Guide 2010 pour la saisie des vœux d'affectation par internet à l'usage des lauréats des concours ITRF

(NOR : ESRH1000251X)

Définition des compétences à acquérir par les professeurs, documentalistes et conseillers principaux d'éducation pour l'exercice de leur métier

(NOR : MENH1012598A)

Définition des compétences à acquérir par les professeurs, documentalistes et conseillers principaux d'éducation pour l'exercice de leur métier

(NOR : MENH1011260C)

Modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires

(NOR : MENH1012586A)

Modalités d'évaluation et de titularisation de certains personnels stagiaires de l'enseignement du second degré relevant du ministre chargé de l'Éducation

(NOR : MENH1012593A)

Modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré stagiaires

(NOR : MENH1012594A)

Organisation de stages pour les étudiants en master se destinant aux métiers de l'enseignement

(NOR : MENH1012605C)

Missions des maîtres formateurs et des maîtres d'accueil temporaire

(NOR : MENE1013103C)

Missions des professeurs conseillers pédagogiques contribuant dans les établissements scolaires du second degré à la formation des enseignants stagiaires

(NOR : MENE1013096C)

Administration centrale du MEN et du MESR

Attribution de fonctions

(NOR : MENA1000623A)

Administration centrale du MEN

Attributions de fonctions

(NOR : MENA1000659A)

Taxe d'apprentissage

Habilitation de l'association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports à la collecter

(NOR : MENE1016302A)

Classes préparatoires aux grandes écoles

Admission des étudiants - rentrée 2010

(NOR : ESRS1015537C)

Brevet de technicien supérieur

Épreuve de langue des signes française (LSF)

(NOR : ESRS1009888N)

Internats

Internats d'excellence et développement des internats scolaires

(NOR : MENE1017641C)

Bourses

Bourses de collège

(NOR : MENE1017673C)

Certificat d'aptitude professionnelle

« Déménageur sur véhicule utilitaire léger » : définition et conditions de délivrance

(NOR : MENE1015474A)

Partenariat

Convention de coopération entre le ministère de l'Éducation nationale et l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports

(NOR : MENE1000618X)

Baccalauréat technologique

Thèmes d'études pour l'épreuve de spécialité, série « sciences et technologies de la gestion » - session 2011

(NOR : MENE1017202N)

Convention cadre

Partenariat entre le ministère de l'Éducation nationale et le Comité national olympique et sportif français

(NOR : MENE1000693X)

Bourses

Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée - année scolaire 2010-2011

(NOR : MENF1014812A)

Bourses

Montants de la part de bourses de lycée, de bourses d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l'internat - année scolaire 2010-2011

(NOR : MENF1014795A)

Vie de l'élève

Extension du dispositif la « Mallette des parents »

(NOR : MENE1000704C)

Certificat de formation générale

Modification de certaines dispositions du code de l'Éducation

(NOR : MENE1011216D)

Certificat de formation générale

Conditions de délivrance

(NOR : MENE1011222A)

Programme « Clair »

Expérimentation - année scolaire 2010-2011

(NOR : MENE1017616C)

Recrutement de personnels enseignants

Concours externe et interne du Capeps, concours externe du Cafep et concours interne CAER/Capeps correspondants - session 2011

(NOR : MENH1013206N)

Agrégation du second degré

Sciences physiques, option chimie : programme du concours externe - session 2010

(NOR : MENH1017751X)

Notation et avancement

Directeurs des établissements d'enseignement privés sous contrat du premier degré

(NOR : MENF1015564N)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1014828A)

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques

(NOR : MENH1000624A)

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré

(NOR : MENH1000625A)

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs certifiés, des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement

(NOR : MENH1000626A)

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs d'éducation physique et sportive et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive

(NOR : MENH1000627A)

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs de lycée professionnel

(NOR : MENH1000628A)

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres de la commission administrative paritaire nationale des conseillers principaux d'éducation

(NOR : MENH1000629A)

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres de la commission administrative paritaire nationale des directeurs de CIO et des COP

(NOR : MENH1000630A)

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance

(NOR : MENF1000653A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des membres du comité d'hygiène et sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général

(NOR : MENA1000633A)

Conseils, comités et commissions

Représentants du personnel au CCHS du ministère de l'Éducation nationale compétent pour l'enseignement scolaire

(NOR : MENH1000657A)

Liste d'aptitude

Inscription sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale au titre de l'année 2010

(NOR : MEND1000667A)

Liste d'aptitude

Accès aux fonctions de directeur d'établissement régional d'enseignement adapté - année 2010

(NOR : MEND1000651A)

Liste d'aptitude

Accès aux fonctions de directeur d'école régionale du premier degré - année 2010

(NOR : MEND1000652A)

Nomination

Inspecteur général de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1014512D)

Nomination

Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche

(NOR : MENI1010617D)

Nomination

Directeur de l'IUFM Bretagne, école interne de l'université de Bretagne occidentale

(NOR : ESRS1000250A)

Nomination

Directeur de l'IUFM de Corse, école interne de l'université de Corse Pascal-Paoli

(NOR : ESRS1000249A)

Vacance de poste

Directeur(trice) de comité régional du sport universitaire dans l'académie de Nancy Metz

(NOR : ESRS1000260V)