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Bulletin Officiel |
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LYCÉES
Organisation
et horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général
et technologique et des lycées d'enseignement général
et technologique agricole
NOR : MENE9900514A
RLR : 524-0d
ARRETÉ DU 18-3-1999
JO DU 30-3-1999
MEN - DESCO A3AGR
Article 1 - La
classe de seconde des lycées d'enseignement général
et technologique et des lycées d'enseignement général
et technologique agricole est une classe de détermination qui prépare
les élèves au choix des séries et spécialités
de première et terminale conduisant au baccalauréat général,
au baccalauréat technologique, au brevet de technicien et au brevet
de technicien agricole.
La liste des classes de seconde
conservant un régime spécifique est fixée par l'arrêté
du 10 juillet 1992 modifié, susvisé.
Article 2 - Les
enseignements de la classe de seconde comprennent des enseignements communs,
des enseignements de détermination, des options facultatives et
des ateliers d'expression artistique. Tous les élèves reçoivent
par ailleurs un enseignement d'éducation civique, juridique et sociale.
L'horaire des enseignements est fixé aux annexes 1 et 2 du présent
arrêté.
En complément des heures
d'enseignement, un dispositif d'accompagnement est mis en place afin de
mieux répondre aux besoins repérés des élèves.
Par ailleurs, des heures de vie
de classe figurent dans l'emploi du temps des élèves.
Article 3 - Les
enseignements communs ont un horaire et un programme identiques pour tous
les élèves.
En plus des enseignements communs,
l'élève choisit deux enseignements de détermination
qui lui permettent de tester ses goûts et ses aptitudes dans la perspective
d'une poursuite d'études en première. Toutefois, aucun de
ces enseignements n'est imposé pour l'accès à une
série ou spécialité de première déterminée.
Pour les élèves n'ayant pas suivi certains de ces enseignements
en classe de seconde, les horaires des disciplines correspondantes en classe
de première pourront être aménagés.
L'élève a par ailleurs
la possibilité de suivre une option facultative et un atelier d'expression
artistique.
Article 4 - Les
enseignements optionnels sont choisis par les élèves parmi
ceux offerts par leur établissement dans le cadre des tableaux figurant
en annexe au présent arrêté.
Les recteurs d'académie
et les directeurs régionaux de l'agriculture et de la pêche
fixent, pour les établissements relevant de leur compétence,
la carte des enseignements optionnels, après avis des instances
consultatives concernées.
À titre exceptionnel, un
élève peut suivre une partie des enseignements dans un autre
établissement que celui où il est inscrit, dans le cas où
ces enseignements ne peuvent être dispensés dans ce dernier,
lorsque qu'une convention existe à cet effet entre les deux établissements.
Article 5 - Pour
choisir les enseignements visés à l'article 3 ci-dessus,
les élèves disposent des informations nécessaires
sur l'organisation des enseignements conduisant aux diverses séries
de baccalauréat, aux brevets de technicien et au brevet de technicien
agricole, conformément aux dispositions de l'article 4 du décret
du 14 juin 1990 susvisé, ainsi qu'à celles relatives à
l'orientation prises par le ministre de l'agriculture et de la pêche.
Article 6 - Le
dispositif d'accompagnement mentionné à l'article 2 ci-dessus,
comprend :
- un enseignement en module d'un
horaire global de 3,5 heures par semaine, dispensé dans certaines
disciplines précisées dans les tableaux figurant en annexe
du présent arrêté. À cet enseignement, correspond
une dotation horaire-professeur de 7 heures permettant la répartition
des élèves en groupes dont l'effectif est inférieur
à celui de la classe entière. L'affectation et la distribution
des élèves dans ces groupes différenciés sont
de la responsabilité des équipes pédagogiques. La
taille des groupes varie en cours d'année en fonction de l'évolution
des acquis des élèves. L'horaire de module peut faire l'objet
d'une répartition non uniforme sur l'année scolaire.
