bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n°28 du 15 juillet 2010

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Conditions de délivrance de certaines spécialités

NOR : ESRS1013086A

ESR - DGESIP

- Vu décret n ° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du BTS, notamment son article 2 ;

- arrêté du 2 septembre 1993 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « qualité dans les industries alimentaires et les bio-industries » ;

- arrêté du 31 juillet 1996 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « charpente-couverture » ;

- arrêté du 31 juillet 1996 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « informatique de gestion » ;

- arrêté du 31 juillet 1996 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « communication visuelle » ;

- arrêté du 31 juillet 1996 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « photographe » ;

- arrêté du 28 juillet 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « podo-orthèse » ;

- arrêté du 28 juillet 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « prothésiste-orthésiste » ;

- arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « agro-équipement » ;

- arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « aménagement finition » ;

- arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « chimiste » ;

- arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « conception et réalisation de carrosserie » ;

- arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « édition » ;

- arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « enveloppe du bâtiment : façade, étanchéité » ;

- arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « étude et réalisations des outillages de mise en forme des matériaux » ;

- arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « géomètre topographe » ;

- arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « hôtellerie-restauration » ;

- arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « hygiène propreté environnement » ;

- arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « industries céramiques » ;

- arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « mécanique et automatismes industriels » ;

- arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « mise en forme des matériaux par forgeage » ;

- arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « moteur à combustion interne » ;

- arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « opticien lunetier » ;

- arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « productique bois et ameublement » ;

- arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « professions immobilières » ;

- arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « système constructif bois et habitat » ;

- arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « transport » ;

- arrêté du 9 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « diététique » ;

- arrêté du 9 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « métiers de l'eau » ;

- arrêté du 17 octobre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « productique textile » ;

- arrêté du 2 avril 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « géologie appliquée » ;

- arrêté du 19 mars 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « peintures, encres et adhésifs » ;

- arrêté du 28 juillet 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « génie optique » ;

- arrêté du 29 juillet 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « agencement de l'environnement architectural » ;

- arrêté du 29 juillet 1998 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « esthétique-cosmétique » ;

- arrêté du 29 juillet 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « techniques physiques pour l'industrie et le laboratoire » ;

- arrêté du 30 juillet 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « assistant technique d'ingénieur » ;

- arrêté du 31 juillet 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « constructions métalliques » ;

- arrêté du 31 juillet 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « industries du cuir » ;

- arrêté du 28 août 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « construction navale » ;

- arrêté du 2 septembre 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « industries papetières » ;

- arrêté du 3 septembre 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « industries des matériaux souples » ;

- arrêté du 25 novembre 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « domotique » ;

- arrêté du 9 décembre 1999 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « maintenance et après-vente des engins de travaux publics et de manutention » ;

- arrêté du 31 août 1999 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « fluide énergie environnement » ;

- arrêté du 31 août 1999 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « travaux publics » ;

- arrêté du 31 août 1999 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « bâtiment » ;

- arrêté du 8 septembre 1999 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « contrôle industriel et régulation automatique » ;

- arrêté du 7 septembre 2000 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS « comptabilité et gestion des organisations » ;

- arrêté du 7 septembre 2000 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « étude et économie de la construction » ;

- arrêté du 18 juillet 2001 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « banque » ;

- arrêté du 6 août 2001 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « animation et gestion touristiques locales » ;

- arrêté du 6 août 2001 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « traitement des matériaux » ;

- arrêté du 6 août 2001 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « ventes et productions touristiques » ;

- arrêté du 3 juillet 2002 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « métiers de l'audiovisuel » ;

- arrêté du 19 juillet 2002 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « informatique et réseaux pour l'industrie et les services techniques » ;

- arrêté du 19 juillet 2002 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « design d'espace » ;

- arrêté du 29 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS « négociation et relation client » ;

- arrêté du 30 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS « management des unités commerciales » ;

- arrêté du 31 juillet 2003 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « communication et industrie graphique » ;

- arrêté du 31 juillet 2003 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « conception et industrialisation en microtechniques » ;

- arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « design de mode » ;

- arrêté du 7 août 2003 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « responsable de l'hébergement à référentiel commun européen » ;

- arrêté 23 septembre 2003 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « systèmes électroniques » ;

- arrêté du 25 juin 2004 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « bioanalyse et contrôle » ;

- arrêté du 15 décembre 2004 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « conception de produits industriels » ;

- arrêté du 28 avril 2005 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « design de produits » ;

- arrêté du 23 janvier 2006 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « électrotechnique » ;

- arrêté du 19 juillet 2006 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « industrialisation de produits mécaniques » ;

- arrêté du 19 juillet 2006 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « maintenance industrielle » ;

- arrêté du 23 août 2006 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « technico-commerciale » ;

- arrêté du 14 septembre 2006 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « industries plastiques europlastic à référentiel commun européen » ;

- arrêté du 8 novembre 2006 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « biotechnologie » ;

- arrêté du 30 mars 2007 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « assurance » ;

- arrêté du 17 avril 2007 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « notariat » ;

- arrêté du 19 juin 2007 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « analyse de biologie médicale » ;

- arrêté du 19 juin 2007 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « services et prestations dans le secteur sanitaire et social » ;

- arrêté du 26 juin 2007 portant création et fixant les conditions de délivrance du BTS « après-vente automobile » ;

- arrêté du 24 juillet 2007 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS « commerce international à référentiel commun européen » ;

- arrêté du 15 janvier 2008 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS « assistant de manager » ;

- arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS « assistant de gestion de PME-PMI » ;

- arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS « concepteur en art et industrie céramique » ;

- arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS « aéronautique » ;

- arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS « conception et réalisation en chaudronnerie industrielle » ;

- arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS « fonderie » ;

- arrêté du 11 juin 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS « communication » ;

- arrêté du 10 juillet 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS « design de communication espace et volume » ;

- arrêté du 31 juillet 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS « économie sociale familiale » ;

- avis du comité interprofessionnel consultatif en date 25 mars 2010 ;

- avis du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche en date 12 mai 2010 ;

- avis de Conseil supérieur de l'Éducation en date 17 mai 2010.

Article 1 - Dans les épreuves facultatives figurant dans les règlements d'examen et les définitions d'épreuves des arrêtés susvisés, les mots « langue vivante étrangère » sont remplacés par les mots « langue vivante ».

Article 2 - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2011.

Article 3 - Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 juin 2010

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle,

Patrick Hetzel