bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Traitement et indemnités, avantages sociaux

Classement des collèges

Modification

NOR : MENE1000927A

MEN - DGESCO B1-2

Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 modifié ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment article 24 ; arrêté du 25-9-2009

Article 1 - Le classement des collèges fixé par l'arrêté du 25 septembre 2009 visé ci-dessus est modifié comme suit :

Article 2 - Sont rayés du classement des collèges, à compter de la rentrée scolaire 2010, les établissements suivants :

Académie de Besançon :

- 0251374H - Gustave-Courbet, Grand Charmont

Académie de Bordeaux :

- 0332088R - Paul-Langevin, Mérignac

Académie de Caen :

- 0501444Y - Pierre-Mottier, Le Teilleul

- 0501930B - Charlemagne, Juvigny-le-Tertre

Académie de Lille :

- 0593478K - Albert-Camus, Hem

- 0594632P - Elsa-Triolet, Hem

Académie de Montpellier :

- 0340022P - Basile-Rouaix, Cessenon-sur-Orb

Académie de Nancy-Metz :

- 0570322R - du Breckelberg, Creutzwald

- 0570070S - Georges-Bernanos, Montigny-lès-Metz

- 0570114P - Albert-Camus, Volmérange-les-Mines

- 0572810V - Robert-Schuman, Metz

Académie d'Orléans-Tours :

- 0280886L - Paul-Fort, Dreux

- 0451303X - La Bolière, Orléans

Académie de Toulouse :

- 0460002C - les Castors, Bagnac-sur-Célé

Article 3 - Sont classés en première catégorie, à compter la rentrée scolaire 2010, les collèges suivants :

Académie de Grenoble :

- 0741699V - Poisy

Académie de Lille :

- 0596873A - Cappelle-en-Pévèle

Académie de Rennes :

- 0292290G - Plabennec

Académie de Toulouse :

- 0312799Z - Bessières

- 0811331G - Gaillac

Académie de Versailles :

- 0952140K - Deuil-la-Barre

Académie de la Guadeloupe :

- 9711181G - Sainte-Rose

Nouvelle-Calédonie :

- 9830656W - Païta Nord, Païta

Article 4 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, les collèges suivants :

Académie d'Aix-Marseille :

- 0040542T - International ITER, Manosque

Académie de Montpellier :

- 0480013D - du Haut-Gévaudan, Saint-Chély-d'Apcher

Académie de Nancy-Metz :

- 0572809U - Georges-de-la-Tour, Metz

Académie de Versailles :

- 0922662U - Robert-Paparemborde, Colombes

Article 5 - Sont classés en troisième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, les collèges suivants :

Académie de Bordeaux :

- 0332090T- Bourran, Mérignac

Académie de Lille :

- 0594632P - Hem

Article 6 - Sont classés en quatrième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, les collèges suivants :

Académie de Besançon :

- 0250056A - Jouffroy-d'Abbans, Sochaux

Académie de Nancy-Metz :

- 0572350V - Philippe-de-Vigneulles, Metz

Article 7 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 28 septembre 2010

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

et par délégation,

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

Jean-Michel Blanquer