Vademecum Second degré - Sécurité et accessibilité

 

 

 

 

• L'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

I - Les acteurs de la prévention

• Le chef d'établissement
• L'adjoint gestionnaire
• Les directeurs délégués aux formations technologiques et professionnelles (chefs de travaux)
• Les agents adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement - ATTEE
• Le recteur
• Le directeur académique des services de l'Education nationale (DASEN)
• L'inspecteur de l'Education nationale (IEN)
• L'inspecteur de santé et sécurité au travail (ISST)
• Les conseillers de prévention académiques et départementaux
• Les assistants de prévention
• Les médecins de prévention
• Les médecins scolaires
• Le personnel infirmier
• Le psychologue du travail (en cours de réalisation)
• L'inspecteur du travail
• Le coordonnateur académique risques majeurs - CARM (en cours de réalisation)

II - Les instances

• Le conseil d'administration (CA)
• La commission hygiène et sécurité (CHS)
• Les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
• Le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC)

III - Les registres et documents

• Le document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP)
• Le programme annuel de prévention
• * Le registre de sécurité incendie
• * Les plans particuliers de mise en sûreté (PPMS)
• Le registre de santé et sécurité au travail
• Le registre spécial de signalement de danger grave et imminent
• Le protocole sur l'organisation des soins et des urgences
• Le registre de sécurité alimentaire (en cours de réalisation)
• Les fiches de données de sécurité (FDS)
• * Le registre public d'accessibilité

IV - L'accessibilité

• La mise en accessibilité des établissements scolaires (en cours de réalisation)
• L' agenda d'accessibilité programmée (Ad'Ap)
• * Les espaces d'attente sécurisés (EAS)
• * Le registre public d'accessibilité
• * La commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité (CCDSA)

V - Les risques liés aux activités

• La procédure de dérogation relative aux travaux règlementés
• Le travail sur machine (en cours de réalisation)
• Les équipements de protection individuelle (EPI)
• Les équipements d'éducation physique et sportive (en cours de réalisation)
• Les déplacements d'élèves (déplacements réguliers, sorties, voyages)

VI - La sécurité incendie

• Le responsable unique de sécurité (RUS)
• Le service de sécurité incendie
• Les plans et consignes de sécurité
• * Le registre de sécurité incendie
• Les secours : faciliter leur accès et leur intervention
• Les extincteurs
• Les exercices d'évacuation incendie
• * Les espaces d'attente sécurisés (EAS)
• * La commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité (CCDSA)
• La règlementation particulière dans les internats

VII - Les risques liés à l'environnement de travail

• Les abords de l'établissement
• L'utilisation des locaux hors temps scolaire
• Les interventions d'entreprises extérieures
• Les agents biologiques
• L'utilisation des produits chimiques
• La gestion des déchets
• La qualité de l'air intérieur
• Les ambiances thermiques dans les locaux
• L'éclairage des locaux
• La gestion des sanitaires
• Le radon
• L'amiante
• Les champs électromagnétiques
• La pollution des sols (en cours de réalisation)
• Les risques professionnels (en cours de réalisation)

VII - Les risques et menaces majeurs

• Les risques majeurs naturels et technologiques
• * Les plans particuliers de mise en sûreté (PPMS)
• Les exercices PPMS

 

 

 

* Fiches à double thématique