bo page d'accueil
Bulletin Officiel du ministère de
l'Education Nationale et
du ministère de la Recherche

N°24 du 14 juin
2001
www.education.gouv.fr/bo/2001/24/ensel.htm - nous écrire
 
 

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
 

ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
Préparation de la rentrée 2001 dans les collèges
NOR : MENE0101309C
RLR : 520-3
CIRCULAIRE N°2001-105
DU 8-6-2001
MEN
DESCO A2

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux ; aux chefs d'établissement
o La rentrée 2001 marque le début de la mise en œuvre des orientations sur l'avenir du collège présentées en avril dernier. Ces orientations ont rappelé la fonction de "creuset social" du collège républicain qui doit être animé d'une triple ambition pédagogique :
- concilier l'unité des exigences et la pluralité des parcours : tous les élèves sont inscrits dans un collège qui en a la pleine responsabilité, qui leur offre une pluralité d'itinéraires tout en maintenant un niveau élevé d'exigence pour tous ;
- apporter une réponse plus efficace à la réussite et aux difficultés des élèves : tous les élèves ont la possibilité d'explorer, à partir du cycle central, différents domaines d'étude, de façon à mieux préparer leur choix d'orientation à l'issue de la troisième ;
- prendre en compte dans l'organisation des enseignements les préoccupations liées au développement de l'élève dans sa globalité, à ce moment très particulier de construction de sa personnalité et de son affectivité.
Un certain nombre de conditions sont nécessaires à la réalisation de cette ambition.
- Il faut garantir le niveau et la cohérence des compétences et des savoirs que les élèves doivent maîtriser en quittant le collège. Pour cela, un "cahier d'exigences" élaboré par le Conseil national des programmes dessinera l'idéal éducatif du collégien. Ce cahier, pour lequel le travail est déjà engagé, sera largement diffusé, après consultation des instances officielles, dans le courant du premier trimestre 2001-2002.
- Il faut mettre en œuvre, tout au long du parcours du collégien, une évaluation régulière et rigoureuse, aux fonctions bien identifiées. Au début du parcours, à l'entrée en sixième, puis en cinquième, cette évaluation aura essentiellement une visée diagnostique. Lorsqu'on approchera de la fin de ce parcours en fin de quatrième (épreuve anticipée du brevet), puis en fin de troisième, il s'agira d'une évaluation à finalité certificative. Dans cette perspective, un brevet d'études fondamentales attestera la maîtrise de compétences et de connaissances définies nationalement.
- Il faut enfin encourager les initiatives des établissements pour que les équipes pédagogiques mettent en place les dispositifs les mieux adaptés aux besoins des élèves. Les établissements, par l'intermédiaire de leur conseil d'administration, doivent exercer pleinement leur autonomie et leur responsabilité pédagogique et éducative. Les objectifs qu'ils se seront fixés dans le cadre de leur projet ainsi que les actions qui en découlent seront pris en compte pour l'attribution des moyens.
Désormais, en effet, les moyens affectés à chaque collège pour réaliser son projet seront globalisés dans une même enveloppe. Le conseil d'administration de l'établissement aura à se prononcer sur la répartition de ces moyens, d'une part en référence aux horaires d'enseignement nationalement définis, d'autre part en réponse aux besoins spécifiques de sa population scolaire. Cette profonde transformation exige la mobilisation de tous les acteurs pour une action cohérente, ordonnée et méthodique, prenant appui sur la créativité de la communauté éducative.
Le calendrier de mise en œuvre de ces orientations sera progressif et concernera les trois prochaines années scolaires :
- la rentrée 2001 pour la classe de sixième ;
- la rentrée 2002 pour les classes de cinquième et de quatrième, avec la généralisation des itinéraires de découverte et la création de l'épreuve anticipée du brevet d'études fondamentales à la fin de la classe de quatrième ;
- la rentrée 2003 pour la classe de troisième avec, en fin d'année, la première session du brevet d'études fondamentales.
La présente circulaire est centrée sur la classe de sixième, priorité de la rentrée 2001. Elle appelle cependant les collèges à préparer les prochaines échéances relatives aux différentes étapes du nouveau parcours du collégien. Le rôle des sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) est rappelé. La circulaire insiste également sur les réponses à apporter aux élèves en difficulté et sur les questions relatives à la vie des élèves dans l'établissement. Elle souligne enfin la nécessité de mettre en cohérence ces priorités dans le projet d'établissement et précise le cadre nouveau d'utilisation des moyens.

