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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel spécial n° 8 du 1er octobre

Classement des collèges

NOR : MENE0900805A

MEN - DGESCO B1-2


Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 modifié ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment son article 24 ; arrêté du 21-9-2006 modifié par les arrêtés des 3-8-2007, 1-10-2007, 1-10-2008, 9-10-2008 et 22-7-2009
Article 1 - Le classement des collèges à compter de la rentrée scolaire 2010 est fixé conformément à la liste jointe en annexe, qui remplace le classement fixé par l'arrêté du 21 septembre 2006 modifié, visé ci-dessus.
Article 2 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 

Annexe

 
Fait à Paris, le 25 septembre 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement

et par délégation,

Le directeur général de l'enseignement scolaire

Jean-Louis Nembrini