bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignement supérieur et recherche

Enseignement privé

Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

NOR : ESRS0900298A

ESR - DGESIP

Vu code de l'éducation, notamment ses articles L. 443-2 et L. 641-5 ; décret n° 99-747 du 30-8-1999 modifié, notamment son article 2 - 4° - 1er alinéa ; décret n° 2001-295 du 4-4-2001 modifié ; arrêté du 8-3-2001 ;

arrêté du 30-8-2006 et du 1-10-2007 ; arrêtés du 18-6-2004, du 24-2-2005 et du 20-4-2007 ; arrêté du 2009 ;

avis de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion du 29-9-2008, du 20-11-2008, du 15-12-2008, du 19-1-2009, du 27-3-2009, du 11-5-2009 et du 5-6-2009 ; avis du CNESER du 15-6-2009

Article 1 - À compter du 1er septembre 2009, le grade de master est conféré aux titulaires des diplômes visés des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires, mentionnés dans les tableaux annexés à cet arrêté pour les durées précisées dans ces tableaux.

Article 2 - Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.

Fait à Paris, le 2 juillet 2009
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Patrick Hetzel

Annexe 1

Vague F

Académie	Établissement	Libellé court	Durée d'attribution du grade de master à compter du 1er septembre 2009
Aix-Marseille	EUROMED MANAGEMENT École de management de Marseille	ESC Marseille	6 ans
Grenoble	École supérieure de commerce de Grenoble	ESC Grenoble	6 ans
Lyon	EM Lyon Business school	EM Lyon	6 ans
Lyon	École supérieure de commerce de Saint-Étienne	ESC Saint-Étienne	3 ans
Montpellier	École supérieure de commerce de Montpellier	ESC Montpellier	4 ans
Nice	CERAM Business School Nice Sophia-Antipolis	CERAM	6 ans

Annexe 2

Académie	Établissement	Libellé court	Durée d'attribution du grade de master à compter du 1er septembre 2009
Créteil	ESIEE Management	ESIEE Management	2 ans
Paris	ESCP Europe Programme européen en management	ESCP Europe MEB	3 ans
Rennes	École supérieure de commerce de Bretagne Brest	ESC Bretagne Brest	1 an