I - ACCUEILLIR LES ÉLÈVES DE SIXIÈME, PRIORITÉ DE LA RENTRÉE 2001

Le passage de l'école élémentaire au collège est un moment clé qui doit être accompagné de façon à aider chaque élève à poursuivre sa scolarité dans les meilleures conditions. Dans le prolongement des actions déjà engagées les années passées, il est essentiel d'accroître la qualité et l'efficacité de l'accueil, en expliquant aux élèves et à leur famille le cadre pédagogique et méthodologique du collège. Des dispositifs adaptés doivent aider au plus tôt chaque élève à maîtriser son travail personnel, à progresser à son rythme dans l'acquisition et la consolidation des savoirs et des comportements fondamentaux nécessaires à la poursuite de sa scolarité.
Dans cet esprit, pour conserver à cette phase d'accueil tout son sens et pour ne pas prendre le risque de sous-estimer les performances et les compétences des élèves, l'évaluation de début de 6ème n'interviendra pas avant la troisième semaine de l'année scolaire.
I.1 S'organiser pour mieux accueillir les élèves
Dès la première semaine, il conviendra de donner aux élèves les repères indispensables à une bonne intégration. Il s'agira de leur faire comprendre les attentes du collège en termes de savoirs, de méthodes, de comportements, et de donner confiance aux plus fragiles en s'appuyant sur les éléments de continuité qui existent d'un degré d'enseignement à l'autre.
L'accueil engage l'ensemble de la communauté éducative, naturellement au premier chef les personnels de direction et les enseignants (notamment les professeurs principaux et l'équipe pédagogique de chaque classe de 6ème) mais aussi les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'orientation-psychologues, les surveillants, les personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service, les personnels sociaux et de santé.
L'accueil concerne en effet, au même titre que la pédagogie, la vie scolaire et la compréhension des différents espaces dans lesquels l'élève aura à se déplacer et à vivre : le centre de documentation et d'information, les classes spécialisées, la cantine, le bâtiment administratif, les salles d'études et de permanence, les espaces d'éducation physique et sportive, les points d'arrêt des transports scolaires, etc.
Les équipes pédagogiques détailleront les aspects les plus formels de l'activité scolaire (normes et conventions diverses, tenue des cahiers de textes, des cahiers et des classeurs). Elles expliqueront la répartition dans le temps du travail personnel. Elles prendront le temps de préciser les objectifs et les méthodes propres à chaque discipline. Elles travailleront le plus concrètement possible sur le langage et la communication entre les professeurs et les élèves, de façon à s'assurer que le sens des mots soit bien compris de tous et dans toutes les disciplines.
Cette attention accordée à l'accueil pourra justifier un aménagement de l'organisation habituelle des activités, qu'il s'agisse de l'emploi du temps des élèves et/ou des modalités d'intervention des professeurs. D'une manière générale devront être favorisées les initiatives qui visent à donner aux élèves des occasions de mieux se connaître, de mieux connaître leur établissement et les exigences du travail et de la vie scolaires. Ainsi, les élèves gagneront à disposer de temps de rencontre et de dialogue avec les professeurs.
Il en va de même des initiatives visant l'appropriation des règles de la vie commune et des comportements de respect mutuel, qui pourront revêtir des formes diverses y compris, par exemple, un stage court à l'extérieur du collège, de préférence quelques semaines après la rentrée scolaire.
I.2 Suivre et accompagner le travail personnel des élèves
Au-delà de la période d'accueil, la même attention doit se porter sur le travail personnel des élèves tout au long de cette première année. À cette fin et en utilisant les moyens clairement identifiés à cet effet, chaque collège intégrera dans son projet un dispositif d'accompagnement du travail personnel.
Pour être opérant, ce dispositif devra d'une part s'articuler parfaitement à ce qui aura été présenté aux élèves pendant la période d'accueil : permettre aux nouveaux collégiens de mettre en application, au plus vite, ce qu'ils viennent récemment d'acquérir, notamment en termes de méthodes, ne peut que les conforter dans leur capacité à s'intégrer dans ce nouvel univers.
Il devra d'autre part être suffisamment diversifié dans ses modalités pour que les élèves en difficulté en tirent le meilleur profit. Pour ces élèves en particulier, le rôle des professeurs est essentiel : l'accompagnement de leur travail personnel multiplie les temps d'explication, de vérification, de remédiation. Les diverses modalités d'études, mais aussi des expériences de permanences tenues par certains enseignants, qui reçoivent les élèves sur rendez-vous pour traiter de problèmes scolaires ponctuels, sont également à envisager.
Il en va de même des différentes formules de tutorat, ayant fait leurs preuves, qui peuvent mobiliser les personnels éducatifs de l'établissement, mais aussi, de manière souvent féconde, un élève plus âgé prenant en charge un élève de sixième.
I.3 Développer des réponses innovantes
I.3.1 Les classes à projet artistique et culturel
Les classes à projet artistique et culturel qui, dans le cadre du plan de cinq ans pour les arts et la culture, sont mises en place à la rentrée 2001, contribuent à l'intégration des élèves. Elles intéressent donc de façon prioritaire le niveau sixième. Elles font l'objet d'une circulaire propre.
Elles seront développées d'abord dans les collèges les plus sensibles, qu'il s'agisse d'établissements relevant de l'éducation prioritaire ou marqués par un isolement en milieu rural. Elles ne devront en aucun cas être l'occasion de constituer des classes spécifiques.
I.3.2 De nouveaux modes d'organisation du collège
Par-delà les dispositifs particuliers, l'accueil des élèves et l'accompagnement de leur travail personnel peuvent bénéficier de nouveaux modes d'organisation du collège. Ainsi, par exemple, les expériences de "mini collèges" qui visent à instaurer, au sein de l'établissement, des unités plus réduites d'une centaine d'élèves, regroupés par niveaux, apparaissent comme favorisant la concertation des équipes éducatives et permettent un suivi plus individuel des élèves.
De même, des nouveaux modes d'organisation de l'enseignement, comme la prise en charge de deux disciplines par des professeurs volontaires, peuvent rendre perceptible aux élèves la cohérence des contenus, des méthodes et des démarches de disciplines différentes.
Un document recensant les diverses expérimentations et innovations conduites ces dernières années sera élaboré avec le concours du Conseil national de l'innovation pour la réussite scolaire et mis à la disposition des collèges dans les meilleurs délais.
Les collèges pourront s'inspirer des exemples ainsi recueillis sans qu'ils aient pour autant vocation à devenir des modèles. Il importe en effet que chaque établissement trouve les modes d'organisation les mieux adaptés au public accueilli et aux caractéristiques de son contexte.
