bo page d'accueil
Bulletin Officiel 
de l'Education Nationale
 
 

N°21 du 27 mai 

1999
www.education.gouv.fr/bo/1999/21/ensel.htm - vaguemestre@education.gouv.fr

ENSEIGNEMENTS
ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
ENSEIGNEMENT EN LYCÉE
Réforme des lycées : classes de seconde générale
et technologique - rentrée 1999
NOR : MENE9901089N
RLR : 520-1 ; 524-0d
NOTE DE SERVICE N° 99-073 DU 20-5-1999
MEN
DESCO A3 ET A4


Texte adressé aux recteurs d'académie


PRÉSENTATION GÉNÉRALE
o    La mise en place de la classe de seconde à la rentrée 1999 constitue la première étape de la réforme des lycées. Celle-ci se poursuivra en classe de première à la rentrée 2000 et en classe terminale à la rentrée 2001. Les textes réglementaires concernant l'organisation et les horaires de ces trois classes sont parus au Journal officiel du 30 mars 1999 et au B.O. du 8 avril 1999 (arrêtés du 18 mars 1999).
S'agissant du calendrier d'application de la réforme en classe de seconde, un dispositif transitoire est prévu pour la rentrée 1999 compte tenu de la proximité de cette rentrée. Les dispositions essentielles de la réforme, notamment l'aide individualisée, le nouveau cadre horaire et l'introduction de nouveaux enseignements, entrent en vigueur dès cette rentrée. En revanche, d'autres mesures n'interviendront qu'à la rentrée 2000 : rénovation des options technologiques et application de nouveaux programmes disciplinaires dans certaines disciplines.
La présente note de service a pour objet d'apporter des précisions sur les objectifs de la nouvelle classe de seconde, sur la structure des enseignements et les nouvelles dispositions qui la caractérisent.
L'organisation de la classe de seconde est guidée par les principes suivants :
- préserver le caractère de détermination de
cette classe en permettant un choix ouvert de la série menant au baccalauréat,
- accompagner chaque élève de manière adaptée afin qu'il trouve, dans le cadre du lycée, toute l'aide nécessaire à l'appropriation des savoirs et à l'acquisition de son autonomie,
- développer des enseignements qui permettent à l'élève de mieux appréhender le monde qui l'environne, d'exercer son jugement (éducation civique, juridique et sociale), d'acquérir de nouvelles compétences (pratique du débat argumenté, développement des capacités de communication en langues, pratique des outils modernes de communication et d'information), de s'ouvrir à la vie culturelle et artistique (ateliers d'expression artistique).

I - La classe de seconde générale et technologique est une classe de détermination
La classe de seconde est réaffirmée comme une classe de détermination.
La classe de seconde comprend des enseignements communs à tous les élèves, deux enseignements de détermination au choix, auxquels peut s'ajouter le choix d'un seul enseignement facultatif.
Le choix des enseignements de détermination ne doit en aucun cas aboutir à enfermer les élèves dans des choix d'orientation irréversibles. Les enseignements de détermination sont conçus pour permettre aux élèves de tester leurs goûts et leurs aptitudes. Aucun de ces enseignements ne peut être imposé en vue de l'accès à une série de première déterminée. Pour les élèves n'ayant pas suivi certains de ces enseignements en classe de seconde, les horaires des disciplines correspondantes en classe de première pourront être renforcés. De manière générale, le choix des enseignements de détermination est fonction de l'état de maturité du projet d'études de chaque élève.Deux cas de figure peuvent se présenter :
- celui des élèves n'ayant pas de projet particulier à l'issue de leur scolarité en collège ou dont les choix ne sont pas encore fixés. Ces élèves - qui constituent la majorité des élèves de seconde - ont avantage à utiliser pleinement les enseignements de détermination pour préciser progressivement le type de poursuite d'études vers la série qui leur conviendra le mieux en première.
Il faut souligner à cet égard l'intérêt d'un panachage entre un enseignement à dominante technologique et un enseignement de détermination de LV2 dont il convient de recommander le suivi à un maximum d'élèves compte tenu du fait que cette dernière fait partie des enseignements obligatoires en premières ES, L, S, STT. Ces combinaisons présentent l'avantage, outre d'élargir l'horizon culturel des élèves, de préserver des possibilités d'orientation très variées à l'issue de la seconde.
- celui des élèves qui ont un projet de poursuite d'études dès la fin de la troisième :
a) s'il s'agit d'élèves décidés à s'orienter vers la voie générale, le choix de deux enseignements généraux dont la LV2 peut être recommandé sans exclure des combinaisons du type de celle précisée à l'alinéa précédent.
b) s'il s'agit d'élèves plus portés à s'orienter vers la voie technologique, le choix de deux enseignements technologiques peut s'avérer judicieux, notamment dans le cadre de certains parcours (STI, STL, SMS...). Ces parcours sont mentionnés à titre indicatif en note de l'arrêté sur la classe de seconde.
Les couplages d'enseignements technologiques significatifs de parcours particuliers ne doivent en aucun cas être imposés aux élèves. Ceci pourrait laisser croire aux élèves les moins bien informés que l'admission en classe de première peut être automatiquement subordonnée à la combinaison de deux enseignements de détermination particuliers.
Le choix d'une LV2 en enseignement facultatif est réservé aux élèves ayant choisi un couplage d'enseignements technologiques. Les élèves ayant choisi deux enseignements de détermination technologiques peuvent être dispensés de l'enseignement de sciences de la vie et de la Terre du tronc commun. Ils peuvent toutefois suivre cet enseignement s'ils le souhaitent et si leur lycée peut le leur proposer.

