Bulletin Officiel  de l'Education Nationale   N°14 du 8 avril
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Article 1 - À l'issue de la classe de seconde générale et technologique des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole, les élèves qui s'orientent dans la voie générale suivent leurs études pour la préparation d'un baccalauréat général dans l'une des trois séries suivantes : économique et sociale (ES), littéraire (L), scientifique (S).
Article 2 - L'accès à la classe de première des séries précitées n'est conditionné par le suivi d'aucun enseignement optionnel particulier en classe de seconde. Pour les élèves n'ayant pas choisi certains de ces enseignements, des enseignements de rattrapage peuvent être organisés à l'initiative des établissements.
L'accès à la classe terminale des différentes séries est subordonné à l'accomplissement de la scolarité de première dans la même série, sauf dérogation accordée dans les conditions prévues dans les articles 9 à 11 du décret du 14 juin 1990 susvisé.
Toutefois, un élève n'ayant pas suivi en classe de première la scolarité requise à l'alinéa précédent, peut être admis dans une autre série que celle suivie en classe de première, par le chef d'établissement après examen du livret scolaire, s'il bénéficie d'un avis favorable motivé, spécialement formulé par le conseil de classe.
Article 3 - Les enseignements des classes de première et terminale ES, L et S comprennent des enseignements obligatoires, dont certains peuvent faire l'objet d'un choix, des options facultatives et des ateliers d'expression artistique. Par ailleurs, tous les élèves suivent un enseignement d'éducation civique, juridique et sociale. La liste des enseignements et leur horaire dans chacune des séries sont fixés dans les tableaux figurant en annexe au présent arrêté.
Par ailleurs, des heures de vie de classe figurent dans l'emploi du temps des élèves.
Article 4 - Dans le cadre des enseignements obligatoires, les élèves réalisent des travaux personnels encadrés sous la responsabilité pédagogique des enseignants.
Ces travaux s'appuient sur les disciplines dominantes de chaque série.
Une dotation horaire-professeur de deux heures par division est attribuée aux établissements pour cette activité. Elle est partagée entre les disciplines concernées.
Les modalités de cette activité sont fixées par le ministre chargé de l'éducation nationale et le ministre chargé de l'agriculture.
Article 5 - En classe terminale, les élèves choisissent obligatoirement un ou deux enseignements de spécialité (selon les séries) dans la perspective d'études supérieures et en fonction de leur projet personnel.
Article 6 - Les enseignements optionnels sont choisis par les élèves parmi ceux offerts par leur établissement dans le cadre des tableaux figurant en annexe au présent arrêté.
Les recteurs d'académie et les directeurs régionaux de l'agriculture et de la pêche fixent, pour les établissements relevant de leur compétence, la carte des enseignements optionnels, après avis des instances consultatives concernées.
À titre exceptionnel, un élève peut suivre une partie des enseignements dans un autre établissement que celui où il est inscrit, dans le cas où ces enseignements ne peuvent être dispensés dans ce dernier, lorsqu'une convention existe à cet effet entre les deux établissements.
Article 7 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 2000-2001 en classes de première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2001-2002 en classes terminales. En tant que de besoin, le ministre chargé de l'éducation nationale et le ministre chargé de l'agriculture fixent les dispositions transitoires applicables lors de ces rentrées aux élèves redoublants.
Les dispositions de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié, relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général, sont abrogées.
Article 8 - Le directeur de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 mars 1999
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE
Le ministre de l'agriculture et de la pêche
Jean GLAVANY
La ministre déléguée, chargée de l'enseignement scolaire
Ségolène ROYAL

Annexe

TABLEAU I - SÉRIE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE : HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS DU CYCLE TERMINAL
CLASSE DE PREMIERE Matières Horaire de l'élève Enseignements obligatoires : Sciences économique et sociales  4 + (0,5) Histoire-géographie  4 Français  4 Mathématiques  2,5 + (0,5) Langue vivante 1 (a) 1,5 + (1)  Langue vivante 2 (a) (b) 1 + (1)  Enseignement scientifique (c) 1 + (0,5) Éducation physique et sportive  2 Éducation civique, juridique et sociale  (0,5) 1 enseignement obligatoire au choix : Mathématiques  2 Langue vivante 1 ou 2 2 Sciences économiques et sociales  2 Travaux personnels encadrés (d) Heures de vie de classe 10 h annuelles Atelier d'expression artistique 72 h annuelles 1 option facultative au choix : Latin  3 Grec  3 Langue vivante 3 (b) 3  Éducation physique et sportive  3 Arts (e)  3	CLASSE TERMINALE Matières Horaire de l'élève Enseignements obligatoires : Sciences économique et sociales  5 + (0,5) Histoire-géographie  4 Philosophie 4 Mathématiques  4 Langue vivante 1  1 + (1)  Langue vivante 2  1 + (1)  Éducation physique et sportive  2 Éducation civique, juridique et sociale  (0,5) 1 enseignement obligatoire au choix : Mathématiques  2 Langue vivante 2 Sciences économiques et sociales  2 Travaux personnels encadrés (d) Heures de vie de classe 10 h annuelles Atelier d'expression artistique 72 h annuelles 1 option facultative au choix : Latin  3 Grec  3 Langue vivante 3(b) 3  Éducation physique et sportive  3 Arts (e)  3
(a) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure de conversation avec un assistant de langue.  (b) Langue vivante étrangère ou régionale.  (c) Enseignement de biologie.  (d) TPE. Travaux personnels encadrés s'appuyant sur les disciplines dominantes de la série. 2 heures minimum de travail dans l'établissement.  (e) Au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse.