I.3.3 La participation des parents et des partenaires
Chaque fois que ce sera possible, les parents d'élèves seront associés à la démarche d'accompagnement du travail personnel, tant il est vrai que du regard qu'ils portent sur l'école dépend beaucoup la réussite de leurs enfants. Lorsque les parents prennent en compte les contraintes scolaires, soutiennent les efforts dans l'apprentissage des leçons et la réalisation des devoirs par écrit, ils transmettent aux enfants une culture du travail scolaire. Tous les parents ont une forte attente à l'égard de l'école où ils doivent pouvoir trouver de l'aide.
Toutes les initiatives qui visent à instaurer une confiance et un respect mutuels entre les familles et l'institution scolaire doivent être favorisées. Outre la formule classique des journées "Portes ouvertes", d'autres types d'action visant l'intégration des parents sont possibles, notamment leur participation à une journée de cours de l'élève.
Les principaux outils de la communication institutionnalisée avec les familles devront être présentés : le carnet de correspondance, les bulletins scolaires, les réunions collectives, les entretiens individuels, le cahier de textes de la classe. Il en sera de même du futur "cahier d'exigences". Le dialogue avec les familles est essentiel si l'on veut installer l'élève dans des conditions propres à lui faire assumer sereinement sa scolarité.
Les professeurs principaux utiliseront avec profit le document "Mon Journal de 6ème", comme un "carnet de bord" du nouveau collégien. Ce document, dont la troisième édition sera adressée aux établissements pour la rentrée, permet également aux parents de suivre les étapes de l'intégration de leurs enfants dans le collège.
Des partenariats peuvent être noués avec des associations dans le cadre des contrats éducatifs locaux. Déjà, de nombreuses municipalités mettent à disposition des élèves et de leurs familles des locaux, dans lesquels un suivi scolaire peut être assuré par des parents ou des éducateurs, en collaboration étroite avec des équipes pédagogiques. De plus, un travail interministériel est en cours afin de réviser la Charte de l'accompagnement scolaire dans le premier et le second degrés pour les enfants et les adolescents qui ne bénéficient pas des conditions optimales de réussite scolaire. Cette charte précisera dans quelles conditions les parents pourront se voir offrir un espace d'information, de dialogue ou de soutien, une plus grande implication dans le suivi et l'accompagnement de la scolarité de leurs enfants.
I.4 Renforcer le dispositif de liaison école primaire-sixième
Le dispositif de liaison entre l'école primaire et le collège permet aux équipes pédagogiques des deux degrés d'harmoniser leurs pratiques et d'opérer un véritable suivi des élèves. Cette continuité pédagogique et didactique est nécessaire : elle se traduit par l'organisation pour les écoliers de visites de leur futur établissement, par des échanges avec leurs futurs enseignants, par leur participation à des cours, par des rencontres sportives et culturelles, ou des projets pédagogiques communs aux deux degrés . Les élèves du cycle 3 peuvent ainsi se préparer à leur arrivée au collège.
La liaison école primaire-sixième permet aussi d'assurer un suivi plus rigoureux des élèves. La transmission des dossiers s'accompagne d'une réflexion commune aux enseignants des deux degrés, à laquelle il paraît utile de pouvoir associer les réseaux d'aide (RASED) et les conseillers d'orientation-psychologues concernés. La constitution des classes de 6ème prend souvent en compte l'avis des professeurs des écoles. Cette pratique doit être encore développée.
L'exploitation des résultats de l'évaluation à l'entrée en sixième est enfin très souvent un moment de rencontre privilégié entre les équipes du premier et du second degrés. Ces contacts doivent être encore approfondis.
1.4.1 La continuité pédagogique et didactique
La maîtrise de la langue
Il conviendra d'apporter une attention rigoureuse à la maîtrise de la langue au collège, dans la plus grande continuité possible avec le travail entrepris à l'école élémentaire où elle constitue la première priorité. Lire, écrire, parler sont des compétences sur lesquelles s'affirme l'existence de l'individu. Elles sont susceptibles d'être améliorées tout au long de la scolarité. Elles concernent tous les domaines disciplinaires même si l'approche technique de la langue française relève plus particulièrement du professeur de français : la maîtrise de la langue se développe et s'enrichit par la diversité des approches, des contenus et des modes de structuration de l'esprit propres à chaque domaine de connaissances.
Dans cette logique tous les professeurs, quelle que soit leur discipline, auront à cœur d'exiger de leurs élèves qu'ils utilisent la langue française avec les caractéristiques de registre, d'orthographe et de syntaxe qui sont les siennes. Les ateliers de lecture, en favorisant dans toutes les disciplines une approche nouvelle de la langue écrite et une mise en œuvre originale de l'expression orale, ont ouvert la voie à des pratiques de lecture collective et individuelle qui mettent en évidence les repères et les méthodes susceptibles de favoriser l'accès à la culture.
Les langues vivantes
Dans le cadre du plan de développement des langues vivantes et à la suite de la généralisation de l'enseignement des langues à l'école primaire, l'apprentissage d'une deuxième langue sera introduit progressivement à compter de la rentrée 2002 en sixième afin d'atteindre l'objectif de maîtrise d'au moins deux langues vivantes, à des niveaux de compétence comparables, pour tous les élèves à la fin des études secondaires.
Cette politique ambitieuse s'appuie sur les principes de continuité des apprentissages, de diversification des langues et de cohérence des parcours des élèves en langues vivantes tout au long de leur scolarité. Une carte des langues doit être élaborée, au niveau de chaque circonscription pour ce qui concerne la cohérence école-collège, et au niveau du bassin de formation pour ce qui concerne la cohérence collège-lycée, afin de rendre possible, de l'école au lycée, et quelle que soit la voie choisie à l'issue du collège, la poursuite des apprentissages entrepris. À cet égard, le rapprochement souhaité entre les deux découpages actuels, les circonscriptions d'inspection primaire d'une part et les bassins d'autre part, ne pourra que faciliter la recherche d'une telle cohérence.
Les disciplines scientifiques
L'enseignement des sciences et de la technologie fait l'objet, depuis la rentrée 2000, d'une rénovation pédagogique visant à donner plus de place aux investigations réfléchies, complétées le cas échéant par une recherche documentaire, de façon à favoriser le développement des capacités des élèves à argumenter de façon rigoureuse, en prenant appui sur leur intelligence concrète (note de service n° 2000-078 du 8 juin 2000). Les enseignants du collège doivent avoir une bonne connaissance de ces nouvelles stratégies pédagogiques dans le souci d'une meilleure continuité des apprentissages. Toute information peut leur être apportée dans le cadre des liaisons entre l'école et le collège dans la rubrique "Sciences à l'école" du site Internet EduSCOL : http://www.eduscol.education.fr