- une aide individualisée
qui s'adresse à un public ciblé d'élèves rencontrant
des difficultés ponctuelles ou présentant des lacunes plus
profondes. Cette aide se déroule dans le cadre de groupes n'excédant
pas huit élèves dont les difficultés ont été
repérées. Ces groupes sont redéfinis tous les trimestres
par les équipes pédagogiques. L'aide porte sur le français
et les mathématiques. Le dispositif d'aide s'inscrit dans le cadre
du projet d'établissement. Sa mise en úuvre est engagée
sous la responsabilité du chef d'établissement avec le concours
des équipes pédagogiques. Pour la mise en place de cette
aide à la rentrée 1999, une dotation de deux heures hebdomadaires
de base est attribuée à toutes les divisions. Le dispositif
fera l'objet d'une évaluation.
Article 7 - Les
dispositions du présent arrêté entrent en application
à compter de la rentrée de l'année scolaire 1999-2000.
À titre transitoire, pour l'année 1999-2000, la grille horaire
qui s'applique est celle figurant en annexe 2 du présent arrêté.
À partir de la rentrée de l'année scolaire 2000-2001,
la grille horaire définitive figurant en annexe 1 du présent
arrêté entrera en vigueur.
Toutes dispositions contraires
sont abrogées à ces dates.
Article 8 - Le
directeur de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation
nationale, de la recherche et de la technologie et le directeur général
de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture
et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne,
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 18 mars
1999
Le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE
Le ministre de l'agriculture et
de la pêche
Jean GLAVANY
La ministre déléguée,
chargée de l'enseignement
scolaire
Ségolène ROYAL
Annexe 1
CLASSE
DE SECONDE GÉNÉRALE ET TECHNOLOGIQUE -
HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS À COMPTER DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2000-2001 |
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Matières | Horaire de l'élève |
Enseignements communs : | |
Français | 3,5 + (0,5 Mod) |
Histoire-géographie | 3 + (0,5 Mod) |
Langue vivante 1 (a) | 2 + (1 Mod) |
Mathématiques | 2 + (1,5 Mod) |
Physique-chimie | 2+ (1,5) |
Sciences de la vie et de la Terre (b) | 0,5 + (1,5) |
Éducation physique et sportive | 2 |
Éducation civique, juridique et sociale (c) | (0,5) |
Enseignements de détermination, 2 au choix parmi : | |
Langue vivante 2 (a) (a') | 2 + (0,5) |
Langue vivante 3 (a) (a') | 2 + (0,5) |
Latin | 3 |
Grec | 3 |
Arts (d) | 3 |
Sciences économiques et sociales | 2 + (0,5) |
Informatique de gestion et de communication | 1 + (2) |
Informatique et électronique en sciences physiques | 0 + (3) |
Systèmes automatisés (e) | 0 + (3) |
Productique (e) | 0 + (3) |
Physique et chimie de laboratoire (f) | 0 + (3) |
Biologie de laboratoire et paramédicale (f) (g) | 0 + (3) |
Sciences médico-sociales (g) | 0 + (3) |
EPS | 4 + (1) |
Écologie-agronomie-territoire-citoyenneté (h) | 1+ (3,5) |
Création-design (i) | 0 + (5) |
Culture-design (i) ) | 0 + (3 |
Aide individualisée | 2 (j) |
Mise à niveau informatique (k) | 18 h annuelles |
Heures de vie de classe | 10 h annuelles |
Atelier d'expression artistique | 72 h annuelles |
Pratiques sociales et culturelles (l) | 72 h annuelles |
Option facultative : 1 au choix : | |
LV2 (a) (a') (m) | 2 + (0,5) |
LV3 | 2 + (0,5) |
Latin | 3 |
Grec | 3 |
EPS | 3 |
Arts (d) | 3 |
Hippologie et équitation (h) | 3 |
Pratiques professionnelles (h) | 3 |
LÉGENDE
( ) : l'horaire entre parenthèses
est un horaire dédoublé selon les normes en vigueur
|
