi les disciplines évaluées au premier groupe d'épreuves lorsque leur nombre est supérieur à trois, une seule épreuve de contrôle lorsque leur nombre est égal à trois.
Aucune mention ne peut être attribuée aux candidats dispensés d'épreuves.
Article 3 - Les candidats, définis à l'article 1er, qui ne demandent pas de dispense, ainsi que les candidats qui se présentent à nouveau dans la même série, peuvent présenter l'ensemble des épreuves, y compris les épreuves facultatives. Ceux qui se présentent à la session qui suit immédiatement leur succès, peuvent conserver, à leur demande, les notes obtenues lors des épreuves anticipées subies pour l'obtention du diplôme antérieur.
Article 4 -L'arrêté du 28 novembre 1994, relatif aux épreuves du baccalauréat général pour les candidats déjà titulaires de ce diplôme est abrogé.
Article 5 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la session 2002 de l'examen du baccalauréat général.
Article 6 - Le directeur de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 avril 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
Annexe
ÉPREUVES À SUBIR POUR LES CANDIDATS AU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL, TITULAIRES D'UN BACCALAURÉAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ OU D'UN BACCALAURÉAT GÉNÉRAL DANS UNE AUTRE SÉRIE
- SÉRIE LITTÉRAIRE SÉRIE ÉCONOMIQUE
ET SOCIALESÉRIE SCIENTIFIQUE Titulaires de la série A1 ou A3 Épreuves obligatoires :
- sciences économiques et sociales
- mathématiques
Épreuve de spécialité :
- sciences économiques et sociales ou mathématiques ou langue vivanteétrangère 1 de complémentÉpreuves obligatoires :
- mathématiques
- physique-chimie
- sciences de la vie et de la Terre ou biologie-écologie ou sciences de l'ingénieur
- langue vivante 2
Épreuve de spécialité (facultative pour lescandidats ayant choisisciences de l'ingénieuren obligatoire) :
- mathématiques ou physique-chimie ou sciences de la vie et de la Terre ou agronomie-territoire-citoyennetéTitulaires de la série A2 Épreuves obligatoires :
- sciences économiques et sociales
- mathématiques
Épreuve de spécialité :
- sciences économiques et sociales ou mathématiques ou langue vivante étrangère 1 de complémentÉpreuves obligatoires :
- mathématiques
- physique-chimie
- sciences de la vie et de la Terre ou biologie-écologie ou sciences de l'ingénieur
Épreuve de spécialité (facultative pour lescandidats ayant choisisciences de l'ingénieuren obligatoire) :
- mathématiques ou physique-chimie ou sciences de la vie et de la Terre ou agronomie-territoire-citoyennetéTitulaires de la série B Épreuves obligatoires :
- philosophie
- littérature
- langue vivante 2 ou latin
Épreuve de spécialité :
- langue vivante 2, 3 ou langue vivante étrangère 1 de complément, ou langue vivante 2 de complément, ou latin, ou grec ancien, ou arts plastiques, ou cinéma, ou danse, ou histoire des arts, ou musique, ou théâtre- Épreuves obligatoires :
- mathématiques
- physique-chimie
- sciences de la vie et de la Terre ou biologie-écologie ou sciences de l'ingénieur
- langue vivante 2
Épreuve de spécialité (facultative pour les candidats ayant choisi sciences de l'ingénieur en obligatoire) :
- mathématiques ou physique-chimie ou sciences de la vie et de la Terre ou agronomie-territoire-citoyennetéTitulaires de la série C, D, D' ou E Épreuves obligatoires :
- philosophie
- littérature
- langue vivante étrangère 1
- langue vivante 2 ou latin
Épreuve de spécialité :
- langue vivante 2, 3 ou langue vivante étrangère 1de complément,ou langue vivante 2 de complément, ou latin,ou grec ancien, ou arts plastiques, ou cinéma, ou danse, ou histoire des arts, ou musique, ou théâtreÉpreuves obligatoires :
- sciences économiques et sociales
- mathématiques
- langue vivante 2
Épreuve de spécialité :
- sciences économiques et sociales ou mathématiques ou langue vivante étrangère 1de complément ou langue vivante 2 de complément- Titulaires de la série L - Épreuves obligatoires :
- sciences économiques et sociales
- mathématiques
Épreuve de spécialité :
- sciences économiques et sociales ou mathématiques ou langue vivante étrangère 1de complémentÉpreuves obligatoires :
- mathématiques
- physique-chimie
- sciences de la vie et de laTerre ou biologie-écologie ou sciences de l'ingénieur
Épreuve de spécialité (facultative pour les candidats ayant choisi sciences de l'ingénieur en obligatoire) :
- mathématiques ou physique-chimie ou sciences de la vie et de la Terre ou agronomie-territoire-citoyennetéTitulaires de la série ES Épreuves obligatoires :
- philosophie
- littérature
- langue vivante 2 ou latin
Épreuve de spécialité :- langue vivante 2, 3 ou langue vivante étrangère 1 de complément, ou langue vivante 2 de complément, ou latin, ou grec ancien, ou arts plastiques, ou cinéma, ou danse, ou histoire des arts, ou musique, ou théâtre- Épreuves obligatoires :
- mathématiques
- physique-chimie
- sciences de la vie et de la Terre ou biologie-écologie ou sciences de l'ingénieur
Épreuve de spécialité (facultative pour les candidats ayant choisi sciences de l'ingénieur en obligatoire) :
- mathématiques ou physique-chimie ou sciences de la vie et de la Terre ou agronomie-territoire-citoyennetéTitulaires de la série S Épreuves obligatoires :
- philosophie
- littérature
- langue vivante 2 ou latin
Épreuve de spécialité :
- langue vivante 2, 3 ou langue vivante étrangère 1 de complément, ou langue vivante 2 de complément, ou latin, ou grec ancien, ou arts plastiques, ou cinéma, ou danse, ou histoire des arts, ou musique,ou théâtreÉpreuves obligatoires :- sciences économiqueset sociales- mathématiquesÉpreuve de spécialité :- sciences économiqueset sociales ou mathématiquesou langue vivante étrangère 1de complément -