Le brevet informatique et internet (B2i)
Les principaux sont invités à mobiliser les équipes pédagogiques sur le "brevet informatique et internet" (B2i), créé par la note de service n° 2000-206 du 16 novembre 2000, et conçu selon le principe d'un suivi continu des apprentissages de l'école au collège. Il est souhaitable que cette mobilisation concerne les enseignants de toutes les disciplines.
Dès la rentrée 2001, certains élèves ayant validé à l'école tout ou partie des compétences du B2i de niveau 1 entreront au collège. Cette validation devra donc être achevée en sixième pour les élèves dont le bilan des acquisitions, formalisé par la feuille de position B2i, en fera apparaître la nécessité. Ces acquisitions seront poursuivies tout au long de la scolarité au collège jusqu'à la validation de niveau 2.
I.4.2 L'exploitation pédagogique des résultats des évaluations diagnostiques
L'évaluation nationale à l'entrée en sixième, mise en oeuvre durant la troisième semaine après la rentrée, est un outil pédagogique qui permet de dessiner le profil pédagogique de la classe et de mettre en évidence les lacunes, les difficultés, mais aussi les acquis et les points forts des nouveaux collégiens, facilitant ainsi l'élaboration des progressions qui tiennent compte des besoins spécifiques de chacun.
Il importe que dans chaque établissement le plus grand soin soit apporté aux bilans précis et nuancés qui seront faits à l'issue des évaluations. Les savoirs et savoir-faire nécessaires à la poursuite des apprentissages doivent être appréciés au plus près par les enseignants afin d'envisager des organisations et des pratiques pédagogiques au sein desquelles trouvent leur place des projets personnalisés, propres à garantir la continuité et la poursuite des apprentissages futurs de chaque collégien. Chaque projet personnalisé doit faire l'objet d'un échange avec l'élève et ses parents.
Mis en œuvre au début de la sixième, ces projets personnalisés et, par extension, toutes les approches différenciées, feront l'objet d'un suivi régulier tout au long de l'année.
De nombreuses pistes de travail sont proposées dans les protocoles d'évaluation. Les équipes pédagogiques sont invitées à les exploiter davantage dans toutes les disciplines. Elles ouvrent la voie à une diversification des approches. Les exercices proposés dans les banques d'outils d'aide à l'évaluation auxquelles on peut, dès aujourd'hui, accéder via Internet, sont à même de permettre une évaluation aux moments jugés opportuns par les enseignants de façon, notamment, à apprécier les résultats des projets développés. D'ores et déjà des exercices sont proposés en français, mathématiques et dans les disciplines scientifiques.
Un bilan de l'utilisation pédagogique des résultats de l'évaluation sixième et des projets individualisés élaborés à cette occasion sera demandé à chaque collège à la fin du premier trimestre de l'année 2001-2002. Ce bilan sera présenté au conseil d'administration.
À la rentrée 2002, le protocole national d'évaluation de sixième pourra être étendu à d'autres champs disciplinaires que le français et les mathématiques, en particulier aux langues vivantes. À cette même rentrée, les enseignants de cinquième trouveront dans la banque d'outils d'aide à l'évaluation de nouveaux exercices qui leur permettront de faire un nouveau point systématique, d'envisager la poursuite de progressions et de réajuster les projets individualisés pour le cycle central.
Les personnels de direction et d'inspection veilleront ensemble à ce que les résultats des élèves à l'évaluation sixième soient effectivement transmis aux écoles de leur secteur, et à ce que les exploitations pédagogiques de ces résultats réunissent les professeurs des écoles et des collèges, autour d'objectifs communs. Outre le fait que cette concertation enrichit les liens pédagogiques entre le premier et le second degrés, elle favorise l'analyse collective des besoins et la multiplicité des regards sur les nouveaux arrivants au collège. Elle doit également associer l'ensemble de l'équipe pédagogique, tant il est vrai que la reconnaissance de l'élève dans sa globalité ne peut s'accomplir que dans le travail en équipe.
De ce point de vue, l'implication des corps d'inspection territoriaux, relais essentiels auprès des équipes pédagogiques et des chefs d'établissement, est indispensable au renforcement des liens pédagogiques entre l'école et le collège.
I.5 Apporter une réponse plus efficace aux difficultés des élèves
Le principe général qui doit inspirer toute action appelle chacun à porter sur les élèves un regard positif, à repérer les voies dans lesquelles ils seraient susceptibles de réussir et de prendre confiance en eux. Ce principe doit prévaloir non seulement dans la mise en œuvre des dispositions spécifiques, mais aussi au quotidien, dans les enseignements communs.
Au cours de ces dernières années, le collège a connu une multiplication de mesures d'aide aux élèves. Bien que des moyens importants aient été consacrés à ces mesures, surtout dans les collèges confrontés à une concentration d'élèves en difficulté, leurs effets, tels qu'ils ont été constatés par l'inspection générale de l'éducation nationale, n'ont pas toujours eu l'efficacité attendue.
Dès la rentrée prochaine, ces moyens seront intégrés dans l'enveloppe globale de l'établissement, sans pour autant être enfermés dans un cadre réglementaire étroit. Il s'agit par là de faire confiance aux équipes de terrain et à leur créativité pédagogique pour expérimenter des dispositifs originaux de prise en charge des élèves en difficulté.
Mais une prise en compte plus spécifique de la difficulté scolaire dans le cadre des enseignements communs doit aussi être développée. Outre l'adaptation des progressions résultant de l'exploitation des résultats de l'évaluation, cette prise en compte peut passer par exemple par l'organisation d'emplois du temps permettant de regrouper autrement les élèves et de les mobiliser de façon différenciée. Ce type d'organisation a l'avantage de développer le travail en équipe des enseignants, à travers l'analyse collective des besoins des élèves.
Il convient également de souligner le pouvoir motivant des technologies de l'information et de la communication, outils de pédagogie différenciée. Des efforts ont été consentis dans de nombreux établissements pour que se concrétisent des offres de parcours individualisés, constitutives de la logique d'un collège "pour tous et pour chacun".
Parallèlement, la direction de l'enseignement scolaire (DESCO) va entreprendre le recueil des expériences les plus significatives en matière de prise en charge des difficultés scolaires. Le document qui en résultera devrait constituer une ressource pour les équipes pédagogiques.