II - Dispositif d'accompagnement pédagogique des élèves
Un des axes forts de la réforme des lycées consiste à centrer plus étroitement le lycée sur les besoins des élèves afin de favoriser la réussite de chacun. C'est pourquoi, les heures de cours stricto sensu ont été réduites pour laisser plus de place aux activités d'enseignement en petits groupes permettant de répondre plus précisément aux attentes des élèves grâce à des approches pédagogiques variées. Le travail au CDI sous la responsabilité des documentalistes, en laboratoire de langue, en atelier d'informatique doit permettre de développer les capacités d'autonomie des élèves.
Les dédoublements lorsque les effectifs le justifient, les modules, l'aide individualisée permettent à la fois un accompagnement pédagogique de tous les élèves et une aide complémentaire pour ceux qui en ont le plus besoin.
Le dispositif d'accompagnement pédagogique implique l'ensemble de la communauté éducative : il doit s'inscrire dans le projet d'établissement. Le conseil d'administration arrêtera les modalités de ce dispositif après avoir consulté le conseil de la vie lycéenne.
- l'enseignement modulaire
est organisé pour tous les élèves dans les disciplines suivantes : français (0,5 h), LV1 (1h), histoire-géographie (0,5h), mathématiques(1,5h).
Introduits dans le cadre de la réforme des lycées de 1992, les modules ont été conçus pour répondre à la fois aux exigences des apprentissages, notamment méthodologiques, requis à ce niveau de l'enseignement scolaire et à leur mise en œuvre pour des élèves dont les besoins sont naturellement hétérogènes.
Chaque professeur des quatre disciplines concernées par un module a la charge d'enseigner à la fois en cours et en module. Les professeurs peuvent enseigner à des élèves d'autres classes si cela correspond à un projet défini par l'équipe pédagogique.
Le récent rapport de l'inspection générale sur les modules a bien montré l'intérêt pédagogique, tant pour les élèves que pour leurs professeurs, d'une mise en œuvre du dispositif complémentaire, cours et module, telle que la prévoient les recommandations de la note de service du 25 mai 1992 qui restent pertinentes et auxquelles les équipes pédagogiques pourront valablement se référer.
Il a montré également l'importance que revêt une organisation non pérenne des groupes, conduisant à découpler les modules et à mettre en parallèle les emplois du temps d'au moins deux classes pour conserver la fluidité des groupes nécessaire au suivi des élèves dont "les besoins en remédiation, méthodologie ou approfondissement ne sont pas complémentaires à l'intérieur du groupe classe*".
- l'aide individualisée
est apportée à des élèves, constitués en petits groupes (huit élèves au maximum), qui rencontrent des difficultés ponctuelles ou présentent des lacunes plus profondes que l'enseignement en module ne peut résoudre.
Cette aide doit permettre de redonner confiance aux élèves en leur offrant la possibilité, avec l'appui de leurs professeurs, de s'interroger sur leurs difficultés et sur les méthodes qui leur sont proposées. De la sorte, ils sont ainsi mis en situation d'acquérir peu à peu une autonomie et de nouvelles compétences pour rentrer dans la logique du travail qui leur est demandé.
Pour la mise en place de l'aide à la rentrée 1999, la dotation horaire globale comprend deux heures hebdomadaires pour toutes les divisions de seconde. Cette dotation de base est affectée au français et aux mathématiques.
Des établissements, sélectionnés par les autorités académiques en fonction de critères sociaux et/ou scolaires, recevront une dotation complémentaire de deux heures pour les divisions qui en ont le plus besoin. Le volant d'aide supplémentaire peut être utilisé soit pour créer davantage de groupes dans les deux disciplines précitées, soit dans d'autres disciplines en fonction des besoins des élèves.
La mise en œuvre de l'aide individualisée peut s'effectuer de la manière suivante :
- pendant le mois qui suit la rentrée scolaire des groupes sont constitués à partir des difficultés individuelles mises en évidence par l'évaluation en classe de seconde organisée en début d'année, complétée par un entretien de l'élève avec ses professeurs :
- des objectifs et un plan de travail pour quelques semaines sont proposés à chaque élève par les enseignants qui procèdent ensuite à une analyse et un bilan permettant de compléter ou de réorienter la nature de l'aide apportée à chacun des élèves concernés. Ce bilan interviendra plusieurs fois dans l'année scolaire selon une périodicité définie par l'équipe éducative.
Le dispositif sera évalué dans sa première année de fonctionnement notamment au sein du conseil d'administration et du conseil de la vie lycéenne.
Les heures d'aide sont incluses dans le service obligatoire des enseignants ou éventuellement rémunérées en heures supplémentaires.