 

TABLEAU II - SÉRIE SCIENTIFIQUE : HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS DU CYCLE TERMINAL
CLASSE DE PREMIERE Matières Horaire de l'élève Enseignements obligatoires : Mathématiques 4 + (1) Physique-chimie 2,5+(2) Sciences de la vie et de la Terre ou 2+(2) Sciences de l'ingénieur ou 2+(6) Biologie-écologie 2+(3) Français 4 Histoire-géographie 2,5 Langue vivante 1 (b) 1 + (1)  Langue vivante 2 (b) (c) 1 + (1)  Agronomie-territoire-citoyenneté (a) 1 + (2,5)  Éducation physique et sportive 2 Éducation civique, juridique et sociale (d) 0,5 Travaux personnels encadrés (e) Heures de vie de classe 10 h annuelles Atelier d'expression artistique 72 h annuelles Pratiques sociales et culturelles (f) 72 h annuelles 1 option facultative au choix : Latin  3 Grec  3 Langue vivante 3 (c) 3  Éducation physique et sportive  3 Arts (g)  3 Hippologie et équitation (a) 3	CLASSE TERMINALE Matières Horaire de l'élève Enseignements obligatoires : Mathématiques 4 ,5+ (1) Physique-chimie 3+(2) Sciences de la vie et de la Terre ou 2+(1,5) Sciences de l'ingénieur ou 2+(6) Biologie-écologie 2+(3) Philosophie 2+(1) Histoire-géographie 2+(0,5) Langue vivante 1 (b) 2 Éducation physique et sportive 2 Éducation civique, juridique et sociale (d) (0,5)  Un enseignement de spécialité au choix (h) : Mathématiques  2 Physique-chimie (2) Science de la vie et de la Terre  (2) Agronomie-territoire-citoyenneté (a) 1 + (2,5) Travaux personnels encadrés (e) Heures de vie de classe 10 h annuelles Atelier d'expression artistique 72 h annuelles Pratiques sociales et culturelles (f) 72 h annuelles 1 option facultative au choix : Grec 3 Latin 3 Langue vivante 2 (c) 3 Langue vivante 3 (c) 3  Éducation physique et sportive  3 Arts (g)  3 Hippologie et équitation (a) 3
(a) Enseignement assuré dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole.  (b) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure de conversation avec un assistant de langue.  (c) Langue vivante étrangère ou régionale.  (d) Inclus dans l'enseignement "agronomie-territoire-citoyenneté" pour les lycées d'enseignement général et technologique agricole.  (e) TPE. Travaux personnels s'appuyant sur les disciplines dominantes de la série. 2 heures minimum de travail dans l'établissement.   Pour le choix sciences de l'ingénieur, les TPE sont intégrés dans l'horaire de la discipline.  (f) Enseignement dispensé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole qui se substitue à l'expression artistique.  (g) Au choix : arts plastiquaes ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse.  (h) Dans le cas de choix de sciences de l'ingénieur dans les enseignements obligatoires, le choix de l'enseignement de spécialité est facultatif.

 

TABLEAU III - SÉRIE LITTÉRAIRE : HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS DU CYCLE TERMINAL
CLASSE DE PREMIERE Matières Horaire de l'élève Enseignements obligatoires : Français 4 + (1) Histoire-géographie 4 Langue vivante 1 (a) 1,5+(1) Langue vivante 2 (a) (b) ou 2+(0,5) Latin 3 Mathématique-informatique 1+(1) Enseignement scientifique 1,5 Éducation physique et sportive 2 Éducation civique, juridique et sociale (d) (0,5) 2 enseignements obligatoires au choix: Littérature (c) 3 Latin  3 Grec  3 Langue vivante 1 ou 3 Langue vivante 2  (b)  3 Langue vivante 3  (b)  3 Arts (d)  4+(1) Travaux personnels encadrés (e) Heures de vie de classe 10 h annuelles Atelier d'expression artistique 72 h annuelles 1 option facultative au choix : Latin  3 Grec  3 Langue vivante 3 (b) 3  Éducation physique et sportive  3 Arts (d)  3	CLASSE TERMINALE Matières Horaire de l'élève Enseignements obligatoires : Philosophie 7 Lettres 2,5 Histoire-géographie 4 Langue vivante 1 (a) 1+(1) Langue vivante 2 (a) (b) ou 1+(1) Latin 3 Éducation physique et sportive 2 Éducation civique, juridique  (0,5) 2 enseignements de spécialités au choix: Littérature (c) 3 Latin  3 Grec  3 Langue vivante 1 ou 3 Langue vivante 2  3 Langue vivante 3  (b)  3 Arts (d)  4+(1) Travaux personnels encadrés (e) Heures de vie de classe 10 h annuelles Atelier d'expression artistique 72 h annuelles 1 option facultative au choix : Latin  3 Grec  3 Langue vivante 3 (b) 3  Éducation physique et sportive  3 Mathématiques (f) 3 Arts (d)  3
NB : Un même enseignement de langue vivante ou de langue ancienne ne peut être pris au titre des enseignements obligatoires  au choix ou de spécialité et au titre des enseignements facultatifs.  (a) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure de conversation avec un assistant de langue.  (b) Langue vivante étrangère ou régionale.  (c) Ouverture sur les littératures étrangères.  (d) Au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse.  (e) TPE. Travaux personnels encadrés s'appuyant sur les disciplines dominantes de la série.   2 heures minimum de travail dans l'établissement. Pour les élèves ayant choisi arts, les TPE portent en partie sur les arts.   (f) Il s'agit d'une option spécifique pour les élèves envisageant une poursuite d'études nécessitant des mathématiques.