II- PRÉPARER LES AUTRES ÉTAPES DU PARCOURS DU COLLÉGIEN

Dans les prochaines semaines seront mis en place les groupes de travail qui, au niveau national, seront chargés d'élaborer les référents de l'évaluation en début de cinquième ainsi que la définition des épreuves du brevet d'études fondamentales.
Dans le même temps la réflexion va également s'engager sur la pluralité des cheminements pour atteindre les exigences communes : itinéraires de découverte au cycle central et enseignements choisis en classe de troisième.
II.1 Préparer la mise en place des itinéraires de découverte
À la rentrée 2002, les itinéraires de découverte seront intégrés dans l'emploi du temps des élèves sur la base de deux heures hebdomadaires. Ils devront s'inspirer des quatre domaines interdisciplinaires suivants :
- la nature et le corps humain,
- les arts et les humanités,
- les langues et les civilisations,
- la création et les techniques.
La réflexion préparatoire à la mise en œuvre des itinéraires de découverte visera au premier chef à en expliciter les objectifs ainsi que leurs liens avec les programmes. En effet, à travers ces formes nouvelles de travail, il convient non seulement de développer l'autonomie des élèves mais aussi et surtout de contribuer à leurs apprentissages scolaires.
Cette réflexion s'attachera également aux modalités d'organisation et d'évaluation, notamment dans la perspective de l'épreuve anticipée du brevet d'études fondamentales.
Pilotée nationalement, cette réflexion sera relayée au niveau académique de façon à recueillir les contributions des établissements et à prendre appui sur les actions interdisciplinaires conduites souvent avec succès dans le cycle central au cours des dernières années. Pour ce faire, une journée banalisée sera dégagée dans chaque collège au cours du premier trimestre de l'année scolaire selon des modalités qui seront précisées ultérieurement. Cette réflexion débouchera également sur la publication, par la DESCO, d'une note de service et d'une brochure d'accompagnement fixant le cadre de la démarche et en fournissant quelques illustrations.
Pendant l'année 2001-2002, les équipes déjà engagées en matière de pratiques interdisciplinaires sont invitées à poursuivre les actions entreprises. Elles bénéficieront ainsi de la dynamique induite par la réflexion sur les itinéraires de découverte.
II.2 Préparer une orientation positive
La préparation de l'orientation en fin de troisième est un enjeu éducatif important : trop d'élèves redoublent en effet la classe de seconde. S'agissant de l'orientation et de l'affectation en lycée professionnel, et afin de limiter au maximum le nombre d'élèves sans affectation à la rentrée scolaire, différentes mesures, inspirées des recommandations d'un récent rapport de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), font l'objet d'une circulaire spécifique (n° 2001-072 du 19 avril 2001).
II.2.1 L'ouverture à des projets professionnels
Pour ce faire, il faut que les élèves puissent diversifier et approfondir leurs centres d'intérêt pour préparer leur choix d'orientation. Avec les conseillers d'orientation-psychologues, les équipes pédagogiques doivent travailler sur les représentations que se font les jeunes et leurs familles de la voie professionnelle, leur permettre de mieux connaître les spécialités et les capacités d'accueil des lycées professionnels.
En complémentarité des actions mises en œuvre pour l'éducation à l'orientation, une attention particulière sera portée aux établissements qui expérimentent "les entretiens plan de carrière à 15 ans". Cette aide spécifique aux élèves, un an avant la fin de l'obligation scolaire et quelle que soit la classe fréquentée, leur permet de se situer et d'envisager les poursuites d'études possibles sans être dans l'urgence de la prise de décision. Des visites approfondies en lycées professionnels pourront être organisées, ainsi que des rencontres entre enseignants de collège et de lycée professionnel. Elles ont pour objectif de favoriser la continuité de l'enseignement des disciplines.
Pour certains élèves, la découverte de nouvelles activités à dimension professionnelle peut favoriser un nouveau départ. Dans un contexte différent du collège, ces élèves peuvent être valorisés, construire un projet personnel et se déterminer éventuellement pour une orientation professionnelle. Un itinéraire de formation de ce type justifie qu'ils suivent tout ou partie de leur classe de troisième en lycée professionnel. Pour autant, leur scolarité doit demeurer référée aux exigences du collège, ce qui suppose pour les lycées professionnels les accueillant de répondre à un cahier des charges renvoyant explicitement à ces exigences.
Le développement de classes de troisième à projet professionnel sera encouragé dès cette rentrée. Vous pourrez vous inspirer des expériences conduites par plusieurs académies et qui seront référencées dans le site Eduscol de la DESCO : exemples de conventions négociées entre des collèges et des lycées professionnels, conditions d'accès à ce type de dispositif, modalités pédagogiques mises en œuvre dans le cahier des charges. Un premier bilan de ces dispositifs académiques sera réalisé au cours de l'année scolaire 2001-2002.
II.2.2 La connaissance des métiers
Les collèges doivent participer davantage à l'information des élèves sur les métiers. Cette mission, pilotée par les professeurs principaux et les conseillers d'orientation-psychologues, devrait bénéficier de la récente modification de l'article L. 211-1 du code du travail, relatif aux modalités d'accueil des élèves en milieu professionnel. Cette modification va permettre, dans des conditions qui seront précisées dans un décret d'application en cours d'élaboration, d'organiser des visites d'information, des séquences d'observation et des stages en milieu professionnel pour des élèves soumis à l'obligation scolaire.
Ce nouveau cadre réglementaire permettra également de généraliser, pour tous les élèves à partir de la classe de quatrième, les contacts avec les milieux professionnels qui ont déjà été expérimentés dans plusieurs collèges. La "connaissance des métiers" pourra prendre la forme d'un séjour individuel ou collectif en milieu professionnel. L'intérêt est que ce séjour soit bien préparé et qu'il donne lieu à un rapport dans lequel les élèves s'efforcent de dégager les leçons tirées de cette courte immersion dans la vie professionnelle. Une évaluation de ce travail sera mentionnée dans les bulletins trimestriels des élèves.

