Semaine de l'Europe à l'École : 20 au 24 octobre 2008 Journée du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes Européens dans la Résistance

(NOR : Mene0800716n)

Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires

Aménagement du statut scolaire local en vigueur dans les établissements du premier degré des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle (article D. 481-2 du code de l'éducation)

(NOR : Mene0813403d)

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

(NOR : Mena0800690a)

Accueil des élèves

Mise en œuvre de la loi n° 2008-790 du 20 août 2008 créant un droit d'accueil au profit des élèves des écoles maternelles et élémentaires

(NOR : Menb0800708c)

Sections internationales

Création d'une section internationale italienne au collège Honoré de Balzac de Paris

(NOR : Menc0817440a)

Sections internationales

Création d'une section internationale italienne au collège Marseilleveyre de Marseille

(NOR : Menc0816721a)

Sections internationales

Création d'une section internationale italienne au lycée Honoré de Balzac de Paris

(NOR : Menc0817443a)

Programmes

Langue vivante et langue et littérature des sections internationales de chinois

(NOR : Mene0817095a)

Programmes

Enseignement de la langue des signes française à l'école primaire

(NOR : Mene0817503a)

Programmes

Conditions de mise en œuvre du programme de la langue des signes française à l'école primaire

(NOR : Mene0800665c)

Diplômes professionnels

Obligation de formation à l'accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées délivrés par le ministre chargé de l'éducation

(NOR : Mene0815938a)

Vie lycéenne

Composition et fonctionnement des instances de la vie lycéenne

(NOR : Mene0800610c)

Vie lycéenne

Élection des délégués pour la vie lycéenne à la rentrée scolaire 2008-2009

(NOR : Mene0800609c)

Mutations

Dépôt et instruction des candidatures à un poste de personnel d'encadrement relevant de l'A.E.F.E. - rentrée 2009

(NOR : Mend0800669n)

Mutations

Postes d'enseignement et d'éducation relevant de l'A.E.F.E. - rentrée 2009

(NOR : Menh08006646n)

Mutations

Candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l'étranger - rentrée 2009

(NOR : Menh0800659n)

Mouvement

Affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna - rentrée 2009

(NOR : Menh0800642n)

Mouvement

Mises à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée 2009

(NOR : Menh0800643n)

Renouvellement de mandat

Président de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

(NOR : Meng0802617a)

Nominations

Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

(NOR : Meng0802608a)

Nomination

Comité d'hygiène et sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général

(NOR : Mena0800674a)

Nomination

Délégué ministériel à l'emploi et à l'intégration des personnes handicapées

(NOR : Mena0800680s)

Nomination

Secrétaire général de l'académie de la Guadeloupe

(NOR : Mend0805375a)

Nomination

Comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général

(NOR : Mena0800668a)

Admissions à la retraite

Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

(NOR : Meni0808828a)

Vacance de poste

Proviseur adjoint, directeur des études dans un établissement hospitalier de la Fondation santé des étudiants de France

(NOR : Mend0800660v)