bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 13 du 26 mars 2009

Organisation générale

Conseil supérieur de l'éducation

Délégation

(NOR : MENJ0900233A)

Administration centrale du MEN et du MESR

Attribution de fonctions

(NOR : MENA0900230A)

Enseignements élémentaire et secondaire

Échanges franco-allemands

Échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue - campagne 2010

(NOR : MENC0900220N)

Obligation scolaire

Contrôle du contenu des connaissances requis des enfants instruits dans la famille ou dans les établissements d'enseignement privés hors contrat

(NOR : MENE0903071D)

Baccalauréat professionnel

Modification de la spécialité « systèmes électroniques numériques » et abrogation de la spécialité « micro-informatique et réseaux : installation et maintenance »

(NOR : MENE0901941A)

Baccalauréat

Épreuve de sciences de la vie et de la Terre de la série S : évaluation des capacités expérimentales - session 2009

(NOR : MENE0900228N)

Personnels

Liste d'aptitude

Accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale - année 2009

(NOR : MEND0900188N)