III - FAVORISER L'INTÉGRATION DES PUBLICS SPÉCIFIQUES

III.1 Poursuivre la rénovation des SEGPA
Au collège, l'organisation d'enseignements adaptés répond à une exigence : prendre en charge des élèves dont les difficultés scolaires apparaissent distinctes et spécifiques. En ce sens, la réaffirmation de la mission particulière confiée aux sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) commande de poursuivre résolument leur intégration au sein du collège, afin que chaque élève ainsi scolarisé accède, au terme d'une formation commune de la sixième à la troisième, à une formation professionnelle qualifiante et diplômante de niveau V.
La rénovation des enseignements généraux et professionnels adaptés du second degré, engagée dans les académies depuis la publication des textes de 1996 et 1998, témoigne d'un travail pédagogique et éducatif important. Toutefois, la mise en œuvre de cette rénovation s'effectue dans les académies de façon très inégale.
Il convient aujourd'hui, à la faveur des nouvelles orientations sur l'avenir du collège, et après les tables rondes organisées à l'initiative du ministre délégué à l'enseignement professionnel, de tout mettre en œuvre afin de conduire les élèves de SEGPA sur la voie de la réussite.
III.1.1 Des logiques de parcours
Les parcours de formation proposés par les SEGPA s'inscrivent dans la durée. Ils doivent permettre aux élèves de construire un projet de formation réaliste et durable. En ce sens, vous veillerez à ce que les orientations en SEGPA leur permettent d'y accomplir l'ensemble de leur parcours collégien, sauf quand le retour vers un cursus ordinaire est souhaitable et possible. Les entrées actuellement observées au niveau des classes de cinquième, de quatrième, voire de troisième, devront revêtir à l'avenir un caractère exceptionnel, même si les réponses que peuvent apporter les SEGPA, au cas par cas, ne doivent pas être écartées a priori. Enfin il conviendra de faire en sorte qu'à l'issue de l'école primaire, les élèves pour lesquels une orientation en SEGPA aura été prononcée puissent y être affectés.
Afin d'accompagner ces recommandations, je vous invite à mettre en place, au sein de votre académie, un groupe de travail chargé d'étudier les conditions d'orientation, d'affectation et de suivi des élèves de SEGPA notamment au regard des critères et des outils d'analyse et d'évaluation utilisés par les commissions de l'éducation spéciale. Vous transmettrez les résultats de ces travaux à la direction de l'enseignement scolaire. Ils feront l'objet d'une synthèse nationale puis d'un travail conjoint avec vos équipes académiques de façon à préparer de manière plus efficace les prochaines rentrées.
Dans le même temps il faudra veiller à ce que les SEGPA, dans le cadre de la liaison école-collège, fassent l'objet d'un travail de sensibilisation auprès des familles et des élèves, destiné à favoriser un investissement positif de la scolarité.
III.1. 2 Le renforcement de la liaison avec le lycée professionnel
Le parcours vers une professionnalisation progressive des collégiens de SEGPA en quatrième et en troisième, les modalités d'accompagnement et de suivi au-delà de la classe de troisième, et les questions liées à l'accès à la qualification professionnelle, feront l'objet de recommandations pédagogiques spécifiques.
L'enquête conduite annuellement sur les élèves sortant de troisième de SEGPA marque une progression constante du nombre d'élèves accédant à une qualification. Il n'en demeure pas moins que les résultats restent très hétérogènes et que nombre d'académies doivent poursuivre leurs efforts. L'objectif est que, d'ici cinq ans, tous les élèves puissent bénéficier d'une formation qualifiante de niveau V et que la majorité d'entre eux y réussissent. Pour ce faire, il est indispensable que les académies se dotent d'un programme explicite en ce sens.
La transition entre le collège et le lycée professionnel s'appuiera sur la mise en réseau des établissements, l'objectif étant de permettre aux élèves de se familiariser avec d'autres lieux de formation, d'approcher de nouvelles pratiques d'enseignement, de mieux faire apparaître la cohérence des contenus et des localisations des formations dispensées en SEGPA et en lycée professionnel. Une meilleure adéquation des contenus d'enseignement de SEGPA et des formations diplômantes du lycée professionnel permettra aux élèves d'aborder la préparation au CAP dans les meilleures conditions.
La mobilité géographique pouvant souvent poser problème aux élèves de SEGPA, vous porterez également une attention particulière à ce qu'ils bénéficient dans toute la mesure du possible d'un accueil de proximité pour les formations professionnelles choisies.
Vous veillerez par ailleurs à tenir compte des nouvelles obligations réglementaires de service des professeurs de lycée professionnel, dans l'organisation de l'enseignement au sein des SEGPA, pour lesquelles les compensations nécessaires vous ont été attribuées.
III.1.3 Le pilotage
Au sein du collège, le fonctionnement de la SEGPA doit s'inscrire dans le projet d'établissement afin que soit contractualisée l'affectation des moyens nécessaires aux heures d'enseignement dont doivent bénéficier les élèves de SEGPA. Vous veillerez tout particulièrement à ce que l'enseignement d'une langue vivante soit assuré à l'ensemble des élèves de SEGPA tout au long de leur formation, et que les minima horaires par niveau d'enseignement, prévus par la circulaire n° 96 -167 du 20 juin 1996, soient respectés.
La rénovation des SEGPA nécessite que le réseau des correspondants académiques soit réactivé. Vous veillerez à communiquer à la direction de l'enseignement scolaire les coordonnées du correspondant que vous aurez désigné ou renouvelé dans sa mission.
Je vous rappelle enfin l'importance de la mise en place, sous votre autorité, d'un groupe de pilotage académique incluant des représentants des associations de parents d'élèves vous permettant d'impulser les efforts recommandés et d'en suivre avec précision les effets. Ce groupe de pilotage intégrera les représentants de tous les personnels impliqués dans l'enseignement adapté en collège : chefs d'établissement, corps d'inspection, directeurs adjoints de SEGPA, enseignants, personnels à compétence administrative...
III.2 Développer l'intégration des élèves handicapés
L'intégration des élèves handicapés dans le second degré est appelée à se développer et à se renforcer dans les prochaines années. L'ensemble des mesures prévues par le plan Handiscol doit permettre de réaliser l'objectif national de doublement du nombre d'élèves handicapés intégrés dans le premier et le second degrés d'ici trois ans. Une nouvelle étape doit donc être franchie, notamment au collège.
La circulaire conjointe éducation nationale/ emploi et solidarité (circulaire n° 2001-035/ 2001-104 du 21 février 2001) relative à la scolarisation des élèves handicapés dans les établissements du second degré et au développement des unités pédagogiques d'intégration (UPI) constitue le texte de référence, qui concrétise l'effort engagé avec l'ensemble de nos partenaires ministériels et associatifs.
Des recommandations pédagogiques viendront prochainement compléter la circulaire, particulièrement en ce qui concerne la mise en œuvre d'unités pédagogiques d'intégration. Il convient maintenant de tout mettre en œuvre pour que soit mis en place dans chaque académie un plan de développement de la scolarisation des élèves handicapés.

