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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Sections binationales

Liste des établissements proposant une section binationale Bachibac

NOR : MENE1106209A

MEN - DGESCO-DEI


Vu code de l'Éducation, notamment articles D. 421-141-1 à D. 421-143-5 ; arrêté du 2-6-2010
Article 1 - Les lycées dont la liste figure en annexe proposent une section binationale Bachibac.
 
Article 2 - Une section binationale Bachibac ouvre dans les conditions suivantes :
- la classe de seconde est ouverte à la date figurant face au nom du lycée, en annexe du présent arrêté ;
- l'année suivante, le lycée est autorisé à ouvrir une classe de première dans la section ;
- la classe terminale est ouverte deux ans après la classe de seconde.
 
Article 3 - L'arrêté du 7 juin 2010 fixant la liste des établissements autorisés à ouvrir une section binationale Bachibac, modifié par l'arrêté du 9 septembre 2010, est abrogé.
 
Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
 
Fait le 2 mars 2011
 
Annexe
Liste des établissements proposant une section binationale Bachibac
 
Académie d'Aix-Marseille
- Lycée Saint-Charles, Marseille, rentrée scolaire 2011-2012 (1)
- Lycée Théodore-Aubanel, Avignon, rentrée scolaire 2011-2012
- Lycée polyvalent de la Méditerranée, La Ciotat, rentrée scolaire 2011-2012
- Lycée Jean-Lurçat, Martigues, rentrée scolaire 2011-2012
Académie de Bordeaux
- Lycée Maurice-Ravel, Saint-Jean-de-Luz, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée de Grand-Air, Arcachon, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Bertrand-de-Born, Périgueux, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Saint-Thomas-d'Aquin, Saint-Jean-de-Luz, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Victor-Louis, Talence, rentrée scolaire 2011-2012
Académie de Clermont-Ferrand
- Lycée Jeanne-d'Arc, Clermont-Ferrand, rentrée scolaire 2011-2012
Académie de Dijon
- Lycée Charles-de-Gaulle, Dijon, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Pontus-de-Tyard*, Chalon-sur-Saône, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée régional Montchapet*, Dijon, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de la Guadeloupe
- Lycée Gerville Réache*, Basse-Terre, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Lille
- Lycée Marguerite-de-Flandre*, Gondecourt, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Léon Gambetta*, Tourcoing, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée européen Montebello*, Lille, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Louis-Blaringhem, Béthune, rentrée scolaire 2011-2012
- Lycée Fernand-Darchicourt, Hénin-Beaumont, rentrée scolaire 2011-2012
Académie de Lyon
- Lycée Jean-Perrin, Lyon, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Edgar-Quinet*, Bourg-en-Bresse, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Montpellier
- Lycée Jules-Guesde, Montpellier, rentrée scolaire 2011-2012
- Lycée Albert-Camus, Nîmes, rentrée scolaire 2011-2012
- Lycée François-Arago, Perpignan, rentrée scolaire 2011-2012
- Lycée Jacques-Prévert, Saint-Cristol-lez-Alès, rentrée scolaire 2011-2012
Académie de Nancy-Metz
- Lycée Jeanne d'Arc, Nancy, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Nantes
- Lycée Bellevue, Le Mans, rentrée scolaire 2011-2012
- Lycée Pierre-Mendès-France, La Roche-sur-Yon, rentrée scolaire 2011-2012
- Lycée Jules-Verne, Nantes, rentrée scolaire 2011-2012
Académie de Nice
- Lycée Beaussier*, La Seyne-sur-Mer, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Paris
- Lycée Maurice-Ravel, 20ème arrondissement, rentrée scolaire 2011-2012
- Lycée Molière, 16ème arrondissement, rentrée scolaire 2011-2012
Académie de Poitiers
- Lycée Jean-Dautet*, La Rochelle, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Reims
- Lycée Léon-Bourgeois, Épernay, rentrée scolaire 2011-2012
Académie de Rennes
- Lycée René-Descartes, Rennes, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de La Réunion
- Lycée Évariste-Parny, Saint-Paul, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Mahatma-Gandhi, Saint-André, rentrée scolaire 2011-2012
Académie de Toulouse
- Lycée Victor-Hugo, Colomiers, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Edmond-Rostand, Bagnères-de-Luchon, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Maréchal-Lannes*, Lectoure, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée du Castella, Pamiers, rentrée scolaire 2011-2012
- Lycée René-Billières, Argelès-Gazost, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Versailles
- Lycée Émilie-de-Breteuil, Montigny-le-Bretonneux, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Francisque-Sarcey, Dourdan, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Albert-Camus, Bois-Colombes, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Van-Gogh, Ermont, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Marie-Curie, Sceaux, rentrée scolaire 2011-2012
 
(1) Date de l'ouverture de la section (correspondant à l'ouverture de la classe de seconde).
* Dans le cadre du dispositif transitoire prévu pour l'année scolaire 2010-2011, les établissements signalés par un astérisque ont ouvert concomitamment une classe de seconde et une classe de première à la rentrée 2010. Ils ouvrent une classe terminale à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative

et par délégation,

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

Jean-Michel Blanquer