bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n° 5 du 4 février 2010

Mouvement du personnel

Nominations

Désignation des membres du comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général du MEN et du MESR

NOR : MENA1000041A

MEN - SAAM A1

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 82-452 du 28-5-1982 modifié, notamment article 11, alinéa 2 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 ; arrêté du 5-3-1996 ; arrêté du 17-5-2006 ; arrêté du 5-11-2009

Article 1 - Sont nommés membres du comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général pour une durée de trois ans :

I - En qualité de représentants titulaires de l'administration :

- Pierre-Yves Duwoye, secrétaire général, président du comité technique paritaire central ;

- Xavier Turion, chef de service, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire ;

- Isabelle Roussel, chef de service, adjointe à la directrice des affaires juridiques ;

- Jean Richard Cytermann, chef de service, adjoint au directeur général pour la recherche et l'innovation ;

- Josette Théophile, directrice générale des ressources humaines ;

- Catherine Daneyrole, chef de service, adjointe au directeur de l'encadrement ;

- Catherine Gaudy, chef de service, adjointe au directeur des affaires financières ;

- Éric Piozin, chef de service, adjoint au directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle ;

- Gilles Fournier, chef du service des technologies et des systèmes d'information ;

- François Dumas, chef de service, adjoint au directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance.

II - En qualité de représentants suppléants de l'administration :

- Éric Becque, chef du service de l'action administrative et de la modernisation ;

- Geneviève Hickel, chargée de la sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale, service de l'action administrative et de la modernisation ;

- Geneviève Guidon, chef de service, adjointe à la directrice générale des ressources humaines ;

- Claire Giry, chef du service de la coordination stratégique et des territoires, service commun à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et à la direction générale pour la recherche et l'innovation ;

- Antoine Masson, chef du service des entreprises, du transfert technologique et de l'action régionale, direction générale pour la recherche et l'innovation ;

- Pierre-Laurent Simoni, chef de service, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire ;

- Éric Bernet, chef de service, adjoint à la directrice générale des ressources humaines ;

- Chantal Manes-Bonnisseau, sous-directrice des affaires européennes et multilatérales, direction des relations européennes et internationales et de la coopération ;

- Evelyne Liouville, chef du service des pensions, direction des affaires financières ;

- Christian Duc, sous-directeur, adjoint à la déléguée à la communication.

Article 2 - Sont, sur désignation des organisations syndicales, nommés membres du comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général pour une durée de trois ans :

I - En qualité de représentants titulaires du personnel :

- Patrick Chauvet, représentant l'UNSA-Éducation ;

- Régine Fourmann, représentant l'UNSA-Éducation ;

- Alice Davaillon, représentant l'UNSA-Éducation ;

- Brigitte Lebreton, représentant l'UNSA-Éducation ;

- Monsieur Claude Marchand, représentant le Front syndical Sgpen-CGT - Sgen-CFDT ;

- Béatrice Bidaud, représentant le Front syndical Sgpen-CGT - Sgen-CFDT ;

- Monsieur Michel Coudray, représentant le Front syndical Sgpen-CGT - Sgen-CFDT ;

- Hélène Peytavi, représentant le Front syndical Sgpen-CGT - Sgen-CFDT ;

- Roselyne Mané, représentant le SNPMEN-FO ;

- Jacques Duru, représentant le SNPMEN-FO ;

II - En qualité de représentants suppléants du personnel :

- Rosine Bouvier, représentant l'UNSA-Éducation ;

- Christine Salle, représentant l'UNSA-Éducation ;

- Marie-Christine Berthon, représentant l'UNSA-Éducation ;

- Marie-Claude Rondeau, représentant l'UNSA-Éducation ;

- Régis Casset, représentant le Front syndical Sgpen-CGT - Sgen-CFDT ;

- Karim El Hassani, représentant le Front syndical Sgpen-CGT - Sgen-CFDT ;

- Philippe Brouassin, représentant le Front syndical Sgpen-CGT - Sgen-CFDT ;

- Madame Michelle Elardja-Prouzeau, représentant le Front syndical Sgpen-CGT - Sgen-CFDT ;

- Gérard Trembleau, représentant le SNPMEN-FO ;

- Albert Lescot, représentant le SNPMEN-FO.

Article 3 - L'arrêté du 22 décembre 2006 modifié portant désignation des membres du comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche est abrogé.

Article 4 - Les dispositions de cet arrêté prendront effet à compter du 18 décembre 2009.

Article 5 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.

Fait à Paris, le 14 janvier 2010

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche,

et par délégation,

Le secrétaire général

Pierre-Yves Duwoye