Chaque élève doit disposer, pour suivre les enseignements, de fournitures individuelles acquises à la demande de ses professeurs. Afin de répondre à la préoccupation constante des familles, notamment les moins favorisées d'entre elles, concernant la maîtrise de leur pouvoir d'achat, ainsi que pour réduire le poids du cartable, il est impératif de limiter autant que possible le nombre de fournitures demandées. Sans nuire à la qualité de l'enseignement, l'effort de simplification ainsi attendu doit contribuer à favoriser l'égalité des chances et alléger les charges qui pèsent sur les familles.

 

Depuis 2007, une démarche de modération du coût de la rentrée scolaire  a été engagée :

- pour la rentrée scolaire 2008, un engagement a été obtenu des représentants des entreprises de la distribution aux termes duquel trente fournitures scolaires « essentielles pour réussir sa rentrée » ont été proposées à prix coûtant, ou au même prix qu'au mois de septembre 2007, jusqu'à mi-septembre 2008 ;

- pour la rentrée 2009, une liste des fournitures scolaires essentielles , équipement ou consommables, par niveau est d'ores et déjà dressée avec les partenaires concernés. Cette liste est jointe en annexe.

  

Un certain nombre d'enseignes de la distribution se sont dès à présent engagé e s à faire tous leurs efforts pour contenir les prix des articles qui figurent sur cette liste et proposer ainsi une rentrée 2009 au meilleur coût pour les familles.

 

Vous recommand erez aux enseignants de s'y référer pour élaborer la liste des fournitures scolaires demandées aux élèves.

Il est rappelé qu'en application du principe de neutralité du service public de l'enseignement, et conformément au code de bonne conduite des interventions des entreprises en milieu scolaire (circulaire n° 2001-053 du 28 mars 2001), un enseignant ne peut en aucun cas exiger l'achat d'un matériel d'une marque donnée. Seuls le type de fournitures souhaitées et leurs caractéristiques peuvent être précisés (dimension, nombre de pages, etc.).

 

Dans les écoles et les établissements, l'élaboration de la liste des fournitures demandées aux élèves doit faire l'objet d'une large concertation au sein des équipes pédagogiques, en relation avec les parents d'élèves.

 

Dans les écoles primaires, vous veillerez à ce que la liste des fournitures scolaires individuelles susceptibles d'être demandées aux familles soit soumise au conseil d'école, après examen en conseil des maîtres ou en conseil des maîtres de cycle.

 

Dans les collèges et les lycées, sur saisine du chef d'établissement, le conseil d'administration détermine les principes qui doivent prévaloir dans l'élaboration de la liste des fournitures scolaires. Les observations formulées par les membres du conseil d'administration, en particulier par les représentants des parents d'élèves, sont prises en compte dans la mesure du possible. Le conseil pédagogique peut proposer une liste de fournitures communes à plusieurs disciplines, dans le cadre de l'harmonisation des pratiques.

 

Par ailleurs, il peut utilement être envisagé d'échelonner l'acquisition de ces fournitures tout au long de l'année scolaire.

 

La présentation de la liste des fournitures aux élèves doit s'inscrire dans une démarche pédagogique , l'objectif étant de les préparer à être des individus responsables et autonomes, capables de distinguer le nécessaire de l'accessoire. Cette démarche participe de l'éducation à l'autonomie et à l'initiative définie par le socle commun des connaissances et de compétences. Elle est l'occasion d'une réflexion sur les différents critères de nature à guider leur choix, indépendamment de toute incitation publicitaire.

 

Le sujet est en lien, également, avec l'éducation au développement durable. Les élèves seront sensibilisés à la prise en compte des critères environnementaux dans le choix de fournitures scolaires.

 

Vous voudrez bien porter la plus grande attention à la mise en ouvre de ces dispositions dans tous les établissements scolaires.

 

Les dispositions de la circulaire n° 2008-093 du 10 juillet 2008 sont abrogées.