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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Enseignements en lycée

Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) »

NOR : MENE1016211A

MEN - DGESCO A1-3


Vu code de l'Éducation, notamment articles L. 311-2, D. 331-29, D. 333-2, D 333-3 et D.333-18 ; arrêté du 1-9-2006 ; avis de la commission professionnelle consultative compétente du 26-5-2010 ; avis du CSE du 3-6-2010
Article 1 - La liste des options facultatives figurant dans le tableau en annexe de l'arrêté du 1er septembre 2006 susvisé est modifiée comme suit :
 
Options facultatives
Classe de première
Classe terminale
  Horaires Horaires
Options facultatives (2 au maximum)
Langue vivante 2 (étrangère ou régionale)
Éducation physique et sportive
Arts (****)
 
2
3
3
 
2
3
3
(****) Arts : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse.
 
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à partir de la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.
 
Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'Éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
 
Fait à Paris, le 18 juin 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

et par délégation,

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

Jean-Michel Blanquer