III - Autres dispositions nouvelles de la réforme

1 - Éducation civique, juridique et sociale
Les établissements sont non seulement des lieux d'acquisition de savoirs mais également des lieux d'apprentissage de la citoyenneté. Les nouvelles instances de la vie lycéenne, mises en place dans tous les établissements, favorisent des pratiques plus responsables fondées sur les droits et les devoirs du lycéen.
L'enseignement d'éducation civique, juridique et sociale répond à une demande forte des lycéens. Il vise à l'apprentissage de la citoyenneté et de la démocratie ainsi qu'à la compréhension du monde contemporain ; il est l'occasion de mettre en œuvre des méthodes pédagogiques associant étroitement les élèves au travail effectué sur des thèmes de société et d'actualité répondant aux préoccupations de jeunes adultes (dossiers, exposés, débats).
Cet enseignement est obligatoire.
L'horaire hebdomadaire de 0,5 heure (en classe dédoublée) peut être regroupé par quinzaine ou par mois pour faciliter l'organisation de débats argumentés. Des formules souples d'aménagement des horaires seront encouragées afin de permettre la réussite de cet enseignement novateur.
En classe de seconde, l'éducation civique, juridique et sociale est assurée prioritairement par les professeurs volontaires d'histoire-géographie. Dans le cadre de l'organisation pédagogique propre à l'établissement, d'autres professeurs, compétents dans les domaines concernés, peuvent y contribuer, en particulier les professeurs de sciences économiques et sociales ou de philosophie. L'éducation civique, juridique et sociale fera l'objet d'une université d'automne ainsi que de stages inscrits au plan national de formation et dans les plans académiques de formation. En accompagnement des programmes, des fiches pédagogiques seront diffusées.
2 - Langues vivantes
L'amélioration des compétences linguistiques des élèves constitue un des objectifs de la réforme des lycées. Celle-ci vise en effet à créer les conditions d'un apprentissage plus efficace permettant en particulier de développer les compétences de communication orale.
Deux types de mesures concourent à cet objectif :
- d'une part, les modules en LV1 et l'introduction de dédoublements en LV2 et LV3. Ce nouveau dispositif doit permettre aux enseignants d'entraîner plus intensivement les élèves à la pratique de la langue, de diversifier les approches pédagogiques et d'avoir plus souvent recours aux technologies de l'information et de la communication,
- d'autre part, la participation d'assistants étrangers à l'apprentissage. Ils aident les élèves à se familiariser avec la conversation courante.
Les séances qu'ils conduisent doivent être en relation directe avec le cours de l'enseignant et préparées avec celui-ci, à partir des recommandations élaborées par le groupe technique disciplinaire. Le recrutement de ces assistants se fera de manière progressive. S'agissant plus particulièrement de la rentrée 1999, les assistants disponibles seront prioritairement affectés en classe de seconde en LV1.
Pour compléter ce dispositif, l'organisation, pour les élèves, de stages intensifs sur plusieurs jours, dans le cadre de l'établissement, sera encouragée.
3 - Ateliers d'expression artistique
La création et la mise en œuvre des ateliers d'expression artistique correspondent à une attente forte des lycéens. À côté des enseignements artistiques facultatifs qui sont maintenus, ils apportent une formation correspondant à la volonté de donner aux élèves, dans une exigence de démocratisation, l'accès pour tous aux arts et à la culture.
Chaque atelier regroupe les élèves volontaires, tous niveaux confondus et sans distinction de série.
Prioritairement implantés dans les établissements où il n'existe actuellement aucune offre de formation artistique, ils seront progressivement généralisés à tous les lycées.
Les ateliers sont de soixante-douze heures qui seront réparties sur l'année en fonction d'un projet conçu et encadré par un enseignant (ou une équipe pédagogique volontaire), spécialiste d'un domaine artistique ou ayant acquis une compétence dans les domaines artistiques. Un professeur de l'éducation nationale peut également être responsable de l'organisation, du suivi et de l'évaluation du travail de plusieurs ateliers conduits par des intervenants, notamment en théâtre et en musique.
Des professeurs d'enseignement artistique de collège pourront intervenir dans ce type d'enseignement en étant rémunérés en HSE. Les ateliers d'expression artistique ont pour vocation d'être des lieux d'ouverture, pour les établissements scolaires, à l'environnement culturel et artistique et aux structures de formation et de diffusion qui les animent en faisant largement appel à des intervenants sélectionnés par des commissions mixtes rectorat et direction régionale des affaires culturelles. Ce partenariat prendra appui sur des conventions ou des accords de jumelage passés dans le cadre des politiques conjointement conduites par les recteurs d'académie et les directeurs régionaux des affaires culturelles.