IV - PORTER UNE ATTENTION ACCRUE À LA VIE DES ÉLÈVES DANS L'ÉTABLISSEMENT

IV.1 Renforcer l'organisation de la vie collective, facteur d'intégration
La vie scolaire est l'affaire de tous, au sein d'un travail en équipe. Elle prend en compte tout ce qui conditionne la qualité du travail des élèves et de leurs apprentissages. Les modalités d'organisation des enseignements, la qualité des relations entre professeurs et élèves, sont à cet égard fondamentales.
Les textes publiés en juillet dernier, en particulier la circulaire n° 2000-106 du 11 juillet 2000 relative au règlement intérieur, ont rappelé l'importance d'une organisation de la vie collective sur la base de règles transparentes et justes, ce qui implique notamment le respect des principes généraux du droit. Rappelons que le respect mutuel entre adultes et élèves et des élèves entre eux constitue un des fondements de la vie collective. Une attention toute particulière devra être attachée à la mise en œuvre de ces principes dans toutes les circonstances de la vie des élèves, y compris au sein de la classe.
Les élèves doivent comprendre les exigences du collège : le sens des apprentissages et les modalités des évaluations devront leur être rappelés et explicités par les équipes éducatives chaque fois que cela sera nécessaire, individuellement et collectivement. Dans le même esprit, on s'attachera à mieux écouter la parole des collégiens dans les conseils de classe comme au conseil d'administration, ainsi que dans les commissions où ils sont représentés.
IV.2 Individualiser les réponses pour les élèves en rupture
Vous êtes invités à veiller tout particulièrement à la mise en œuvre des dispositifs d'aide et de conseil aux élèves, qui permettent une plus grande adaptation aux difficultés propres à chaque collège. Dans un nombre limité de collèges dont la situation vous paraît justifier un dispositif spécifique, vous encouragerez la mise en place d'une équipe rassemblant des compétences diversifiées (enseignants et conseillers principaux d'éducation, mais également selon les cas conseillers d'orientation-psychologues, assistants sociaux, infirmiers et médecins), chargée du suivi d'un petit groupe d'élèves de sixième en difficultés scolaires et comportementales graves.
Cette mission sera explicitement prise en compte dans le service de chaque membre de l'équipe.
Cette équipe de suivi aura vocation à accompagner le groupe d'élèves concernés tout au long de leur scolarité. Elle devra elle-même apparaître comme un des éléments distinctifs du projet d'établissement et être soutenue comme telle par des actions d'accompagnement notamment dans le domaine de la formation.
Les modalités du travail conduit avec les élèves comme les résultats obtenus feront l'objet d'une évaluation par les autorités académiques qui sera présentée devant les instances de l'établissement.
L'extension éventuelle à d'autres collèges d'un tel dispositif de suivi sera examinée en fonction des résultats d'une telle évaluation.
D'une manière générale, dans l'ensemble des collèges, tout doit être fait pour installer un rapport de confiance avec les jeunes qui manifestent des difficultés d'ordre scolaire ou comportemental. Ainsi dans le cadre du dispositif d'aide et de conseil, on peut envisager leur prise en charge temporaire par un tuteur ou un référent, adulte de l'établissement ou élève de troisième par exemple pour des élèves plus jeunes. Le tutorat concerne généralement un nombre réduit d'élèves, pour lesquels des activités hors les heures de cours favorisent le dialogue et valorisent ceux qui sont en situation d'échec. Par ailleurs les réponses apportées sont d'autant plus pertinentes qu'elles associent les familles à la démarche.
Dans les cas de manquement au règlement intérieur, des solutions alternatives à l'exclusion de l'établissement sont déjà mises en œuvre dans de nombreux établissements. Elles tiennent compte du public spécifique, de l'approche éducative des adultes, de la culture propre à chaque collège et des moyens disponibles. Le dispositif École ouverte peut, par sa dimension éducative et sociale, favoriser l'intégration, la socialisation et la réussite scolaire. Le collège doit proposer un projet éducatif qui marque la cohérence des sanctions. L'équipe éducative peut mettre en place des "parcours éducatifs" pour des élèves qui ont des problèmes de comportement. Les dispositifs dits "d'inclusion", permettent la prise en charge par une équipe, pour une période déterminée, d'un élève exclu temporairement de sa classe.
Enfin les établissements sont invités à surveiller les absences répétées des élèves. Le programme "Nouvelles chances", paru au B.O. n° 21 du 27 mai 1999, propose des pistes d'action en matière d'absentéisme et de déscolarisation. Les dispositifs relais répondent bien à cette prise en charge et permettent de favoriser la resocialisation et la rescolarisation de ces élèves.
IV.3 Proposer un cadre aux actions éducatives
Les rencontres éducatives sur la santé instaurées par la circulaire n° 98-237 du 24 novembre 1998 offrent un cadre permettant d'organiser une progression pédagogique dans le domaine de l'éducation à la santé et à la sexualité. Programmées en début d'année scolaire, intégrées dans l'emploi du temps des élèves, elles permettent d'établir un lien avec les programmes, ainsi qu'avec les actions menées par les comités d'éducation à la santé et à la citoyenneté en matière de prévention des conduites à risques et d'éducation à la citoyenneté. Ces dispositifs peuvent être utilement reliés, dans un souci de cohérence, à la préparation des itinéraires de découverte.

