bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Traitement et indemnités, avantages sociaux

Classement des lycées professionnels

Modification

NOR : MENE1000929A

MEN - DGESCO B1-2

Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 modifié ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment article 24 ; arrêté du 25-9-2009

Article 1 - Le classement des lycées professionnels fixé par l'arrêté du 25 septembre 2009 visé ci-dessus est modifié comme suit :

Article 2 - Sont rayés du classement des lycées professionnels, à compter de la rentrée scolaire 2010, les établissements suivants :

Académie de Besançon :

- 0250002S - Louis-Garnier, Audincourt

Académie de Dijon :

- 0210032W - Henry-Moisand, Longchamp

Académie de Grenoble :

- 0380099B - Louise-Michel, Grenoble

- 0730048F - René-Perrin, Ugine

Académie de Lille :

- 0622240Y - Montreuil

- 0620193Y - Édouard-Branly, Boulogne-sur-Mer

- 0590256H - Jean-Baptiste-Carpeaux, Crespin

- 0590078P - Romain-Rolland, Feignies

Académie de Montpellier :

- 0300056Y - Jean-Baptiste-Dumas - Alès

- 0300951W - Georges-Brassens - Bagnols-sur-Cèze

Académie de Nancy-Metz :

-0570145Y - Julie-Daubie, Rombas

- 0880072A - Jean-Charles-Pellerin, Épinal

- 0541290J - Henri-Wallon, Villerupt

Académie de Nantes :

- 0440294F - Étienne-Lenoir, Châteaubriant

- 0490058X - Jean-Bertin, Saumur

Académie de Nice :

- 0060908E - Beau-Site, Nice

Académie d'Orléans-Tours :

- 0180049F - René-Cassin, Vierzon

- 0280043V - Rémi-Belleau, Nogent-le-Rotrou

Académie de Paris :

- 0750798K - Esthétique, Paris 17ème

Académie de Rennes :

- 0290108K - Dupuy-de-Lôme, Brest

- 0220187J - Fulgence-Bienvenue, Loudéac

Académie de Strasbourg :

- 0671737Z - économique Charles-Frey, Strasbourg

Académie de Toulouse :

- 0320026E - d'Artagnan, Nogaro

- 0312217S - Charles-de-Gaulle, Muret

Article 3 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, les lycées professionnels suivants :

Académie de Caen :

- 0611182D - Gabriel, Argentan

Académie de la Guyane :

- 9730003R - Max-Joséphine, Cayenne

Mayotte :

- 9760220K - de Dzoumogne, Bandraboua

Article 4 - Est classé en troisième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, le lycée professionnel suivant :

Académie de Lille :

- 0590098L - Placide-Courtoy, Hautmont

Article 5 - Est classé en quatrième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, le lycée professionnel suivant :

Académie de Besançon :

- 0250001R - Fernand-Léger, Audincourt

Article 6 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 28 septembre 2010

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

et par délégation,

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

Jean-Michel Blanquer