Des crédits spécifiques seront attribués pour financer l'intervention de ces partenaires.
L'atelier d'expression artistique s'inscrit comme un élément essentiel du volet culturel du projet d'établissement qui précise et justifie les conditions de son renouvellement.
Les lycéens seront étroitement associés, notamment dans le cadre de la vie lycéenne, à la conception des projets d'atelier et à leur fonctionnement.
Une note de service apportera des précisions sur les contenus pédagogiques des ateliers qui s'appuieront, chaque fois que possible, sur les acquis, les aspirations et les pratiques des élèves.
4 - Enseignement de détermination d'EPS
Un enseignement de cinq heures, dont une heure dédoublée, est proposé en enseignement de détermination ; il exclut, pour les élèves qui ont opté pour cet enseignement, le choix de l'option facultative d'EPS.
Les objectifs, les contenus et les conditions de mise en œuvre de cet enseignement qui pourra se prolonger en première et en terminale en vue d'un baccalauréat technologique EPS, seront précisés ultérieurement. Un programme sera proposé à titre transitoire pour la rentrée 1999 dans l'attente d'un programme définitif pour la rentrée 2000.
L'implantation de cet enseignement en seconde à compter de la rentrée 1999, s'effectuera de manière très progressive, à raison, dans un premier temps, de deux établissements par académie volontaire pour l'assurer. Les critères de choix des établissements d'accueil sont liés aux équipements sportifs des lycées et à l'environnement immédiat ainsi qu'aux possibilités d'accueil en internat pour les élèves.
5 - Mise à niveau en informatique
Cet enseignement est à mettre en place dans chaque établissement. Il ne concerne pas l'ensemble des élèves de seconde mais un public ciblé insuffisamment familiarisé avec la pratique de l'outil informatique au collège pour suivre l'utilisation des nouvelles technologies dans toutes les disciplines du lycée. Sa mise en place s'appuiera sur des informations communiquées par les professeurs de collège en fin de troisième selon des modalités qui seront précisées prochainement. Son financement doit s'effectuer dans le cadre des moyens dont disposent les établissements.
6 - Heures de vie de classe
Ces heures visent à permettre un dialogue permanent entre les élèves de la classe, entre les élèves et les enseignants ou d'autres membres de la communauté scolaire, sur toute question liée à la vie de la classe, à la vie scolaire ou tout autre sujet intéressant les lycéens. Elles sont inscrites à l'emploi du temps de tous les élèves. Si la fréquence et les modalités d'organisation de ces heures peuvent être variables selon les établissements, elles doivent cependant avoir lieu au minimum tous les mois et être organisées sous la responsabilité du professeur principal ou des conseillers principaux d'éducation, avec le concours des enseignants de la classe, des conseillers d'orientation-psychologues, des documentalistes et des personnels de santé.
Selon les thèmes et les sujets abordés au cours de ces heures, elles peuvent être animées par des personnels de l'établissement ou par les
lycéens eux-mêmes. L'organisation et le contenu de ces heures sont définis par le conseil d'administration après avis du conseil de la vie lycéenne.

IV - Les programmes pour l'année scolaire 1999-2000
Des contenus de programmes nouveaux et des aménagements de programmes actuellement en vigueur en classe de seconde seront présentés au conseil supérieur de l'éducation lors de la séance du mois de juillet 1999. Leur publication interviendra peu après. Les enseignements suivants sont concernés :
programmes des nouveaux enseignements :
- éducation civique, juridique et sociale
- éducation physique et sportive (enseignement de détermination)
- arts : domaine danse
aménagement de programmes d'enseignements existants
- français
- mathématiques
- sciences économiques et sociales
- sciences et techniques médico-sociales
- sciences et techniques biologiques et paramédicales
- techniques des sciences physiques
- histoire-géographie

Les aménagements prévus par la circulaire n°98-212 du 27-10-1998 (B.O. hors-série n°12 du 9-10-1998) pour les enseignements de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre sont reconduits.
 

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

Le directeur de l'enseignement scolaire
Bernard TOULEMONDE


* rapport de Marc Fort et Marc Baconnet de l'inspection générale de l'éducation nationale : "les modules en lycée", juin 1998.