V- ACCROÎTRE L'AUTONOMIE DES ÉTABLISSEMENTS PAR DES MOYENS GLOBALISÉS

Les projets d'établissement doivent dès maintenant traduire les priorités de la rentrée 2001 et les organiser autour des objectifs suivants :
- accueillir et accompagner les élèves de sixième, les aider dans leur travail personnel ;
- préparer, de manière adaptée à la réalité de l'établissement, la mise en place des itinéraires de découverte ;
- répondre, à tous les niveaux du collège, aux besoins des élèves en difficulté ;
- construire des solutions individualisées pour les élèves en rupture.
Dans chaque collège, le conseil d'administration devra se prononcer sur les objectifs et les actions retenus pour la classe de sixième mais aussi sur la préparation des prochaines mesures.
La globalisation des moyens dans une même enveloppe, intégrant heures postes et heures supplémentaires (années ou effectives), vise à renforcer l'autonomie de l'établissement. Au-delà des moyens nécessaires aux enseignements obligatoires, elle rend possible le choix des réponses les mieux adaptées à la diversité des élèves accueillis. Ainsi, en ce qui concerne la classe de sixième à la rentrée 2001, l'autonomie pédagogique prend appui sur un certain nombre d'éléments :
- attribution à chaque division de 26 heures pour l'organisation des enseignements. Il convient de rappeler que cette dotation en heures d'enseignement est distincte de l'horaire-élève fixé au maximum à 24 heures ; elle permet donc une prise en compte spécifique de la diversité des élèves à travers l'organisation d'enseignements en effectifs allégés ou de toute autre forme de différenciation pédagogique ;
- attribution à chaque division de deux heures pour l'accueil et l'accompagnement du travail personnel des élèves ;
- complément de dotation pour le traitement des difficultés scolaires importantes.
Ce complément est modulé en fonction des caractéristiques de l'établissement. Son utilisation ne se limitera pas à la classe de sixième, mais pourra également s'étendre à l'accompagnement des dispositifs individualisés évoqués plus haut pour les élèves en rupture.
Bien que pour l'essentiel les structures actuelles de la classe de sixième soient conservées, un arrêté, se substituant à celui du 29 mai 1996, viendra prochainement préciser l'organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège, dans le cadre d'une gestion globalisée des moyens.
Ce principe de globalisation sera, dès l'année prochaine, étendu à tous les niveaux de classe : les moyens utilisables seront modulés en fonction du projet de l'établissement et contractualisés sur une durée de trois ou quatre ans. Sur le modèle des contrats de réussite qui associent un nombre important de collèges dans les zones et réseaux d'éducation prioritaire, un contrat sera établi entre l'établissement et les autorités académiques.
D'ores et déjà, vous demanderez aux principaux de collège, avant la fin du premier trimestre, un bilan de cette première étape de mise en œuvre de la globalisation des moyens, de façon à préparer la contractualisation future.
Cette contractualisation appellera le développement systématique des plans de formation en établissement. Afin de répondre dans toute la mesure du possible aux besoins exprimés par le terrain, vous veillerez à privilégier cette approche déconcentrée de la formation.
Cette démarche doit vous conduire à valoriser les dynamiques engagées dans les projets d'établissement, à renouveler les modalités d'intervention en formation et à encourager par des formations de proximité ou en réseaux : les échanges de pratiques, les recherches communes de solutions, la mise à disposition de ressources et toute forme d'aide et d'accompagnement ciblé.
Votre effort accru en matière de formation continue des enseignants des collèges doit les conduire à :
- tirer le meilleur parti des évaluations diagnostiques, qu'il s'agisse des protocoles nationaux de rentrée ou de la banque d'outils d'aide à l'évaluation, en élaborant, à partir de l'analyse fine de leurs résultats, des progressions qui tiennent compte des besoins de chaque élève ;
- mettre en œuvre des pratiques mieux adaptées à la conduite de classes hétérogènes ;
- travailler en équipe disciplinaire ou interdisciplinaire ;
- mieux préparer les élèves aux choix d'orientation ;
- mieux articuler instruction et éducation.

L'accompagnement et la mise en œuvre des orientations définies pour le collège doivent mobiliser l'ensemble des acteurs sous la responsabilité des personnels d'encadrement, chefs d'établissement et corps d'inspection avec le relais des correspondants académiques "collège".
Ces orientations doivent également constituer un axe fort des plans académiques de formation. Dans cette perspective, des séminaires et universités d'été ou d'automne du programme national de pilotage de la direction de l'enseignement scolaire contribueront à préciser les axes des politiques académiques de formation continue des professeurs des collèges.
Les démarches d'intégration des élèves handicapés quant à elles, feront l'objet d'actions de formation spécifiques prenant appui, en tant que de besoin, sur un réseau national de professeurs ressources.

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR