Bulletin officiel n° 31 du 27 août 2009
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Encart
Pandémie grippale A/H1N1 : impact sur le milieu scolaire et conduite à tenir
(NOR : MENE0919588C)
Éducation à la santé
Rôle des personnels de santé dans le cadre d'une pandémie grippale
(NOR : MENE0919020C)
Éducation à la santé
Lutte contre la propagation de la nouvelle grippe A/H1N1 - Diffusion des gestes barrières dans les classes
(NOR : MENE0900760N)
Éducation à la santé
Organisation générale
Nomination des conseillers de l'enseignement technologique
(NOR : MENE0917209N)
Enseignement technologique et professionnel
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Classement des lycées et écoles de métiers
(NOR : MENE0900650A)
Indemnités propres à certaines fonctions
Enseignement supérieur et recherche
Organisation générale des études et horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles
(NOR : ESRS0900303A)
Classes préparatoires aux grandes écoles
Objectifs de formation en français de la seconde année des classes préparatoires littéraires
(NOR : ESRS0900304A)
Classes préparatoire aux grandes écoles
Groupements de spécialités de B.T.S. pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2010
(NOR : ESRS0900302N)
Brevet de technicien supérieur
Enseignements primaire et secondaire
Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée - année scolaire 2009-2010
(NOR : MENF0913724A)
Bourses
Dossier d'inscription au Centre national d'enseignement à distance
(NOR : MENE0900655A)
Obligation scolaire
Liste des établissements labellisés «lycées des métiers»
(NOR : MENE0900642A)
Enseignement professionnel
Liste des établissements scolaires des réseaux «ambition réussite»
(NOR : MENE0900652A)
Éducation prioritaire
Extension de l'opération expérimentale «Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration»
(NOR : MENE0914305C)
Relation école-famille
Fonctions des personnels spécialisés des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) dans le traitement de la difficulté scolaire à l'école primaire
(NOR : MENE0915410C)
Adaptation et intégration scolaires
Scolarisation des élèves handicapés à l'école primaire ; actualisation de l'organisation des classes pour l'inclusion scolaire (CLIS)
(NOR : MENE0915406C)
Adaptation et intégration scolaires
Thèmes d'études pour l'épreuve de spécialité du baccalauréat technologique de la série « Sciences et technologies de la gestion » - session 2010
(NOR : MENE0917181N)
Baccalauréat technologique
Création de la spécialité «Boucher charcutier traiteur»
(NOR : MENE0914715A)
Baccalauréat professionnel
Création de la spécialité «Poissonnier écailler traiteur»
(NOR : MENE 0914717A)
Baccalauréat professionnel
Baccalauréat professionnel spécialité « technicien de fabrication bois et matériaux associés »
(NOR : MENE0914725A)
Baccalauréat
Baccalauréat professionnel spécialité « technicien constructeur bois »
(NOR : MENE0914731A)
Baccalauréat
Baccalauréat professionnel spécialité « technicien menuisier agenceur »
(NOR : MENE0914718A)
Baccalauréat
Création de la spécialité «Arts du verre et du cristal»
(NOR : MENE0915016A)
Certificat d'aptitude professionnelle
Modalités d'évaluation de l'enseignement général
(NOR : MENE0916028A)
Brevet d'études professionnelles
Création de la spécialité « Plastiques et composites »
(NOR : MENE0915972A)
Baccalauréat professionnel
Création du diplôme d'études en langue française et du diplôme approfondi de langue française
(NOR : MENC0916835A)
Diplômes
Personnels
Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'Éducation nationale pour les années 2009, 2010 et 2011
(NOR : MENH0908632A)
Avancement de grade
Conditions exigées pour enseigner les travaux pratiques de soins esthétiques dans les établissements préparant au C.A.P., au baccalauréat professionnel «esthétique-cosmétique-parfumerie, et au B.T.S. «esthétique-cosmétique»
(NOR : MENF0916550C)
Enseignement technique privé sous contrat
Classement et reclassement des maîtres contractuels ou agréés
(NOR : MENF0917163N)
Enseignement privé sous contrat
Organisation de stages pour les étudiants en master se destinant aux métiers de l'enseignement
(NOR : MENE0917847C)
Formation des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
Organisations syndicales appelées à être représentées au comité technique paritaire central et au comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale
(NOR : MENA0900678A)
Élections professionnelles
Mouvement du personnel
Correspondants académiques de l'inspection générale de l'Éducation nationale
(NOR : MENI0900636A)
Nominations
Accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2009
(NOR : MEND0900612A)
Liste d'aptitude
Accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale - année 2009
(NOR : MEND0900604A)
Liste d'aptitude
Accès aux fonctions de directeur d'école régionale du premier degré - année 2009
(NOR : MEND0900626A)
Liste d'aptitude
Accès aux fonctions de directeur d'établissement régional d'enseignement adapté - année 2009
(NOR : MEND0900627A)
Liste d'aptitude
Comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général
(NOR : MENA0900584A)
Nomination
Informations générales
Professeur agrégé ou certifié à l'institut de Vanves du Centre national d'enseignement à distance
(NOR : MENY0900683V)
Vacance de poste
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