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MATIERES HORAIRE DE L'ÉLEVE | |
Enseignements communs : | |
Français | 3,5 + (0,5 Mod) |
Histoire-géographie | 3 + (0,5 Mod) |
Langue vivante 1 (a) | 2 + (1 Mod) |
Mathématiques | 2 + (1,5 Mod) |
Physique-chimie | 2 + (1,5) |
Sciences de la vie et de la Terre (b) | 0,5 + (1,5) |
Éducation physique et sportive | 2 |
Éducation civique, juridique et sociale (c) | (0,5) |
Enseignements de détermination, 2 au choix parmi : | |
Langue vivante 2 (a) (a') | 2 + (0,5) |
Langue vivante 3 (a) (a') | 2 + (0,5) |
Latin | 3 |
Grec | 3 |
Arts (d) | 3 |
Sciences économiques et sociales | 2 + (0,5) |
Informatique de gestion et de communication (e) | 1 + (2) |
Technologie des systèmes automatisés (f) | 0 + (3) |
Productique (f) | 0 + (4) |
Informatique et électronique en sciences physiques (g) | 0 + (3) |
Techniques des sciences physiques (g) | 0 + (3) |
Sciences et techniques biologiques et paramédicales (g) (h) | 0 + (3) |
Sciences et techniques médico-sociales (h) | 0 + (3) |
Éducation physique et sportive | 4 + (1) |
Création-design (i) | 0 + (5) |
Culture-design (i) | 0 + (3) |
Écologie-agronomie-territoire- citoyenneté (j) | 1 + (3,5) |
Aide individualisée | 2 (k) |
Mise à niveau en informatique (l) | 18 h annuelles |
Heures de vie de classe | 10 h annuelles |
Atelier d'expression artistique | 72 h annuelles |
Pratiques sociales et culturelles (m) | 72 h annuelles |
Une option facultative au choix : | |
LV2 (a) (a') (n) | 2 + (0,5) |
LV3 | 2 + (0,5) |
Latin | 3 |
Grec | 3 |
EPS | 3 |
Arts (d) | 3 |
Hippologie et équitation (j) | 3 |
Pratiques professionnelles (j) | 3 |
LÉGENDE
( ) : l'horaire entre parenthèses est un horaire dédoublé selon les normes en vigueur (dans ce cas, 1 heure/élève = 2 heures/professeur). Mod : module, en groupes différenciés NB : Un même enseignement ne peut être suivi au titre des enseignements de détermination et au titre des enseignements facultatifs. (a) Enseignement auquel peut s'ajouter 1 heure de conversation avec un assistant de langue. (a') Langue vivante étrangère ou régionale. (b) Les élèves ayant choisi un couple d'enseignements technologiques sont dispensés de l'enseignement de sciences de la vie et de la Terre. (c) Dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole, cet enseignement est inclus dans l'enseignement d'"écologie-agronomie-territoire-citoyenneté". (d) Au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse. (e) Correspond à l'actuelle option "sciences et technologies tertiaires" dont les contenus seront réaménagés. (f) Parcours "sciences et technologies industrielles". Ces enseignements peuvent être pris seuls ou en couple. (g) Parcours "sciences et technologies de laboratoire". Ces enseignements peuvent être pris seuls ou en couple (techniques des sciences physiques et informatique et électronique en sciences physiques ou techniques des sciences physiques et sciences et techniques biologiques et paramédicales). (h) Parcours "sciences médico-sociales". Ces enseignements peuvent être pris seuls ou en couple. (i) Parcours "arts appliqués". Ces enseignements peuvent être pris seuls ou en couple. (j) Enseignement assuré dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole. (k) 1 heure en français et 1 heure en mathématiques. (l) En groupes restreints pour les élèves n'ayant pas reçu de formation au collège. (m) Enseignement assuré dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole et qui se substitue à l'atelier d'expression artistique. (n) Uniquement pour les élèves ayant choisi deux enseignements technologiques en enseignement de détermination. |